Masse spectromètre

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule entreprise est invitée à soumissionner
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Biens achetés conformément à un marché des produits de base
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur : 
Leco Instruments Limited
2205 Dunwin Drive
Mississauga Ontario
Canada
L5L1X1
Nature des besoins : 

Titre: Masse spectromètre

01804-171036/A
Dunphy, Nancy
N° de téléphone - (902) 496-5481 
Nº fax - (902) 496-5016
Courriel: nancy.dunphy@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Cette modification 001 est soulevée à inclure « facultatif », pour un coût estimatif 86 250,00$ de la façon suivante: 

échantillonneur automatique (Quantite un (1):

Échantillonneur automatique 
1. Il doit être de marque Gerstel (échantillonneur robotisé polyvalent - MRS).
2. Il doit s’intégrer directement aux injecteurs du chromatographe à phase gazeuse (CG) à l’aide d’une monture par le haut et inclure tout le matériel de montage.
3. Il doit comporter une capacité de commande à partir de l’interface et du clavier locaux.
4. Il doit inclure les pilotes informatiques d’instrument pour la commande totale de l’échantillonneur automatique avec le système de données CG-SM fourni.
5. Il doit comporter la capacité d’injection de liquide, en espace de tête statique, et de micro-extraction en phase solide (SPME).
6. Il doit comporter aumoins 1 plateau pour des flacons de 10 mL ou 20 mL, 2 plateaux pour flacons de 2 mL et 1 support pour bac.
7. Il doit comporter 2 seringues de 10 uL et un poste de lavage pour l’injection de liquide.
8. Il doit comporter 2 seringues de 1,0 mL et un réchauffeur à seringue pour une injection statique en l’espace de tête.
9. Il doit inclure un incubateur à six (6) positions et des adaptateurs pour des flacons de 2 mL, 10 mL et 20 mL. L’incubateur doit contrôler la température de 30 °C à 200 °C et agiter les échantillons par vibration ou barre d’agitation magnétique.
10. Il doit permettre la personnalisation et le contrôle logiciel pour accueillir les plateaux non standard et les récipients à échantillon.
_________________________________________________________________________

1.   Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) est un avis public informant les fournisseurs éventuels qu'un ministère ou organisme a l'intention d'attribuer un contrat pour des biens, des services ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné à l'avance, et qui permet aux autres fournisseurs de signaler leur intérêt à soumissionner en présentant un énoncé de capacités. Si aucun fournisseur ne présente d’énoncé de capacités qui satisfait aux exigences établiesdans le PAC au plus tard à la date de clôture indiquée dans le PAC, l'agent de négociation des contrats peut procéderà l'attribution du contrat au fournisseur sélectionné à l'avance.

2.   Définition des besoins  

Agriculture et Agroalimentaire Canada a un besoin d’approvisionnement et d’installation d’un (1) nouveau chromatographe en phase gazeuse bidimensionnellié à un spectromètre de masse (temps de vol), et le matériel et les logiciels connexes appropriés, de la formation et un accord de service d’un an.

3.  Critères d'évaluation de l'énoncé de capacités

Les fournisseurs intéressés doivent prouver, aumoyen d’un énoncé de capacités, que leurs services répondent aux exigences décrites dans les présentes.

I. Chromatographe en phase gazeuse (caractéristiques d’ensemble):

1. Le CG doit inclure un injecteur avec ou sans division du flux avec commande de de débit électronique numérique et une plage de températures d’au moins « ambiante + 5 °C » à 400 °C.
2. Le régulateur de débit électronique numérique de l’injecteur doit assurer une régulation de pression et de débit constante et programmée. La résolution du point de consigne d’écoulement doit être de 0,1 mL/minute.
3. Les deux injecteurs doivent avoir une plage de pression d’au moins zéro (0) à 150 lb/po2 et une plage de rapports d’écoulement de 10:1 à 7 500:1 pour le rapport d’écoulement divisé avec une résolution de point de consigne de 0,01 lb/po2.
4. L’injecteur doit être compatible avec des colonnes capillaires ayant un diamètre intérieur compris entre 0,1 et 0,53 mm.
5. L’injecteur doit être de conception sans septum et comporter un Merlin MicrosealTM ou son équivalent éprouvé.
6. L’enceinte thermostatée du chromatographe en phase gazeuse (CG) doit avoir une température maximale d’au moins 400 °C, une vitesse de montée en température maximale d’au moins 100 °C/min avec une alimentation de 230 à 240 V C.A. et une résolution de consigne de température d’au moins 1 °C.
7. L’enceinte thermostatée de la colonne de CG doitpermettre de programmer 4 montées en température avec une seule méthode.
8. Le refroidissement de l’enceinte thermostatée de 400 °C à 50 °C doit être réalisable en 4,5 min ou moins sans cryogénie.
9. Le CG doit inclure une vanne haute température/à videpour le raccordement au système PerkinElmer ATD650 pour la commutation d’applications, telles que la désorption thermique automatisée et l’échantillonnage automatique, dans l’enceinte thermostatée du CG, sans avoir à arrêter le SM ou à changer les raccordements de la colonne.

