Codes de produits
Le gouvernement du Canada utilise la classification United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC), une méthode ouverte et reconnue mondialement pour classer les biens et services que nous achetons. Ceci remplace les codes de numéro d’identification des biens et services (NIBS), système de classification domestique des codes de produits du Canada. L’adoption de la classification UNSPSC crée une expérience plus cohérente pour les entreprises qui naviguent entre différentes plateformes d’appels d’offres.
Remarque : Dans certains cas, le code NIBS est encore utilisé. Voir la liste des situations dans lesquelles il convient d'utiliser les codes NIBS.
Comment fonctionne la classification UNSPSC ?
Un code UNSPSC est un code à huit chiffres comportant quatre niveaux hiérarchiques : segment, famille, classe et produit. Chaque niveau est représenté par deux chiffres dans un ordre précis.
L'exemple ci-dessous montre la décomposition de la structure hiérarchique d'un code UNSPSC :
- Niveau 1 (N1) – Segment – 56000000 – Mobilier et ameublement du bureau
- Niveau 2 (N2) – Famille – 56100000 – Mobilier de maison
- Niveau 3 (N3) – Catégorie – 56101700 – Mobilier de bureau
- Niveau 4 (L4) – Produit – 56101720 – Fauteuil de bureau ou de travail
Trouver le bon code UNSPSC à utiliser
Bien que l’adoption de l'UNSPSC présente de nombreux avantages, trouver le bon code peut s’avérer décourageant. Il existe actuellement plus de 100 000 codes. En fonction des besoins actuels, nous avons réduit le nombre de codes disponibles que nous utilisons à un peu plus de 7 000.
Voici quelques conseils pour vous aider à commencer à utiliser l'UNSPSC.
Conseil 1Prenez connaissance de la liste
Le nombre de codes disponibles étant limité, nous vous recommandons de prendre le temps de parcourir la liste pour vous familiariser avec la taxonomie des codes. Notez toute classe ou tout produit qui pourrait vous intéresser. Une fois que vous avez une liste d’éléments à laquelle vous pouvez vous référer, il vous sera plus facile de trouver les codes appropriés lors de la publication d’un appel d’offres
Conseil 2Essayez de limiter le nombre de mots dans votre recherche
Si vous effectuez une recherche qui ne donne aucun résultat, essayez d’utiliser des termes plus généraux. Être plus spécifique peut sembler être une bonne idée, mais utiliser plus de mots dans votre recherche peut restreindre la portée de la recherche. Par exemple, le code pour les fauteuils de bureau est 56101720, alors que la description est « Fauteuil de bureau ou de travail ». Ainsi, la recherche de « fauteuil de bureau » ne donnerait aucun résultat. Alors que si vous recherchez « fauteuil », 12 résultats s’afficheront.
Conseil 3Utilisez la classe (niveau 3) pour des résultats de recherche plus pertinents
En utilisant la classe d’un code UNSPSC, vous trouverez une liste plus pertinente de produits apparentés. Par exemple, si vous recherchez le mot « tables », vous obtiendrez un certain nombre de résultats sans rapport, comme « Fourchettes ajustables ». La liste est classée par ordre séquentiel des codes, les tables ne seront donc affichés qu’au milieu de la liste. En recherchant plutôt « Mobilier de bureau », vous obtiendrez une liste plus concise de tables, bureaux et autres. Cela fera en sorte de trier la liste par numéro, afin que les éléments s’affichent ensemble.
Conseil 4Utiliser l’outil de mappage des NIBS à l'UNSPSC
Si vous disposez des codes NIBS que vous aviez l’habitude d’utiliser dans vos avis d’appel d’offres, vous pouvez utiliser l’outil de mappage ci-dessous pour rechercher le code UNSPSC correspondant.
Rechercher un code UNSPSC ou NIBS
Saisissez la description du bien ou du service que vous achetez dans la barre de recherche ci-dessous pour trouver des codes de produits. Si vous disposez d'un code NIBS et que vous souhaitez connaître l'UNSPSC correspondant, saisissez le code ou le titre et l'outil vous indiquera l'UNSPSC correspondant.
| UNSPSC | Hiérarchie et description du UNSPSC | Code NIBS | Description du NIBS | Type de produit |
|---|---|---|---|---|
| 72101504 | L4-Services de prévoyance et de mise à l'épreuve de catastrophe | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72101506 | L4-Services de maintenance d'ascenseurs | 5169 | Autres travaux de pose d'installations | Construction |
| 72101510 | L4-Entretien ou réparation de la plomberie | 5162 | Pose d'installations de distribution d'eau et de tout-à-l'égout | Construction |
| 72101511 | L4-Service d'installation, d'entretien ou de réparation de climatiseurs | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72101512 | L4-Service de construction de treuils | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72101513 | L4-Service de construction hors site | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72101514 | L4-Service de construction de l'aire d'élimination des déchets | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72101515 | L4-Travaux d'entretien d'affaissement | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72101519 | L4-Service d'installation de raccords à gaz | 5163 | Pose d'appareils à gaz | Construction |
| 72101520 | L4-Service d'ossature de toit | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72101521 | L4-Service d'ossature de bâtiment | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72103100 | L3-Réparation et installation de systèmes de transport | 5169 | Autres travaux de pose d'installations | Construction |
| 72103300 | L3-Services d'entretien et de réparation d'infrastructure | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72110000 | L2-Services de construction de bâtiments résidentiels | 5121 | Travaux de construction de Maisons à un ou deux logements | Construction |
| 72111000 | L3-Services de construction de maisons individuelles | 5121 | Travaux de construction de Maisons à un ou deux logements | Construction |
| 72111100 | L3-Services de construction d'édifices à logements multiples | 5122 | Travaux de construction d'Immeubles collectifs | Construction |
| 72120000 | L2-Services de construction de bâtiments non résidentiels | 5123 | Travaux de construction d'Entrepôts et de bâtiments industriels | Construction |
| 72121000 | L3-Services de construction de bâtiments industriels et d'entrepôts | 5123 | Travaux de construction d'Entrepôts et de bâtiments industriels | Construction |
| 72121100 | L3-Services de construction d'édifices commerciaux et d'immeubles à bureaux | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72121101 | L4-Service de construction d'immeubles commerciaux et de bureaux | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72121102 | L4-Service de montage d'immeubles commerciaux et de bureaux préfabriqués | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72121103 | L4-Service de rénovation et de réparation d'immeubles commerciaux et de bureaux | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72121104 | L4-Service de construction de restaurants | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72121105 | L4-Service de construction de centres commerciaux | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72121200 | L3-Services de construction de bâtiments agricoles | 5129 | Travaux de construction d'autres Bâtiments | Construction |
| 72121300 | L3-Services de construction de garages de mécanique automobile et de stations-service | 5129 | Travaux de construction d'autres Bâtiments | Construction |
| 72121400 | L3-Services de construction d'édifices publics spécialisés | 5129 | Travaux de construction d'autres Bâtiments | Construction |
| 72121500 | L3-Services de construction d'usines et d'installations industrielles | 5129 | Travaux de construction d'autres Bâtiments | Construction |
| 72140000 | L2-Services de construction lourde | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141000 | L3-Services de construction de routes et d'autoroutes | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141001 | L4-Service de construction d'autoroutes et de routes neuves | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141002 | L4-Service de construction et de réparation de panneaux routiers ou de glissières de sécurité | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141003 | L4-Service d'entretien des routes et des autoroutes | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141004 | L4-Service d'installation de réflecteurs routiers | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141100 | L3-Services de construction d'infrastructure et services d'asphaltage et de surfaçage | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141101 | L4-Service de construction de pistes d'aéroport | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141102 | L4-Service de nivellement de terrain | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141103 | L4-Service d'asphaltage d'autoroutes et de routes | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141104 | L4-Service de resurfaçage des routes et des autoroutes | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141105 | L4-Service de construction et de réparation de trottoirs | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141106 | L4-Service de construction de routes en gravier ou en terre | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141107 | L4-Service de construction et de réparation de ponts | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141108 | L4-Service de construction et de réparation de tunnels | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141109 | L4-Service de construction et de réparation de viaducs | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141110 | L4-Service de construction d'embranchements pétroliers et gaziers | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141111 | L4-Service de construction de conduites principales de gaz | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141112 | L4-Service de construction de stations de compression de gaz naturel | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141113 | L4-Service de construction d'oléoducs et de gazoducs | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141114 | L4-Service d'enrobage de pipelines | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141115 | L4-Service de pose de câbles électriques | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141116 | L4-Service de pose de câbles de télévision | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141117 | L4-Service de pose de câbles téléphoniques et de communication | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141118 | L4-Service de construction de tours de transmission de télécommunications | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141119 | L4-Service de construction d'aqueducs | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141120 | L4-Service de construction de canalisations d'égout | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141121 | L4-Service de construction de conduites d'eau principales | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141122 | L4-Service de construction de lignes électriques | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141123 | L4-Service de construction de regards | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141124 | L4-Service de pose de tuyaux | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141125 | L4-Service de construction de stations de pompage | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141126 | L4-Service de construction de services publics souterrains | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141127 | L4-Revêtement d'étanchéité de routes, d'autoroutes et de parcs de stationnement | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141128 | L4-Service de construction ou de transformation de places publiques | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141129 | L4-Service de construction ou de transformation de parcs et jardins | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141130 | L4-Service de construction ou de transformation de fontaines décoratives | 5151 | Travaux de fondation, y compris le battage des pieux | Construction |
| 72141200 | L3-Services de construction maritime | 5138 | Services de dragage | Construction |
| 72141206 | L4-Services de dragage | 5138 | Services de dragage | Construction |
| 72141400 | L3-Services de construction et de réparation d'établissements de détention | 5139 | Travaux de génie civil n.c.a. | Construction |
| 72141500 | L3-Services d'aménagement de terrain | 5139 | Travaux de génie civil n.c.a. | Construction |
| 72141502 | L4-Service d'évaluation des terrains avant la construction | 5113 | Travaux de remblayage et de déblaiement de sites | Construction |
| 72141503 | L4-Service d'enlèvement de roches | 5114 | Travaux de fouille et de terrassement | Construction |
| 72141504 | L4-Service d'enlèvement de bois | 5114 | Travaux de fouille et de terrassement | Construction |
| 72141505 | L4-Service de terrassement | 5114 | Travaux de fouille et de terrassement | Construction |
| 72141507 | L4-Service de battage de pieux | 5113 | Travaux de remblayage et de déblaiement de sites | Construction |
| 72141508 | L4-Service de dynamitage sauf démolition de bâtiments | 5114 | Travaux de fouille et de terrassement | Construction |
| 72141509 | L4-Service de creusage de tranchées | 5114 | Travaux de fouille et de terrassement | Construction |
| 72141510 | L4-Services de démolition | 5112 | Travaux de démolition | Construction |
| 72141511 | L4-Services de creusage | 5114 | Travaux de fouille et de terrassement | Construction |
| 72141600 | L3-Services de construction de systèmes de transfert de masse | 5139 | Travaux de génie civil n.c.a. | Construction |
| 72141601 | L4-Service de construction de rails légers | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141602 | L4-Service de coupe d'emprises | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141603 | L4-Service de construction de voies ferrées et de plates-formes de chemin de fer | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141604 | L4-Service de construction de métro | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72141605 | L4-Service de pose de voies ferrées | 5131 | Travaux de construction d'ouvrages de génie civil pour Autoroutes (à l'exclusion des autoroutes sur piliers), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodromes | Construction |
| 72151002 | L4-Service d'installation et de mise au point de chaudières | 5169 | Autres travaux de pose d'installations | Construction |
| 72151005 | L4-Installation de régulateur de pression de chaudière | 5169 | Autres travaux de pose d'installations | Construction |
| 72151100 | L3-Services de plomberie | 5162 | Pose d'installations de distribution d'eau et de tout-à-l'égout | Construction |
| 72151200 | L3-Services d'installation et d'entretien de systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA) | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151201 | L4-Service de construction mécanique de système CVCA | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151202 | L4-Service de construction de tuyauterie industrielle pour système de CVCA | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151203 | L4-Service de construction de système de CVCA à énergie solaire | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151204 | L4-Service de construction de gaines et conduits d'air et de ventilation pour système de CVCA | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151205 | L4-Service de construction de système de CVCA de réfrigération | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151206 | L4-Service de construction de systèmes de CVCA de chauffage | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151207 | L4-Service d'installation et d'entretien de systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA) | 5161 | Pose d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation | Construction |
| 72151300 | L3-Services de peinture et de pose de papier peint | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151301 | L4-Service de peinture résidentielle | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151302 | L4-Service de peinture commerciale | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151303 | L4-Service de peinture industrielle | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151305 | L4-Service de peinture de ponts | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151306 | L4-Service de marquage de chaussée | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151308 | L4-Service de pose de papier peint | 5173 | Travaux de peinture | Construction |
| 72151400 | L3-Services de pose de revêtements muraux | 5175 | Autres travaux de revêtement des sols et des murs, y compris la pose de papiers muraux | Construction |
| 72151500 | L3-Services spécialisés dans les installations électriques | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151501 | L4-Services d'installation d'appareils d'éclairage | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151502 | L4-Services d'installation de réseaux électriques | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151503 | L4-Services de construction de centrales de cogénération | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72151504 | L4-Services d'installation de systèmes de conditionnement de l'alimentation des ordinateurs | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151505 | L4-Services d'installation d'un système d'alimentation électrique ou d'un groupe électrogène de secours | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151506 | L4-Services d'installation d'appareillage de commutation et d'autres dispositifs connexes | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151507 | L4-Services d'installation de commandes électroniques | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151508 | L4-Services d'installation de commandes informatisées | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151509 | L4-Services d'installation de systèmes de gestion de l'énergie | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151510 | L4-Services d'installation de commandes de régulation climatique | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151511 | L4-Services d'entretien et de réparation des appareils d'éclairage | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151514 | L4-Services d'entretien des systèmes d'alimentation de secours | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151515 | L4-Services d'inspection des installations électriques | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151600 | L3-Services spécialisés en systèmes de communication | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151601 | L4-Service d'installation de télévisions par câble | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151602 | L4-Service d'installation de câbles de fibre optique | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151603 | L4-Service d'installation d'équipement sonore spécialisé | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151604 | L4-Service d'installation de téléphones et d'équipement téléphonique | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151605 | L4-Service de câblage voix, données et vidéo | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151606 | L4-Génie souterrain pour appareils de communication | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151607 | L4-Génie en surface pour appareils de communication | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151700 | L3-Services d'installation de systèmes de sécurité et de protection | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72151800 | L3-Services d'installations, d'entretien et de réparation de machinerie | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72151900 | L3-Services de maçonnerie et d'ouvrages en pierres | 5156 | Travaux de maçonnerie | Construction |
| 72152000 | L3-Services de plâtrage et de pose de cloisons sèches | 5172 | Travaux de plâtrerie | Construction |
| 72152100 | L3-Services d'insonorisation et d'isolation | 5165 | Travaux d'isolation (isolation des installations électriques, étanchéité, isolation thermique et isolation acoustique) | Construction |
| 72152200 | L3-Services de pose de carrelages mosaïques, de marbre et de carreaux en terrazzo | 5174 | Pose de carreaux de dallage et de revêtement mural | Construction |
| 72152300 | L3-Services de menuiserie | 5176 | Travaux de charpente et de menuiserie (bois et métal) | Construction |
| 72152400 | L3-Services de montage et d'installation de portes et fenêtres | 5171 | Travaux de vitrerie et pose de vitrages | Construction |
| 72152500 | L3-Services spécialisés en revêtements de sol | 5175 | Autres travaux de revêtement des sols et des murs, y compris la pose de papiers muraux | Construction |
| 72152600 | L3-Services spécialisés de toiture, de parement et de tôlerie | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152601 | L4-Service de toiture | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152602 | L4-Service de gouttières et de tuyaux de descente pluviale | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152603 | L4-Service d'installation de puits de lumière | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152604 | L4-Service de pose de tôles architecturales | 5176 | Travaux de charpente et de menuiserie (bois et métal) | Construction |
| 72152605 | L4-Service de montage et de réparation de plafonds | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152606 | L4-Service d'installation et de réparation de parement | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152607 | L4-Service d'installation de goulottes | 5153 | Couverture et étanchéité extérieure | Construction |
| 72152700 | L3-Services d'installation et de réparation de béton | 5154 | Travaux du béton | Construction |
| 72152800 | L3-Services de forage de puits d'eau | 5152 | Forage des puits d'eau | Construction |
| 72152900 | L3-Services de montage d'éléments en acier de construction | 5155 | Travaux de cintrage et montage des ossatures métalliques, y compris les travaux de soudure | Construction |
| 72153000 | L3-Services spécialisés dans le verre et les vitrages | 5171 | Travaux de vitrerie et pose de vitrages | Construction |
| 72153001 | L4-Service d'installation de vitrage balistique | 5171 | Travaux de vitrerie et pose de vitrages | Construction |
| 72153002 | L4-Service d'installation et de réparation de vitrage | 5171 | Travaux de vitrerie et pose de vitrages | Construction |
| 72153100 | L3-Services de construction d'installations de sports et récréatives | 5125 | Travaux de construction de Bâtiments abritant des activités de spectacle | Construction |
| 72153200 | L3-Services d'enduit, de calfeutrage, d'imperméabilisation, d'étanchéisation et d'ignifugeage | 5165 | Travaux d'isolation (isolation des installations électriques, étanchéité, isolation thermique et isolation acoustique) | Construction |
| 72153300 | L3-Services d'installation et d'entretien d'équipement de station-service | 5124 | Travaux de construction de Bâtiments commerciaux | Construction |
| 72153400 | L3-Services de montage d'appareils de levage et d'échafaudages | 5116 | Travaux d'échafaudage | Construction |
| 72153500 | L3-Services de nettoyage extérieur des structures | 5179 | Autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments | Construction |
| 72153601 | L4-Service de restauration et de réparation de baignoires | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153602 | L4-Service d'installation et de réparation de casiers pour placards | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153603 | L4-Service d'installation de comptoirs | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153604 | L4-Service d'installation de tringles à rideaux | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153605 | L4-Service de rénovation de cuisine et salle de bain | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153606 | L4-Service d'installation ou de reconfiguration de mobilier de bureau | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153607 | L4-Service d'installation de carrelage mural en plastique | 5174 | Pose de carreaux de dallage et de revêtement mural | Construction |
| 72153608 | L4-Service d'installation d'habillage de fenêtres | 5171 | Travaux de vitrerie et pose de vitrages | Construction |
| 72153609 | L4-Service d'installation d'électroménagers résidentiels ou commerciaux | 5164 | Pose d'installations électriques | Construction |
| 72153610 | L4-Service d'installation de foyers préfabriqués | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153611 | L4-Service d'installation d'armoires de cuisine | 5176 | Travaux de charpente et de menuiserie (bois et métal) | Construction |
| 72153612 | L4-Design d'intérieur ou décoration | 5177 | Travaux de marbrerie décorative intérieure | Construction |
| 72153701 | L4-Installation d'équipement de stationnement | 5169 | Autres travaux de pose d'installations | Construction |
| 72153900 | L3-Services de préparation des sites de construction | 5113 | Travaux de remblayage et de déblaiement de sites | Construction |
| 72154000 | L3-Services spécialisés en construction et services professionnels (corps de métier) | 5159 | Autres travaux d'entreprises de construction spécialisées | Construction |
| 72154600 | L3-Services de construction et d'entretien des habitats des animaux et des enceintes pour animaux | 5129 | Travaux de construction d'autres Bâtiments | Construction |
| 10000000 | L1-Fournitures, accessoires et matériel pour plantes et animaux vivants | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10100000 | L2-Animaux vivants | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10101500 | L3-Bétail | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10101600 | L3-Oiseaux et volaille | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10101700 | L3-Poisson vivant | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10101800 | L3-Crustacés et invertébrés aquatiques | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10101900 | L3-Insectes | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10102000 | L3-Animaux sauvages | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10102100 | L3-Oeufs d'incubation d'oiseaux et de volaille | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10110000 | L2-Produits pour animaux domestiques | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10111300 | L3-Traitements, accessoires et équipements pour animaux domestiques | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10120000 | L2-Nourriture pour animaux | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10121500 | L3-Nourriture pour bétail | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10121600 | L3-Nourriture pour oiseaux et volaille | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10121700 | L3-Nourriture pour poissons | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10121800 | L3-Nourriture pour chiens et chats | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10121900 | L3-Nourriture pour rongeurs | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10122000 | L3-Nourriture pour reptiles | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10122100 | L3-Nourriture diverse pour animaux | N8710 | Fourrage et aliments pour animaux | Biens |
| 10130000 | L2-Habitats et confinements pour animaux | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10131500 | L3-Abris pour animaux | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10131600 | L3-Confinements pour animaux | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10131700 | L3-Habitats pour animaux | N8800 | Animaux Vivants | Biens |
| 10140000 | L2-Matériel pour harnais et sellerie | N3770 | Sellerie, harnais, fouets et équipement connexe pour animaux | Biens |
| 10141500 | L3-Sellerie | N3770 | Sellerie, harnais, fouets et équipement connexe pour animaux | Biens |
| 10141600 | L3-Matériel pour harnais | N3770 | Sellerie, harnais, fouets et équipement connexe pour animaux | Biens |
| 10150000 | L2-Semences, bulbes, semis et boutures | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10151500 | L3-Semences et semis de légumes | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10151600 | L3-Semences de céréales | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10151700 | L3-Semences et semis pour gazon et fourrage | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10151800 | L3-Semences et semis pour la culture des épices | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10151900 | L3-Semences, bulbes, semis et boutures pour fleurs | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10152000 | L3-Semences et boutures pour arbres et arbustes | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10152100 | L3-Résidus autres que les aliments pour animaux | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10152200 | L3-Semences et semis pour la culture des plantes fibreuses | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10152300 | L3-Semences et semis de légumineuses | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10152400 | L3-Semences et semis de tubercules | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10160000 | L2-Produits de sylviculture et de floriculture | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 10161500 | L3-Arbres et arbustes | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 10161600 | L3-Plantes florales | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 10161800 | L3-Plantes sans floraison | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 10161900 | L3-Produits de fleurs séchées | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 10170000 | L2-Engrais, substances nutritives pour plantes et herbicides | N8720 | Engrais | Biens |
| 10171500 | L3-Engrais organiques et substances nutritives pour plantes | N8720 | Engrais | Biens |
| 10171600 | L3-Engrais chimiques et substances nutritives pour plantes | N8720 | Engrais | Biens |
| 10171700 | L3-Herbicides | N8720 | Engrais | Biens |
| 10171800 | L3-Amendements du sol | N8720 | Engrais | Biens |
| 10190000 | L2-Produits d'extermination des insectes nuisibles | N6840 | Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants | Biens |
| 10191500 | L3-Pesticides et répulsifs pour insectes nuisibles | N6840 | Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants | Biens |
| 10191700 | L3-Appareils de protection contre les animaux nuisibles | N6840 | Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants | Biens |
| 10200000 | L2-Rosiers vivants | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10210000 | L2-Plantes à fleurs vivantes dont la diversité des espèces ou variétés est élevée | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10220000 | L2-Plantes à fleurs vivantes dont la diversité des espèces ou variétés est faible | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10230000 | L2-Chrysanthèmes vivants | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10240000 | L2-Oeillets vivants | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10250000 | L2-Orchidées vivantes | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10300000 | L2-Roses coupées, fraîches | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10310000 | L2-Fleurs coupées, fraîches, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est élevée | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10320000 | L2-Fleurs coupées, fraîches, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est faible | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10330000 | L2-Chrysanthèmes coupés, frais | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10340000 | L2-Bouquets de fleurs coupées, fraîches | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10350000 | L2-Oeillets coupés, frais | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10360000 | L2-Orchidées coupées, fraîches | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10400000 | L2-Roses coupées, séchées | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10410000 | L2-Fleurs coupées, séchées, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est élevée | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10420000 | L2-Fleurs coupées, séchées, de plantes dont la diversité des espèces ou variétés est faible | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10430000 | L2-Chrysanthèmes coupés, séchés | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10440000 | L2-Oeillets coupés, séchés | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10450000 | L2-Orchidées coupées, séchées | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 10500000 | L2-Verdure coupée, fraîche | N8730 | Semences et produits de pépinière | Biens |
| 11000000 | L1-Minéraux, Textiles et Matières Animales et Végétales non-comestibles | N9600 | Minerais, Mineraux Et Leurs Produits Primaires | Biens |
| 11100000 | L2-Minéraux, minerais et métaux | N9600 | Minerais, Mineraux Et Leurs Produits Primaires | Biens |
| 11101500 | L3-Minéraux | N9610 | Minerais | Biens |
| 11101600 | L3-Minerais | N9610 | Minerais | Biens |
