GC / MS triple quadripôle

Entente sur le commerce : OMC-AMP / PTPGP
Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule entreprise est invitée à soumissionner
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits exclusifs
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur : 
Agilent Technologies Canada Inc.
6705 Millcreek
Unit 5
Mississauga Ontario
Canada
L5N5M4
Nature des besoins : 

GC / MS triple quadripôle

H4004-202262/A
Weaver, Tammy
N° de téléphone - (613) 484-1809 (    )
Nº fax - (613) 545-8067 (    )

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Titre : Un système de chromatographie en phase gazeuse avec détecteur de masse en tandem (CPG-SM/SM)

1. Explication du préavis d'adjudication de contrat (PAC)
Un PAC est un avis public informant la collectivité des fournisseurs qu'un ministère ou organisme a l'intention d'attribuer un contrat pour des biens, des services ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné à l'avance, ce qui permet aux autres fournisseurs de signaler leur intérêt à soumissionner en présentant un énoncé de capacités. Si aucun fournisseur ne présente un énoncé de capacités qui satisfait aux exigences établies dans le PAC, au plus tard à la date de clôture indiquée dans le PAC, l'agent de négociation des contrats peut procéder à l'attribution du contrat.
2. Besoin
Santé Canada nécessite l'approvisionnement, la livraison, l'installation et la qualification d'un système de chromatographie en phase gazeuse avec détecteur de mass en tandem (CPG-SM/SM) au laboratoire de produits de santé à Toronto afin d'accroître ses capacités actuelles pour l'identification et quantification des impuretés de nitrosamines à des niveaux traces dans des produits pharmaceutiques et des ingrédients pharmaceutiques actifs. Le système doit être tout à fait compatible avec le système 7890A-GC/7010B-MSD actuel afin que les méthodes peuvent être partagées entre les deux instruments sans conversion, ajustement, ou validation supplémentaire. Le système doit également être compatible avec les instruments à quadripôle simple 59XX-MSD. Un système de Agilent Technologies qui comprend un chromatographe en phase gazeuse (modèle 8890) avec détecteur en masse tandem de type triple quadripôle (modèle 7010B) satisfait à toutes les exigences obligatoires.

3. Critères d'évaluation de l'énoncé de capacités

3.1 Exigences essentielles minimales

Tout fournisseur intéressé doit démontrer, au moyen d'un énoncé de capacités, qu'il satisfait aux exigences suivantes :

Généralités

1.1  Capacités du système CPG-SM/SM

1.1.1  Le système requis complet doit inclure un chromatographe en phase gazeuse et un spectromètre de masse à triple quadripôle. Le système CPG-SM/SM doit permettre aux usagers de pouvoir réaliser des activités de surveillance de réactions multiples (SRM) pour la quantification et l'identification, avec une seule injection, des composées dans la famille des nitrosamines dans des matrices des produits de santé y compris des ingrédients pharmaceutiques actifs et des produits finis pharmaceutiques. Ces tâches doivent être réalisées en mode d'ionisation électronique avec cadence élevée d'acquisition des données (800 transitions/s). Le système CPG-SM/SM doit soutenir, livrer et permettre l'analyse en mode SRM avec temps de comptage rapide (0,5 ms), pour effectuer diverses fonctions comme différencier les isomères et séparer les analytes concernés du fond d'interférence.

1.1.2  Le CPG-SM/SM doit avoir une compatibilité totale pour exécuter les méthodes qui ont été développées et validées pour le système 7890A-GC/7010B-MSD existent qui est déjà en utilisation au Laboratoire des produits de santé à Toronto sans translation, modification, ou validation supplémentaire des méthodes, tout en assurant la même sensibilité et la même plage dynamique. 

1.1.3  Les méthodes développées et validées pour le CPG-SM/SM doivent être compatible avec le système 7890A-GC/7010B-MSD qui est déjà utilisé dans le laboratoire des produits de santé à Toronto sans translation, conversion, ajustement, ou validation supplémentaire de méthodes. 