II. Chromatographe en phase gazeuse bidimensionnel (CGXCG) (caractéristiques spéciales):

1. Le système CGxCG doit être capable d’effectuer des analyses CGxCG complètes sur l’ensemble de l’échantillon.
2. Le système CGxCG doit être entièrement intégré, ce qui permet de commander le fonctionnement du CG, le modulateur thermique, l’enceinte thermostatée de colonne secondaire, les détecteurs et le logiciel de traitement de données CGxCG, l’échantillonneur automatique de liquides, l’échantillonneur automatique d’espace de tête statique et l’échantillonneur automatique SPME à partir d’une seule plate forme logicielle.
3. Le système de modulation du CGxCG doit être à système thermique biétage et quadrijet, avec deux jets froidsséparés et deux jets chauds séparés, avec une température maximale de 400 °C et une vitesse de chauffage de 40 °C/minute ou plus.
4. Les jets froids du modulateur thermique du CGxCG doivent être refroidis à l’azote liquide.
5. Le modulateur thermique du CGxCG doit être capable d’analyser efficacement (et quantitativement) des analytes dans la gamme de C4 butane à C-30 n-alcane.
6. Le système CGxCG doit comporter une enceinte thermostatée secondaire indépendante et isolée qui peut être commandée et programmée directement par le système de données principal pour permettre le réglage des temps de rétention de la deuxième dimension afin de réduire/éliminer les coélutions et les enveloppements.
7. L’enceinte thermostatée secondaire du CGxCG doit avoir une température maximale de 400 °C et une vitesse de chauffage de 40 °C/minute.
8. Le système CGxCG devrait être capable de calculer et d’utiliser un mode à débit constant corrigé basé sur l’ensemble de colonne et les zones de température utilisées pourla méthode CG.
9. Le système CGxCG devrait inclure un logiciel complet de traitement des données qui doit :
a. être capable d’effectuer la localisation de crête automatisée en fonction de la durée de crête attendue et d’un seuil de rapport signal/bruit;
b. être capable d’effectuer le calcul automatisé de l’aire de la crête en se basant sur une combinaison automatisée de tranches de crête modulée;
c. comporter un logiciel d’étalonnage d’analyte qui peut générer des courbes d’étalonnage à un ou plusieurs ordres de grandeur;
d. être capable d’effectuer la quantification automatisée des analytes;
e. être capable d’effectuer l’exportation automatisée de données dans une variété de formats électroniques, y compris les formats CDF, ANDI et ASCII.
10. Le système CGxCG doit inclure des logiciels capables d’afficher des courbes de niveau et d’aire. Les tracés de contour et d’aire doivent être extensibles.
11. Le logiciel CGxCG doit comporter un mécanisme automatisé pour déterminer les analytes qui ont été modulés en plus qu’un chromatogramme de seconde dimension et combiner leurs crêtes en une seule entrée d’analyte dans la table de crêtes.