| 11101700 | L3-Métaux communs | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11101800 | L3-Métaux précieux | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11101900 | L3-Métaux précieux | N9660 | Formes primaires de métaux précieux | Biens |
| 11110000 | L2-Terre et roches | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11111500 | L3-Terre et remblai | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11111600 | L3-Roches | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11111700 | L3-Sables | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11111800 | L3-Argiles | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11111900 | L3-Pierre décorative | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 11120000 | L2-Plantes non comestibles et produits forestiers | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121500 | L3-Sève | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121600 | L3-Bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121603 | L4-Bille ou grume | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121604 | L4-Bois de résineux | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121605 | L4-Rotin | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121606 | L4-Liège | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121607 | L4-Cellulose technique | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121608 | L4-Bambou | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121610 | L4-Bois dur - bois franc | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121612 | L4-Moelle | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121614 | L4-Bois de teck | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121615 | L4-Bois de peuplier | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121616 | L4-Bois de pin | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121617 | L4-Bois de chêne | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121618 | L4-Bois d'érable | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121619 | L4-Bois de merisier | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121620 | L4-Bois de tornillo | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121621 | L4-Bois de pashaco | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121622 | L4-Bois de catahua | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121623 | L4-Bois de capirona | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121624 | L4-Bois de copayer | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121625 | L4-Bois d'eucalyptus | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121626 | L4-Bois d'utucuro | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121627 | L4-Bois de ceiba | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121628 | L4-Bois de mohena | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121700 | L3-Dérivés d'exploitation forestière | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121701 | L4-Sciure de bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121702 | L4-Copeau | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121703 | L4-Tourbière | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121705 | L4-Ecorce | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121706 | L4-Paillis | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121707 | L4-Laine de bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121708 | L4-Poudre de bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121709 | L4-Baumes | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121710 | L4-Goudron de bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 11121800 | L3-Fibres végétales | N5530 | Contreplaqués et feuilles de placage | Biens |
| 11121900 | L3-Produits de parfumerie | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 11122000 | L3-Produits de parfumerie | N9410 | Matières brutes d'origine végétale | Biens |
| 11130000 | L2-Produits d'animaux non comestibles | N9420 | Fibres végétales, animales et synthétiques | Biens |
| 11131500 | L3-Peaux animales ou matières textiles animales | N9420 | Fibres végétales, animales et synthétiques | Biens |
| 11131600 | L3-Autres produits animaux | N9430 | Produits bruts d'origine animale non comestibles | Biens |
| 11140000 | L2-Matériaux sous forme de déchets et rebuts | N9450 | Déchets non métalliques, sauf textiles | Biens |
| 11141600 | L3-Déchets et rebuts non-métalliques | N9450 | Déchets non métalliques, sauf textiles | Biens |
| 11141700 | L3-Déchets et rebuts d'aliments et de tabac | N9450 | Déchets non métalliques, sauf textiles | Biens |
| 11150000 | L2-Fibres, fils et filasses | N8310 | Fils | Biens |
| 11151500 | L3-Fibres | N8310 | Fils | Biens |
| 11151600 | L3-Fils | N8310 | Fils | Biens |
| 11151700 | L3-Filasses | N8310 | Fils | Biens |
| 11160000 | L2-Tissus et cuirs | N8300 | Textiles, Cuirs, Pelleteries, Fournitures De Cordonnerie Et D'Habillement, Tentes Et Drapeaux | Biens |
| 11161500 | L3-Tissus de soie | N8305 | Tissus | Biens |
| 11161600 | L3-Tissus de laine | N8305 | Tissus | Biens |
| 11161700 | L3-Tissus de coton | N8305 | Tissus | Biens |
| 11161800 | L3-Tissus synthétiques | N8305 | Tissus | Biens |
| 11162000 | L3-Tissus de matière végétale autres que le coton | N8305 | Tissus | Biens |
| 11162100 | L3-Etoffe ou tissus spéciaux | N8305 | Tissus | Biens |
| 11162200 | L3-Tissus non-tissés | N8305 | Tissus | Biens |
| 11162300 | L3-Cuirs | N8320 | Matériaux de rembourrage et de garniture | Biens |
| 11162400 | L3-Nappe ouatée | N8330 | Cuirs | Biens |
| 11170000 | L2-Alliages | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11171500 | L3-Aciers basiques | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11171600 | L3-Alliages d'acier inoxydable | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11171700 | L3-Acier à coupe rapide | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11171800 | L3-Superalliage à base de nickel | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11171900 | L3-Superalliage à base de titane | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11172000 | L3-Alliages à base d'aluminium | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11172100 | L3-Superalliages à base de cobalt | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11172200 | L3-Alliages à base de magnésium | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11172300 | L3-Alliages à base de manganèse | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11180000 | L2-Oxyde métallique | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11181500 | L3-Oxydes métalliques non ferreux | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 11190000 | L2-Déchets et ferrailles | N9680 | Déchets de métaux non ferreux | Biens |
| 11191500 | L3-Solides métalliques | N9680 | Déchets de métaux non ferreux | Biens |
| 11191600 | L3-Fragments métalliques | N9680 | Déchets de métaux non ferreux | Biens |
| 11191700 | L3-Copeaux | N9680 | Déchets de métaux non ferreux | Biens |
| 11191800 | L3-Sous-produits de métaux | N9680 | Déchets de métaux non ferreux | Biens |
| 12000000 | L1-Produits chimiques, biochimiques et gazeux | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12130000 | L2-Produits explosifs | N1145 | Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire | Biens |
| 12131500 | L3-Explosifs | N1145 | Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire | Biens |
| 12131600 | L3-Produits pyrotechniques | N1145 | Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire | Biens |
| 12131700 | L3-Allumeurs | N1145 | Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire | Biens |
| 12131800 | L3-Gaz propulseurs | N1145 | Composants explosifs et pyrotechniques de munition nucléaire | Biens |
| 12131801 | L4-Propulseurs en poudre | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 12131802 | L4-Propulseurs solides | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 12131803 | L4-Agents propulseurs pour canons | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 12131804 | L4-Propulseurs à haute énergie | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 12131805 | L4-Propulseurs gélifiés | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 12131806 | L4-Propulseurs hybrides | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 12140000 | L2-Eléments et gaz | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141500 | L3-Métaux terreux | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141600 | L3-Métaux terreux rares | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141700 | L3-Métaux transitoires | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141800 | L3-Métaux alcalins | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141900 | L3-Non-métaux et gaz purs (élémentaires) | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141901 | L4-Chlore Cl | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141902 | L4-Hydrogène H | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141903 | L4-Nitrogène N | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141904 | L4-Oxygène O | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141905 | L4-Fluor F | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141906 | L4-Arsenic As | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141907 | L4-Bore B | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141908 | L4-Carbone C | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141909 | L4-Phosphore P | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141910 | L4-Sélénium Se | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141911 | L4-Silicium Si | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141912 | L4-Soufre S | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141913 | L4-Tellure Te | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141914 | L4-Astate At | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141915 | L4-Brome Br | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12141916 | L4-Iode I | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142000 | L3-Gaz nobles | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142001 | L4-Xénon Xe | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142002 | L4-Gaz radon Rn | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142003 | L4-Gaz krypton Kr | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142004 | L4-Gaz argon Ar | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142005 | L4-Gaz hélium He | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142006 | L4-Gaz néon Ne | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142100 | L3-Gaz naturels et mixtes | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142101 | L4-Gaz composés d'hydrogène | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142102 | L4-Gaz chlorés mélangés | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142103 | L4-Gaz ammoniac | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142104 | L4-Gaz carbonique CO2 | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142105 | L4-Air industriel | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142106 | L4-Mélanges de gaz inerte | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142107 | L4-Sulfure d'hydrogène | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142108 | L4-Monoxyde de carbone | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142109 | L4-Glace sèche | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142110 | L4-Ammoniac liquide | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12142200 | L3-Isotope | N6830 | Gaz comprimés et liquéfiés | Biens |
| 12160000 | L2-Additifs | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12161500 | L3-Indicateurs et Réactifs | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12161600 | L3-Catalyseurs | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12161700 | L3-Tampons | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12161800 | L3-Colloïdes | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12161900 | L3-Surfacteurs | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12162000 | L3-Plastifiants | N6800 | Produits Chimiques | Biens |
| 12162100 | L3-Ignifugeants | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162200 | L3-Antioxydants | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162300 | L3-Agents de durcissement | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162400 | L3-Fractionneurs de polymères | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162500 | L3-Produits dés émulsifiant | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162600 | L3-Stabilisateurs d'argile | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162700 | L3-Réducteurs de filtrat | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162800 | L3-Réducteurs de friction | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12162900 | L3-Agents de contrôle de l'asphaltène et de la paraffine | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163000 | L3-Mélanges pour extraction de la boue | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163100 | L3-Pompes à boue | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163200 | L3-Agents destinés à réduire ou empêcher la migration des gaz | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163300 | L3-Agents d'expansion | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163400 | L3-Extendeurs | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163500 | L3-Matériaux d'étanchéité pour puits de pétrole | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163600 | L3-Inhibiteurs de corrosion | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163700 | L3-Appareil de contrôle des hydrates de gaz | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163800 | L3-Agents d'épuration | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12163900 | L3-Dispositif de contrôle de la paraffine | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164000 | L3-Bactéricides | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164100 | L3-In situ | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164200 | L3-Retardateurs | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164300 | L3-Dispositifs de contrôle du fer | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164400 | L3-Non-émulsifiants | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164500 | L3-Additifs alimentaires et pharmaceutiques | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164600 | L3-Modificateurs pour papier, plastique et tissu | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164700 | L3-Antiseptiques industriels | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164800 | L3-Plastifiants réducteurs d'eau | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12164900 | L3-Agents hydrofuges | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12165000 | L3-Agents antiretrait | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12165100 | L3-Produits chimiques de récupération assistée des hydrocarbures | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12170000 | L2-Colorants | N6820 | Teintures | Biens |
| 12171500 | L3-Teintures | N6820 | Teintures | Biens |
| 12171600 | L3-Pigments | N6820 | Teintures | Biens |
| 12171700 | L3-Composés de couleur et diffusions | N6820 | Teintures | Biens |
| 12180000 | L2-Cires et huiles | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12181500 | L3-Cires | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12181600 | L3-Huiles | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12190000 | L2-Solvants | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12191500 | L3-Solvants hydrocarbonés | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12191600 | L3-Solvants oxygénés | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12350000 | L2-Composés et mélanges | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352000 | L3-Composés aliphatiques et aromatiques | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352100 | L3-Dérivés organiques et composés avec substitution | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352200 | L3-Produits biochimiques | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352300 | L3-Composés inorganiques | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352400 | L3-Mélanges | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352500 | L3-Fixatifs | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12352600 | L3-Composés fluorés | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12360000 | L2-Précurseurs de médicaments pharmaceutiques | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 12361500 | L3-Précurseurs de drogues narcotiques | N6850 | Spécialités chimiques diverses | Biens |
| 13000000 | L1-Résine, colophanes, caoutchouc, mousse, pellicule et matériaux élastomériques | N9300 | Matieres Manufacturees Non Metalliques | Biens |
| 13100000 | L2-Caoutchouc et élastomères | N9320 | Caoutchouc manufacturé | Biens |
| 13101500 | L3-Caoutchouc naturel | N9320 | Caoutchouc manufacturé | Biens |
| 13101600 | L3-Caoutchouc artificiel et synthétique | N9320 | Caoutchouc manufacturé | Biens |
| 13101700 | L3-Elastomères | N9320 | Caoutchouc manufacturé | Biens |
| 13101900 | L3-Plastiques thermodurcis | N9320 | Caoutchouc manufacturé | Biens |
| 13102000 | L3-Plastiques thermoplastiques | N9320 | Caoutchouc manufacturé | Biens |
| 13110000 | L2-Résines, colophanes et autres dérivés des résines | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 13111000 | L3-Résines | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 13111100 | L3-Colophane | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 13111200 | L3-Films | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 13111300 | L3-Mousses | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 14000000 | L1-Matières et produits de papeterie | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14100000 | L2-Matières pour papeterie | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14101500 | L3-Matières premières | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14110000 | L2-Produits de papeterie | N7530 | Papeterie et formulaires | Biens |
| 14111500 | L3-Papier d'imprimerie et d'écriture | N7530 | Papeterie et formulaires | Biens |
| 14111600 | L3-Papier fantaisie | N7530 | Papeterie et formulaires | Biens |
| 14111700 | L3-Produits personnels à base de papier | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14111800 | L3-Papiers à usage professionnel | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14120000 | L2-Papiers à usage industriel | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 14121500 | L3-Carton et papiers d'emballage | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14121600 | L3-Papiers fins | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14121700 | L3-Papiers laminés | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14121800 | L3-Papiers enduits | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14121900 | L3-Papier offset et papier journal | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14122100 | L3-Papiers communs non couchés | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 14122200 | L3-Papiers spéciaux à usage industriel | N9310 | Papiers et cartons | Biens |
| 15000000 | L1-Combustibles, additifs de combustibles, lubrifiants et agents anti-corrosion | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15100000 | L2-Combustibles | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101500 | L3-Pétrole lampant et distillats | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101502 | L4-Kérosène | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101503 | L4-Naphta | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101504 | L4-Carburants d'aviation | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101505 | L4-Diesel | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101506 | L4-Essence ou super | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101507 | L4-Benzène | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101509 | L4-Carburant marin | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101510 | L4-Condensat | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101512 | L4-Coke de pétrole | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101513 | L4-Carburant diesel utilisé hors route | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101600 | L3-Combustibles en gel et solide | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101601 | L4-Charbon | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101602 | L4-Lignite | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101603 | L4-Tourbe | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101604 | L4-Coke | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101605 | L4-Charbon de bois | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101606 | L4-Alcool carburant gélifié | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101607 | L4-Hexaméthylènetétramine | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101608 | L4-Trioxane | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101609 | L4-Briquette | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101610 | L4-Charbon de coques de noix de coco | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101611 | L4-Anthracite ou houille | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101612 | L4-Charbon métallurgique | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101613 | L4-Charbon brut | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101614 | L4-Charbon thermique | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101615 | L4-Carburant de copeaux de bois | N9110 | Combustibles solides | Biens |
| 15101700 | L3-Fuel Lourd | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15101701 | L4-Mazout de chauffage n°2 | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101702 | L4-Mazout de chauffage lourd résiduel n°4 ou n°6 | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101703 | L4-Mazout lourd résiduel n°5 | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101800 | L3-Carburants liquides à base de végétaux ou biocombustibles | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101801 | L4-Biodiesel | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15101802 | L4-Éthanol | N9140 | Fuel-oils et gazoles | Biens |
| 15110000 | L2-Combustibles gazeux et additifs | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111500 | L3-Combustibles gazeux | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111501 | L4-Propane | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111502 | L4-Méthane | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111503 | L4-Propylène | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111504 | L4-Ethylène | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111505 | L4-Butane | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111506 | L4-Acétylène | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111507 | L4-Gaz à l'eau et gaz de gazogène | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111508 | L4-Gaz de charbon | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111509 | L4-Mélange de méthylacétilène-propadiène (MAPP) | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111510 | L4-Gaz de pétrole liquéfié | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111511 | L4-Gaz naturel liquéfié (GNL) | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111512 | L4-Gaz naturel comprimé (GNC) | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15111700 | L3-Additifs pour carburants | N9130 | Propergols et combustibles liquides à base de pétrole | Biens |
| 15120000 | L2-Lubrifiants, huiles, graisses et agents anti-corrosion | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121500 | L3-Préparations lubrifiantes | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121501 | L4-Huile de moteur | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121502 | L4-Huile de décolletage | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121503 | L4-Huile pour engrenages | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121504 | L4-Huile hydraulique | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121505 | L4-Huile de transformateur | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121508 | L4-Huile de transmission | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121509 | L4-Huile de frein | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121510 | L4-Anti-grippant | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121511 | L4-Colles d'assemblage | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121512 | L4-Antiadhésifs | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121513 | L4-Lubrifiants graphite | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121514 | L4-Lubrifiants en aérosol | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121515 | L4-Composés anti-grippant ou anti-salissure | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121516 | L4-Stop fuite | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121517 | L4-Savons lubrifiants | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121518 | L4-Fluides d'amortissement | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121519 | L4-Lubrifiants pour l'horlogerie | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121520 | L4-Lubrifiants à usage général | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121521 | L4-Lubrifiants pour pompes | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121522 | L4-Lubrifiants pour armes à feu | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121523 | L4-Liquides de préparation pour lentilles | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121524 | L4-Huile de revenu | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121525 | L4-Huile de trempe | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121526 | L4-Lubrifiants pour équipement de transformation alimentaire | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121527 | L4-Huile pour turbine | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121528 | L4-Liquide hydraulique résistant au feu | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121529 | L4-Huile pour machine frigorifique | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121530 | L4-Huile ou fluide caloporteur | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121800 | L3-Agents anti-corrosion | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15121900 | L3-Graisses | N9150 | Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques | Biens |
| 15130000 | L2-Combustibles pour réacteurs nucléaires | N9100 | Combustibles, Lubrifiants, Huiles Et Cires | Biens |
| 15131500 | L3-Combustibles nucléaire | N9100 | Combustibles, Lubrifiants, Huiles Et Cires | Biens |
| 15131502 | L4-Uranium appauvri | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 15131503 | L4-Uranium enrichi | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 15131504 | L4-Iridium | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 15131505 | L4-Plutonium enrichi | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 15131506 | L4-Plutonium appauvri | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 15131600 | L3-Assemblages combustibles pour fission | N9100 | Combustibles, Lubrifiants, Huiles Et Cires | Biens |
| 15131601 | L4-Barre de combustible nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 15131602 | L4-Barres de combustible nucléaire usé ou irradié | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 20000000 | L1-Machines et accessoires pour forage de mines et puits | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20100000 | L2-Machines et équipements pour mines et carrières | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20101500 | L3-Équipements de découpage | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20101600 | L3-Tamis et équipements d'alimentation | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20101700 | L3-Concasseurs, fragmenteurs et broyeurs | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20101800 | L3-Systèmes mécanisés de soutènement | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20101900 | L3-Installations de concassage secondaire des roches | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20102000 | L3-Systèmes d'exploration et de développement | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20102100 | L3-Foreuses à roche | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20102200 | L3-Appareil de chargement d'explosif | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20102300 | L3-Véhicules de service pour l'exploitation minière souterraine | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20110000 | L2-Équipements de forage et d'exploitation de puits | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20111500 | L3-Équipements d'exploration et de forage | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20111600 | L3-Machines de forage et d'exploitation | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20111700 | L3-Accessoires de forage et d'exploitation | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20120000 | L2-Équipements de prospection et de forage du gaz et du pétrole | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20121000 | L3-Équipements d'acidification | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20121100 | L3-Équipements de cimentation | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20121200 | L3-Équipements de fracturation | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20121300 | L3-Équipements de contrôle du sable | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20121400 | L3-Équipements et outils d'achèvement des puits | N3820 | Equipements de mine, de forage, de sondage et matériel connexe | Biens |
| 20121500 | L3-Outils de forage conventionnels | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20121600 | L3-Trépans | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20121700 | L3-Outils de sauvetage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20121800 | L3-Équipements de forage dirigé | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20121900 | L3-Équipements de diagraphie | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122000 | L3-Équipements de fixation et d'essai | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122100 | L3-Équipements de perforation | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122200 | L3-Équipements d'essai des puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122300 | L3-Équipements de Slickline | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122400 | L3-Équipements pour les systèmes de production | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122500 | L3-Équipements pour tubes sans fin | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122600 | L3-Équipements sismique | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122700 | L3-Matériel tubulaire pour champs pétrolifères | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122800 | L3-Appareils et équipement de sondage et de re-conditionnement | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20122900 | L3-Équipements d'enregistrement des données de surface | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20123000 | L3-Équipement multilatéral | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20123100 | L3-Outils de perforation de cuvelage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20123200 | L3-Équipement de fond de puits extensible | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20123300 | L3-Outils de forage tubant | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20130000 | L2-Matériaux d'exploitation et de forage du gaz et du pétrole | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20131000 | L3-Boues et matériaux de forage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20131100 | L3-Agent de soutènement de fracturage de puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20131200 | L3-Fluides de complétion | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20131300 | L3-Ciment pour puits de pétrole | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20140000 | L2-Équipements de production et de forage du gaz et du pétrole | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141000 | L3-Équipement de tête de puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141100 | L3-Systèmes d'injection de produits chimiques | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141200 | L3-Équipements de dessablage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141300 | L3-Pompes à jet et ancres de bas de puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141400 | L3-Accessoires de production de bas de puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141500 | L3-Pompes de bas de puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141600 | L3-Pompes destinées à l'exportation | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141700 | L3-Plates-formes de stockage et de production en mer | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141800 | L3-Indicateurs de débit de production des puits | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20141900 | L3-Équipements de traitement du gaz | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142000 | L3-Régénérateurs de glycol | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142100 | L3-Unités de traitement thermique | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142200 | L3-Appareils de chauffage de ligne | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142300 | L3-Patins d'injection pour la production | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142400 | L3-Équipements pour les fonds océaniques | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142500 | L3-Équipements de traitement de l'eau produite | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142600 | L3-Instruments pour les systèmes de contrôle de la production | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142700 | L3-Unités de pompage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142800 | L3-Séparateurs destinés à la production | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20142900 | L3-Réservoirs et navires de stockage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143000 | L3-Tiges de pompage | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143300 | L3-Matériel d'entretien des pipelines | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143400 | L3-Tuyaux et câbles ombilicaux sous-marins et équipement connexe | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143500 | L3-Outils d'installation pour projets sous-marins | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143600 | L3-Flexibles sous-marins | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143700 | L3-Matériaux pour pipelines sous-marins | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 20143800 | L3-Compteurs et appareils de mesure sous-marins | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 21000000 | L1-Machines et accessoires pour l'agriculture, la pêche, l'exploitation forestière, la faune et la flore. | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21100000 | L2-Machines et équipement pour l'agriculture, l'exploitation forestière et le paysage | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21101500 | L3-Machines agricoles pour la préparation des sols | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21101600 | L3-Machines agricoles pour la plantation et les semis | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21101700 | L3-Machines agricoles pour la récolte | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21101800 | L3-Appareils de dispersion ou de pulvérisation pour l'agriculture | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21101900 | L3-Équipements pour la volaille et le bétail | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21102000 | L3-Machines agricoles de nettoyage, de tri ou de calibrage | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21102100 | L3-Machines et équipements pour l'exploitation agricole | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21102200 | L3-Machines et équipements pour l'exploitation forestière | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21102300 | L3-Équipements pour serres | N3700 | Machines Et Equipement Agricoles | Biens |
