Préau - appel d'offre pour O.T.J. St-Paulin inc.

Projet de Construction : Préau Extérieur (Option A : 60'x100' / Option B : 60'x120') 1. INTRODUCTION : CONTEXTE ET RÉSOLUTION MUNICIPALE Ce document s'inscrit dans le cadre de la RÉSOLUTION 2026-06-182 adoptée par le conseil municipal de Saint-Paulin. Cette résolution clarifie le rôle des différents intervenants et établit les paramètres de l'appel d'offres : Initiateur du projet : Le projet relève de l'OTJ de Saint-Paulin Inc., suite à une résolution du 1er juin 2026 dans le cadre de son programme de subvention pour les infrastructures sportives. Options de construction : Les documents préparés par l'architecte François Dussault (mai 2026) prévoient deux options pour le préau : l'Option A (60 x 100 pieds) et l'Option B (avec une extension portant les dimensions à 60 x 120 pieds). Rôle de la Municipalité (Intermédiaire technique) : L'OTJ de Saint-Paulin Inc. a demandé que l'appel d'offres soit publié via la Municipalité afin de bénéficier de la plateforme du SEAO et d'attirer un maximum de soumissionnaires. Le conseil municipal a accepté cette demande, autorisant le directeur général à utiliser la plateforme. Absence d'engagement financier municipal : Il est expressément spécifié que l'intervention de la Municipalité se limite strictement à un rôle d'intermédiaire technique. La résolution ne constitue aucun engagement, promesse ou obligation de contribution financière de la part de la Municipalité pour la réalisation ou d'éventuels dépassements de coûts du projet. Résolution proposée par le conseiller Mario Gadbois, appuyée par le conseiller Yves Damphousse, et adoptée à l'unanimité (incluant le maire) conformément à l'article 164 du Code municipal du Québec. 2. IDENTIFICATION DU PROJET ET INTERVENANTS Dossier : 26-026-A [cite: 1] Ouvrage : Réalisation d'un préau extérieur (Options 60'x100' et 60'x120') Localisation : 2873, rue Laflèche, Saint-Paulin, (Québec) J0K 3G0 [cite: 1] Donneur d'ouvrage officiel (Intermédiaire) : Municipalité de Saint-Paulin (a/s M. Jean Lacroix, Directeur Général) [cite: 1] Bénéficiaire : OTJ de Saint-Paulin Inc. Architecte : François Dussault / Dusseault (Victoriaville, Qc) [cite: 1] DIVISION 00000 - EXIGENCES ADMINISTRATIVES ET APPEL D'OFFRES 1.1 Instructions aux Soumissionnaires (Section 00100) La section 00100 détaille de manière exhaustive les règles encadrant la soumission et l'adjudication du contrat pour ce projet public. Avis public et SEAO : L'appel d'offres est géré via le Système électronique d'appels d'offres (SEAO) par la municipalité pour le compte de l'OTJ [cite: 1]. Les entreprises intéressées, ayant leur siège social au Québec ou respectant les accords de libération des marchés publics, peuvent soumissionner [cite: 1]. Licence RBQ : Les entreprises doivent obligatoirement posséder une licence émise par la Régie du Bâtiment du Québec (L.R.Q., c.B-1.1) valide au moment du dépôt [cite: 1]. Exigence linguistique : En stricte conformité avec la Charte de la langue française (L.R.Q. c. C-11), toutes les communications, correspondances, et documents de soumission doivent être rédigés en français [cite: 1]. L'entrepreneur doit s'assurer que son personnel maîtrise le français écrit et parlé [cite: 1]. Visite des lieux : Il est exigé que tous les soumissionnaires visitent le site à leurs propres frais avant de déposer leur offre pour évaluer l'ampleur des travaux, les conditions et les restrictions existantes [cite: 1]. Aucune réclamation subséquente liée à l'ignorance des lieux ne sera acceptée [cite: 1]. Documents exigés au dépôt de la soumission : Les soumissionnaires doivent fournir deux (2) copies (1 original, 1 copie) des documents suivants : Formulaire de résolution d'autorisation de signature (Annexe 1) [cite: 1]. Formulaire de soumission, bordereau de prix et ventilation des coûts pour les options (Annexe 2) [cite: 1]. Cautionnement de soumission représentant 10 % du montant total (Annexe 3) [cite: 1]. Attestation d'absence de collusion (Annexe 6) [cite: 1]. Attestation du Ministère du Revenu du Québec (valide de moins de 90 jours) [cite: 1]. Preuves d'assurances civiles, publiques, lettre d'intention pour assurance chantier, et licences de la RBQ [cite: 1]. Garantie de soumission : La garantie doit être de 10 % du montant de la soumission, sous forme de chèque visé, mandat, ou cautionnement, valide pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours [cite: 1]. Ambiguïtés et Addendas : Toute question ou contradiction doit être soumise par écrit au moins cinq (5) jours avant la date limite [cite: 1]. Les instructions verbales ne sont pas reconnues [cite: 1]. Inclusions financières : Le prix doit inclure les taxes, frais, profits, main-d'œuvre, avantages sociaux, douanes, licences, assurances et conditions hivernales [cite: 1]. Aucune augmentation de prix ne sera acceptée en raison du climat [cite: 1]. 