III. Spectromètre de masse (SM):

1. Ce doit être un spectromètre de masse « temps de vol ». 
2. Il doit utiliser un convertisseur d’AID pour fournir une solution de signal à gamme dynamique étendue. 
3. Il doit être de conception à double filament d’ionisation électronique (IE) capable de traiter des débits de gaz porteurs de CG allant de 0 à 10 mL/minute.
4. La source IE devrait permettre de régler l’énergie d’ionisation de (-50 V à -80 V) dans la méthode SM.
5. La source d’IE devrait utiliser la sélection logicielle automatique de l’autre filament s’il y a échec lors de l’analyse.
6. La SM doit pouvoir recueillir, stocker et fournir des rapports pour une fréquence de balayage d’au moins 500 spectres de masse pleine gamme (10 u à 1000 u) par seconde.
7. La SM doit être capable de recueillir 20 spectres pleine gamme pour une crête chromatographique de50 ms (CGxCG).
8. La plage de masses doit être d’au moins 10 à 1000 u et comporter au moins une résolution de masse unitaire sur toute la plage.
9. Les spectres de masse ne doivent pas être biaisés par la SM.
10. Il doit pouvoir fonctionner dans lesmodes suivants :
a. ionisation électronique à balayage complet (IE);
b. surveillance d’ion sélectionné (SIM)
11. Il doit comporter une commande de température de la source et du détecteur jusqu’à 250 °C.
12. Le conduit de transfert de CG doit comporter une plage de températures d’au moins 100 °C à 300 °C et relier directement le SM en ligne droite sur une courtedistance.
13. Le logiciel doit au moins commander les paramètres suivants : courant d’émission, tensions de lentille, énergie électronique, multiplicateur d’électrons, dynode de conversion et tensions de grille pour le réglage automatique et manuel.
14. Le système de vide du SM doit être constitué d’au moins une pompe turbomoléculaire à capacité de 600 L/seconde (He) ou 500 L/seconde (H2)montée sur la région de la source, et d’au moins 264 L/seconde (He) ou 240 L/seconde (H2) montée sur l’analyseur de masse. Les pompes turbomoléculaires doivent également être soutenues par une pompe de prévidage ayant une capacité d’au moins 280 L/minute.
15. Il doit permettre à l’utilisateur de définir un défaut de masse.
16. Les tests diagnostiques approfondis doivent inclure, mais pas exclusivement, les tensions de la grille, les tensions de lentille, la vitesse de la turbopompe, l’état du filament et les diverses sources de puissance et de tension du spectromètre de masse.
17. Le SM doit pouvoir fonctionnerdans une plage de températures ambiantes comprise entre 16 °C et 26 °C, avec une humidité relative de 10 à 90 %.