| 21102400 | L3-Équipements pour l'élevage d'insectes | N3710 | Equipement pour la préparation du sol | Biens |
| 21102500 | L3-Systèmes et matériel d'irrigation | N3720 | Equipement de récolte | Biens |
| 21102600 | L3-Matériaux de protection à usage agricole | N3730 | Equipements de laiterie et d'élevage de volaille et de bétail | Biens |
| 21110000 | L2-Équipements pour la pêche et l'aquaculture | N2060 | Equipement commercial de pêche | Biens |
| 21111500 | L3-Équipements pour la pêche industrielle | N2060 | Equipement commercial de pêche | Biens |
| 21111600 | L3-Équipements d'aquaculture | N2060 | Equipement commercial de pêche | Biens |
| 22000000 | L1-Engins et accessoires de chantier et de construction | N3800 | Equipements De Construction, De Mine, De Terrassement Et D'Entretien Des Routes | Biens |
| 22100000 | L2-Engins et accessoires de construction lourde | N3800 | Equipements De Construction, De Mine, De Terrassement Et D'Entretien Des Routes | Biens |
| 22101500 | L3-Engins de terrassement | N3800 | Equipements De Construction, De Mine, De Terrassement Et D'Entretien Des Routes | Biens |
| 22101600 | L3-Équipements de pavage | N3805 | Equipement de terrassement | Biens |
| 22101700 | L3-Composants d'engins lourds | N3895 | Equipement divers de construction | Biens |
| 22101800 | L3-Ascenseurs aériens | N3895 | Equipement divers de construction | Biens |
| 22101900 | L3-Machines et accessoires pour la construction de bâtiments | N3895 | Equipement divers de construction | Biens |
| 22102000 | L3-Machinerie et équipements de démolition | N3895 | Equipement divers de construction | Biens |
| 23000000 | L1-Machines et accessoires pour la transformation et la fabrication industrielle | N3600 | Machines Et Equipement Pour Industries Speciales | Biens |
| 23100000 | L2-Machines pour le traitement des matières premières | N3200 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Du Bois | Biens |
| 23101500 | L3-Machines pour le travail du bois, de la pierre, de la céramique et assimilés | N3600 | Machines Et Equipement Pour Industries Speciales | Biens |
| 23110000 | L2-Machines de traitement du pétrole | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 23111500 | L3-Machines et équipements de traitement et de distillation du pétrole | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 23111600 | L3-Machines d'hydrotraitement | N3835 | Equipements de production et de distribution de produits pétroliers | Biens |
| 23120000 | L2-Machines et accessoires pour textile et tissu | N3625 | Machines des industries textiles | Biens |
| 23121500 | L3-Machines et accessoires de traitement du textile | N3625 | Machines des industries textiles | Biens |
| 23121600 | L3-Machines, équipements et accessoires pour le travail du textile | N3625 | Machines des industries textiles | Biens |
| 23130000 | L2-Machines et équipements pour le travail de la pierre | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23131500 | L3-Équipements et fournitures de meulage, sablage et polissage | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23131600 | L3-Équipements et accessoires de facettage | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23131700 | L3-Équipements de fixage au mouillé | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23140000 | L2-Machines et équipements de réparation et de travail du cuir | N3645 | Machines des industries du tannage et du travail du cuir | Biens |
| 23141600 | L3-Machines et accessoires de préparation du cuir | N3645 | Machines des industries du tannage et du travail du cuir | Biens |
| 23141700 | L3-Machines et accessoires de réparation et de travail du cuir | N3645 | Machines des industries du tannage et du travail du cuir | Biens |
| 23150000 | L2-Machines, équipements et fournitures de traitement industriel | N3465 | Montages d'usinage, dispositifs de serrage permanents et gabarits | Biens |
| 23151500 | L3-Machines, équipements et fournitures de traitement industriel du plastique et du caoutchouc | N3540 | Machines à emballer et à empaqueter | Biens |
| 23151600 | L3-Machines, équipements et fournitures de traitement industriel du verre, de la céramique et du ciment | N3600 | Machines Et Equipement Pour Industries Speciales | Biens |
| 23151700 | L3-Machines, équipements et fournitures pour l'industrie de l'optique | N3611 | Machines industrielles de marquage | Biens |
| 23151800 | L3-Machines, équipements et fournitures pour l'industrie pharmaceutique | N3615 | Machines des industries du papier et des pâtes à papier | Biens |
| 23151900 | L3-Machines, équipements et fournitures pour la fabrication et la transformation du papier | N3620 | Machines pour le travail du caoutchouc et des matières plastiques | Biens |
| 23152000 | L3-Machines, équipements et fournitures pour le contrôle et la manutention de feuilles | N3635 | Machines des industries du verre et du cristal | Biens |
| 23152100 | L3-Équipements et outillage de séparation | N3650 | Machines à manufacturer les produits chimiques et pharmaceutiques | Biens |
| 23152200 | L3-Tables et supports de fabrication | N3693 | Machines industrielles d'assemblage | Biens |
| 23152900 | L3-Machines d'emballage | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23153000 | L3-Dispositifs et systèmes de serrage, de positionnement et de guidage | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23153100 | L3-Composants et accessoires pour machinerie industrielle | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23153200 | L3-Robotique | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23153400 | L3-Machines de montage | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23153500 | L3-Systèmes de peinture | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23153600 | L3-Machines de marquage de pièces | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 23153700 | L3-Équipement pour la fixation ou la torsion de précision | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 23153800 | L3-Systèmes de revêtement | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23160000 | L2-Machines, équipement et fournitures pour fonderies | N3680 | Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes | Biens |
| 23161500 | L3-Machines et équipement pour fonderies | N3680 | Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes | Biens |
| 23161600 | L3-Fournitures pour fonderies | N3680 | Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes | Biens |
| 23161700 | L3-Moules et outils de fonderie | N3680 | Machines de fonderie, équipement et fournitures connexes | Biens |
| 23180000 | L2-Équipements pour l'industrie des aliments et boissons | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23181500 | L3-Machines pour la préparation d'aliments | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23181600 | L3-Machines de découpe de denrées alimentaires | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23181700 | L3-Machines pour fumer ou cuire les aliments | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23181800 | L3-Machines industrielles de traitement de boissons | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23190000 | L2-Mélangeurs, pièces et accessoires | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23191000 | L3-Mélangeurs à action discontinue | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23191100 | L3-Mélangeurs à action continue | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23191200 | L3-Pièces et accessoires pour mélangeur | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23200000 | L2-Équipements de transfert de masse | N3655 | Systèmes générateurs et distributeurs de gaz, fixes ou mobiles | Biens |
| 23201000 | L3-Systèmes de contact gaz - liquide | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23201100 | L3-Adsorption et échange d'ions | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23201200 | L3-Équipements de séchage industriel | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23210000 | L2-Machines, équipements et accessoires de production électronique | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 23211000 | L3-Machines de montage électronique et matériel connexe | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 23211100 | L3-Machines de production et de traitement électroniques | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 23220000 | L2-Machines et équipements de traitement du poulet | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23221000 | L3-Machines et équipements du service réception | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23221100 | L3-Machines et équipements des services abattage et plumage | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23221200 | L3-Machines et équipements du service éviscération | N3605 | Machines et équipement pour l'alimentation | Biens |
| 23230000 | L2-Machines et équipements de scierie | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231000 | L3-Ecorceurs et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231100 | L3-Scies à ruban et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231200 | L3-Scies circulaires et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231300 | L3-Scies à déligner | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231400 | L3-Ebouteuses et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231500 | L3-Trieurs de planches et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231600 | L3-Empileuses automatiques et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231700 | L3-Equipements et accessoires pour fours de séchage | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231800 | L3-Déchiqueteuses à bois et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23231900 | L3-Raboteuses et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23232000 | L3-Dégauchisseuses et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23232100 | L3-Ebouteuses et accessoires | N3220 | Machines pour le travail du bois | Biens |
| 23232200 | L3-Abouteuses et accessoire | N3210 | Equipement de scierie | Biens |
| 23240000 | L2-Machinerie et accessoires pour la coupe des métaux | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23241400 | L3-Machines à meuler le métal | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23241500 | L3-Machines pour la coupe des métaux | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23241600 | L3-Outils pour la coupe des métaux | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23241700 | L3-Machines d'ébavurage des métaux | N3411 | Aléseuses | Biens |
| 23241800 | L3-Machines de perçage des métaux | N3413 | Perceuses et taraudeuses | Biens |
| 23241900 | L3-Machines d'alésage des métaux | N3414 | Machines à tailler et à finir les engrenages | Biens |
| 23242100 | L3-Accessoires pour machines à découper les métaux | N3414 | Machines à tailler et à finir les engrenages | Biens |
| 23242200 | L3-Machines à fabriquer les engrenages | N3415 | Meuleuses, affûteuses et rectifieuses | Biens |
| 23242300 | L3-Tours et centres de tournage | N3417 | Fraiseuses | Biens |
| 23242400 | L3-Centres d'usinage | N3417 | Fraiseuses | Biens |
| 23242500 | L3-Machines à fraiser les métaux | N3455 | Outils de coupe de machine-outil | Biens |
| 23242600 | L3-Machines pour la coupe de différents diverses ou spécialisées | N3456 | Outils à couper et former de machine secondaire pour le travail des métaux | Biens |
| 23242700 | L3-Machines de fabrication de tubes | N3416 | Tours | Biens |
| 23250000 | L2-Machines et accessoires de façonnage des métaux | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23251500 | L3-Machines à cintrer les métaux | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23251600 | L3-Machines à cintrer les tôles | N3400 | Machines Et Equipement Pour Le Travail Des Metaux | Biens |
| 23251700 | L3-Machines à forger | N3422 | Laminoirs et machines à étirer | Biens |
| 23251800 | L3-Moules de formage des métaux et outillages | N3441 | Cintreuses et formeuses | Biens |
| 23251900 | L3-Machines et équipement de fabrication de contenants métalliques | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 23260000 | L2-Machines de prototypage rapide et accessoires | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23261500 | L3-Machines de prototypage rapide | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23261600 | L3-Accessoires pour machines de prototypage rapide | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23270000 | L2-Machines, accessoires et fournitures pour le soudage et le brasage | N3431 | Equipement de soudage électrique à l'arc | Biens |
| 23271400 | L3-Machines à souder | N3439 | Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage | Biens |
| 23271500 | L3-Machines à brasage fort | N3439 | Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage | Biens |
| 23271600 | L3-Machines à brasage tendre | N3439 | Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage | Biens |
| 23271700 | L3-Accessoires pour le soudage et le brasage | N3439 | Fournitures et accessoires divers pour soudage et brasage | Biens |
| 23271800 | L3-Fournitures pour le soudage et le brasage | N3695 | Machines diverses pour industries spéciales | Biens |
| 23280000 | L2-Machines pour le traitement des métaux | N3685 | Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe | Biens |
| 23281500 | L3-Machines pour le placage ou l'enrobage | N3685 | Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe | Biens |
| 23281600 | L3-Machine pour le traitement thermique | N3685 | Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe | Biens |
| 23281700 | L3-Machines pour le traitement mécanique des surfaces | N3685 | Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe | Biens |
| 23281800 | L3-Outillages et appareillages pour le traitement des métaux | N3685 | Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe | Biens |
| 23281900 | L3-Machines et fournitures pour le nettoyage des métaux | N3685 | Machines spéciales pour la fabrication de conteneurs métalliques et équipement connexe | Biens |
| 23290000 | L2-Machines-outils industrielles | N3413 | Perceuses et taraudeuses | Biens |
| 23291500 | L3-Outils de perçage industriels | N3417 | Fraiseuses | Biens |
| 23291600 | L3-fraises industrielles | N3455 | Outils de coupe de machine-outil | Biens |
| 23291700 | L3-Outils d'alésage industriel | N3455 | Outils de coupe de machine-outil | Biens |
| 23291800 | L3-Outils de filetage industriels | N3625 | Machines des industries textiles | Biens |
| 23291900 | L3-Outils de forage industriels | N3625 | Machines des industries textiles | Biens |
| 23300000 | L2-Machines et équipement de fabrication de câbles | N3411 | Aléseuses | Biens |
| 23301500 | L3-Machines, équipement et accessoires pour le travail de câbles | N3447 | Machines à tréfiler et à faire les feuillards | Biens |
| 24000000 | L1-Machines pour la manutention, l'emballage et le stockage, accessoires et fournitures | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24100000 | L2-Machines et équipements pour la manutention | N3990 | Equipements divers de levage et de manutention | Biens |
| 24101500 | L3-Chariots de manutention | N3990 | Equipements divers de levage et de manutention | Biens |
| 24101600 | L3-Équipements et accessoires de levage | N3990 | Equipements divers de levage et de manutention | Biens |
| 24101601 | L4-Élévateurs | N3960 | Monte-charge | Biens |
| 24101602 | L4-Engins de levage | N3950 | Treuils, palans, grues et derricks | Biens |
| 24101603 | L4-Chariots élévateurs à fourche | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101604 | L4-Monte-charge | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101605 | L4-Installation de chargement | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101606 | L4-Gerbeurs | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101608 | L4-Treuils | N3950 | Treuils, palans, grues et derricks | Biens |
| 24101609 | L4-Basculeurs | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101610 | L4-Manipulateurs | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101611 | L4-Élingues | N3940 | Moufles et élingues | Biens |
| 24101612 | L4-Vérins, crics | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101613 | L4-Moufles ou poulies | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101614 | L4-Coussins d'air pour le chargement | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101615 | L4-Rampes de chargement | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101616 | L4-Appareil sous crochet | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101617 | L4-Ascenseur à ciseaux | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101618 | L4-Tracteur à grue latérale | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101619 | L4-Grue à portique | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101620 | L4-Grue mobile sur chenilles | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101621 | L4-Grues tout-terrain | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101622 | L4-Grues pour terrains accidentés | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101623 | L4-Grues à tour | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101624 | L4-Grues automobiles hydrauliques | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101625 | L4-Grues automobiles conventionnelles | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101626 | L4-Escaliers ou trottoirs mécaniques ou roulants | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101627 | L4-Chariots de poutre | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101628 | L4-Fourchettes ajustables | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101629 | L4-Accessoires ou pièces pour chariots élévateurs à fourche | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101630 | L4-Grues d´ atelier | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101631 | L4-Tasses de succion | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101632 | L4-Tabliers porte fourche à dépassement latéral | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101633 | L4-Tambours de halage | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101634 | L4-Sacs à chaîne | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101635 | L4-Crics à vis | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101636 | L4-Lests et contrepoids | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101637 | L4-Élingue en nylon | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101638 | L4-Élingue en câble métallique | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101639 | L4-Guindeau | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101640 | L4-Équipement de polygonation | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101641 | L4-Manille | N3940 | Moufles et élingues | Biens |
| 24101642 | L4-Grue flottante | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101643 | L4-Chariot à linge | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101644 | L4-Petit monte-charge | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101645 | L4-Grue sur chenilles | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101646 | L4-Grue ferroviaire | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101647 | L4-Bride de levage de matériaux | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101648 | L4-Bride de levage de plaques | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101649 | L4-Grue à treuil | N3950 | Treuils, palans, grues et derricks | Biens |
| 24101650 | L4-Derrick à haubans | N3950 | Treuils, palans, grues et derricks | Biens |
| 24101651 | L4-Cabestan | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101652 | L4-Grue à flèche | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101653 | L4-Pont roulant | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101654 | L4-Pont portique | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101655 | L4-Pont élévateur de stationnement de véhicules | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101656 | L4-Grue attelée à un tracteur | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101657 | L4-Grue montée sur tracteur | N3810 | Grues et grues-pelles | Biens |
| 24101658 | L4-Aimant de levage | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101659 | L4-Timon ou diabolo déplaçable par véhicule | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101660 | L4-Élévateur à batterie | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101661 | L4-Pont élévateur pour véhicules | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101662 | L4-Housse de treuil | N3900 | Equipements De Levage Et De Manutention | Biens |
| 24101700 | L3-Transporteurs et accessoires | N3990 | Equipements divers de levage et de manutention | Biens |
| 24101800 | L3-Équipements de quai | N3990 | Equipements divers de levage et de manutention | Biens |
| 24101900 | L3-Équipements pour la manutention de fûts | N3990 | Equipements divers de levage et de manutention | Biens |
| 24102000 | L3-Rayonnages et systèmes de stockage | N3910 | Transporteurs | Biens |
| 24102100 | L3-Équipements et fournitures pour l'entreposage | N3930 | Camions et tracteurs d'entrepôt, automoteurs | Biens |
| 24102200 | L3-Outils pour l'emballage | N4250 | Equipements de récupération et de recyclage | Biens |
| 24102300 | L3-Véhicules à guidage automatique (VGA) | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 24102400 | L3-Systèmes de manutention et de recyclage des déchets | N8100 | Conteneurs Et Fournitures De Conditionnement Et D'Emballage | Biens |
| 24110000 | L2-Contenants et moyens de stockage | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111500 | L3-Sacs | N8110 | Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport | Biens |
| 24111501 | L4-Sacs de toile | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111502 | L4-Sacs en papier | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111503 | L4-Sacs plastiques | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111505 | L4-Conteneurs flexibles de marchandises intermédiaires en vrac | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111506 | L4-Filets ou sacs à linge | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111507 | L4-Trousses à outils | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111508 | L4-Sacs de tente | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111509 | L4-Sacs à eau | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111510 | L4-Sacs à corde | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111511 | L4-Sac en filet (fibre) | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111512 | L4-Sac en paille | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111513 | L4-Sac en coton | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111514 | L4-Sac à fermeture éclair | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111515 | L4-Sac en tissu non tissé | N8105 | Sacs divers et enveloppes | Biens |
| 24111800 | L3-Réservoirs, bombonnes et leurs accessoires | N8110 | Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport | Biens |
| 24111801 | L4-Réservoirs | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111802 | L4-Bouteilles ou réservoirs d'air ou de gaz | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111803 | L4-Réservoir de stockage | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111804 | L4-Réservoirs de calibrage | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111805 | L4-Réservoirs de produits chimiques | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111806 | L4-Bacs de trempage | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111807 | L4-Réservoirs d'expansion | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111808 | L4-Réservoirs de stockage de combustible | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111809 | L4-Réservoirs de traitement | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111810 | L4-Réservoirs accumulateur d'eau | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111811 | L4-Bonbonnes | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111812 | L4-Bassins de confinement | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111813 | L4-Cuves de rinçage | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111814 | L4-Chauffe-eau | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111815 | L4-Réservoir à vapeur condensée | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 24111816 | L4-Cylindre ou réservoir à gaz liquéfié | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111817 | L4-Silo à ciment | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111818 | L4-Joint de réservoir | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24111819 | L4-Réservoir hydropneumatique | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24112000 | L3-Trémies et paniers | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24112100 | L3-Fûts, tonneaux et barils | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24112200 | L3-Bidons et seaux | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24112400 | L3-Caisses, casiers et coffres pour le stockage | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24112500 | L3-Ondulé et autres fournitures pour distribution | N8125 | Bouteilles et bocaux | Biens |
| 24112600 | L3-Contenants de liquide | N8135 | Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage | Biens |
| 24112700 | L3-Palettes | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24112800 | L3-Conteneur | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24112900 | L3-Caisses | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24113000 | L3-Feuilles-palettes | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24113003 | L4-Feuille-palette en plastique | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24113100 | L3-Boîtes | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24120000 | L2-Matériel pour l'emballage | N8110 | Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport | Biens |
| 24121500 | L3-Boîtes, sacs et sachets d'emballage | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24121800 | L3-Cannettes et boîtes d'emballage | N8115 | Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage | Biens |
| 24122000 | L3-Bouteilles | N8145 | Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage | Biens |
| 24130000 | L2-Réfrigération industrielle | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131500 | L3-Réfrigérateurs industriels | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131501 | L4-Réfrigérateur et congélateur combiné | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131502 | L4-Réfrigérateurs à azote liquide | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131503 | L4-Chambres réfrigérantes | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131504 | L4-Conteneurs réfrigérés | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131505 | L4-Cuves réfrigérées | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131506 | L4-Réservoirs réfrigérés | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131507 | L4-Refroidisseur à courant d'air | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131508 | L4-Réfrigérateur armoire | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131509 | L4-Réfrigérateur sous le comptoir | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131510 | L4-Réfrigérateur comptoir | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131511 | L4-Réfrigérateur armoire de boulangerie | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131512 | L4-Plan de travail comptoir réfrigéré | N4130 | Composants d'équipements de réfrigération et de conditionnement d'air | Biens |
| 24131513 | L4-Fluide frigorigène | N4130 | Composants d'équipements de réfrigération et de conditionnement d'air | Biens |
| 24131514 | L4-Système de prérefroidissement et d'entreposage frigorifique | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131515 | L4-Réfrigérateur et congélateur pharmaceutique | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131516 | L4-Chambre froide | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131600 | L3-Congélateurs industriels | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131601 | L4-Coffres congélateurs | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131602 | L4-Congélateur armoire | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131603 | L4-Congélateurs à basse température | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131604 | L4-Équipements pour la lyophilisation | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131605 | L4-Chambre de congélation | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131606 | L4-Congélateurs à plaques | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131607 | L4-Congélateurs à air forcé | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131608 | L4-Congélateur-armoire de boulangerie | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131609 | L4-Congélateur-armoire sous le comptoir | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131610 | L4-Congélateur hauteur comptoir | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24131900 | L3-Générateurs de glace | N4110 | Equipement de réfrigération | Biens |
| 24140000 | L2-Fournitures pour l'emballage | N8135 | Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage | Biens |
| 24141500 | L3-Fournitures pour la protection et la fixation | N8135 | Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage | Biens |
| 24141600 | L3-Fournitures pour le rembourrage protecteur | N8135 | Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage | Biens |
| 24141700 | L3-Tubes, mandrins, étiquettes et accessoires pour l'emballage | N8135 | Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage | Biens |
| 25000000 | L1-Véhicules commerciaux, militaires et privés, accessoires et composants | N3447 | Machines à tréfiler et à faire les feuillards | Biens |