1.1.4  Le CPG-SM/SM doit avoir un compatibilité totale pour exécuter les méthodes développées pour les instruments CPG-SM (à quadripôle simple) avec détecteurs de séries 59XX-MSD qui sont déjà utilisés au laboratoire des produits de santé à Toronto sans translation, conversion, ou ajustements de méthodes. Ceci comprend les méthodes qui utilisent un mode de détection ionique sélectif et celles en mode balayage.

1.1.5  Le logiciel fourni avec le CPG-SM/SM doit offrir la possibilité de directement accéder et analyser les fichiers de données brutes historiques et archivées des systèmes 7890A-GC/7010B-MSD, 7890A-GC/7000C-MSD, et GC/59XX-MSD au laboratoire des produits de santé à Toronto.

1.2  Spectromètre de masse doit répondre à toutes les exigences techniques obligatoires suivantes :

1.2.1  Type de spectromètre de masse doit être le triple quadripôle

1.2.2  Mode de fonctionnement doit être l'ionisation électronique (IE);

1.2.3  Doit avoir des filaments doubles pour l'IE ;

1.2.4  Source d'ions doit être non enduite et inerte;

1.2.5  Plage de température de la source d'ions doit être de 150 à 350°C;

1.2.6  Plage d'énergie des électrons doit être de 10 à 300 eV;

1.2.7  Doit avoir deux filtres de masse quadripôles hyperboliques monolithiques enduit d'or;

1.2.8  Gamme de masse doit avoir un ratio m/z de 10 à 1 050;

1.2.9  Stabilité en masse doit être <+/- 0,10 amu sur 24 heures (10 à 40 °C);

1.2.10  Température du quadripôle doit être de 106 à 200 °C;

1.2.11  Résolution doit être sélectionnable de 0,7 à 2,5 daltons, une mise au point par défaut fixée à réglable de 0,4 à 4,0 daltons, ainsi d'avoir la capacité d'être régler de façon personnalisé;

1.2.12  Doit avoir un taux de balayage jusqu'à 20 000 u/s;

1.2.13  Mise au point du système doit avoir les deux options d'être automatique et manuelle;

1.2.14  Vitesse du mode SRM doit être exactement 800 transitions/s;

1.2.15  Doit avoir un temps de comptage minimal en mode SRM de 0,5 msec;

1.2.16  Doit avoir une cellule de collision hexapole linéaire;

1.2.17  Doit avoir un détecteur HED-EM à triple axe;

1.2.18  Le gaz de la cellule de collision doit être l'azote avec du hélium comme gaz d'extinction;

1.2.19  L'énergie de collision doit être sélectionnable jusqu'à 60 eV;

1.2.20  Le système sous vide doit comprendre une pompe turbo moléculaire à deux étapes avec flux gazeux total jusqu'à 8 mL/min;

1.2.21  La limite de détection de l'instrument en mode SRM avec IE doit être inférieure ou égale à 0,5 fg pour l'octafluoronaphthalène (OFN), pour la transition SM/SM de m/z 272 et 222, temps de séjour de 100 msec;

1.2.22  Le rapport signal/bruit de l'instrument en mode SRM avec IE pour 1 µL de 2 fg/µL d'OFN à la transition SM/SM de m/z 272 à 222 doit rencontrer 600/1 RMS; et

1.2.23  Doit être en mesure d'effectuer un nettoyage automatisé sur place de la source d'ions à l'aide de flux d'hydrogêne, sans ventilation du spectromètre de masse, tout en effectuant l'acquisition concomitant d'échantillon ou en effectuant une action de nettoyage indépendante. 