1.2 Cadre Légal et Réglementaire Lutte contre le truquage et collusion : L'entrepreneur déclare n'avoir conclu aucun accord avec un concurrent concernant les prix ou la soumission, sous peine de poursuites selon la Loi fédérale sur la concurrence (L.R., 1985, ch. C-34) [cite: 1]. Registre des entreprises non admissibles (RENA) : Toute entreprise ou sous-traitant inscrit au RENA avec une période d'inadmissibilité en cours verra sa soumission automatiquement rejetée [cite: 1]. Gestion contractuelle et Intégrité : Le soumissionnaire doit adhérer au Règlement sur la gestion contractuelle de Saint-Paulin et signer la déclaration des exigences d'intégrité (Annexe 8 et 9) [cite: 1]. Francisation : Les entreprises de plus de 50 employés doivent fournir une attestation de l'Office québécois de la langue française prouvant leur respect des politiques de francisation [cite: 1]. 1.3 Ventilation du Prix de la Soumission (Section 00300) L'entrepreneur doit diviser les coûts de sa soumission (pour l'Option A et l'Option B) selon les lots suivants (les travaux d'électricité sont exclus de ce contrat) [cite: 1] : Catégorie de Travaux Détails Spécifiques à Inclure dans le Prix Excavation et remblai (Terrassement) Gravier 0-3/4" sur 12 pieds de large autour du bâtiment (sur 8" de haut) et gravier 0-1/4" sur la totalité de l'aire du préau (sur 6" de haut) [cite: 1]. (Quantités à ajuster selon l'option 100' ou 120'). Structure en acier Cadres, colonnes (selon ingénieur) et réalisation de pieux vissés (22 minimum pour l'option de base) [cite: 1]. L'entrepreneur doit obligatoirement inclure et payer les services d'un ingénieur en structure membre de l'O.I.Q. pour la conception de la structure d'acier [cite: 1]. Charpenterie brute Colombage de bois et finition des pignons en déclin de bois teint (intérieur et extérieur) [cite: 1]. Toiture et finitions métalliques Revêtement métallique avec membrane intégrée type "Dripstop", aérateurs de toit 24"x24" de marque "Maximum", métal en feuille (soffites, fascias, moulures), et arrêts de glace individuels [cite: 1]. Calfeutrage, Peinture et Filet Calfeutrage et étanchéité, installation d'un filet pare-oiseau en nylon blanc sous la totalité du préau, peinture de la structure d'acier (cadres @12' c/c et colonnes) [cite: 1]. DIVISION 01 - CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT (Section 01100) Cette section, comportant 37 pages dans le document original, définit de façon exhaustive les droits, obligations, et responsabilités de l'entrepreneur général et des donneurs d'ouvrage. 2.1 Dispositions Générales et Locus de Contrôle Préséance des documents : En cas de contradiction, l'ordre de priorité est : 1. Contrat à forfait, 2. Addendas, 3. Conditions particulières, 4. Conditions générales, 5. Devis, 6. Dessins [cite: 1]. Sous-traitance : L'entrepreneur principal est entièrement responsable de ses sous-traitants (compétence, solvabilité, licences) et doit prioriser les entreprises ayant un établissement au Québec ou dans une zone d'accord intergouvernemental [cite: 1]. Objets de valeur : Tout objet de valeur découvert lors des travaux appartient au propriétaire [cite: 1]. Conduites souterraines et sols : L'entrepreneur doit faire repérer les conduites souterraines avant l'excavation et prendre en charge les tests de sol, de béton, et de compaction à ses propres frais [cite: 1]. 