| 25100000 | L2-Véhicules à moteur | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101500 | L3-Véhicules à moteur pour le transport de personnes | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101501 | L4-Minibus | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101502 | L4-Bus | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101503 | L4-Véhicules automobiles | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101504 | L4-Breaks ou familiales | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101505 | L4-Mini-vans ou vans | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101506 | L4-Limousines | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101507 | L4-Pick-up, véhicules utilitaires de sport, tout-terrains, 4x4 | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101508 | L4-Voitures de sport | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101509 | L4-Véhicule électrique | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101510 | L4-Véhicule automobile blindé | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101600 | L3-Véhicules de transport de produits et de matériaux | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101601 | L4-Camions benne | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101602 | L4-Dépanneuses | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101604 | L4-Camions de livraison | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101609 | L4-Camions de manutention de boues d'épuration | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101610 | L4-Camion citerne | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101611 | L4-Camions de charge | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101612 | L4-Camion de transport du béton | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101613 | L4-Camion-pompe à béton | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101614 | L4-Motovan de chargement | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101700 | L3-Véhicules de sécurité et de secours | N2310 | Véhicules à moteur pour transport de personnes | Biens |
| 25101702 | L4-Véhicules de police | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101703 | L4-Ambulances | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101704 | L4-Camion-pompe de pompiers | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101705 | L4-Camion-citerne d'incendie | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101706 | L4-Camion de pompiers transportant un agent extincteur chimique | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101707 | L4-Camion de pompiers équipé d'une grande échelle | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101708 | L4-Camion de secours | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101709 | L4-Camion d'évacuation des fumées | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101710 | L4-Camion d'évacuation des fumées avec éclairage | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101711 | L4-Camion de pompiers à buse télécommandée | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101712 | L4-Voiture d'enquête en cas d'incendie | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101713 | L4-Ambulance blindée | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101714 | L4-Véhicule blindé de dépannage | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101800 | L3-Cycles à moteur | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101801 | L4-Motocycles | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25101802 | L4-Scooters | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25101803 | L4-Mobylettes | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25101804 | L4-Nacelle pour motocyclette | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25101900 | L3-Véhicules spécialisés et de loisir | N2320 | Camions et tracteurs routiers à roues | Biens |
| 25101901 | L4-Tracteurs agricoles | N2420 | Tracteurs à roues | Biens |
| 25101902 | L4-Camping-cars | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101903 | L4-Véhicules de neige ou scooters de neige | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101904 | L4-Véhicules pour terrains de golf | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101905 | L4-Véhicules tout terrain à 2 ou 4 roues motrices | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101906 | L4-Karts | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101907 | L4-Remorques camping ou tentes caravanes | N2330 | Remorques | Biens |
| 25101908 | L4-Motoquads | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101909 | L4-Véhicule amphibie | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101910 | L4-Camion d'arrosage | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101911 | L4-Camion plateforme à nacelle | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101912 | L4-Camion élévateur à échelle | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101913 | L4-Camion frigorifique | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101914 | L4-Camion à ordures ou camion poubelle | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101915 | L4-Camion-citerne d'huile | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101916 | L4-Camion-trémie | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101917 | L4-Camion à plateforme | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101918 | L4-Véhicule électrique de proximité (NEV) | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101919 | L4-Balayeuse de chaussée | N3825 | Equipements de déblaiement, de nettoyage et de marquage de route | Biens |
| 25101920 | L4-Camions-citernes | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101921 | L4-Camions fourgons | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101922 | L4-Camion rail-route de réparation en ligne | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101923 | L4-Tracteur à chenilles | N2410 | Tracteurs lents à chenilles | Biens |
| 25101924 | L4-Véhicule de nettoyage de rails protecteurs | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101925 | L4-Camion de signalisation | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101926 | L4-Camion chasse-neige | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101927 | L4-Camion épandeur de sel | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101928 | L4-Camion de couverture médiatique | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101929 | L4-Fourgonnette « bureau mobile » | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101930 | L4-Camion d'éclairage | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101931 | L4-Fourgon de diffusion extérieure | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101932 | L4-Camion de contrôle de foule | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101933 | L4-Chariot-grue | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101934 | L4-Véhicule funéraire ou corbillard | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101935 | L4-Camion d'arrosage | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101936 | L4-Camion aspirateur | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101937 | L4-Autobus d'examen et de traitement médical | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101938 | L4-Unité mobile de prélèvement du sang | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101939 | L4-Remorque ou salle de cours mobile | N2330 | Remorques | Biens |
| 25101940 | L4-Véhicule utilitaire ou véhicule récréatif hors route | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25101941 | L4-Laboratoire mobile | N2300 | Vehicules A Effet De Sol, Vehicules A Moteur, Remorques Et Cycles | Biens |
| 25102000 | L3-Véhicules de guerre | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25102001 | L4-Tanks | N2350 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles | Biens |
| 25102002 | L4-Véhicules blindés de combat | N2350 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles | Biens |
| 25102003 | L4-Artillerie autotractée | N2350 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles | Biens |
| 25102100 | L3-Tracteurs de semi-remorques | N2350 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à chenilles | Biens |
| 25110000 | L2-Transport maritime | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111500 | L3-Navires commerciaux | N1910 | Navires de transport pour passagers et troupes | Biens |
| 25111501 | L4-Chalutiers | N1910 | Navires de transport pour passagers et troupes | Biens |
| 25111502 | L4-Bateaux de pêche | N1920 | Bateaux de pêche | Biens |
| 25111503 | L4-Navires de charge ou porte-conteneurs | N1915 | Cargos et navires-citernes | Biens |
| 25111504 | L4-Bateaux de dragage | N1955 | Dragues | Biens |
| 25111505 | L4-Pétroliers | N1915 | Cargos et navires-citernes | Biens |
| 25111506 | L4-Remorqueurs | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111507 | L4-Barges | N1930 | Chalands, barges et allèges pour le transport de matériel | Biens |
| 25111508 | L4-Ferries pour passagers ou véhicules | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111509 | L4-Navires de croisière | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111510 | L4-Navires de sauvetage | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111511 | L4-Bateau destiné au personnel actif dans l'exploitation du pétrole ou du gaz | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111512 | L4-Bateau destiné à l'exploitation du pétrole ou du gaz | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111513 | L4-Vaisseaux sismiques | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111514 | L4-Brise-glace | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111515 | L4-Transporteur de gaz liquéfié | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111516 | L4-Canot pneumatique en caoutchouc | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111517 | L4-Aéroglisseur | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111518 | L4-Navire-hôpital | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111519 | L4-Bateau ou embarcation de course | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111520 | L4-Bouée | N2050 | Bouées | Biens |
| 25111521 | L4-Ancre marine | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111522 | L4-Navire-citerne pour produits chimiques | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111523 | L4-Navire usine | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111524 | L4-Vraquier | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111525 | L4-Transporteur de voitures ou navire roulier | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111526 | L4-Navire de forage | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111527 | L4-Embarcation à rames | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111528 | L4-Navire de quarantaine | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111529 | L4-Navire météorologique | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111530 | L4-Bateau-pilote | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111531 | L4-Navire hydrographe | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111532 | L4-Navire de collecte des débris | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111533 | L4-Navire-école | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111534 | L4-Navire de recherche | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111535 | L4-Navire câblier | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111600 | L3-Navires de sécurité et de sauvetage | N1910 | Navires de transport pour passagers et troupes | Biens |
| 25111601 | L4-Canots ou radeaux de sauvetage | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111602 | L4-Navires pompier | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111603 | L4-Navires ou bateaux de sauvetage | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111700 | L3-Navires militaires | N1925 | Bateaux de servitude | Biens |
| 25111701 | L4-Sous-marins | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111702 | L4-Porte-avions | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111703 | L4-Navires de transport de munitions | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111704 | L4-Navires d'assaut amphibies | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111705 | L4-Navires de transport amphibies porte-hélicoptères | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111706 | L4-Navires de commandement amphibies | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111707 | L4-Navires de commandement | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111708 | L4-Croiseurs | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111709 | L4-Destroyers | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111710 | L4-Navires de débarquement porte-hélicoptères | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111711 | L4-Navires rapides d'appui au combat | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111712 | L4-Frégates | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111713 | L4-Pétroliers de flotte | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111714 | L4-Navires de débarquement de matériel | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111715 | L4-Navires utilitaires ou motorisés | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111716 | L4-Dragueurs de mines | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111717 | L4-Navires de contre-mesures anti-mines | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111718 | L4-Patrouilleurs côtiers | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111719 | L4-Ravitailleurs de sous-marins | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111720 | L4-Navires de débarquement de chars | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111721 | L4-Navires de débarquement sur coussin d'air | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111722 | L4-Navire de la Garde côtière ou garde-côte | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111723 | L4-Bateau de surveillance des pêches | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111724 | L4-Navire-école pour les pêches | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111725 | L4-Navire de recherche halieutique | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111726 | L4-Navire de lutte contre la pollution marine | N1905 | Navires de combat et bateaux de débarquement | Biens |
| 25111800 | L3-Vaisseaux maritimes de loisir | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111801 | L4-Voiliers de plaisance | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111802 | L4-Bateaux à moteur de plaisance | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111803 | L4-Bateaux à rames de loisir | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111804 | L4-Canoës ou kayaks | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111805 | L4-Véhicules maritimes personnels à moteur | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111806 | L4-Radeaux | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111807 | L4-Canots pneumatiques | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111808 | L4-Bateaux de plaisance | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111809 | L4-Yole | N1940 | Embarcations légères | Biens |
| 25111900 | L3-Systèmes et sous-ensembles pour embarcations | N2090 | Equipement de navire et matériel de marine divers | Biens |
| 25120000 | L2-Machines et équipements pour chemins de fer et tramways | N2200 | Materiel Ferroviaire | Biens |
| 25121500 | L3-Locomotives et tramways électriques | N2210 | Locomotives | Biens |
| 25121600 | L3-Voitures de chemin de fer et de tramway | N2220 | Voitures et wagons de chemin de fer | Biens |
| 25121700 | L3-Équipements et systèmes auxiliaires pour voies ferrées | N2240 | Composants et accessoires de locomotive, de voiture et de wagon | Biens |
| 25130000 | L2-Aéronefs | N1500 | Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux | Biens |
| 25131500 | L3-Aéronefs à moteur et voilure fixe | N1500 | Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux | Biens |
| 25131501 | L4-Avion agricole a ailes fixes | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131502 | L4-Avion-cargo à hélices | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131503 | L4-Hydravions | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131504 | L4-Avion à hélices pour le transport de passagers | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131505 | L4-Avion-cargo à réacteurs | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131506 | L4-Avion à réaction pour le transport de passagers | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131507 | L4-Avion à hélices privé ou d'affaires | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131508 | L4-Avion à réaction privé ou d'affaires | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131509 | L4-Aéronef à voilure fixe ou avion d'entraînement | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131600 | L3-Aéronefs commerciaux et civils à voilure tournante | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131601 | L4-Hélicoptères de transport de passagers | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131602 | L4-Hélicoptères de transport de marchandises | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131603 | L4-Hélicoptères agricoles | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131604 | L4-Hélicoptères médicaux ou de sauvetage | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131605 | L4-Aéronef à voilure tournante ou hélicoptère d'entraînement | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131700 | L3-Aéronefs militaires à voilure fixe | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131701 | L4-Bombardier | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131702 | L4-Chasseur bombardier | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131703 | L4-Chasseur | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131704 | L4-Avion d'attaque | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131705 | L4-Avions sans pilote de ciblage ou de reconnaissance | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131706 | L4-Hydravions militaires | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131707 | L4-Avion de reconnaissance ou de surveillance | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131708 | L4-Avion anti-sous-marin | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131709 | L4-Avion de transport militaire | N1510 | Aéronefs à voilure fixe | Biens |
| 25131800 | L3-Aéronefs spéciaux | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131801 | L4-Dirigeables | N1500 | Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux | Biens |
| 25131802 | L4-Modèle réduit d'aéronef | N1500 | Aeronefs, Vehicules Spatiaux Et Composants Structuraux | Biens |
| 25131900 | L3-Aéronefs militaires à voilure tournante | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131902 | L4-Hélicoptères de transport militaire | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131903 | L4-Hélicoptères d'attaque | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131904 | L4-Hélicoptères de reconnaissance | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131905 | L4-Hélicoptères anti-sous-marin | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25131906 | L4-Avions à rotor et aile basculante | N1520 | Aéronefs à voilure tournante | Biens |
| 25132000 | L3-Aéronefs de loisir | N1540 | Planeurs | Biens |
| 25132001 | L4-Planeurs remorqués | N1540 | Planeurs | Biens |
| 25132002 | L4-Montgolfières | N1540 | Planeurs | Biens |
| 25132003 | L4-Planeurs | N1540 | Planeurs | Biens |
| 25132004 | L4-Parapentes | N1540 | Planeurs | Biens |
| 25132005 | L4-Avions ultra légers | N1540 | Planeurs | Biens |
| 25132100 | L3-Véhicule aérien sans pilote | N1550 | Aéronefs sans équipage | Biens |
| 25132101 | L4-Drone agricole | N1550 | Aéronefs sans équipage | Biens |
| 25132102 | L4-Drone militaire | N1550 | Aéronefs sans équipage | Biens |
| 25132103 | L4-Drone récréatif | N1550 | Aéronefs sans équipage | Biens |
| 25132104 | L4-Drone servant à des fins d'application de la loi | N1550 | Aéronefs sans équipage | Biens |
| 25132105 | L4-Drone de livraison | N1550 | Aéronefs sans équipage | Biens |
| 25150000 | L2-Spationef | N1810 | Véhicules spatiaux | Biens |
| 25151500 | L3-Vaisseaux spatiaux | N1810 | Véhicules spatiaux | Biens |
| 25151700 | L3-Satellites | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151701 | L4-Satellites de communications | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151702 | L4-Satellites météo | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151703 | L4-Satellites militaires | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151704 | L4-Satellites scientifiques ou de recherche | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151705 | L4-Satellites de navigation | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151706 | L4-Satellites géostationnaires | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151707 | L4-Satellites en orbite terrestre basse | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151708 | L4-Satellites en orbite solaire synchrone | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25151709 | L4-Satellites géosynchrones | N1830 | Systèmes de télécommande de véhicule spatial | Biens |
| 25160000 | L2-Cycles non motorisées | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25161500 | L3-Véhicules à pédales | N2340 | Motocyclettes, scooters et bicyclettes | Biens |
| 25170000 | L2-Composants et systèmes de transport | N2500 | Composants Et Accessoires De Vehicule | Biens |
| 25171500 | L3-Essuie-glaces | N2500 | Composants Et Accessoires De Vehicule | Biens |
| 25171600 | L3-Systèmes de dégivrage et de désembuage | N2500 | Composants Et Accessoires De Vehicule | Biens |
| 25171700 | L3-Systèmes de freinage et composants | N2500 | Composants Et Accessoires De Vehicule | Biens |
| 25171900 | L3-Roues et jantes de roues | N2500 | Composants Et Accessoires De Vehicule | Biens |
| 25172000 | L3-Éléments de système de suspension | N2510 | Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule | Biens |
| 25172100 | L3-Systèmes et composants de sécurité pour véhicules | N2510 | Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule | Biens |
| 25172200 | L3-Portes de véhicules | N2510 | Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule | Biens |
| 25172300 | L3-Fenêtres et pare-brise de véhicules | N6220 | Appareils d'éclairage électrique de véhicule | Biens |
| 25172400 | L3-Réservoirs et systèmes d'alimentation en carburant | N6220 | Appareils d'éclairage électrique de véhicule | Biens |
| 25172500 | L3-Pneus et chambres à air | N2530 | Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule | Biens |
| 25172600 | L3-Aménagement intérieur et carrosserie de véhicules | N2530 | Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule | Biens |
| 25172700 | L3-Systèmes de contrôle de l'environnement | N2530 | Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule | Biens |
| 25172702 | L4-Systèmes de contrôle de l'environnement pour vaisseaux spatiaux | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172703 | L4-Systèmes de contrôle de l'environnement pour navires | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172704 | L4-Systèmes de commande de la climatisation des véhicules | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172705 | L4-Estacade à pétrole | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172706 | L4-Protecteur de limon | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172707 | L4-Récupérateur de pétrole | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172708 | L4-Appareil antialgues | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172709 | L4-Climatiseur de véhicule | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172710 | L4-Chaufferette de véhicule | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172711 | L4-Purificateur d'air de véhicule | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 25172800 | L3-Systèmes et composants hydrauliques | N2530 | Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule | Biens |
| 25172900 | L3-Eclairage extérieur des véhicules | N2530 | Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule | Biens |
| 25173000 | L3-Eclairage intérieur de véhicules | N2540 | Garnitures et accessoires de véhicule | Biens |
| 25173100 | L3-Systèmes et composants de localisation et de navigation | N2540 | Garnitures et accessoires de véhicule | Biens |
| 25173300 | L3-Systèmes de commande principale | N2540 | Garnitures et accessoires de véhicule | Biens |
| 25173700 | L3-Contrôle de l'échappement et des émissions | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25173800 | L3-Systèmes d'engrenage de transmission | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25173900 | L3-Composants électriques | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25174000 | L3-Système de refroidissement de moteur | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25174100 | L3-Système de toiture | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25174200 | L3-Système de direction | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25174400 | L3-Systèmes intérieurs pour véhicules | N2590 | Composants divers de véhicule | Biens |
| 25174600 | L3-Systèmes de siège pour véhicules | N2610 | Pneumatiques et chambres à air non aéronefs | Biens |
| 25174700 | L3-Composants et accessoires pour cycles non motorisés | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 25174800 | L3-Composants et systèmes de véhicules spécialisés | N2910 | Composants du système d'alimentation en carburant des moteurs non aéronefs | Biens |
| 25174900 | L3-Amortisseurs de vibrations et antivibrateurs pour véhicules | N2920 | Composants du système électrique des moteurs non aéronefs | Biens |
| 25175000 | L3-Systèmes de recharge pour véhicules électriques | N2930 | Composants du système de refroidissement des moteurs non aéronefs | Biens |
| 25175100 | L3-Trousses de pièces de rechange pour moyens de transport | N2940 | Filtres, crépines et filtres à air et à huile de moteurs non aéronefs | Biens |
| 25180000 | L2-Corps et remorques de véhicules | N2510 | Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule | Biens |
| 25181600 | L3-Châssis de véhicules | N2510 | Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule | Biens |
| 25181700 | L3-Remorques pour marchandises et matériaux | N2510 | Composants de structure de cabine, de carrosserie et de châssis de véhicule | Biens |
| 25190000 | L2-Équipements pour les services de transport | N4900 | Equipements D'Ateliers D'Entretien Et De Reparation | Biens |
| 25191500 | L3-Systèmes et équipements d'appui au transport aérien | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 25191600 | L3-Systèmes et équipement d'appui au transport spatial | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 25191700 | L3-Équipements de service de véhicules | N4920 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation d'aéronef | Biens |
| 25191800 | L3-Matériel d'essai et instruments de mesure pour véhicules | N4927 | Equipements spécialisés d'entretien, de réparation et de contrôle de roquette | Biens |
| 25200000 | L2-Équipements, composants et systèmes aérospatiaux | N1560 | Composants structuraux de cellule | Biens |
| 25201500 | L3-Fuselages et composants pour aéronefs | N1560 | Composants structuraux de cellule | Biens |
| 25201600 | L3-Systèmes et composants de localisation et de navigation aérospatiale | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25201601 | L4-Systèmes numériques de contrôle d'altitude pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201602 | L4-Balises de navigation pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201603 | L4-Systèmes de localisation air-sol | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201604 | L4-Systèmes de guidage d'avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201605 | L4-Commandes de pilotage d'avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201606 | L4-Systèmes de contrôle de l'altitude de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201700 | L3-Systèmes associés aux communications en vol | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25201701 | L4-Systèmes de communication pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201702 | L4-Enregistreurs de données de vol | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201703 | L4-Contre-mesures pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201704 | L4-Systèmes de cryptage et de décryptage | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201705 | L4-Systèmes de télémétrie pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201706 | L4-Electronique d'interface pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201707 | L4-Gyrocompas pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201708 | L4-Caméras pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201709 | L4-Sondes ou capteurs pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201710 | L4-Guides d'ondes pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201800 | L3-Systèmes de commande principale pour aéronefs | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25201801 | L4-Systèmes d'ordinateur de vol | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201802 | L4-Modules de commande de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201900 | L3-Systèmes de secours pour aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201901 | L4-Système de contrôle ou d'extinction d'incendie pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201902 | L4-Systèmes d'éjection ou d'échappement pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201903 | L4-Systèmes d'avertissement pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25201904 | L4-Parachutes | N1670 | Parachutes et équipements de ramassage, de distribution, de récupération et d'arrimage | Biens |
| 25202000 | L3-Systèmes d'alimentation en énergie pour aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202001 | L4-Cellules solaires pour vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202002 | L4-Panneaux solaires pour vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202003 | L4-Unités d'alimentation en énergie pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202004 | L4-Unités de puissance auxiliaire (APUs) | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202100 | L3-Instrumentation de vol | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202101 | L4-Indicateurs pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202102 | L4-Jauges pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202103 | L4-Panneaux d'affichage pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202104 | L4-Panneaux de commande pour cockpits d'avions ou de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202105 | L4-Viseurs tête haute (HUDs) pour avions ou de vaisseaux spatiaux | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202200 | L3-Systèmes d'atterrissage et de freinage pour aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202201 | L4-Systèmes de freinage d'avions | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202202 | L4-Parachutes de freinage d'avions | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202203 | L4-Roues d'avions | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202204 | L4-Trains d'atterrissage | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202205 | L4-Pneus d'avions | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202206 | L4-Contrôles anti-dérapage d'avion | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202207 | L4-Bielle de traînée de train d'atterrissage | N1620 | Atterrisseurs et composants | Biens |
| 25202300 | L3-Harnais de retenue pour passagers d'aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202301 | L4-Ceintures de sécurité pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202302 | L4-Harnais de retenue pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202400 | L3-Réservoirs et systèmes d'alimentation en carburant pour aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202401 | L4-Réservoirs intérieurs de carburant | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202402 | L4-Réservoirs largables de carburant | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202403 | L4-Réservoirs de propulseur pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202404 | L4-Systèmes hybrides de réservoirs de carburant pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202405 | L4-Système de gestion du carburant pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202406 | L4-Postcombustion | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202500 | L3-Équipements pour aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202501 | L4-Systèmes hydrauliques pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202502 | L4-Eclairage extérieur pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202503 | L4-Eclairage intérieur pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202504 | L4-Balais d'essuie-glace pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202505 | L4-Systèmes embarqués de dégivrage et de désembuage pour avions | N1650 | Composants de systèmes hydrauliques, de circuits de dépression et de systèmes de dégivrage d'aéronef | Biens |
