Respirateur du Service Général Chimique

Entente sur le commerce : AUCUNE
Processus de demande des soumissions : 
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : S/O - P&D/LI
seulement
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins : 


Respirateur du Service Général

W8486-134968/B
Karen Anderson
Courriel - Karen.Anderson@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Telephone No. - (819) 994-1928 
Fax No. - (819) 994-3287

1	Introduction

1.1	Les Forces canadiennes (FC) ont besoin d'un appareil
respiratoire chimique, biologique, 			radiologique et nucléaire
(CBRN) afin de remplacer celui qu'elles utilisent à l'heure
actuelle.

1.2	Le projet interarmées de respirateur de service général pour
incident chimique, biologique, 		radiologique et nucléaire
(projet I RSG CBRN) a pour but de faire l'acquisition de
systèmes de 		respirateurs commerciaux sur étagère (COTS),
militaires sur étagère (MOTS) ou COTS/MOTS 		modifiés dans le
cadre d'un processus d'approvisionnement concurrentiel afin de
répondre aux 		besoins des FC.

1.3	Le projet I RSG CBRN vise à faire l'acquisition de
respirateurs afin d'équiper les forces 			aériennes, terrestres
et maritimes, y compris les unités spécialisées.

1.4	Chaque système du projet I RSG CBRN comprendra un masque,
deux systèmes de filtration, un 		sac de transport et tout
accessoire requis selon le concept du fabricant d'équipement
d'origine 		(FEO) ainsi que tout équipement de test et
adaptateur, s'il y a lieu. Dans le cadre du projet, on
		examinera différents concepts, par exemple fournir un même
respirateur aux forces interarmées 		spécialisées et un système
de respirateur particulier ou des systèmes adaptés au personnel
		navigant et autres forces spécialisées. 

1.5	La demande de P & D a pour but de fournir à l'équipe du
projet I RSG CBRN des données fiables 	sur le calcul des coûts,
le rendement, la capacité de production et le soutien logistique.

1.6	Les membres de l'industrie sont au courant que certains
documents dont il est question et qui 		pourraient faire partie
d'une prochaine demande de propositions (DP) [comme la
bibliothèque du 		client sur les agents de guerre CBRN]
préciseront les exigences en matière de classification 		quant
au rendement et aux aspects techniques en fonction des agents de
menace ou des 			références aux spécifications classifiées de
l'OTAN et du Canada. Ces documents mentionnés en 		référence
seront classifiés à un niveau pouvant atteindre SECRET. Les
fournisseurs intéressés 		devront obtenir et détenir une
attestation de sécurité d'installation valide (ASI) ainsi qu'une
		autorisation de détenir des renseignements (ADR) valide,
accordées par la Division de la sécurité 	industrielle (DSI) de
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada au niveau
SECRET 		afin de recevoir ces documents classifiés.

Remarque : les fournisseurs éventuels devront fournir la preuve
qu'ils respectent les exigences relatives à l'ASI et l'ADR avant
de recevoir tout document classifié.


1.7	Les membres de l'industrie sont au courant qu'ils doivent se
conformer aux normes de 			l'International Traffic in Arms
Regulations (ITAR) et de l'Accès et transfert de la technologie
		contrôlée (ATTC) ainsi qu'à son équivalent national. En outre,
ils doivent faire approuver 		l'accord d'assistance technique
(AAT) le plus tôt possible afin de faciliter la participation au
		projet I RSG CBRN.

1.8	Cette demande n'engage le Canada à aucune commande
ultérieure. Cette demande de P & D 		n'entraînera pas
nécessairement une mesure d'approvisionnement et les
entrepreneurs ne doivent 		pas réserver de stocks ou
d'installations de production pour le matériel dont il est
question.