2.2 Exigences Légales, Garanties et Assurances Obligatoires Cautionnement d'exécution : Un cautionnement couvrant 50 % de la valeur du contrat, garantissant l'exécution des travaux et valide jusqu'à 12 mois après la fin des travaux [cite: 1]. Cautionnement pour gages et matériaux : Un second cautionnement de 50 % est exigé pour s'assurer que tous les fournisseurs et ouvriers seront payés [cite: 1]. Assurances responsabilité et chantiers : Assurance automobile pour les véhicules : minimum 1 000 000 $ par accident [cite: 1]. Assurance chantier multirisque : pour les contrats de plus de 100 000 $, couvrant la valeur de l'immeuble jusqu'à la prise de possession [cite: 1]. Assurances "Tous risques" pour l'équipement, les outils de l'entrepreneur et les échafaudages [cite: 1]. Dégagement de responsabilité : L'entrepreneur dégage les donneurs d'ouvrage et leurs employés de toute responsabilité pour les dommages causés aux tiers durant l'exécution du projet [cite: 1]. Hypothèques légales : Avant tout paiement final, l'entrepreneur doit fournir une preuve du registre foncier attestant qu'aucune hypothèque légale n'est enregistrée sur le bâtiment [cite: 1]. 2.3 Chantier et Mesures de Protection et Sécurité Supervision continue : L'entrepreneur doit obligatoirement maintenir sur le chantier un surintendant qualifié en permanence. Ce dernier a l'autorité immédiate pour exécuter les directives de l'architecte [cite: 1]. Santé et Sécurité (CSST) : L'entrepreneur doit concevoir et transmettre un programme de prévention spécifique au chantier à la CSST avant le début des travaux [cite: 1]. Tout manquement peut entraîner une suspension des travaux par le propriétaire sans indemnité pour l'entrepreneur [cite: 1]. Les travailleurs doivent disposer des équipements de protection individuels requis [cite: 1]. Travaux hivernaux : L'entrepreneur assume tous les coûts de construction en hiver, incluant le chauffage temporaire, qui doit maintenir une température d'au moins 10 °C dans les zones de travail [cite: 1]. Prévention des incendies : Des règles très strictes s'appliquent aux travaux à chaud (soudure, coupage). Un extincteur chimique doit être à portée immédiate. Un gardien doit surveiller la zone pendant le travail et au moins 60 minutes après la fin des opérations pour prévenir tout départ de feu [cite: 1]. Protection environnementale et Nettoyage : Les arbres, gazons, et propriétés avoisinantes doivent être protégés [cite: 1]. L'entrepreneur doit évacuer régulièrement les débris. À la fin, le site doit être livré dans un état de propreté permettant l'occupation immédiate [cite: 1]. Loi sur le tabac : L'entrepreneur doit faire respecter la Loi sur le tabac par tous ses employés. En cas d'infraction, le contrat peut être résilié avec un préavis de 10 jours [cite: 1]. 2.4 Contrôle, Échéanciers, Pénalités et Paiements Calendrier : Un calendrier avec cheminement critique doit être fourni dès la première réunion [cite: 1]. Pénalités de retard : Si l'entrepreneur ne respecte pas l'échéance, une pénalité s'applique selon la formule mathématique : P = (M/10D), où P est la pénalité par jour de retard, M le montant du contrat, et D le délai contractuel en jours. Le plafond de la pénalité est de 10 % du montant contractuel [cite: 1]. De plus, 50 % des sommes dues peuvent être retenues en cas de retard majeur [cite: 1]. Modifications (Avenants) : Les ordres de changement doivent être basés sur des coûts réels de matériaux et main-d'œuvre. L'entrepreneur et les sous-traitants ont droit à une majoration maximale de 10 % pour frais d'administration et de profits [cite: 1]. Retenues de paiement : Les factures mensuelles seront amputées d'une retenue de 10 % pour protéger le propriétaire contre les recours des sous-traitants (libérée 30 jours après la fin des travaux) [cite: 1]. Une retenue supplémentaire de 1 % est conservée pendant 1 an après la réception définitive pour garantir la correction des vices cachés [cite: 1]. 2.5 Réception de l'Ouvrage et Résiliation Réception provisoire : Déclarée quand l'ouvrage est fonctionnel (déficiences < 0,5% de la valeur). Une liste de déficiences est créée [cite: 1]. Dossier de fin de projet : Dans les 30 jours, l'entrepreneur remet 3 copies reliées incluant les garanties, plans "tels que construits", manuels d'instruction francisés, et quittances des sous-traitants [cite: 1]. Résiliation : En cas de manquement grave, le propriétaire peut résilier le contrat avec un préavis de 4 jours et saisir le chantier pour faire terminer les travaux par un tiers aux frais de l'entrepreneur [cite: 1]. L'entrepreneur peut demander la résiliation