IV. Système de données du CGSM:
1. Il doit inclure un ordinateur et un logiciel pour le contrôle total des paramètres de l’instrument etdes zones chauffées pour l’échantillonneur automatique, le CG et le SM.
2. Il doit comporter la capacité de stocker pas moins de 100 méthodes et d’utiliser plusieurs séquences de méthodes, où le nombre de méthodes dans une séquence peut varier de 1 à au moins 10.
3. Les logiciels de SM doivent effectuer des analyses d’ion produit et par déconvolution.
4. Il doit permettre l’analyse des données en temps réel.
5. Il doit permettre le transfert transparent des spectres au programme de recherche de la bibliothèque.
6. Il doit inclure la possibilité de générer des rapports personnalisés et de créer des bibliothèques utilisateur personnalisées.
7. Le système de données doit être compatible avec tous les systèmes d’exploitation Windows®.
8. Il doit comporter des algorithmes automatisés d’optimisation globale du système qui maximisent l’intensité du signal, maximisent la résolution de masse et étalonnent l’axe de masse.
9. Le système de données du CGSM devrait permettre l’ajout d’échantillons à une table d’acquisition et/ou le réordonnancement des échantillons dans la table d’acquisition sans que l’analyste doive mettre fin à la séquence.
10. Le système de données du CGSM devrait comporter un système de commande intégré de l’Agilent 7890, de l’échantillonneur automatique de liquide conçu par Gerstel, de l’échantillonneur d’espace de tête statique et du système SPME.
11. Le système de données du CGSM devrait comporter des protocoles d’assurance de la qualité pour l’optimisation du système, des tests de fuite sous vide, la vérification des courbes d’étalonnage, l’analyse à vide, la vérification de l’indice de rétention, la vérification de la forme de crête chromatographique, la vérification des normes internes et la correction de la sensibilité dudétecteur.
12. Le système de données du CGSM devrait utiliser l’algorithme de recherche de bibliothèque NIST® pour comparer les spectres de masse des échantillons avec le contenu des bases de données des spectres de masse, et remplir les fonctions suivantes :
a. le système de données CGSM devrait permettre de rechercher simultanément dans plusieurs bibliothèques;
b. le système de données duCGSM devrait permettre la préparation de bibliothèques de spectres de masse définies par les analystes pour larecherche dans des bibliothèques;
c. le système de données CGSM devrait permettre qu’un nombre défini de correspondances en bibliothèque définies par un analyste soient trouvées par l’algorithme de recherche en bibliothèque.
13. Le système de données du CGSM devrait permettre de calculer les indices de rétention des analytes trouvés dans un échantillon.
14. Le système de données du CGSM devrait permettre une analyse qualitative entièrement automatisée consistant à : localiser toutes les crêtes répondant aux critères définis par l’analyste, effectuer la déconvolution des spectres de masse de toutes les crêtes localisées afin d’éliminer le signalde fond, de matrice ou de co élution d’analyste et de tenter d’identifier l’analyte par recherche en bibliothèque.
15. Le système de données du CGSM devrait comporter un algorithme de détection de crête entièrement automatisé capable de détecter :
a. les crêtes d’analyte en coélution;
b. les crêtes d’analyte enfouies sous le fond du chromatogramme de courant ionique total;
c. les crêtes d’analyte enfouies sous des concentrations d’analytes et/ou des interférences de matrice beaucoup plus importantes.
16. Le système de données du CGSM devrait comporter un algorithme entièrement automatisé de déconvolution spectrale de masse qui :
a. supprime le signal de fond;
b. élimine le signal d’interférence de la matrice ou d’autres analytes et
c. établit avec précision les proportions exactes du signal partagé se trouvant à la fois dans le spectre de l’analyte et dans l’interférence de coélution, ce qui a pour résultat un spectre de masse propre et complet pour une identification plus précise des analytes.
17. Le système du CGSM devrait permettre la présentation de formes de crêtes de masse déconvolues dansdes situations de coélution où l’ion d’intérêt est partagé. Les formes de crêtes déconvolues devraient représenter la partie de signal partagé apportée uniquement par l’analyte spécifié dans la coélution.
18. Le système de données du CGSM devrait permettre une recherche inverse automatisée dans un table de crêtes pour un spectre cible afin de voir si l’analyte est présent à tout endroit dans l’échantillon.
19. Le système de données du CGSM devrait permettre la comparaison automatisée de deux échantillons pour générer une liste d’analytes trouvés seulement dans l’échantillon A, une liste d’analytes trouvés seulement dans l’échantillon B, une listed’analytes trouvés dans les échantillons A et B et une liste d’analytes trouvés dans les deux échantillons A et B, mais en dehors d’une plage de concentrations définie par l’analyste.
20. Le système de données du CGSM devrait permettre une analyse quantitative entièrement automatisée basée sur des courbes d’étalonnage à un ou plusieurs ordres de grandeur.
21. Le système de données du CGSM devrait permettre la production simple de modèles de rapports écrits à l’aide d’un mécanisme de glisser-déposer àl’aide de la souris de l’ordinateur.
22. Le système de données du CGSM devrait permettre que toutes lesinformations sur les analytes, y compris les informations spectrales de masse et toutes les informations sur les échantillons soient exportées sous forme de fichier ASCII.
23. Le système de données du CGSM devrait permettre l’exportation de données brutes en formats ANDI et CDF.
24. Le système de données du CGSM devrait comporter un système souple permettant de combiner au moins ces procédures automatisées de traitement des données en une seule méthode de traitement des données : niveau de référence,détection de crête, déconvolution spectrale, calcul de l’aire et de la hauteur des crêtes, génération de rapports et exportation de données.
25. Il doit comporter au moins un processeur Intel E5-1620v3, 4C, avec une fréquence d’au moins 3,5 GHz, et 8 Go de mémoire RAM.
26. Il doit comprendre au moins un disque dur SATA 3,0 Gb/s de 1 To ou plus, un lecteur de DVD 8X, un clavier, une souris et deshaut-parleurs.
27. Il doit inclure au moins un écran ACL 24 po et un adaptateur vidéo/carte graphique compatible.
28. Il doit comporter 2 cartes réseau (Ethernet 10/100/1000), dont une pour une connexion LAN.
29. Il doit inclure plusieurs ports USB, un port RS-232, une PCI pleine largeur et une fente PCI Express pleine largeur.