2	Descriptions des exigences du projet

2.1	L'équipe du projet I RSG CBRN a préparé les documents
suivants, qui sont disponibles sur 		demande auprès de
l'autorité contractante, relativement à des réponses à la
demande de P & D :
	a) 	Annexe A: Énoncé des travaux du projet I RSG CBRN (ET);
	b)	Appendice 1 : Spécifications des exigences du système (SES)
et matrice de vérification 			des exigences (MVE) du projet I
RSG CBRN;
	c)	Appendice 2 : Liste des données essentielles au contrat
(LDEC);
	d)	Appendice 3 : Titres de description des données (TDD)
	e)	Appendice 4 : Liste des logiciels de bureau du MDN
	f)	Appendice 5 : Concept de maintenance du projet I RSG CBRN
	g)	Appendice 6 : Grille de l'estimation des coûts

Remarque : les appendices 2 à 5 font partie de l'annexe A.

2.2	Les documents sont en format MS Excel. L'annexe A et
l'appendice 1 indiquent comment 		répondre à chacune des
exigences. Ils ont été formatés de façon à permettre aux
répondants à la 		demande de P & D d'inscrire des valeurs de
rendement, des commentaires, des réponses ou tout 		autre
renseignement pertinent. L'appendice 6 sert à fournir des coûts
estimatifs.

2.3	Si une DP est publiée, elle comprendra un plan d'évaluation
des soumissions, qui inclura un plan 		d'essai et d'évaluation
(EE). L'EE sera effectué lors de l'évaluation de la soumission.
Ainsi, les 		soumissionnaires devront fournir un système à titre
d'exemple. L'EE a pour but de prouver les 		affirmations du FEO
selon lesquelles il répond aux exigences en matière de
rendement, à l'aide	 	du système de soumission.

2.4	Les répondants sont avisés que l'ET et les SES du projet I
RSG CBRN sont des ébauches et 		qu'elles risquent d'évoluer si
une DP est publiée.

3	Exigences en matière de renseignements

3.1	Tous les coûts doivent être indiqués en dollars canadiens.

3.2	Les répondants doivent fournir leur meilleure estimation des
coûts pour les travaux énoncés dans 	l'ET pour tous les
livrables, y compris l'équipement, la formation, le soutien
logistique intégré 		ainsi que les données.

3.3	Les répondants doivent fournir leur meilleure estimation des
coûts pour l'indexation des prix de 		l'équipement.

3.4	Les répondants doivent présenter leur estimation des coûts
pour la LEDC ainsi que les TDD, 		selon les titres qu'ils ont
fournis (appendices 2 et 3) et selon leur expérience de ces
livrables. 		L'objectif est d'utiliser des produits actuellement
disponibles ainsi que les produits internes du 		répondant qui
correspondent aux livrables demandés. Les répondants devront
indiquer dans la 		zone réservée aux commentaires si les
livrables sont déjà disponibles.
	
3.5	Les répondants doivent fournir les frais d'expédition de
tout l'équipement à destination de 		Montréal (Québec).

3.6	Les soumissionnaires éventuels sont encouragés à formuler
des commentaires sur les exceptions 		au projet I RSG CBRN.

3.7	S'ils sont en mesure de répondre aux exigences essentielles
ou souhaitables des SES, les 			répondants doivent démontrer, à
l'aide de preuves, dans la zone réservée aux commentaires
		comment la solution qu'ils proposent est ou sera en mesure de
répondre aux besoins des FC. Les 		répondants doivent fournir
des détails sur les preuves déjà disponibles ou indiquer quand
ces 		preuves seront disponibles. Des résultats de test et
d'évaluation ainsi que des certificats peuvent 		notamment
servir de preuve.

3.8	S'il est impossible de respecter une exigence essentielle ou
souhaitable de l'ET ou des SES, une 		déclaration doit être
faite dans la zone réservée aux commentaires indiquant comment
et quand le 	fournisseur pourra remédier à ce problème. Ce
dernier doit proposer une solution de rechange ou 		fournir des
commentaires. Les réponses fournies par tous les répondants
pourraient servir à 		ajuster les attentes de l'autorité
technique en matière de disponibilité.