| 25202506 | L4-Portes d'avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202507 | L4-Hublots d'avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202508 | L4-Pare-brise d'avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202509 | L4-Amortisseurs d'avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202510 | L4-Ensembles à contact tournant pour avions | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202600 | L3-Composants et systèmes de contrôle de l'environnement d'aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202601 | L4-Contrôleurs d'environnement pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202602 | L4-Régulateurs d'environnement pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202603 | L4-Turbines de refroidissement d'avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202604 | L4-Ventilateurs de refroidissement pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202605 | L4-Echangeurs de chaleur pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202606 | L4-Séparateurs d'eau pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202607 | L4-Équipements de fourniture d'oxygène pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202700 | L3-Accumulateurs pour aéronefs | N1680 | Composants et accessoires divers d'aéronef | Biens |
| 25202701 | L4-Accumulateurs hydrauliques pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 25202702 | L4-Accumulateurs pneumatiques pour avions | N1660 | Equipements de conditionnement d'air, de chauffage et de pressurisation d'aéronef | Biens |
| 26000000 | L1-Machines et accessoires pour la production et la distribution d'électricité | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 26100000 | L2-Sources d'énergie | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101100 | L3-Moteurs électriques à courant alternatif (CA) | N2900 | ACCESSOIRES DE MOTEUR | Biens |
| 26101200 | L3-Moteurs électriques à courant continu (CC) | N2910 | Composants du système d'alimentation en carburant des moteurs non aéronefs | Biens |
| 26101300 | L3-Moteurs non électriques | N6105 | Moteurs électriques | Biens |
| 26101400 | L3-Composants de moteur ou de générateur | N6105 | Moteurs électriques | Biens |
| 26101500 | L3-Moteurs | N6105 | Moteurs électriques | Biens |
| 26101501 | L4-Moteurs à eau | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101502 | L4-Moteurs à air comprimé | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101503 | L4-Moteurs à gaz | N2805 | Moteurs alternatifs à essence non aéronefs et composants | Biens |
| 26101504 | L4-Moteurs diesel | N2815 | Moteurs diesel et composants | Biens |
| 26101505 | L4-Moteurs à vapeur | N2820 | Machines à vapeur à mouvement alternatif et composants | Biens |
| 26101506 | L4-Moteurs à turbine | N2840 | Moteurs à turbine et moteurs à réaction d'aéronef et composants | Biens |
| 26101507 | L4-Moteurs à double flux | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101508 | L4-Moteurs thermiques | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101509 | L4-Moteurs hydroélectriques | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101510 | L4-Moteurs à piston rotatif | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101511 | L4-Moteurs à turbine hydraulique | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101512 | L4-Moteurs à turbopropulsion | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101513 | L4-Kit de réparation moteur | N2895 | Moteurs divers et composants | Biens |
| 26101514 | L4-Moteur à réaction | N2840 | Moteurs à turbine et moteurs à réaction d'aéronef et composants | Biens |
| 26101515 | L4-Moteur hors-bord à essence | N2805 | Moteurs alternatifs à essence non aéronefs et composants | Biens |
| 26101700 | L3-Composants de moteurs et accessoires | N6116 | Générateurs à pile à combustible, composants et accessoires | Biens |
| 26101900 | L3-Composants pour la combustion interne de moteur | N6116 | Générateurs à pile à combustible, composants et accessoires | Biens |
| 26110000 | L2-Batteries, générateurs et transmission cinétique | N2530 | Composants de frein, direction, essieu, roue et chenille de véhicule | Biens |
| 26111500 | L3-Transmission cinétique | N3020 | Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission | Biens |
| 26111600 | L3-Générateur d'énergie électrique | N3020 | Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission | Biens |
| 26111601 | L4-Générateurs diesel | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111602 | L4-Générateurs hydro-électrique | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111603 | L4-Aérogénérateurs | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111604 | L4-Générateurs a gaz | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111605 | L4-Générateurs thermiques | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111606 | L4-Générateurs hydrauliques | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111607 | L4-Générateurs solaires | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111608 | L4-Générateurs de vapeur | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111609 | L4-Générateur à turbine à gaz | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111610 | L4-Générateur selsyn | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111611 | L4-Génératrice auxiliaire | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111612 | L4-Générateur d'impulsions | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111613 | L4-Générateur marémoteur | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111700 | L3-Batteries, cellules et accessoires | N3030 | Bandes pour courroie, courroies d'entraînement, courroies de ventilateur et accessoires | Biens |
| 26111800 | L3-Composants d'entraînement | N6115 | Générateurs électriques et groupes électrogènes | Biens |
| 26111900 | L3-Embrayages | N6135 | Piles | Biens |
| 26112000 | L3-Parties et accessoires d'embrayages | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 26112100 | L3-Systèmes de freinage industriels | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 26120000 | L2-Fil électrique, câble et distribution électrique | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 26121500 | L3-Fils électriques | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 26121600 | L3-Câbles électrique et accessoires | N6145 | Fils et câbles électriques | Biens |
| 26121700 | L3-Câblages électriques | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 26121800 | L3-Câbles d'automobile | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 26130000 | L2-Production d'énergie | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131500 | L3-Centrales électriques | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131501 | L4-Centrales électriques diesel | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131502 | L4-Centrales électriques géothermiques | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131503 | L4-Centrales hydroélectriques | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131504 | L4-Centrales électriques à gaz | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131505 | L4-Centrales électriques marines | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131506 | L4-Centrales électriques à essence | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131507 | L4-Centrales électriques solaires | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131508 | L4-Centrales électriques à vapeur | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131509 | L4-Centrales électriques éoliennes | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131510 | L4-Centrales électriques thermiques | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131600 | L3-Structures d'échappement ou matériel de contrôle | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131700 | L3-Contrôle de la production d'énergie et matériel de détection | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26131800 | L3-Instruments de contrôle de la production d'énergie | N4400 | Equipements De Four, D'Installation A Vapeur Et De Sechage, Et Reacteurs Nucleaires | Biens |
| 26140000 | L2-Machinerie et équipement d'énergie atomique et nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26141600 | L3-Équipements pour assemblage sous-critique | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26141700 | L3-Équipements pour dosimétrie | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26141800 | L3-Appareils de cellule chaude | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26141900 | L3-Instruments nucléaires industriels | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142000 | L3-Équipements d'irradiation | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142100 | L3-Équipements de réacteur nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142101 | L4-Capsule d'irradiation des échantillons de réacteur nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142106 | L4-Série de barres de commandes de réacteur nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142108 | L4-Instrumentation du coeur à flux de neutrons - réacteur nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142117 | L4-Instrumentation sismique - réacteur nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142200 | L3-Équipements de combustible nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142201 | L4-Gaine de combustible nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142202 | L4-Détecteur de rupture de gaine de combustible nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142300 | L3-Équipements de protection antiradiation | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142302 | L4-Écran au plomb | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142303 | L4-Dosimètre photographique | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142304 | L4-Matériel radiographique | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142306 | L4-Conteneur blindé - protection contre le rayonnement | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142307 | L4-Château de plomb - protection contre le rayonnement | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142308 | L4-Brique de plomb - protection contre le rayonnement | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142310 | L4-Boîte à gants - protection contre le rayonnement | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142311 | L4-Hublot - protection contre le rayonnement | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142312 | L4-Plomb utilisé pour la protection contre le rayonnement | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142400 | L3-Équipements pour déchets nucléaires | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 26142401 | L4-Compacteur ou incinérateur de déchets radioactifs | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142402 | L4-Absorbeur de radiation nucléaire | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142403 | L4-Évaporateur, concentrateur ou sécheur d'énergie atomique | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142404 | L4-Système d'interverrouillage des portes | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142405 | L4-Système de dosage des déchets radioactifs | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142406 | L4-Système de solidification des déchets radioactifs | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142407 | L4-Système d'évacuation des déchets radioactifs | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 26142408 | L4-Système de traitement des déchets radioactifs | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 27000000 | L1-Outils et machineries | N4900 | Equipements D'Ateliers D'Entretien Et De Reparation | Biens |
| 27110000 | L2-Outils à usage manuel | N3230 | Outils et accessoires de machine pour le travail du bois | Biens |
| 27111500 | L3-Outils de découpage, de moulurage et de poinçonnage | N3750 | Ustensiles et outils de jardinage | Biens |
| 27111600 | L3-Outils de formage ou façonnage | N4930 | Equipements de lubrification et de distribution de carburant | Biens |
| 27111700 | L3-Clés et tournevis | N5110 | Outils à main tranchants, sans moteur | Biens |
| 27111800 | L3-Outils pour les mesures et la composition de plans | N5110 | Outils à main tranchants, sans moteur | Biens |
| 27111900 | L3-Outils d'ébauche et de finition | N5110 | Outils à main tranchants, sans moteur | Biens |
| 27112000 | L3-Outils à main pour l'agriculture, la sylviculture et le jardin | N5110 | Outils à main tranchants, sans moteur | Biens |
| 27112100 | L3-Outils de retenue et de serrage | N5120 | Outils à main non tranchants, sans moteur | Biens |
| 27112200 | L3-Outils pour la maçonnerie et le ciment | N5120 | Outils à main non tranchants, sans moteur | Biens |
| 27112300 | L3-Outils de marquage | N5120 | Outils à main non tranchants, sans moteur | Biens |
| 27112400 | L3-Outils de fixation d'attaches | N5120 | Outils à main non tranchants, sans moteur | Biens |
| 27112500 | L3-Outils de pliage et de levier | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112600 | L3-Outils d'étanchéité | N5180 | Ensembles, lots et trousses d'outils à main | Biens |
| 27112700 | L3-Outils électriques | N5180 | Ensembles, lots et trousses d'outils à main | Biens |
| 27112701 | L4-Ventilateurs électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112702 | L4-Défonceuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112703 | L4-Perceuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112704 | L4-Affûteuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112705 | L4-Marteaux démolisseurs | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112706 | L4-Rabots électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112707 | L4-Détoureuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112708 | L4-Ponceuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112709 | L4-Scies électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112710 | L4-Visseuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112711 | L4-Pistolets agrafeurs électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112712 | L4-Massicots électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112713 | L4-Clés à choc | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112714 | L4-Pistolets à calfeutrer électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112715 | L4-Burins électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112716 | L4-Cloueuses électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112717 | L4-Pistolets thermiques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112718 | L4-Graveurs | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112719 | L4-Pistolets à colle | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112720 | L4-Outils dynamométriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112721 | L4-Fraiseuse à lamelles | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112722 | L4-Chanfreineuse | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112723 | L4-Cisaille électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112724 | L4-Grignoteuse électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112725 | L4-Riveteuse électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112726 | L4-Coupe-tige électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112727 | L4-Pistolet pour mortier | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112728 | L4-Dudgeonnière électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112729 | L4-Sertisseur de tubes | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112730 | L4-Pistolet de graissage électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112731 | L4-Ciseaux électriques | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112732 | L4-Cintreuse électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112733 | L4-Fraise d'angle conique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112734 | L4-Scie sauteuse | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112735 | L4-Scie à volutes | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112736 | L4-Entailleuse-rainureuse | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112737 | L4-Ponceuse orbitale | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112738 | L4-Ponceuse de précision | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112739 | L4-Ponceuse à courroie | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112740 | L4-Ponceuse d'établi | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112741 | L4-Ponceuse à bande étroite | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112742 | L4-Ponceuse à disque | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112743 | L4-Scie radiale | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112744 | L4-Scie pneumatique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112745 | L4-Scie à béton | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112746 | L4-Scie à chaîne | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112747 | L4-Scie alternative | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112748 | L4-Scie à onglet | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112749 | L4-Meuleuse d'angle | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112750 | L4-Machine de sertissage à batterie | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112751 | L4-Accessoires de coupe-câble électrique | N5130 | Outils à main, à moteur | Biens |
| 27112800 | L3-Fournitures et accessoires d'outil | N5210 | Instruments de mesure et de vérification d'artisan | Biens |
| 27112900 | L3-Outils distributeurs | N5220 | Jauges de contrôle et instruments de précision | Biens |
| 27113000 | L3-Brosses | N5280 | Ensembles, lots et trousses d'instruments de mesure et de vérification | Biens |
| 27113100 | L3-Outils de traction | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 27113200 | L3-Kits d'outils | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 27113300 | L3-Outils à main de précision | N8000 | Brosses, Peintures, Produits D'Etancheite Et Adhesifs | Biens |
| 27120000 | L2-Machines et équipements hydrauliques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27121500 | L3-Presses hydrauliques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27121600 | L3-Pistons et cylindres hydrauliques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27121700 | L3-Accessoires pour tubes et tuyaux hydrauliques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27121800 | L3-Outils hydrauliques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27130000 | L2-Machines et équipements pneumatiques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27131500 | L3-Outils pneumatiques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27131600 | L3-Raccords et connecteurs pneumatiques | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27131700 | L3-Cylindres pneumatiques et composants | N3442 | Presses hydrauliques et pneumatiques à moteur | Biens |
| 27140000 | L2-Outils pour automobile | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 27141000 | L3-Outils pour carrosserie | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 27141001 | L4-Outils de finition et outils à moulure | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 27141100 | L3-Outils pour suspension | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 27141101 | L4-Extracteur de volant de direction | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 27150000 | L2-Machinerie et accessoires de nettoyage des pièces | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 27151500 | L3-Équipement et accessoires de nettoyage de pièces par biorestauration | N4910 | Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur | Biens |
| 30000000 | L1-Constituants et provisions de Structures et bâtiment et construction et fabrication | N9520 | Profilés | Biens |
| 30100000 | L2-Éléments de base et formes fondamentales | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30101500 | L3-Angles | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30101700 | L3-Poutres | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30101800 | L3-Gorges | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30102000 | L3-Feuille | N9520 | Profilés | Biens |
| 30102200 | L3-Plaque | N9520 | Profilés | Biens |
| 30102300 | L3-Profilés | N9520 | Profilés | Biens |
| 30102400 | L3-Tige | N9520 | Profilés | Biens |
| 30102800 | L3-Pieu | N9520 | Profilés | Biens |
| 30102801 | L4-Pieux en aluminium | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30102802 | L4-Pieux en béton | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30102803 | L4-Pieux en acier | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30102804 | L4-Pieux en bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30102805 | L4-Pieux en composite | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30102900 | L3-Poteau | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103100 | L3-Traverses | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103200 | L3-Grille | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103500 | L3- -me alvéolaire | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103600 | L3-Produits de structure | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103601 | L4-Poutre en bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103602 | L4-Poutre en bois composite | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103603 | L4-Bois de charpente | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103604 | L4-Revêtement ou plaques en bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103605 | L4-Plateaux en bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103606 | L4-Armature de poutre | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103607 | L4-Solive de bois | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103608 | L4-Poteaux en bois ou de téléphone | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30103609 | L4-Panneau de cloison d'aérage | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103610 | L4-Élément de pile | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103611 | L4-Tapis de pelle | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103612 | L4-Traverses de voie ferrée | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103613 | L4-Élément préfabriqué en haydite | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103614 | L4-Solives de plaques d'acier | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103615 | L4-Poutre à âme pleine | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103616 | L4-Charpente en composite | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103617 | L4-Charpente en bois | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103618 | L4-Charpente en acier | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103619 | L4-Élément en béton préfabriqué | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103620 | L4-Bloc de boisage traité | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103621 | L4-Traverses de voie ferrée non traitées | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103622 | L4-Bois d'oeuvre équarri | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103623 | L4-Barre de renforcement ou barre d'armature ou treillis métallique | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103624 | L4-Digue préformée ou élément de barrage | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30103700 | L3-Tresse | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103800 | L3-Filaments et fibres métalliques | N9520 | Profilés | Biens |
| 30103900 | L3-Arbres et tiges | N9520 | Profilés | Biens |
| 30104000 | L3-Tubes en acier de construction (T.A.C.) | N9520 | Profilés | Biens |
| 30110000 | L2-Béton, ciment et plâtre | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111500 | L3-Béton et mortiers | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111600 | L3-Ciment et chaux | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111601 | L4-Ciment | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111602 | L4-Chaux chlorée | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111603 | L4-Chaux hydraulique | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111604 | L4-Chaux hydratée | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111605 | L4-Chaux maigre | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111607 | L4-Chaux vive | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111700 | L3-Plâtres | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111800 | L3-Granulats | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111801 | L4-Granulat naturel | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111802 | L4-Granulat artificiel | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111803 | L4-Granulat recyclé | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111900 | L3-Quincaillerie d'armatures pour béton | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111901 | L4-Fibre de renforcement de béton | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111902 | L4-Joint de dilatation du béton | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30111903 | L4-Feuille de treillis | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30120000 | L2-Routes et paysage | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121500 | L3-Dérivés bitumineux | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121501 | L4-Goudron de houille | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121503 | L4-Créosote | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121504 | L4-Bitume | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121600 | L3-Asphaltes | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121601 | L4-Asphalte - enrobé bitumineux | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121602 | L4-Poix - bitume | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121603 | L4-Gilsonite | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121604 | L4-Produit de fluidification | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121605 | L4-Bâtis de trou d'homme avec couvercle | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121700 | L3-Matériaux de construction des routes et voies ferrées | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121701 | L4-Géogrillage | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121702 | L4-Géotextile | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121703 | L4-Garde-corps de pont | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121704 | L4-Dalle de béton | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121705 | L4-Dalle de pavage | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121706 | L4-Bordure de béton | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121707 | L4-Panneau de protection acoustique | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121708 | L4-Carreau de brique | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121709 | L4-Pierre concassée tout venant | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121710 | L4-Pavé | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121711 | L4-Pierre de bordure naturelle | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121712 | L4-Couvercle de poteau | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121713 | L4-Couvercle de regard | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121714 | L4-Caisson de regard | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121715 | L4-Joints de dilatation de pont | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121716 | L4-Appui d'assise de pont | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121717 | L4-Glissière de sécurité | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121718 | L4-Clôture de sécurité et filet pour chute de pierre | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121719 | L4-Séparateur de sécurité routière | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121720 | L4-Dispositif de suppression d'odeur pour tuyau de vidange | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121721 | L4-Baril de sable et de terre pour le drainage | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30121800 | L3-Matériaux d'architecture paysagiste | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30121900 | L3-Stabilisateurs de sols et matériaux de renforcement | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30122000 | L3-Revêtements de sol extérieurs spécialisés et matériaux de pavage | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30122001 | L4-Matériau de revêtement extérieur en feuille élastique | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30122002 | L4-Revêtement de sol extérieur en granulats perméables | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30122003 | L4-Revêtement de sol extérieur peint ou enduit | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30122004 | L4-Matériau de pavage extérieur antidérapant | N5610 | Matériaux de construction d'origine minérale en vrac | Biens |
| 30130000 | L2-Produits pour la construction de structure | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131500 | L3-Blocs | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131502 | L4-Bloc de béton | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131503 | L4-Bloc de pierre | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131504 | L4-Bloc en céramique | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131505 | L4-Blocs de haydite | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131506 | L4-Dalle de pierre naturelle | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131507 | L4-Bloc de béton léger | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131508 | L4-Bloc de verre | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131509 | L4-Bloc insonorisant | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131510 | L4-Bloc en béton pour ouvrage de revêtement | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131511 | L4-Blindage en béton | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131512 | L4-Bloc en béton cellulaire léger autoclavé | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131513 | L4-Bloc en caoutchouc | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131514 | L4-Bloc de ponceau composé en béton armé | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131515 | L4-Bloc de bois | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131516 | L4-Bloc en braille | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131517 | L4-Bloc d'adobe | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131518 | L4-Bloc en béton pour ponts | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131600 | L3-Briques | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131602 | L4-Brique en céramique | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131603 | L4-Brique en béton | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131604 | L4-Brique de pierre | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131605 | L4-Brique silico-calcaire | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131606 | L4-Brique de loess | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131607 | L4-Brique d'argile | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131608 | L4-Brique vernissée au sel | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131609 | L4-Brique fabriquée | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131610 | L4-Brique réfractaire isolante | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131611 | L4-Brique en bois | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30131700 | L3-Carreaux et dalles | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30140000 | L2-Isolation | N5970 | Isolateurs et matériaux d'isolation électriques | Biens |
| 30141500 | L3-Isolation thermique | N5970 | Isolateurs et matériaux d'isolation électriques | Biens |
| 30141600 | L3-Isolation spéciale | N5970 | Isolateurs et matériaux d'isolation électriques | Biens |
| 30141700 | L3-Couches d'étanchéité et d'isolant | N5970 | Isolateurs et matériaux d'isolation électriques | Biens |
| 30150000 | L2-Matériaux pour les finitions d'extérieur | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30151500 | L3-Matériaux pour la toiture | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30151501 | L4-Couverture par produit d'étanchéité | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151502 | L4-Noues | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151503 | L4-Tissus pour toiture | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151505 | L4-Membranes de toiture | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151507 | L4-Bardeaux de fente | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151508 | L4-Bardeaux | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151509 | L4-Bloc de support en caoutchouc | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151510 | L4-Couverture en ardoise | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151511 | L4-Tuile de couverture en béton | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151512 | L4-Tuile de couverture en argile | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151513 | L4-Tuile de couverture en céramique | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151514 | L4-Tuile de couverture en métal | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151515 | L4-Tuile de couverture en bois | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151516 | L4-Tuile de couverture en polypropylène | N5620 | Carrelage, briques et blocs | Biens |