V. Exigences supplémentaires:

1. Les CG et les SM qui sont proposés doivent provenir d’un seul fournisseur pour assurer une bonne interface et un fonctionnement sans fuite.
2. Ils doivent fournir un signal de sortie pour les états Démarrage, Arrêt et Prêt du CG-SM qui sera utilisé pour commander l’équipement externe (c’est-à-dire l’échantillonneur automatique et le désorbeur thermique).
3. Ils doivent accepter des signauxd’entrée pour les états externes Prêt et Exécution de l’échantillonneur automatique et/ou du désorbeur thermique.
4. Ils doivent inclure tous les câbles et le matériel pour interconnecter le système de données et le CG-SM.
5. Ils doivent inclure un assortiment d’articles consommables qui seraient requis pour une année normale d’utilisation du CG-SM.
6. Ils doivent inclure la livraison de tous les composants au Centre de recherche et de développement de Kentville dans les 12 semaines suivant l’attribution du contrat ou le 31 mars 2016, selon la première éventualité.
7. Le fournisseur est responsablede l’installation, de la configuration et de la mise en service du CG-SM. AAC assurera la liaison avec la personne-ressource désignée du fournisseur afin de déterminer une date et une heure d’installation et de mise en service mutuellement acceptables. Le fournisseur doit démontrer que l’ensemble du système est opérationnel à la satisfaction du personnel désigné d’AAC.
8. Ils doivent inclure une trousse d’installation, une colonne d’essai et des échantillons pour une installation et une mise en service appropriées.
9. Ils doivent inclure tous les manuels du CG-SM; les formes électroniques et sur support papier sont acceptables.
10. Ils doivent fonctionner avec 110-120 V et 230-240 V, 50-60 Hz.

VI. Garantie, service et formation:

1. Une formation sur place doit être fournie après l’installation et la mise en service des instruments. La formation sur place doit inclure, mais non exclusivement, la familiarisation avec le logiciel et le matériel, la maintenance et l’exploitation courante du CG-SM. Le fournisseur doit offrir au moins deux (2) jours de formation sur place pendant la semaine normale de travail, du lundi au vendredi, entre 8 h et 16h. La formation sera disponible pour un maximum de cinq (5) employés de laboratoire (recherche).
2.Elle doit inclure une formation approfondie sur le logiciel d’une durée de 4 à 5 jours au Canada ou aux États-Unis continentaux.
3. Elle doit inclure, au minimum, une garantie d’un (1) an couvrant le coût des pièces, de la main-d’œuvre et des déplacements.
4. Une assistance téléphonique gratuite doit être fournie du lundi au vendredi de 9 h à 17 h, heure normale de l’Atlantique, pendant et après la période de garantie.

4.  Justification du recours à un fournisseur sélectionné à l'avance:

1. Pour obtenir la résolution requise des analytes, le spectromètre de masse doit être en mesure de recueillir, de stocker et d’établir des rapports à une vitesse de balayage d’au moins 500 spectres de masse à intervalle complet (10u à 1000u) par seconde. (Section III. Spectromètre de masse (SM), point 6 : besoin d’un fournisseur unique pour le taux de balayage)
2. Pour les spécifications de rendement liées à la sensibilité, le système doit obtenir au moins un rapport signal-bruit de 10:1 pour les 284 ions pour l’hexachlorobenzène (HCB) à un taux d’acquisition d’au moins 20 spectres par seconde pour une plage de détection de la masse de 50u à 500u; la concentration de HCB est de 2 pg dans la colonne.
3. Lorsque la même concentration de HCB sera exécutée par l’entremise de GCxGC, il y aura une amélioration de 2,5-3X dans le rapport signal-bruit, qui est obtenue à l’aide du logiciel entièrement intégré qui contrôle le modulateur et le traitement des données GCxGC (section II. Chromatographe en phase gazeusebidimensionnel (GCxGC), point 2 : besoin d’un fournisseur unique pour un progiciel entièrement intégré)
4. La séparation d’échantillons complexes à l’aide de GCxGC pour toute l’analyse sera mise à l’essai avec un mélange de GROB (mélange complet d’esters méthyliques d’acides gras, d’alcanes, de nonanal, d’octanol, de dicyclohexylamine et de butanediol).  La concentration est fondée sur une dilution 10:1 du mélange de GROB.  Les analytes du mélange de GROB varient de 0,2 à 0,5 mg/mL avant la dilution.La dilution préparée est ensuite analysée avec un rapport de division de 100:1. (Section II. Chromatographe en phase gazeuse bidimensionnel (GC x GC), points 1 et 3 : besoin d’un fournisseur unique pour une conception à deux étapes, à jet quadruple pourl’ensemble de l’échantillon ou de la norme)
5. Afin de démontrer la séparation GCxGC des composés ayant des propriétés semblables au niveau du spectre de masse, un essai avec un mélange de 21 terpènes (SPEX CertiPrep, pièce no CAN-TERP-MIX2) avec une concentration de 100 ug/mL sera analysé. (Section II. Chromatographe en phase gazeuse bidimensionnel (GC x GC), points 1 et 3 : besoin d’un fournisseur unique pour une conception à deux étapes, à jet quadruple pour l’ensemble de l’échantillon ou de la norme)