si les travaux sont suspendus sans sa faute pendant plus de 60 jours [cite: 1]. EXIGENCES TECHNIQUES DÉTAILLÉES PAR DIVISION 3.1 Division 01510 - Installations Provisoires Enceinte du chantier : L'aire de travail doit être protégée par une clôture temporaire. Les spécifications exigent une hauteur de 1800 mm (avec mention d'un minimum de 1500 mm), constituée de poteaux d'acier espacés de 3,6 mètres (ou 3 mètres), avec des fils d'acier calibre 9 en haut et en bas, et un revêtement en maille PVC de couleur orange. Une barrière tubulaire en acier avec cadenas est obligatoire [cite: 1]. Entreposage : Les matériaux doivent être protégés des intempéries dans des abris sans frais supplémentaires [cite: 1]. Sanitaires et Déchets : L'entrepreneur doit louer et entretenir une toilette chimique et un conteneur à déchets de construction [cite: 1]. 3.2 Division 01600 - Matériaux et Matériel Standard de qualité : Sauf indication contraire, tous les produits doivent être neufs [cite: 1]. Les instructions des fabricants ont force de loi pour l'installation [cite: 1]. Fixations : L'assemblage doit utiliser des pièces en métal de texture et couleur identiques au support. Les ancrages, vis et cales pour l'extérieur doivent être en acier galvanisé pour éviter l'action électrolytique [cite: 1]. Les chevilles en bois sont formellement interdites [cite: 1]. L'usage de pistolets cloueurs est soumis à l'approbation de l'architecte (norme ACNOR Z166-1966) [cite: 1]. Substitutions : Ne seront envisagées que si les matériaux originaux sont indisponibles ou retardent le chantier, et si le produit de remplacement permet une économie [cite: 1]. 3.3 Division 02000 - Aménagement Brut du Terrain Sécurité du public : Le chantier étant situé dans un lieu public maintenu en activité, l'entrepreneur doit délimiter de façon stricte son emprise et verrouiller les installations chaque soir s'il est le dernier à quitter les lieux [cite: 1]. Travaux de terrassement : Aménagement brut requis sur un périmètre de 10 pieds autour du préau [cite: 1]. Le pourtour doit recevoir une fondation de 12 pouces de gravier 0-3/4" compacté, sur une largeur de 10 pieds (ou 12 pieds selon l'interprétation croisée avec la section 00300) et une hauteur de 8 pouces [cite: 1]. Le niveau de finition du gravier 0-1/4" (sur 6 pouces de haut) sera coordonné sur le site avec les responsables [cite: 1]. L'entrepreneur est responsable de profiler le terrain pour assurer un drainage naturel adéquat [cite: 1]. 3.4 Division 05700 - Métal Ornemental et Fondations Pieux vissés : Les fondations reposent sur des pieux vissés en acier galvanisé avec plaque de support (le nombre dépendra de l'option 100' ou 120') [cite: 1]. La validation de leur dimensionnement et de leur capacité portante incombe à l'ingénieur en structure engagé par l'entrepreneur [cite: 1]. Enseigne : Des supports pour une future enseigne doivent être fixés à l'arrière de la bordure du toit. Ils seront ancrés à l'aide de boulons d'expansion de 1/2" de diamètre (type "Hilti", longueur minimale de 3") en acier galvanisé [cite: 1]. 3.5 Division 06100 - Charpenterie Brute (Colombage de Bois) L'entrepreneur fournit le bois pour les toitures, pignons, gradins, passerelles, et appuis divers. Normes et Matériaux : Le bois de dimension doit être en épinette de catégorie 1 (normes ACNOR 0141-1970 et NLGA), estampillé CLSAB, avec un taux d'humidité ne dépassant pas 19 % [cite: 1]. Contreplaqué d'épinette standard type "Select Sheathing" (ACNOR 0121-M1978), avec une face belle ("bon un côté") pour les parties visibles [cite: 1]. Panneaux électriques : Contreplaqué en sapin Douglas (19 mm) peint avec une peinture ignifuge, posé sur un cadre de 19 mm x 38 mm [cite: 1]. Quincaillerie : Obligatoirement galvanisée par immersion à chaud (ACNOR G164-1965) [cite: 1]. Clous en spirale requis (ACNOR B111-1974) [cite: 1]. Exécution structurale : Toitures composées de pièces 2"x10" [cite: 1]. Colombages de murs et pignons en 2"x6" [cite: 1]. Colombages de bois massif installés de part et d'autre des colonnes d'acier (aux 12 pieds) [cite: 1]. Faux-cadres fixés par des boulons de 9 mm espacés de 1200 mm, avec têtes fraisées pour ne pas faire saillie [cite: 1]. Interface béton/bois : Les lisses en contact avec le béton doivent être peintes avec un préservatif à bois, et isolées par une bande d'étafoam continue pour limiter les infiltrations d'air [cite: 1]. 