| 30151600 | L3-Accessoires pour la toiture | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30151700 | L3-Gouttières et accessoires | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30151800 | L3-Matériaux pour le bardage et la façade | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30151900 | L3-Matériaux et produits de finition | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30152000 | L3-Clôtures | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30152100 | L3-Surface | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30160000 | L2-Matériaux pour les finitions d'intérieur | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161500 | L3-Matériaux pour la finition murale | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161600 | L3-Matériaux pour plafond | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161700 | L3-Revêtement de sol | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161702 | L4-Plancher en bois | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161703 | L4-Linoléum | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161705 | L4-Revêtement de sol en caoutchouc | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161706 | L4-Plancher en pierres ou en carreaux | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161707 | L4-Revêtement de sol en vinyle | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161708 | L4-Moquette à point noué | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161709 | L4-Moquette touffetée | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161710 | L4-Plancher laminé | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161711 | L4-Revêtement d'extérieur | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161712 | L4-Solive de plancher | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161713 | L4-Thibaudes pour moquette | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161714 | L4-Revêtement de sol en liège | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161715 | L4-Caillebotis | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161717 | L4-Faux-planchers | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161718 | L4-Planchers à revêtement en acier antidérapant | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161719 | L4-Tapis ou thibaudes | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161720 | L4-Panneaux de sol | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161721 | L4-Seuil de plancher | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161800 | L3-Ebénisterie | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30161900 | L3-Moulures et menuiserie d'intérieur | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30162000 | L3-Stratifiés d'intérieur | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30162100 | L3-Escaliers | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30162200 | L3-Plans de travail | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30162300 | L3-Accessoires pour armoires | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30162400 | L3-Cloisons | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30170000 | L2-Portes, fenêtres et vitre | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30171500 | L3-Portes | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30171600 | L3-Fenêtres | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30171700 | L3-Produits en verre | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30171800 | L3-Lanterneaux | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30171900 | L3-Châssis de fenêtres | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30172000 | L3-Barrières | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30172100 | L3-Portes de garage et dispositifs d'ouverture et de fermeture automatiques | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30180000 | L2-Appareils de plomberie | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 30181500 | L3-Appareils sanitaires | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 30181600 | L3-Appareils et accessoires résidentiels non sanitaires | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 30181700 | L3-Robinets ou chanpelures | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 30181800 | L3-Robinets et pommes de douche, gicleurs, pièces et accessoires connexes | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 30190000 | L2-Équipements d'accès et de travail en hauteur pour la construction et l'entretien | N5411 | Abris à parois rigides | Biens |
| 30191500 | L3-Échelles et échafaudage | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30191600 | L3-Accessoires pour échelles et échafaudages | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30191700 | L3-Remises et remorques de chantier | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30191800 | L3-Équipement et matériaux de construction et d'aide à l'entretien temporaires | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 30191801 | L4-Coffrage structural | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30191802 | L4-Accessoire de coffrage structural | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30191803 | L4-Espaceur structural | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30191805 | L4-Plaques de tablier structurales | N5440 | Equipement d'échafaudage et coffrages à béton | Biens |
| 30240000 | L2-Composants de construction des structures portatives | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30241500 | L3-Composants de consolidation des structures portatives | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30241600 | L3-Composants structuraux d'estrades et d'escaliers | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30241700 | L3-Composants de couverture et de charpente pour tentes et structures à parois souples | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30250000 | L2-Structures d'exploitation minière souterraine et matériaux connexes | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30251500 | L3-Structures de soutènement du toit souterraines | N5670 | Eléments de construction préfabriqués | Biens |
| 30260000 | L2-Matériaux de structure | N5510 | Bois débité et bois courant | Biens |
| 30261500 | L3-Barres de laiton | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30261600 | L3-Tôles de laiton | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30261700 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en laiton | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30261800 | L3-Barres et tôles de magnésium | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30261900 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en magnésium | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30262000 | L3-Barres et tôles de titane | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30262100 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en titane | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 30262200 | L3-Barres de cuivre | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262300 | L3-Tôles de cuivre | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262400 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en cuivre | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262500 | L3-Barres de bronze | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262600 | L3-Tôles de bronze | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262700 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en bronze | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262800 | L3-Barres et tôles de zinc | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30262900 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en zinc | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263000 | L3-Barres d'étain | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263100 | L3-Tôles d'étain | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263200 | L3-Lingots, bandes et bobines en étain | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263300 | L3-Barres de plomb | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263400 | L3-Tôles de plomb | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263500 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en plomb | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263600 | L3-Barres en acier au carbone | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263700 | L3-Barres en alliage d'acier | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263800 | L3-Barres en acier à outils | N9510 | Barres et tiges | Biens |
| 30263900 | L3-Barres en acier spécialisé | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264000 | L3-Tôles en acier au carbone | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264100 | L3-Tôles en alliage d'acier | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264200 | L3-Tôles en acier spécialisé | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264300 | L3-Bobines en acier spécialisé | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264400 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en acier au carbone | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264500 | L3-Barres en acier inoxydable | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264600 | L3-Tôles en acier inoxydable | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264700 | L3-Bobines en acier inoxydable | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264800 | L3-Bandes en acier inoxydable | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30264900 | L3-Barres en aluminium | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265000 | L3-Tôles d'aluminium | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265100 | L3-Bobines d'aluminium | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265200 | L3-Bandes et lingots d'aluminium | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265300 | L3-Barres de fer | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265400 | L3-Tôles de fer | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265500 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en fer | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265600 | L3-Barres et tôles en alliage ferreux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265700 | L3-Lingots, bandes, billettes et bobines en alliage ferreux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265800 | L3-Barres et feuilles de plastique | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30265900 | L3-Bobines et bandes de plastique | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266000 | L3-Barres en métaux précieux et en métaux spéciaux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266100 | L3-Tôles en métaux précieux et en métaux spéciaux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266200 | L3-Bobines, bandes, billettes et lingots en métaux précieux et en métaux spéciaux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266300 | L3-Matériaux de gros oeuvre en bois | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266400 | L3-Barres et feuilles en matériaux spéciaux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266500 | L3-Bobines, bandes, billettes et lingots en matériaux spéciaux | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266600 | L3-Tôles et lingot en nickel | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 30266700 | L3-Ligne d'arbre | N9515 | Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames | Biens |
| 31000000 | L1-Composants et fournitures pour la fabrication | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31100000 | L2-Pièces coulées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31101600 | L3-Pièces coulées en sable | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31101700 | L3-Pièces coulées en moule permanent | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31101800 | L3-Pièces coulées en moule-carapace | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31101900 | L3-Pièces coulées en moule de précision | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102000 | L3-Pièces coulée par centrifugation | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102100 | L3-Pièces coulées en moule céramique | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102200 | L3-Pièces coulées en moule graphite | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102300 | L3-Pièces coulées en moule en plâtre | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102400 | L3-Pièces moulées sous vide | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102500 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés sous basse pression | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102600 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés sous haute pression | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102700 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés par forgeage liquide | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102800 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés à l'état semisolide | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31102900 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés en coquille par gravité | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31110000 | L2-Filages | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31111500 | L3-Filages de profilés | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31111600 | L3-Filages par choc | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31111700 | L3-Filages à froid | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31120000 | L2-Pièces coulées et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121000 | L3-Pièces coulées par procédé sous vide et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121100 | L3-Pièces usinées coulées sous pression et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121200 | L3-Pièces coulées en sable et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121300 | L3-Pièces coulées en moule permanent et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121400 | L3-Pièces coulées en moule en plâtre et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121500 | L3-Pièces coulées en moule-carapace et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121600 | L3-Pièces coulées en moule de précision et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121700 | L3-Pièces coulées par centrifugation et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121800 | L3-Pièces coulées en moule céramique et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31121900 | L3-Pièces coulées en moule graphite et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31122000 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés par forgeage liquide et usinés | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31122100 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés à l'état semisolide et usinés | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31122200 | L3-Ensembles de pièces moulées et produits moulés en coquille par gravité et usinés | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31130000 | L2-Pièces forgées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132000 | L3-Composants en métal fritté | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132100 | L3-Pièces forgées en acier | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132200 | L3-Pièces forgées de laiton | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132300 | L3-Pièces forgées en aluminium | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132400 | L3-Pièces forgées en alliage non ferreux | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132500 | L3-Pièces forgées en alliage ferreux | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132600 | L3-Pièces forgées en acier inoxydable | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132700 | L3-Pièces forgées en fer | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132800 | L3-Pièces forgées en magnésium | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31132900 | L3-Pièces forgées en titane | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133000 | L3-Pièces forgées en béryllium | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133100 | L3-Pièces forgées en cuivre | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133200 | L3-Pièces forgées en zinc | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133300 | L3-Pièces forgées en bronze | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133400 | L3-Pièces forgées en étain | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133500 | L3-Pièces forgées en plomb | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133600 | L3-Pièces forgées en métaux précieux | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31133700 | L3-Métaux et alliages métalliques en poudre | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31140000 | L2-Pièces moulées | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31141500 | L3-Pièces moulées par injection | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31141600 | L3-Pièces moulées sous vide | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31141700 | L3-Pièces moulées par extrusion-soufflage | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31141800 | L3-Pièce moulée par injection et réaction | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31141900 | L3-Moulages par injection rapportés | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142000 | L3-Ensembles de moulages thermoplastiques | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142100 | L3-Pièces rapportées en thermoplastiques moulés | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142200 | L3-Ensembles de moulages thermoplastiques par injection multicolore | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142300 | L3-Ensembles de moulages à pièces rapportées en thermoplastique | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142400 | L3-Ensembles moulages thermodurcissables | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142500 | L3-Pièces rapportées thermodurcissables moulées | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142600 | L3-Ensembles moulages thermodurcissables par injection multicolore | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142700 | L3-Ensembles moulages à pièces rapportées thermodurcissables | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142800 | L3-Moulages par immersion | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31142900 | L3-Moulages par injection décorés dans le moule | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31143000 | L3-Moulages par injection assistée au gaz | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31143100 | L3-Ensembles moulages thermoplastiques avec fini | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31143200 | L3-Moulages par injection décorés après démoulage | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31150000 | L2-Cordage, chaîne, câble, fil et sangle | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31151500 | L3-Cordages | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31151600 | L3-Chaînes | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31151700 | L3-Câble mécanique | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31151800 | L3-Fil mécanique | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31151900 | L3-Sangles | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31152000 | L3-Fil de protection | N4010 | Chaînes et câbles métalliques | Biens |
| 31152100 | L3-Cordons | N9505 | Fils non électriques | Biens |
| 31152200 | L3-Fils de fer et d'acier non électriques | N9505 | Fils non électriques | Biens |
| 31152300 | L3-Fils de métal non ferreux non électriques | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31160000 | L2-Matériel | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31161500 | L3-Vis | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31161600 | L3-Boulons | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31161700 | L3-Écrous | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31161800 | L3-Rondelles | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31161900 | L3-Ressorts | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31162000 | L3-Clous | N5305 | Vis | Biens |
| 31162100 | L3-Dispositifs d'ancrage | N5306 | Boulons | Biens |
| 31162200 | L3-Rivets | N5307 | Goujons | Biens |
| 31162300 | L3-Matériel de montage | N5310 | Ecrous et rondelles | Biens |
| 31162400 | L3-Attaches diverses | N5310 | Ecrous et rondelles | Biens |
| 31162500 | L3-Supports et entretoises | N5315 | Pointes, clavettes et goupilles | Biens |
| 31162600 | L3-Crochets | N5315 | Pointes, clavettes et goupilles | Biens |
| 31162700 | L3-Matériel de roulage | N5320 | Rivets | Biens |
| 31162800 | L3-Matériel divers | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 31162900 | L3-Fixations | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 31163000 | L3-Raccords | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 31163100 | L3-Connecteurs | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 31163200 | L3-Matériel de retenue | N5325 | Articles de fixation et attaches | Biens |
| 31163300 | L3-Goujons | N5335 | Ecrans métalliques | Biens |
| 31163400 | L3-Filets et moustiquaires métalliques | N5360 | Ressorts hélicoïdaux, plats, en fil métallique et lames de ressort | Biens |
| 31163401 | L4-Gabion | N5680 | Matériaux de construction divers | Biens |
| 31170000 | L2-Roulements, douilles, roues et engrenages | N3020 | Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission | Biens |
| 31171500 | L3-Roulements | N3020 | Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission | Biens |
| 31171600 | L3-Douilles | N3120 | Bagues et coussinets nus | Biens |
| 31171700 | L3-Engrenages | N3020 | Engrenages, poulies, pignons et chaînes de transmission | Biens |
| 31171800 | L3-Roues industrielles | N5300 | Quincaillerie Et Abrasifs | Biens |
| 31171900 | L3-Roues dentées | N5365 | Douilles de réduction, bagues, cales et entretoises | Biens |
| 31180000 | L2-Joints statiques et autres joints | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31181700 | L3-Garnitures et fouloirs | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31181800 | L3-Coffres et couvercles pour automobiles | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31190000 | L2-Matériaux pour poncer, polir, rectifier ou lisser | N5345 | Abrasifs sous forme de disque et de pierre | Biens |
| 31191500 | L3-Abrasifs et produits abrasifs | N5345 | Abrasifs sous forme de disque et de pierre | Biens |
| 31191600 | L3-Roues abrasives | N5345 | Abrasifs sous forme de disque et de pierre | Biens |
| 31200000 | L2-Adhésifs, colles et enduits d'étanchéité | N5350 | Matériaux abrasifs | Biens |
| 31201500 | L3-Rubans adhésifs | N5350 | Matériaux abrasifs | Biens |
| 31201600 | L3-Autres adhésifs et enduits d'étanchéité | N8030 | Composés de protection et d'étanchéité | Biens |
| 31201700 | L3-Enduits et mastics d'étanchéité | N8040 | Adhésifs | Biens |
| 31210000 | L2-Peintures, apprêts et finitions | N8010 | Peintures, enduits, vernis et produits connexes | Biens |
| 31211500 | L3-Peintures et apprêts | N8010 | Peintures, enduits, vernis et produits connexes | Biens |
| 31211600 | L3-Additifs pour peinture | N8010 | Peintures, enduits, vernis et produits connexes | Biens |
| 31211700 | L3-Finitions diverses | N8010 | Peintures, enduits, vernis et produits connexes | Biens |
| 31211800 | L3-Solvants et diluants pour peinture | N8010 | Peintures, enduits, vernis et produits connexes | Biens |
| 31211900 | L3-Applicateurs et accessoires pour la peinture | N8010 | Peintures, enduits, vernis et produits connexes | Biens |
| 31220000 | L2-Extraits de teinture et de tannage | N6820 | Teintures | Biens |
| 31221600 | L3-Produits de tannage | N6820 | Teintures | Biens |
| 31230000 | L2-Demi-produits usinés | N9660 | Formes primaires de métaux précieux | Biens |
| 31231100 | L3-Barre usinée | N9660 | Formes primaires de métaux précieux | Biens |
| 31231200 | L3-Plaque ou tôle usinée | N9660 | Formes primaires de métaux précieux | Biens |
| 31231400 | L3-Calage | N9660 | Formes primaires de métaux précieux | Biens |
| 31240000 | L2-Optiques industrielles | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31241500 | L3-Lentilles et prismes | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31241600 | L3-Ebauches | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31241700 | L3-Miroirs | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31241800 | L3-Filtres optiques | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31241900 | L3-Dômes optiques | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31242000 | L3-Châssis de l'objectif et de laser | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31242100 | L3-Accessoires pour appareil optique | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31242200 | L3-Composants optiques divers | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 31250000 | L2-Systèmes de contrôle pneumatique, hydraulique et électrique | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 31251500 | L3-Actionneurs | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 31251600 | L3-Composants pour robotique | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 31260000 | L2-Logements, rangements et boîtiers | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31261500 | L3-Caisses et rangements | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31261600 | L3-Étuis et boîtiers | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31261700 | L3-Logement ou boîtiers acoustiques ou réducteurs de bruit | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31270000 | L2-Pièces fabriquées à la machine | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31271600 | L3-Pièces fabriquées au tour à décolleter | N9390 | Matières manufacturées non métalliques diverses | Biens |
| 31280000 | L2-Tôles et pièces formées à la presse | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31281500 | L3-Pièces estampées | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31281700 | L3-Pièces soudées | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31281800 | L3-Pièces poinçonnées ou ajourées | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31281900 | L3-Pièces formées par emboutissage | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31282000 | L3-Pièces hydroformées | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31282100 | L3-Pièces formées par fluotournage | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31282200 | L3-Pièces formées par laminage | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31282300 | L3-Pièces formées par étirage | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31282400 | L3-Pièces formées par explosion | N5600 | Materiaux de Construction | Biens |
| 31290000 | L2-Pièces extrudées et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31291100 | L3-Pièces extrudées hydrostatiquement et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31291200 | L3-Pièces extrudées par percussion et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31291300 | L3-Pièces extrudées à froid et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31291400 | L3-Pièces extrudées à chaud et usinées | N3460 | Accessoires de machine-outil | Biens |
| 31300000 | L2-Pièces de forge usinées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31301100 | L3-Pièces de forge libre usinées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31301200 | L3-Pièces forgées en matrice fermée et usinés | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31301300 | L3-Pièces forgées en matrice gravée et usinées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31301400 | L3-Pièces de forge mécanique usinées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31301500 | L3-Pièces forgées en anneau puis laminées et usinées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31310000 | L2-Assemblages de conduites façonnées | N3446 | Machines à forger et marteaux-pilons | Biens |
| 31311100 | L3-Assemblages de conduites collées par solvant | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31311200 | L3-Assemblages de conduites rivetées | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31311300 | L3-Forgeages par laminoir usinés alliage non ferreux | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31311400 | L3-Assemblages de conduites collées aux ultraviolets (UV) | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31311500 | L3-Assemblages de conduites soudées ou brasés | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31311600 | L3-Assemblages de conduites soudées par ultrasons | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31311700 | L3-Assemblages de conduites collées | N5630 | Tuyaux et conduites non métalliques | Biens |
| 31320000 | L2-Assemblages de barres façonnées | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321100 | L3-Assemblages de barres collées | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321200 | L3-Assemblages de barres soudées par solvant | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321300 | L3-Assemblages de barres rivetées | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321400 | L3-Assemblages de barres soudées ou brasées | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321500 | L3-Assemblages de barres collées aux ultraviolets (UV) | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321600 | L3-Assemblages de barres soudées par ultrasons | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31321700 | L3-Assemblages de barres boulonnées | N9640 | Produits primaires et demi-produits en fer et en acier | Biens |
| 31330000 | L2-Assemblages de structures façonnées | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331100 | L3-Assemblages de structures collées | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331200 | L3-Assemblages de structures boulonnées | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331300 | L3-Assemblages de structures soudées par ultrasons | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331400 | L3-Assemblages de structures collées aux ultraviolets (UV) | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331500 | L3-Assemblages de structures collées par solvant | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331600 | L3-Assemblages de structures soudées ou brasées | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31331700 | L3-Assemblages de structures rivetées | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31340000 | L2-Assemblages de tôles façonnées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341100 | L3-Assemblages de tôles soudées ou brasées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341200 | L3-Assemblages de tôles rivetées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341300 | L3-Assemblages de tôles collées par ultraviolets (UV) | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341400 | L3-Assemblages de tôles soudées par ultrasons | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341500 | L3-Assemblages de tôles collées par solvant | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341600 | L3-Assemblages de tôles collées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31341700 | L3-Assemblages de tôles boulonnées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31350000 | L2-Assemblages de tubes façonnées | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351100 | L3-Assemblages de tubes collés aux ultraviolets (UV) | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351200 | L3-Assemblages de tubes soudés ou brasés | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351300 | L3-Assemblages de tubes rivetés | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351400 | L3-Assemblages de tubes collés | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351500 | L3-Assemblages de tubes boulonnés | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351600 | L3-Assemblages de tubes collés par solvant | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31351700 | L3-Assemblages de tubes soudés par ultrasons | N9540 | Profiles en métal non ferreux | Biens |
| 31360000 | L2-Assemblages de plaques façonnées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361100 | L3-Assemblages de plaques collées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361200 | L3-Assemblages de plaques boulonnées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361300 | L3-Assemblages de plaques collées par solvant | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361400 | L3-Assemblages de plaques soudées ou brasées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361500 | L3-Assemblages de plaques collées aux ultraviolets (UV) | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361600 | L3-Assemblages de plaques soudées par ultrasons | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31361700 | L3-Assemblages de plaques rivetées | N9535 | Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux | Biens |