5.  Exception au Règlement sur les marchés de l'État:

L'exception suivante au Règlement sur les marchés de l'État est invoquée pour cet achat en vertu du paragraphe 6(d) - « une seule personne est en mesure d'exécuter le marché ».

6.    Titre de propriété intellectuelle:

La période du contrat proposé s’étend de la date d’attribution au 31st  Mars 2017. 

8.   Coût estimatif du contrat proposé :

La valeur du contrat proposé est estimée à $ 343,570.00 $ (TPS ou TVH non comprise). 

9.  Nom et adresse du fournisseur sélectionné à l'avance :

Leco Instruments ULC
2205 Dunwin Drive, 
Mississauga, Ontario
L5L 1X1

10.  Droit des fournisseurs de présenter un énoncé de capacités

Les fournisseurs qui s’estiment pleinement qualifiés et qui sont prêts à fournir les biens et les services ou à exécuter les travaux de construction décrits dans le PAC peuvent présenter un énoncé de capacités par écrit à la personne-ressource nommée dans le présent avis au plus tard à la date de clôture indiquée. L’énoncé de capacités doit clairement prouver que le fournisseur satisfait aux exigences énoncées.

11.  Date de clôture pour la présentation des énoncés de capacités:

La date limite de présentation des énoncés de capacités a été fixée au 03 février 2017, à 14 h. 

12.  Les demandes de renseignements et les énoncés de capacités doivent être envoyés à : 

Nancy Dunphy
Agent d’approvisionnement 
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Direction générale des approvisionnements 
1713 Bedford Row
Halifax (Nouvelle Écosse) 
Téléphone : 902 496 5481
Fax : 902 496 5016
Courriel : nancy.dunphy@pwgsc.gc.ca 

Ce bureau deTPSGCoffre des services d’approvisionnement au public en anglais. 

Date de livraison : Voir plushaut 

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de négocier uniquement avec l'entreprise susmentionnée. Si vous avez des questions concernant ce préavis, veuillez vous adresser à l’agente contractuelle dont les coordonnées sont indiquéesplus haut.  

Un préavis d’adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères et aux organismes d’afficher un avis pendant au moins 15 jours civils, pour faire savoir aux fournisseurs éventuels qu’ils ont l’intention d’adjuger à un entrepreneur désigné à l’avance un marché de prestation de biens ou de services ou de travaux de construction. Si, pendant la période d’affichage, aucun fournisseur ne présente d’énoncé de capacités répondant aux exigences précisées dans le PAC, l’agent de négociation descontrats pourra alors procéder à l’attribution du marché. Cependant, si d’autres fournisseurs présentent des énoncés de capacités montrant qu’ils répondentaux exigences énoncées dans le PAC, l’agent de négociation des contrats devra enclencher un processus d’appel d’offres complet.

Les fournisseurs qui s’estiment pleinement qualifiés et qui sont prêts à fournir les produits ou les services décrits dansla présente peuvent faire parvenir un énoncé de capacités écrit à la personne dont le nom figure dans le présent avis, au plus tard à la date de clôture indiquée. L’énoncé de capacités doit clairement montrer en quoi le fournisseur satisfait aux exigences indiquées dans le préavis. 

Le numéro du dossier de TPSGC, le nom de l’agent de négociation des contrats et la date de clôture du PAC doivent figurer en caractères d’imprimerie sur l’enveloppe ou, dans le cas des envois par fax, sur la page de couverture. 

L’État se réserve le droit de négocier tout achat avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d’adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien, un service ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné d’avance. Si pendant la période d’affichage, aucun fournisseur ne présente d’énoncé de compétences répondant aux exigences précisées dans le PAC, l’agent de négociation des marchés pourra alors procéder à l’attribution du marché. S'il est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis peuvent présenter un énoncé de compétences à la personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis. L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.