3.9	Si la solution proposée respecte les exigences en matière de
rendement, mais ne figure pas dans 		les SES préliminaires
fournies, on encourage les répondants à fournir des énoncés de
rendement 		susceptibles d'intéresser les FC ainsi que des
précisions permettant de démontrer les affirmations 		concernant
le rendement.

3.10	Si une exigence des SES n'est pas claire pour le répondant,
ce dernier est invité à demander des 		précisions ou à
recommander que des changements soient apportés à l'énoncé des
besoins dans la 	zone réservée aux commentaires.

3.11	Les répondants doivent indiquer, dans la section réservée
aux commentaires de chaque exigence 		de l'ET et des SES, quel
est le rendement ou la capacité maximal de chaque produit ou
			fournisseur et si cela répond à l'exigence en question. Le
rendement ou la capacité doit être 		clairement rédigé et
comprendre une unité de mesure.

3.12	Les répondants doivent fournir des données et de
l'information, conformément aux paragraphes 		3.6 à 3.11. Cette
information permettra à l'équipe de projet I RSG CBRN d'avoir
une vision 		globale de la disponibilité technique des systèmes
de respirateur COTS/MOTS.

3.13	Les répondants doivent fournir les renseignements suivants
au sujet du fabricant d'origine de 		l'équipement :
	a)	la preuve, sous forme de références relatives à des contrats
antérieurs, qui démontre 			l'expérience et la compétence du
fabricant à fabriquer, à réparer, à calibrer et à soutenir 			de
toute autre façon l'équipement du respirateur;
	b)	la preuve, sous forme de description détaillée, qu'il existe
des installations pour 				fabriquer, réparer, calibrer et
soutenir de toute autre façon l'équipement du respirateur;
	c)	la preuve, sous forme de description détaillée, du système
d'assurance de la qualité qui 			sera utilisé lors de la
fabrication, de la réparation et du calibrage de l'équipement du
			respirateur;
	d)	si les principales composantes proviennent de filiales ou
d'autres fabricants, les 				répondants devraient fournir des
preuves démontrant que ces derniers respectent les
			paragraphes a) à c) ci dessus.

3.14	Même si les répondants ne sont pas tenus de traiter des
besoins en information énoncés ci dessus 		dans leur réponse à
la présente demande de P & D, cela serait apprécié. Lors d'une
mesure 		d'approvisionnement comme une DP, cela pourrait
constituer une exigence obligatoire.

3.15	Les répondants sont invités à indiquer si des obstacles
pourraient empêcher le fournisseur de 		livrer les produits des
respirateurs au Canada et à préciser en quoi consistent ces
obstacles, s'il y 		a lieu.


4	Responsabilité du gouvernement du Canada

4.1	Le gouvernement du Canada ne sera aucunement lié par le
contenu de la présente demande de P 		& D ni par aucun autre
document fourni à la demande des répondants. Il se réserve le
droit de 		modifier en tout temps, en totalité ou en partie, les
exigences du projet, selon ce qu'il juge 		nécessaire, au fur et
à mesure que le projet progresse.

4.2	Le Canada ne remboursera pas les dépenses des répondants
engagées afin de répondre à la 		présente demande de P & D.

5	Confidentialité

5.1	Les répondants doivent indiquer clairement toute partie de
leur réponse considérée comme 		exclusive ou confidentielle. Le
Canada et ses consultants traiteront ces parties de la façon la
plus 		confidentielle possible permise en vertu de la Loi sur
l'accès à l'information.

6	Demande de réponses

6.1	Les répondants doivent fournir tous les renseignements
nécessaires à leur réponse dans le cadre 		de la présente
demande de P & D au plus tard à la date indiquée dans MERX.

6.2	Les réponses officielles à la présente demande de P & D
durant la période d'affichage doivent 		être transmises à
l'autorité contractante
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.