1.3.  L'échantillonneur automatique en phase liquide et le chromatographe en phase gazeuse doivent répondre à toutes les exigences techniques obligatoires suivantes :

1.3.1  Le chromatographe en phase gazeuse doit être pourvu de commandes électropneumatiques pouvant contrôler la pression jusqu'à 0,001 lb/po2 et pouvant corriger la température avec un coefficient de température spécifié de 0,001 lb/po2/°C;

1.3.2  Le chromatographe en phase gazeuse doit être pourvu de la technologie de rétrorinçage;

1.3.3  Le chromatographe en phase gazeuse doit être pourvu d'une entrée multimode; et 

1.3.4  L'échantillonneur automatique doit avoir la capacité d'accommoder 150 flacons et porte-échantillons de 16 flacons

1.4.  Logiciels

1.4.1  Le logiciel pour la gestion des données (quantitative et qualitative) et déclaration des contaminants traces doit être fourni; et

1.4.2  La licence d'utilisation du logiciel doit permettre la manipulation à distance des données sur un autre poste de travail branché au réseau.

1.5.  Garantie

1.5.1  Une garantie complète d'au moins un (1) an pour l'ensemble du système (spectromètre de masse, chromatographe en phase gazeuse, système de données, etc.) doit être fournie.

1.6.  Qualification

1.6.1  Le service de qualification d'installation et la qualification opérationnelle, démontrant que le system est entièrement conforme à ses spécifications techniques après la livraison et l'installation, doit être fourni.

1.7.  Formation

1.7.1  Un minimum de quatre (4) jours de formation de familiarisation sur place à temps plein pour cinq (5) stagiaires de Santé Canada doit être fourni.

 4.            Applicabilité des accords commerciaux
Le besoin est assujetti aux accords commerciaux suivants :  

Accord de libre-échange canadien (ALEC) 
Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce 
Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (AECG)
Accord de libre-échange Canada-Corée (ALECC)
Accord de libre-échange Canada-Chili
Accord de libre-échange Canada-Colombie
Accord de libre-échange Canada-Panama
Accord de libre-échange Canada-Honduras
Accord de libre-échange Canada-Pérou
Accord de libre-échange Canada-Ukraine
Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP)
 5.           Justification du recours à un fournisseur sélectionné à l'avance
Agilent Technologies est le seul fournisseur qui est en mesure de fournir un système qui satisfait à toutes les exigence techniques et détient les droits exclusifs pour le système 8890-GC/7010B-MSD.