3.6 Division 07411 - Revêtement Métallique de Toiture Calculs et Tolérances : Le revêtement doit supporter la charge permanente et les charges de vent selon le Code National du Bâtiment (CNB 2010) [cite: 1]. La flèche maximale admissible est fixée à 1/180 de la portée [cite: 1]. Les tolérances d'installation sont de 10 mm/longueur (max 20 mm/100m) et un décalage d'alignement de 0.75 mm [cite: 1]. Spécification du Toit : Le toit aura un versant de 4 pieds par 12 pieds [cite: 1]. Le revêtement sera en tôle d'acier galvanisé pré-peint (type Ultravic de Vicwest), calibre 26 [cite: 1]. Une membrane anti-condensation de type "Dripstop" y sera intégrée [cite: 1]. Fixations et Joints : Les joints horizontaux seront scellés avec un ruban de butyl (1/8" x 3/8") offrant une garantie de 20 ans [cite: 1]. Attaches mécaniques : Vis auto-perceuses à chaque 5 pieds de support avec rondelle d'étanchéité EPDM (garantie 20 ans), installées à 12" centre-à-centre [cite: 1]. Les chevauchements d'extrémité des panneaux doivent mesurer au moins 6 pouces (150 mm) et être fixés vis-à-vis un membre de la charpente [cite: 1]. Protection contre la corrosion : Les surfaces métalliques en contact avec du béton ou du mortier doivent être protégées avec une peinture bitumineuse résistante aux alcalis (enduit isolant) [cite: 1]. 3.7 Division 07500 - Revêtement (Déclin) de Bois Teint Spécifications : Utilisation de déclin de bois de modèle "colonial", hauteur 5 pouces, fabriqué par la compagnie "St-Laurent" [cite: 1]. Il est destiné aux pignons intérieurs et extérieurs [cite: 1]. Exigences de qualité : Le bois doit être pré-teint (couleur à déterminer) [cite: 1]. Le fabricant doit fournir un document écrit garantissant le matériel contre toute altération pour une durée de dix (10) ans [cite: 1]. Pose : Le parement doit être d'aplomb, parfaitement aligné. Toute pièce gauchie ou ondulée sera refusée et remplacée aux frais de l'entrepreneur [cite: 1]. 3.8 Division 07600 - Métal en Feuille et Accessoires Composantes d'acier : Fourniture de bandes de garniture, solins, fascias et moulures en acier pré-peint de calibre 24 [cite: 1]. Ventilation : Installation de soffites en acier perforé standard et d'aérateurs de toit (24"x24") de type "Maximum" en acier galvanisé pré-peint [cite: 1]. Sécurité hivernale : Pose d'arrêts de neige (ou glace) individuels (type Vicwest), assortis à la couleur du toit, avec installation des renforts nécessaires [cite: 1]. 3.9 Division 07900 - Calfeutrage et Étanchéité Matériaux : Les produits d'étanchéité utilisés doivent impérativement figurer sur la liste de la Commission interministérielle d'homologation [cite: 1]. Méthodologie d'application : Les joints doivent être secs et nettoyés de toute graisse avec un solvant approprié [cite: 1]. Un fond de joint doit être installé de manière à créer une compression de 80 % [cite: 1]. L'application est interdite si la température ambiante est inférieure à 4 °C [cite: 1]. Le joint fini doit être tiré proprement, de façon à présenter une surface lisse et légèrement concave, sans bulles d'air ni rides [cite: 1]. 3.10 Division 09900 - Peinture de Finition Matériaux : La peinture prescrite est la "Pitt-Tech 90-812" (ou équivalent) pour extérieur, résistante aux températures extrêmes allant jusqu'à -30 °C [cite: 1]. Elle doit être prémélangée en usine et livrée dans ses contenants originaux [cite: 1]. Préparation : La peinture doit être soigneusement brassée de bas en haut et tamisée pour enlever toute peau ou grumeau [cite: 1]. Portée des travaux de peinture : Structure d'acier : L'intégralité des équerres structurales, des fermes et des colonnes [cite: 1]. Toiture : Peinture du dessous du revêtement de toit et des solives de bois sous le toit [cite: 1]. Boiserie : Teinture des colombages de bois situés vis-à-vis des colonnes d'acier [cite: 1]. Procédure de travail : Une couche d'apprêt est obligatoire sur les surfaces cachées [cite: 1]. La même marque de peinture doit être utilisée pour le fond et la finition [cite: 1]. L'entrepreneur doit retirer les taches chaque jour et réparer tout ouvrage endommagé dans les 24 heures suivant la notification par l'architecte [cite: 1].