BEECHCRAFT PARTS AND EQUIPMENT

Trade Agreement: WTO-AGP/NAFTA/AIT/Canada-Peru
FTA/Canada-Colombia FTA
Tendering Procedures: All interested suppliers may submit a bid
Attachment: None
Competitive Procurement Strategy: Lowest/Lower Bid
Comprehensive Land Claim Agreement: No
Nature of Requirements: 
Fourniture de pièces et d'accessoires d'origine Beechcraft

T8493-120021/A
Michel Côté
Telephone No. - (819) 956-0118 (    )
Fax No. - (819) 997-0437

Cette révision est pour changé le numéro de pièce de l'article 
ii  seulement.


Demande d'offre  à commandes (DOC) constitue une offre à
commandes individuelle et nationale (OCIN) Fournir des pièces et
des accessoires d'aéronefs d'origine afin d'assurer l'entretien
de la flotte de  Beechcraft King Air A90/B90/C90A/100 et des
cellules du King Air 200 à divers emplacements de Transports
Canada au pays. Les livraisons seront effectuées selon les
besoins au cours de la période du 01 avril 2012 au 31 mars 2015,
avec une prorogation éventuelle du 1er avril 2015 au 31 mars
2017. 




LISTE DES EXIGENCES OBLIGATOIRES :

O1 - L'offrant doit se conformer aux conditions de cette demande
de propositions. 
(Une déclaration de conformité est requise pour chaque clause
numérotée de la DOC. L'offrant doit identifier et préciser
toutes les exceptions. L'offrant doit démontrer clairement que
les exceptions seront entièrement couvertes par un autre élément
livrable, sinon la proposition sera jugée non conforme. Une
préférence sera accordée aux offrants qui demandent un minimum
d'exceptions. Si l'offrant se conforme à une clause, il doit
exprimer cette conformité par quelques mots seulement; par
exemple, «lu, compris et accepté.» Il ne devra s'étendre que sur
les exceptions et maintenir la simplicité.) 

O2 - La proposition de l'offrant doit être valide pendant 60
jours suivant la date de clôture de la demande de soumissions. 

O3 - L'offrant doit être un distributeur de pièces agréé par
Transports Canada ou la Federal Aviation Authority des
États-Unis et fournir les certificats pertinents. Le formulaire
1 ou 8130-3 - Fiche de maintenance - doit accompagner chaque
article, conformément au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
ou à la FAA. 

O4 - L'offrant doit fournir les certifications suivantes: 
(«Nous certifions par la présente que le prix proposé ne dépasse
pas le prix le plus bas facturé à quiconque, y compris notre
client le plus privilégié, pour des produits de quantité et de
qualité égales.»)

O5 - L'offrant doit vendre ou fournir uniquement des pièces qui
sont approuvées et énumérées dans les manuels produits par
Hawker Beechcraft. Des pièces provenant de l'Autorité de
fabrication de pièces (PMA) ne seront fournies que sur
autorisation de l'Autorité technique.

Delivery Date: Above-mentioned

The Crown retains the right to negotiate with suppliers on any
procurement.

Documents may be submitted in either official language of Canada.