| 31370000 | L2-Matériaux réfractaires | N9350 | Matériaux réfractaires | Biens |
| 31371000 | L3-Produits en fibre céramique | N9350 | Matériaux réfractaires | Biens |
| 31371100 | L3-Briques réfractaires | N9350 | Matériaux réfractaires | Biens |
| 31371200 | L3-Matériaux coulables | N9350 | Matériaux réfractaires | Biens |
| 31371300 | L3-Réfractaires façonnés | N9350 | Matériaux réfractaires | Biens |
| 31371400 | L3-Carreaux réfractaires | N9350 | Matériaux réfractaires | Biens |
| 31380000 | L2-Aimants et matériaux magnétiques | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 31381100 | L3-Ensembles aimants et aimants moulés | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 31381200 | L3-Ensembles aimants et aimants frittés | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 31381300 | L3-Ensembles aimants et aimants pressés | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 31381400 | L3-Ensembles aimants et aimants en plastique encollé | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 31381500 | L3-Ensembles aimants et aimants moulés par injection | N9620 | Minéraux naturels et synthétiques | Biens |
| 31390000 | L2-Usinages | N3408 | Centres d'usinage et machines-transferts | Biens |
| 31391500 | L3-Pièces usinées de précision standard | N3408 | Centres d'usinage et machines-transferts | Biens |
| 31391600 | L3-Pièces usinées de précision moyenne | N3408 | Centres d'usinage et machines-transferts | Biens |
| 31391700 | L3-Pièces usinées de haute précision | N3408 | Centres d'usinage et machines-transferts | Biens |
| 31400000 | L2-Joints d'étanchéité | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31401500 | L3-Joints moulés | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31401600 | L3-Joints découpés (à la forme) | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31401700 | L3-Joints estampés (emboutis) | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31401800 | L3-Joints découpés au jet d'eau | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31401900 | L3-Joints liquides | N5330 | Joints et garnitures | Biens |
| 31410000 | L2-Dispositifs d'étanchéité | N3470 | Ensembles, lots et trousses pour atelier | Biens |
| 31411500 | L3-Dispositifs d'étanchéité découpés au tour | N3470 | Ensembles, lots et trousses pour atelier | Biens |
| 31411600 | L3-Dispositifs d'étanchéité découpés (à la forme) | N3470 | Ensembles, lots et trousses pour atelier | Biens |
| 31411700 | L3-Garnitures mécaniques | N3470 | Ensembles, lots et trousses pour atelier | Biens |
| 31411800 | L3-Dispositifs d'étanchéité à membrane | N3470 | Ensembles, lots et trousses pour atelier | Biens |
| 31411900 | L3-Dispositifs d'étanchéité moulés | N3470 | Ensembles, lots et trousses pour atelier | Biens |
| 31420000 | L2-Pièces frittées | N5915 | Filtres et réseaux | Biens |
| 31421500 | L3-Filtres frittés | N5915 | Filtres et réseaux | Biens |
| 32000000 | L1-Composants et fournitures électroniques | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 32100000 | L2-Circuits imprimés, circuits intégrés et micro-assemblages | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 32101500 | L3-Montages de circuit et composants radiofréquences RF | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 32101600 | L3-Circuits intégrés | N3670 | Machines spéciales pour la fabrication de semi-conducteurs, de microcircuits et de plaques à circuit imprimé | Biens |
| 32110000 | L2-Dispositifs à semi-conducteurs discrets | N5961 | Composants à semi-conducteur et matériel connexe | Biens |
| 32111500 | L3-Diodes | N5961 | Composants à semi-conducteur et matériel connexe | Biens |
| 32111600 | L3-Transistors | N5961 | Composants à semi-conducteur et matériel connexe | Biens |
| 32111700 | L3-Dispositifs à semi-conducteur | N5961 | Composants à semi-conducteur et matériel connexe | Biens |
| 32120000 | L2-Composants discrets passif | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 32121500 | L3-Condensateurs | N5910 | Condensateurs | Biens |
| 32121600 | L3-Résistances | N5905 | Résistances | Biens |
| 32121700 | L3-Composants discrets | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 32121800 | L3-Filtres de signaux | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 32121900 | L3-Résonateurs | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 32130000 | L2-Matériel électronique, accessoires et composants | N5975 | Matériel et fournitures électriques | Biens |
| 32131000 | L3-Composants électroniques, matériaux et accessoires | N5975 | Matériel et fournitures électriques | Biens |
| 32140000 | L2-Dispositifs à tube électronique et accessoires | N5960 | Tubes électroniques et matériel connexe | Biens |
| 32141000 | L3-Tubes électroniques | N5960 | Tubes électroniques et matériel connexe | Biens |
| 32141100 | L3-Pièces et accessoires pour tubes électroniques | N5960 | Tubes électroniques et matériel connexe | Biens |
| 32150000 | L2-Appareils de contrôle-commande, composants et accessoires | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 32151500 | L3-Indicateurs de contrôle et appareils de signalisation | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 32151600 | L3-Sous-systèmes d'automates programmables | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 32151700 | L3-Automates programmables | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 32151800 | L3-Dispositif de contrôle de sécurité | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 32151900 | L3-Dispositifs de connectivité des commandes de l'automatisation | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 32152000 | L3-Systèmes de commande ou d'automatisation intégrés des processus | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 39000000 | L1-Installations, éclairages, composants, accessoires et approvisionnements électriques | N6240 | Lampes électriques | Biens |
| 39100000 | L2-Lampes, ampoules et composants de lampe | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39101600 | L3-Lampes et ampoules | N6240 | Lampes électriques | Biens |
| 39101800 | L3-Composants de lampe et accessoires | N6240 | Lampes électriques | Biens |
| 39101900 | L3-Régulateurs de puissance et transformateurs de lampe | N6250 | Ballasts, douilles de lampe et starters | Biens |
| 39110000 | L2-Éclairages, fixations et accessoires | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39111500 | L3-Éclairages intérieurs et fixations | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39111600 | L3-Éclairages industriel d'extérieur et paysager, fixations et accessoires | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39111700 | L3-Éclairages de secours et accessoires | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39111800 | L3-Accessoires pour l'éclairage | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39111900 | L3-Fixations et dispositifs d'éclairage de sécurité | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39112000 | L3-Éclairages portables et temporaire et accessoires | N6210 | Appareils d'éclairage électrique intérieurs et extérieurs | Biens |
| 39112100 | L3-Eclairage optique | N6230 | Equipements d'éclairage électrique transportables et à main | Biens |
| 39112200 | L3-Appareils pour effets spéciaux | N6260 | Appareils d'éclairage non électrique | Biens |
| 39112300 | L3-Accessoires d'éclairage de studio ou de scènes | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 39112400 | L3-Appareils de commande et de gradation de l'éclairage de studio et de scène | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 39112500 | L3-Luminaires de studio et de scène | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 39112600 | L3-Appareils d'éclairage non électrique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 39120000 | L2-Équipements, composants et fournitures électriques | N5935 | Connecteurs électriques | Biens |
| 39121000 | L3-Équipements de conditionnement de courant | N5935 | Connecteurs électriques | Biens |
| 39121100 | L3-Centres de distribution et de contrôle et accessoires | N5945 | Relais et solénoïdes | Biens |
| 39121300 | L3-Boîtiers et coffrets électriques, fixations et accessoires | N5975 | Matériel et fournitures électriques | Biens |
| 39121400 | L3-Cosses, fiches et connecteurs électriques | N5975 | Matériel et fournitures électriques | Biens |
| 39121500 | L3-Interrupteurs, commutateurs, commandes, relais et accessoires | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 39121600 | L3-Appareils de protection des circuits et accessoires | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 39121700 | L3-Matériel et fournitures électriques | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 39121800 | L3-Installation de Constructions Intelligentes | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 39121900 | L3-Dispositifs de sécurité électrique et accessoires | N6110 | Equipement électrique de commande | Biens |
| 39122000 | L3-Variateurs électriques de vitesse | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 39122100 | L3-Équipement de transmission et de distribution d'électricité | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 39122200 | L3-Interrupteurs, commutateurs et accessoires électriques | N5930 | Interrupteurs/contacteurs/commutateurs | Biens |
| 39122300 | L3-Relais et accessoires électriques | N6150 | Equipements divers d'alimentation et de distribution électriques | Biens |
| 39130000 | L2-Dispositifs pour l'administration du câblage électrique, fournitures et accessoires | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 39131500 | L3-Marqueurs et dispositifs de marquage des fils électriques | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 39131600 | L3-Dispositifs de protection des fils électriques | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 39131700 | L3-Conduits et blindages pour chemin de câble | N6100 | Fils Electriques Et Equipements Generateurs Et Distributeurs D'Energie | Biens |
| 40000000 | L1-Équipements, composants et systèmes de conditionnement et de distribution de fluides et de gaz | N4140 | Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie | Biens |
| 40100000 | L2-Chauffage, ventilation et circulation d'air | N4120 | Equipement de conditionnement d'air | Biens |
| 40101500 | L3-Ventilation | N4140 | Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie | Biens |
| 40101600 | L3-Circulation d'air, pièces et accessoires | N4140 | Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie | Biens |
| 40101700 | L3-Refroidissement | N4140 | Equipements de ventilation, de circulation d'air et de soufflerie | Biens |
| 40101800 | L3-Installation de chauffage, pièces et accessoires | N4410 | Chaudières industrielles | Biens |
| 40101801 | L4-Évacuateur de chaleur | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101802 | L4-Échangeur de chaleur | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101805 | L4-Fournaise | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101806 | L4-Thermopompe | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101807 | L4-Système de chauffage solaire | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101808 | L4-Poêle à chauffage | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101809 | L4-Radiateurs à circulation | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101810 | L4-Chaufferette électrique | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101811 | L4-Chaufferette à convection | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101812 | L4-Échangeurs en deux parties | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101813 | L4-Échangeurs à double tube | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101814 | L4-Appareils de chauffage tubulaires à ailettes | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101815 | L4-Thermoplongeurs | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101816 | L4-Échangeurs à la chaudière | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101817 | L4-Échangeurs simples | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101818 | L4-Appareils de chauffage d'air industriels | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101819 | L4-Radiateurs indépendants | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
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| 40101822 | L4-Appareils de chauffage tubulaires | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101823 | L4-Échangeurs de chaleur à deux parcours | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101824 | L4-Éléments chauffants à quartz | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
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| 40101826 | L4-Chauffe-eaux commerciaux | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101827 | L4-Éléments chauffants en fibres céramique | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101828 | L4-Cartouches chauffantes | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101829 | L4-Colliers chauffants | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101830 | L4-Éléments chauffants | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101831 | L4-Appareils de chauffage à induction | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101832 | L4-Portes pour installation de chauffage | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101833 | L4-Dispositif d'allumage de chauffage ou de chaudière | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101834 | L4-Brûleurs | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101837 | L4-Cheminée | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101838 | L4-Économiseur | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101839 | L4-Déflecteur | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101840 | L4-Elément chauffant à film | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101841 | L4-Préchauffeurs d'air | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101842 | L4-Dispositif de déglaçage | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101843 | L4-Four électrique | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101844 | L4-Four de fusion à vide chauffé par induction à haute fréquence | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101845 | L4-Four à réverbère | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101846 | L4-Four de bain de sel | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101847 | L4-Four électrique pour carburation et nitrification | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101848 | L4-Système de chauffage à air pulsé | N4420 | Echangeurs de chaleur et condenseurs de vapeur | Biens |
| 40101849 | L4-Collecteur de distribution d'eau chaude | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101850 | L4-Crématorium | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101851 | L4-Pièces et accessoires pour chaudière | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101852 | L4-Pièces et accessoire d'échangeur de chaleur à plaques | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 40101900 | L3-Contrôle de l'humidité | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101901 | L4-Vaporisateurs | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101902 | L4-Déshumidificateurs | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40101903 | L4-Humidificateur | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40102000 | L3-Chaudières | N4520 | Equipements de chauffage et de chauffe-eau | Biens |
| 40102100 | L3-Cheminée et accessoires | N6685 | Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité | Biens |
| 40140000 | L2-Distribution de gaz et de fluides | N4800 | Vannes, Soupapes, Clapets, Robinets Et Valves | Biens |
| 40141600 | L3-Robinets, vannes, valves et assimilés | N4800 | Vannes, Soupapes, Clapets, Robinets Et Valves | Biens |
| 40141700 | L3-Raccords et pièces | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 40141719 | L4-Adaptateurs de plomberie | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141720 | L4-Raccords de plomberie | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141725 | L4-Supports de plomberie | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141726 | L4-Prises d'eau | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141727 | L4-Évents de plomberie | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141731 | L4-Tuyères, embouchures ou buses | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141732 | L4-Armatures de plomberie | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141734 | L4-Protecteur de tuyau flexible | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141735 | L4-Entonnoirs | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141736 | L4-Embout de graissage | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141737 | L4-Diaphragmes | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141738 | L4-Bouchons de vidange | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141739 | L4-Couvercle de canalisation | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141740 | L4-Robinets de carburant | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141741 | L4-Accessoires de diaphragme | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141742 | L4-Atomiseurs | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141743 | L4-Bouchon ou embouts de buse | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141744 | L4-Cuvette de rétention | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141745 | L4-Bouchons fusibles | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141746 | L4-Voyant de liquide | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141747 | L4-Bac à graisse | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141749 | L4-Soupape anti vide | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141750 | L4-Bras de vidange | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141751 | L4-Tube à bout coudé | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141755 | L4-Support pendulaire pour tuyau | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141756 | L4-Accessoire de boîtier de raccordement de tuyau | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141757 | L4-Écusson | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141758 | L4-Canal de drainage | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141759 | L4-Avaloir de plancher | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141760 | L4-Borne d'incendie anti-gel | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141761 | L4-Collecteur de tuyaux | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141762 | L4-Bac de protection pour compteur d'eau | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141763 | L4-Amortisseur de coup de bélier | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141764 | L4-Ensemble raccord-tuyau flexible | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141765 | L4-Séparateur de drain | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141766 | L4-Sellette à pression pour canalisations d'eau | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141767 | L4-Sabot de tuyau | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141768 | L4-Adaptateur sans fosse | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141769 | L4-Bouche à clé ou local des robinets | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141770 | L4-Machine de soudage par fusion des tuyaux | N4510 | Equipement et accessoires sanitaires | Biens |
| 40141900 | L3-Conduites ou gaines | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 40142000 | L3-Tuyaux | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 40142200 | L3-Régulateurs de gaz ou de fluide | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 40142500 | L3-Crépines, filtres ou purgeurs | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 40150000 | L2-Pompes et compresseurs industriels | N4300 | Pompes Et Compresseurs | Biens |
| 40151500 | L3-Pompes | N4310 | Compresseurs et pompes à vide | Biens |
| 40151600 | L3-Compresseurs | N4310 | Compresseurs et pompes à vide | Biens |
| 40151700 | L3-Pièces et accessoires de pompe | N4320 | Pompes à moteur et pompes à main | Biens |
| 40151800 | L3-Pièces et accessoires pour compresseurs | N4320 | Pompes à moteur et pompes à main | Biens |
| 40160000 | L2-Filtration et épuration industrielles | N4330 | Centrifugeuses, séparateurs et filtres à pression et à dépression | Biens |
| 40161500 | L3-Filtres | N5915 | Filtres et réseaux | Biens |
| 40161501 | L4-Filtres à vide | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161502 | L4-Filtre d'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161503 | L4-Collecteurs de poussière | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161504 | L4-Filtres à huile | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161505 | L4-Filtres à air | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161506 | L4-Machines à filtrer | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161507 | L4-Filtres à diaphragme | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161508 | L4-Filtres à poche, à manche ou à boyau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161509 | L4-Filtres à absorption ou d'absorption | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161511 | L4-Filtres coalescents | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161512 | L4-Filtres électroniques | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161513 | L4-Filtres à carburant | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161514 | L4-Filtres pour conduite de gaz | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161515 | L4-Filtres hydrauliques | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161516 | L4-Filtres de conduite | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161517 | L4-Filtres optiques | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161518 | L4-Filtres à microfibres | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161519 | L4-Filtres à panneau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161520 | L4-Filtres radiaux à cartouche | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161521 | L4-Bases de filtre | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161522 | L4-Cartouches de filtres | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161524 | L4-Filtres à peinture | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161525 | L4-Boîtiers pour filtres | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161526 | L4-Porte-filtre ou accessoires | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161527 | L4-Kits pour la réparation des filtres | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161528 | L4-Filtre à sable | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161529 | L4-Tuyeau pour filtrage | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161530 | L4-Filtre à air d'habitacle | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161531 | L4-Assemblage de filtres | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161532 | L4-Crépine | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161533 | L4-Filtre de déchets solides | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161600 | L3-Epuration | N5915 | Filtres et réseaux | Biens |
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| 40161602 | L4-Epurateurs d'air | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161603 | L4-Machine de nettoyage de tuyau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161604 | L4-Régénérateur d'huile | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161605 | L4-Tour déodorisante | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161606 | L4-Générateur d'ozone pour l'épuration de l'air | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161607 | L4-Système de désulfurisation des gaz de combustion | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161608 | L4-Stérilisateur d'air | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161609 | L4-Système de purification d'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 40161700 | L3-Séparateurs | N5915 | Filtres et réseaux | Biens |
| 40161800 | L3-Couches filtrantes | N5915 | Filtres et réseaux | Biens |
| 40170000 | L2-Tuyauterie et raccords connexes | N4700 | Conduites, Tubes, Tuyaux Et Accessoires | Biens |
| 40171500 | L3-Tuyaux et tuyauterie à usage commercial | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
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| 40171700 | L3-Adaptateurs pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40171800 | L3-Rondelles à surface angulaire pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40171900 | L3-Brides de tuyauterie auxiliaires | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
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| 40173500 | L3-Bouchons pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40173600 | L3-Manchons d'accouplement de réduction pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40173700 | L3-Brides de réduction pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40173800 | L3-Colliers de réparation pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40173900 | L3-Disques de rupture de tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174000 | L3-Brides coulissantes pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174100 | L3-Brides à emboîtement pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174200 | L3-Raccords « sockolet » pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174300 | L3-Espaceurs de tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174400 | L3-Brides escamotables pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174500 | L3-Pivots ou joints rotatifs pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174600 | L3-Raccords en T pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174700 | L3-Brides filetées pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174800 | L3-Brides de toilette pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40174900 | L3-Raccords de tuyauterie | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40175000 | L3-Brides à long col pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40175100 | L3-Raccords « weldolets » | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40175200 | L3-Raccords en Y pour tuyaux | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40175300 | L3-Raccords et brides pour tuyaux spécialisés | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40180000 | L2-Tubes, tuyaux et raccords | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40181500 | L3-Tuyaux en cuivre soudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40181600 | L3-Tuyaux en laiton soudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40181700 | L3-Tuyaux en aluminium soudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40181800 | L3-Tuyaux en acier soudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40181900 | L3-Tuyaux en acier inoxydable soudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182000 | L3-Tuyaux en cuivre sans soudure | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182100 | L3-Tuyaux en laiton sans soudure | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182200 | L3-Tuyaux en aluminium sans soudure | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182300 | L3-Tuyaux en acier sans soudure | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182400 | L3-Tuyaux en acier inoxydable sans soudure | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182500 | L3-Tuyaux en cuivre extrudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182600 | L3-Tuyaux en laiton extrudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182700 | L3-Tuyaux en aluminium extrudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182800 | L3-Tuyaux en acier extrudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40182900 | L3-Tuyaux en acier inoxydable extrudé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183000 | L3-Tuyaux en caoutchouc et en plastique | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183001 | L4-Tuyaux en caoutchouc | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183002 | L4-Tuyaux en PVC | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183003 | L4-Tuyaux en CPVC | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183004 | L4-Tuyaux en polyéthylène haute densité | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183005 | L4-Tuyaux de caoutchouc pour application à basse pression | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183006 | L4-Tuyaux thermorétractables | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183007 | L4-Tuyaux en mousse de caoutchouc | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183008 | L4-Tuyaux en polyuréthane (PU) | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183009 | L4-Tuyaux à manchon tressé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183010 | L4-Tuyaux en caoutchouc pour application à haute pression avec ensemble de montage | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183011 | L4-Tuyaux en silicone | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183100 | L3-Raccords pour tubes | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183101 | L4-Tuyaux coudés | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183102 | L4-Tuyaux en « T » | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183103 | L4-Raccord de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183104 | L4-Bouchon de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183105 | L4-Mamelon de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183106 | L4-Bouchon de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183107 | L4-Raccord de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183108 | L4-Bague de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183109 | L4-Adaptateur pour tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183110 | L4-Connecteur de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183111 | L4-Traverse pour tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183112 | L4-Réducteur de tuyau | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183200 | L3-Tubes en fer | N4730 | Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps | Biens |
| 40183201 | L4-Tuyau en fer plié | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183202 | L4-Tuyau en fer percé | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183203 | L4-Tuyau à extrémités formées en fer | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183204 | L4-Tuyau en fer multiport | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183205 | L4-Tuyau en fer chanfreiné | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 40183206 | L4-Ensemble de tuyaux en fer | N4710 | Conduites et tubes rigides | Biens |
