Évaluation des systèmes de gestion et de détournement des déchets provenant des navires dans les ports canadiens

Transports Canada (TC) souhaite mieux comprendre l’état des systèmes de gestion et de détournementdes déchets provenant des navires dans les installations portuaires canadiennes (IPC). L’objectif de cetteétude est de cerner les défis et les opportunités qui permettraient de renforcer ou d’améliorer la capacitéde réception et de traitement des déchets provenant des navires et des bateaux de pêche dans les portscanadiens. Cette étude fondamentale devrait fournir une compréhension de base de la façon dont lesIPC traitent les déchets, y compris les déchets plastiques et les engins de pêche, provenant des activitésnationales et internationales du transport maritime et de la pêche. L’étude devrait déterminer lessimilitudes et les différences dans les pratiques de gestion des déchets dans les différents ports (parexemple, les administrations portuaires canadiennes [APC], les ports publics et privés, les ports pourpetits bateaux), comparer le cadre législatif et réglementaire des diverses administrations qui éclaire cespratiques, et suggérer des options ou des mesures qui pourraient être mises en œuvre pour accroître ledétournement des déchets produits par le secteur maritime depuis les décharges municipales.