 6.           Exception au Règlement sur les marchés de l'État
L'exception suivante au Règlement sur les marchés de l'État est invoquée pour le présent approvisionnement en vertu de l'alinéa 6 d) - une seule personne ou entreprise est en mesure d'exécuter le contrat.
7. Exclusions ou raisons justifiant le recours à l'appel d'offres limité
Les exclusions ou les raisons justifiant le recours à un appel d'offres limité suivantes sont exclues en vertu des sections indiquées des accords commerciaux précisés :
Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) - Article XV, 1 b) : lorsque, du fait qu'il s'agit de travaux d'art ou pour des raisons liées à la protection de droits exclusifs, tels que des droits de brevet ou de reproduction, ou en l'absence de concurrence pour des raisons techniques, les produits ou services ne pourront être fournis que par un fournisseur particulier et qu'il n'existera aucun produit ou service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant;
Accord de libre-échange canadien (ALEC) - Article 513, 1b(iii) : si les produits ou les services ne peuvent être fournis que par un fournisseur particulier et qu'il n'existe pas de produits ou de services de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisants pour l'une des raisons suivantes : l'absence de concurrence pour des raisons techniques;
Accord de libre-échange Canada-Corée (ALECC) - Article 16.10b (iii) : le marché peut être mené à bien seulement par un fournisseur particulier et qu'il n'existe aucune solution de rechange ou de remplacement raisonnable parce qu'il y a absence de concurrence pour des raisons techniques;
Accord de libre-échange Canada-Chili - Article Kb-09 (1b) : lorsque, du fait qu'il s'agit de travaux d'art ou pour des raisons liées à la protection de brevets, de droits d'auteur ou d'autres droits exclusifs ou de renseignements de nature exclusive, ou en l'absence de concurrence pour des raisons techniques, les produits ou services ne pourront être fournis que par un fournisseur particulier et qu'il n'existera aucun produit ou service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant;
Accord de libre-échange Canada-Colombie - Article 1409 (b iii) : Lorsque les produits ou services ne peuvent être fournis que par un fournisseur déterminé et qu'il n'existe aucun produit ou service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant, pour l'une ou l'autres des raisons suivantes : L'absence de concurrence pour des raisons techniques;
Accord de libre-échange Canada-Panama - Article 16.10 1b(iii) : À la condition de ne pas utiliser la présente disposition pour éviter la mise en concurrence des fournisseurs, pour protéger les fournisseurs nationaux ou de manière à exercer une discrimination à l'encontre des fournisseurs de l'autre Partie, une entité contractante peut s'adresser à un fournisseur de son choix et décider de ne pas appliquer les articles 16.06, 16.07, 16.08, 16.09 et 16.11, uniquement dans les circonstances suivantes : si le marché peut être mené à bien seulement par un fournisseur particulier et qu'il n'existe aucune solution de rechange ou de remplacement raisonnable pour l'une ou l'autre des raisons suivantes : il y a absence de concurrence pour des raisons techniques;
Accord de libre-échange Canada-Honduras - Article 17.11 2b(iii) : l'entité contractante peut adjuger un marché en recourant à un appel d'offres limité ou à une autre procédure d'appel d'offres équivalente dans les circonstances suivantes : le produit ou service faisant l'objet du marché ne peut être fourni que par un fournisseur particulier, et il n'existe aucun produit ou service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant du fait que : il n'existe pas de concurrence pour des raisons techniques;
Accord de libre-échange Canada-Ukraine - Article 10.13 1b(iii) : dans les cas où les marchandises ou les services ne peuvent être fournis que par un fournisseur particulier et qu'il n'existe pas de marchandise ou de service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant pour l'une des raisons suivantes : absence de concurrence pour des raisons techniques;
Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne - Article 19.12 1b(iii) : si les marchandises ou services ne peuvent être fournis que par un fournisseur particulier et qu'il n'existe pas de marchandise ou de service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant pour l'une des raisons suivantes : absence de concurrence pour des raisons techniques;
Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) - Article 15.10b(iii) : si les marchandises ou les services ne peuvent être fournis que par un fournisseur particulier et qu'il n'existe pas de marchandise ou de service de rechange ou de remplacement raisonnablement satisfaisant pour l'une des raisons suivantes : absence de concurrence pour des raisons techniques.
8. Livraison à respecter
Livraison à respecter : 31 mars 2021

9. Le coût estimé du contrat proposé est 
de 353,846.67 $, y compris la TPS ou la TVH.
10. Nom et adresse du fournisseur sélectionné à l'avance
Agilent Technologies Canada Inc.
6705 Millcreek Dr. Unit 5
Mississauga ON
L5N 5M4
Canada
11. Droit des fournisseurs de présenter un énoncé de capacités
Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts à fournir les biens et les services décrits aux présentes peuvent présenter un énoncé de capacités à la personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans le présent avis. L'énoncé de capacités doit clairement démontrer que le fournisseur satisfait aux exigences publiées.
12. Date de clôture pour la présentation d'un énoncé de capacités
La date et l'heure de clôture pour l'acceptation de l'énoncé de capacités sont fixées au 15 octobre 2020 à 14 h.
13. Demandes de renseignements et présentation des énoncés de capacités
Les demandes de renseignements et les énoncés de capacités doivent être envoyés à la personne suivante :
Tammy Weaver
Spécialiste en approvisionnement
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Direction générale des approvisionnements
Téléphone : 613-484-1809
Courriel : Tammy.Weaver@tpsgc-pwgsc.gc.ca

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de ne négocier qu'avec elle.  Pour de plus amples renseignements concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d'adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien, un service ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné d'avance. Si pendant la période d'affichage, aucun fournisseur ne présente d'énoncé de compétences répondant aux exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des marchés pourra alors procéder à l'attribution du marché. S'il est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis peuvent présenter un énoncé de compétences à la personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis. L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.