| 41000000 | L1-Équipements de laboratoire, de mesure, d'observation et d'essai | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41100000 | L2-Équipements scientifiques et de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41101500 | L3-Équipements et fournitures de laboratoire pour le mélange, la dispersion et l'homogénéisation | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41101700 | L3-Équipements de laboratoire pour le perçage, le meulage, le découpage, le concassage et le pressage | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41101800 | L3-Équipements de laboratoire de physique des électrons et de l'état solide | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41101900 | L3-Équipements de laboratoire destinés à l'étude des ions | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41102400 | L3-Équipements de laboratoire pour le chauffage et le séchage | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41102500 | L3-Équipements et accessoires de laboratoire pour l'entomologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41102600 | L3-Équipements et accessoires de laboratoire pour l'étude des animaux | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41102700 | L3-Équipements de cristallographie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41102900 | L3-Équipements d'histologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103000 | L3-Équipements de laboratoire pour le refroidissement | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103200 | L3-Équipements de lavage et de nettoyage pour laboratoires | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103300 | L3-Équipements de mécanique des fluides | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103400 | L3-Équipements de conditionnement de l'environnement pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103500 | L3-Enceintes de laboratoire et accessoires | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103700 | L3-Bains de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103800 | L3-Équipements et fournitures de laboratoire pour mélanger et agiter | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41103900 | L3-Centrifugeuses de laboratoire et accessoires | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104000 | L3-Matériel de prélèvement | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104100 | L3-Récipients et fournitures de collecte de spécimens et de transport | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104200 | L3-Équipements et fournitures de purification de l'eau pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104300 | L3-Équipements pour fermentation | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104400 | L3-Équipements d'incubation pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104500 | L3-Étuves et accessoires pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104600 | L3-Fours et accessoires pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104700 | L3-Lyophilisateurs de laboratoire et accessoires | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104800 | L3-Matériel et fournitures pour extraction, évaporation, distillation et décantation de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41104900 | L3-Équipements ou accessoires de filtration pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105000 | L3-Tamis et équipements de criblage pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105100 | L3-Pompes et tubulures pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105200 | L3-Matériel et accessoires pour coloration de lames de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105300 | L3-Systèmes et fournitures d'électrophorèse et de transfert pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105500 | L3-Éléments et kits d'extraction, de purification et de quantification de l'acide nucléique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105600 | L3-Produits de séquençage de l'ADN (acide désoxyribonucléique) | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105700 | L3-Arrangements de gènes | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105800 | L3-Produits de traduction et de transcription in vitro | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41105900 | L3-Banques et matériel assimilé | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106000 | L3-Systèmes de détection et de marquage de l'acide nucléique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106100 | L3-Kits d'analyse d'ADN (acide désoxyribonucléique) | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106200 | L3-Matériel, kits et milieux pour la transformation et la propagation des microorganismes | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106300 | L3-Produits pour amplification en chaîne par polymérase et amplification en chaîne par polymérase-transcriptase inverse | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106400 | L3-Amorce, lieurs et adaptateurs | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106500 | L3-Produits d'expression des protéines | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106600 | L3-Vecteurs | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41106700 | L3-Matériel et accessoires de laboratoire de botanique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41110000 | L2-Instruments d'essai, d'examen et de mesure | N3000 | Equipement Mecanique De Transmission De Puissance | Biens |
| 41111500 | L3-Instruments de mesure du poids | N4470 | Réacteurs nucléaires | Biens |
| 41111600 | L3-Instruments de mesure de la longueur, de l'épaisseur ou de la distance | N5200 | Instruments De Mesure Et De Verification | Biens |
| 41111700 | L3-Instruments d'examen et d'observation et accessoires | N5210 | Instruments de mesure et de vérification d'artisan | Biens |
| 41111800 | L3-Équipements d'examens non destructifs | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 41111900 | L3-Instruments indicateurs et enregistreurs | N6605 | Instruments de navigation | Biens |
| 41112100 | L3-Transducteurs | N6625 | Instruments d'essai et de mesure de propriétés électriques et électroniques | Biens |
| 41112200 | L3-Instruments de mesure de la chaleur et de la température | N6625 | Instruments d'essai et de mesure de propriétés électriques et électroniques | Biens |
| 41112300 | L3-Instruments de mesure de l'humidité | N6625 | Instruments d'essai et de mesure de propriétés électriques et électroniques | Biens |
| 41112400 | L3-Instruments de surveillance et de mesure de la pression | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41112500 | L3-Instruments de mesure et d'observation des flux liquides et gazeux | N6635 | Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques | Biens |
| 41112600 | L3-Matériel de vérification et de test d'hygiène | N6635 | Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques | Biens |
| 41112700 | L3-Équipements pour grains et aliments | N6635 | Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques | Biens |
| 41112800 | L3-Équipements et instruments relatifs au transport | N6635 | Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques | Biens |
| 41112900 | L3-Équipements et instruments de navigation | N6635 | Equipements d'essai et de contrôle de propriétés physiques | Biens |
| 41113000 | L3-Instruments et fournitures pour l'évaluation chimique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113100 | L3-Analyseurs et appareils de contrôle des gaz | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113300 | L3-Analyseurs de liquides, de solides et d'éléments | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113400 | L3-Instruments d'évaluation nucléaire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113600 | L3-Équipements de mesures et d'essais électriques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113700 | L3-Instruments de mesure et de contrôle pour l'électronique et les communications | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113800 | L3-Instruments géophysiques et géotechniques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41113900 | L3-Équipements de mesure des sols | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114000 | L3-Équipements de mesure des roches et des strates | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114100 | L3-Instruments sismologiques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114200 | L3-Instruments d'arpentage | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114300 | L3-Instruments d'hydrologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114400 | L3-Instruments de météorologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114500 | L3-Instruments de mécanique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114600 | L3-Instruments d'essai de métaux, de métallurgie et de matériaux structurels | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41114700 | L3-Instruments d'essai pour papiers, bois et textiles | N6655 | Instruments de géophysique | Biens |
| 41114800 | L3-Instruments d'essai pour céramiques et verres | N6655 | Instruments de géophysique | Biens |
| 41115100 | L3-Instruments d'essai de charbon et de minerai | N6660 | Instruments et appareils météorologiques | Biens |
| 41115200 | L3-Systèmes radar et sonar et leurs composants | N6670 | Balances | Biens |
| 41115300 | L3-Équipements de génération et de mesure de lumière et d'ondes | N6675 | Instruments de dessin, de levé de plan et de cartographie | Biens |
| 41115400 | L3-Équipements de spectroscopie | N6675 | Instruments de dessin, de levé de plan et de cartographie | Biens |
| 41115500 | L3-Équipements de génération et de mesure de sons | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 41115600 | L3-Équipements et accessoires de mesures d'électrochimie | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 41115700 | L3-Instruments et accessoires de mesures chromatographiques | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 41115800 | L3-Fournitures ou accessoires pour analyseurs diagnostiques et cliniques | N6680 | Instruments de mesure d'écoulement des fluides, de niveau de liquide et de mouvement mécanique | Biens |
| 41116000 | L3-Réactifs pour analyseurs diagnostiques et cliniques | N6685 | Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité | Biens |
| 41116100 | L3-Kits de test, contrôles qualité, calibreurs et standards manuels | N6685 | Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité | Biens |
| 41116200 | L3-Matériel et fournitures pour diagnostic clinique ou diagnostic à distance | N6685 | Instruments de contrôle et de mesure de pression, de température et d'humidité | Biens |
| 41116300 | L3-Testeurs de point éclair pour usage en laboratoire | N6695 | Combinaisons et instruments divers | Biens |
| 41116400 | L3-Instruments de mesure des vibrations et des accélérations | N5840 | Equipement radar non aéronef | Biens |
| 41116500 | L3-Accessoires et pièces détachées pour instruments de laboratoire | N6695 | Combinaisons et instruments divers | Biens |
| 41120000 | L2-Fournitures et matériels de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41121500 | L3-Pipettes et équipements et fournitures de manipulation des liquides | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41121600 | L3-Embouts de pipettes | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41121700 | L3-Tubes | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41121800 | L3-Fournitures, articles en verre et plastiques pour laboratoire à usage général | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122000 | L3-Seringues de prélèvement ou de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122100 | L3-Fournitures pour culture de tissus et criblage à haut débit | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122200 | L3-Creusets | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122300 | L3-Protections ou revêtements pour paillasses | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122400 | L3-Matériel de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122500 | L3-Bouchons pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122600 | L3-Fournitures et lames de microscope de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122700 | L3-Étiquettes et rubans adhésifs pour laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41122800 | L3-Supports, portoirs et plateaux de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41123000 | L3-Dessiccateurs ou dessiccants de laboratoire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41123100 | L3-Fournitures pour dialyse | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41123200 | L3-Échantillons conservés et fournitures | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41123300 | L3-Conteneurs et armoires de laboratoire à usage général | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41123400 | L3-Instruments de dosage | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41130000 | L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés dans la fabrication de produits sanguins et pour des analyses hématologiques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41131500 | L3-Appareils d'hématologie automatisés et semi-automatisés | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41131600 | L3-Matériel pour fabrication de produits sanguins | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41131700 | L3-Trousses et fournitures pour analyse hématologique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41131800 | L3-Réactifs hématologiques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41131900 | L3-Instruments manuels d'hématologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41140000 | L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés pour des analyses de chimie clinique | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41141500 | L3-Étalons anioniques, chimie clinique | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41141600 | L3-Enzymes, chimie clinique | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41141700 | L3-Réactifs, chimie clinique | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41141800 | L3-Substrats, chimie clinique | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41142100 | L3-Réactifs titrants, chimie clinique | N6630 | Instruments d'analyse chimique | Biens |
| 41150000 | L2-Systèmes, composants et fournitures d'analyse de laboratoire et de toxicologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41151500 | L3-Étalons colorimétriques pour laboratoire clinique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41151600 | L3-Instruments de laboratoire clinique | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41151700 | L3-Systèmes d'analyses toxicologiques cliniques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41160000 | L2-Produits de culture cellulaire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41161500 | L3-Produits de culture cellulaire et tissulaire | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41170000 | L2-Instruments de diagnostic et de microbiologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41171500 | L3-Instruments de diagnostic | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41171600 | L3-Instruments de microbiologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41180000 | L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés pour des épreuves immunologiques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41181500 | L3-Systèmes d'épreuves immunologiques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41181600 | L3-Réactifs et matériel de laboratoire d'immunologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41181700 | L3-Extraits allergéniques comestibles utilisés en immunologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41181800 | L3-Extraits allergéniques non comestibles utilisés en immunologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41181900 | L3-Systèmes d'analyse immunologique d'antigènes associés aux tumeurs | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41190000 | L2-Instruments et accessoires utilisés en pathologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41191500 | L3-Instruments de pathologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41191600 | L3-Accessoires de pathologie | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41200000 | L2-Systèmes, composants et fournitures utilisés pour des épreuves sérologiques et la préparation d'échantillons | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41202000 | L3-Réactifs sérologiques | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41202100 | L3-Réactifs utilisés pour la préparation de spécimens | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 41202103 | L4-Préparations d'enzymes | N6640 | Equipement et approvisionnements de laboratoire | Biens |
| 42000000 | L1-Matériel, accessoires et fournitures à usage médical | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42120000 | L2-Matériel et fournitures à usage vétérinaire | N6500 | Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires | Biens |
| 42121500 | L3-Matériel vétérinaire | N6500 | Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires | Biens |
| 42121600 | L3-Produits vétérinaires | N6500 | Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires | Biens |
| 42121700 | L3-Mobilier clinique à usage vétérinaire | N6500 | Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires | Biens |
| 42121800 | L3-Matériel et fournitures pour insémination artificielle en médecine vétérinaire | N6500 | Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires | Biens |
| 42130000 | L2-Vêtements et tenues à usage médical | N6532 | Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial | Biens |
| 42131500 | L3-Vêtements pour patients | N6532 | Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial | Biens |
| 42131600 | L3-Vêtements pour le personnel médical et articles apparentés | N6532 | Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial | Biens |
| 42131700 | L3-Textiles à usage chirurgical | N6532 | Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial | Biens |
| 42132100 | L3-Textiles ménagers à usage hospitalier | N6532 | Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial | Biens |
| 42132200 | L3-Accessoires et gants médicaux | N6532 | Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial | Biens |
| 42140000 | L2-Fournitures et produits pour les soins et le traitement des patients | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42141500 | L3-Écouvillons applicateurs ou tampons de coton hydrophile | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42141600 | L3-Bassins hygiéniques, bassins de lit, urinaux et kits d'admission | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42141700 | L3-Produits de prévention contre le décubitus | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42141800 | L3-Matériel d'électrothérapie | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42141900 | L3-Fournitures pour administration de lavements | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142100 | L3-Produits pour thermothérapies ou thérapies froides | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142200 | L3-Produits d'hydrothérapie | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142300 | L3-Produits de diagnostique médical | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142500 | L3-Aiguilles et accessoires d'injection et d'aspiration | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142600 | L3-Seringues et accessoires | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142700 | L3-Fournitures urologiques | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142800 | L3-Matériel et fournitures pour thérapie vasculaire et compressothérapie | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42142900 | L3-Articles de lunetterie esthétique ou pour correction de la vision et produits apparentés | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143100 | L3-Fournitures et matériel obstétriques et gynécologiques | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143200 | L3-Fournitures ou matériel pour le traitement de la fertilité et de la stérilité | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143300 | L3-Matériel ou accessoires pour chimiothérapie | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143400 | L3-Matériel et fournitures pour contrôler l'hyperhidrose | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143500 | L3-Produits et accessoires de traitement de la sphère ORL | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143600 | L3-Dispositifs ou accessoires de contention | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143700 | L3-Système de photothérapie et accessoires | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143800 | L3-Instruments, fourniture et équipements de mesure de pression vésicale | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42143900 | L3-Produits pour l'incontinence anale | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42144000 | L3-Pièces et accessoires pour prothèses auditives externes | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42144100 | L3-Produits pour drainage de la cavité pleurale | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42144200 | L3-Matériel d'acupuncture | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42144300 | L3-Produits de contrepulsion externe (CPE) | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42144400 | L3-Produits d'aspiration à usage non chirurgical | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42144500 | L3-Instruments et fournitures utilisés dans le traitement de l'impuissance et des troubles sexuels | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42150000 | L2-Matériel et fournitures dentaires | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42151500 | L3-Matériel et fournitures de dentisterie esthétique | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42151600 | L3-Instruments et dispositifs dentaires et de sous-spécialité | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42151700 | L3-Meubles pour cliniques dentaires | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42151800 | L3-Fournitures pour obturation, finition et polissage dentaires | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42151900 | L3-Matériel et fournitures pour hygiène et soins dentaires préventifs | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152000 | L3-Matériel d'imagerie dentaire et fournitures | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152100 | L3-Matériel et fournitures dentaires et matériel de formation et provisions | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152200 | L3-Matériel et fournitures pour laboratoires et stérilisation dentaires | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152300 | L3-Lasers, éclairages, matériel et fournitures en fibre optique à usage dentaire | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152400 | L3-Matériel dentaire | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152500 | L3-Fournitures générales de dentisterie | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152600 | L3-Fournitures spécifiques d'opérations dentaires | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152700 | L3-Fournitures et matériel orthodontiques et prosthodontiques | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152800 | L3-Matériel et fournitures à usage parodontal | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42152900 | L3-Accessoires pour instruments et dispositifs dentaires et de sous-spécialité | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42153000 | L3-Ensembles d'instruments et de dispositifs dentaires et de sous-spécialité | N6520 | Instruments, équipement et approvisionnements dentaires | Biens |
| 42160000 | L2-Fournitures et matériel de dialyse | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42161500 | L3-Fournitures et matériel pour dialyse péritonéale ou d'équilibre | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42161600 | L3-Fournitures et matériel pour hémodialyses extracorporelles | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42161700 | L3-Fournitures et matériel pour hémofiltration | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42161800 | L3-Fournitures et matériel pour thérapies de remplacement rénal continues (TRRC) | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42161900 | L3-Équipement et fournitures d'aphérèse thérapeutique | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42170000 | L2-Produits pour assistance médicale d'urgence et sur le terrain | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42171500 | L3-Produits de gestion des catastrophes pour assistance médicale d'urgence | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42171600 | L3-Produits de désincarcération, d'immobilisation et de transport pour assistance médicale d'urgence | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42171700 | L3-Couvertures pour assistance médicale d'urgence | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42171800 | L3-Matériel de gestion des voies aériennes supérieures pour assistance médicale d'urgence | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42171900 | L3-Trousses ou boîtes de rangement pour assistance médicale d'urgence | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42172000 | L3-Kits pour assistance médicale d'urgence et sur le terrain | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42172100 | L3-Produits de réanimation pour assistance médicale d'urgence | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42180000 | L2-Produits d'examen et de contrôle du patient | N6500 | Equipements Et Approvisionnements Medicaux, Dentaires Et Veterinaires | Biens |
| 42181500 | L3-Produits d'examen et de diagnostic à usage général | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42181600 | L3-Appareils de mesures de la pression artérielle et produits apparentés | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42181700 | L3-Électrocardiographes (ECG) et produits apparentés | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42181800 | L3-Sphygmo-oxymètres | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42181900 | L3-Dispositifs de contrôle de soins de courte durée et produits apparentés | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182000 | L3-Spéculums et accessoires d'examen médical à usage diagnostique | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182100 | L3-Stéthoscopes et produits apparentés | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182200 | L3-Thermomètres médicaux et accessoires | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182300 | L3-Produits pour examens neurologiques | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182400 | L3-Produits d'aide auditive | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182500 | L3-Gyromètres ou rhino anémomètres | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182600 | L3-Éclairages ou lampes pour examens médicaux | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182700 | L3-Appareils de mesure pour examens médicaux | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42182800 | L3-Balances médicales | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42183000 | L3-Produits d'examen pour diagnostics ophtalmiques | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42183200 | L3-Matériel et fournitures pour examen relatif aux allergies | N6540 | Instruments, équipement et approvisionnements ophtalmologiques | Biens |
| 42183400 | L3-Caméras ophtalmiques | N6540 | Instruments, équipement et approvisionnements ophtalmologiques | Biens |
| 42183500 | L3-Ophtalmoscopes | N6540 | Instruments, équipement et approvisionnements ophtalmologiques | Biens |
| 42190000 | L2-Produits pour établissements médicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42191500 | L3-Équipements de manipulation et de distribution de matériel pour établissements médicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42191600 | L3-Réseaux intérieurs pour établissements médicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42191700 | L3-Produits pour gaz médicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42191800 | L3-Lits et accessoires pour le patient | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42191900 | L3-Mobilier clinique | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192000 | L3-Tables d'examen clinique et de soins | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192100 | L3-Sièges et tabourets cliniques et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192200 | L3-Produits pour le transport du patient | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192300 | L3-Élévateurs pour le patient | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192400 | L3-Produits de transport et de transfert de matériel médical | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192500 | L3-Protections pour matériel médical | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192600 | L3-Dispositifs de distribution et de dosage de médicaments et fournitures pour dispositifs distribution et de dosage de médicaments | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192700 | L3-Tables d'examen spécialisées et produits connexes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42192800 | L3-Produits d'élimination des déchets biomédicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42200000 | L2-Produits d'imagerie diagnostique médicale et de médecine nucléaire | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42201500 | L3-Scanners ou tubes pour tomographie médicale par ordinateur et produits apparentés | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42201600 | L3-Produits d'imagerie médicale par résonance magnétique | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42201700 | L3-Produits pour imagerie médicale à ultrasons, doppler ou échographie | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42201800 | L3-Produits de diagnostic médical par rayons X | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42201900 | L3-Négatoscopes et équipements de visualisation de film radiologiques médicaux | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202000 | L3-Caméras de diagnostic médical à rayons gamma et produits apparentés | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202100 | L3-Produits de curiethérapie | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202200 | L3-Produits gammathérapie | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202300 | L3-Produits de radiothérapie de conformation avec modulation d'intensité par accélérateur linéaire | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202400 | L3-Matériel médical de tomographie à émission de positrons et produits apparentés | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202500 | L3-Équipements de gammatomographie et produits apparentés | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202600 | L3-Produits de radioimmunothérapie et d'administration d'isotopes radioactifs | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202700 | L3-Produits de radiothérapie par télécuriethérapie | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42202900 | L3-Équipements médicaux de radiologie à basse énergie | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203000 | L3-Accélérateurs linéaires médicaux et produits apparentés | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203200 | L3-Simulateurs de radiothérapie | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203400 | L3-Produits de laboratoire pour imagerie vasculaire, cardiologie interventionnelle et pour cathétérisation cardiaque | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203500 | L3-Stimulateurs cardiaques et produits apparentés | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203600 | L3-Produits d'information et d'archivage d'imagerie radiologique médicale | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203700 | L3-Équipements et fournitures de traitement d'images médicales | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203800 | L3-Aides de positionnement pour radiologie médicale | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42203900 | L3-Produits de détection et de surveillance des radiations médicales | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42204000 | L3-Produits de blindage et de protection contre les radiations médicales | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42204100 | L3-Équipement de laboratoire chaud de médecine nucléaire et produits connexes | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42204200 | L3-Appareils et instruments médicaux utilisés dans la manipulation des matières radiologiques | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42204300 | L3-Systèmes médicaux de diagnostics radiologiques | N6525 | Equipements d'imagerie et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires | Biens |
| 42210000 | L2-Aides fonctionnelles permettant une vie autonome, destinées au handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42211500 | L3-Aides fonctionnelles pour la marche, les transferts et le positionnement, destinées aux handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42211600 | L3-Aides pour les toilettes et le bain pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42211700 | L3-Aides à la communication pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42211800 | L3-Aides à la toilette et à l'habillement pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42211900 | L3-Aides pour boire, manger et préparer les repas pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42212000 | L3-Aides pour l'entretien ménager et la maison pour handicapés physique | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42212100 | L3-Aides pour loisirs et activités récréatives pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42212200 | L3-Aides à la manipulation des médicaments pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42212300 | L3-Aides pour atteindre et attraper les objets pour handicapés physiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42220000 | L2-Produits d'administration intraveineuse et artérielle | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42221500 | L3-Canules et cathéters intraveineux et artériels et accessoires | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42221600 | L3-Le tuyau intraveineux et artériel et jeux d'administration et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42221700 | L3-Poches ou récipients de perfusion intraveineuse et artérielle et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42221800 | L3-Aides de positionnement d'aiguille et de cathéter intraveineux et artériels | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42221900 | L3-Produits de mesure et de régulation du débit intraveineux ou artériel | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42222000 | L3-Pompes à perfusion intraveineuse et leurs analyseurs, capteurs et accessoires | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42222100 | L3-Systèmes de suspension et de transport d'équipements intraveineux et artériels | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42222200 | L3-Systèmes d'injection intraveineuse et de retrait sans aiguille | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42222300 | L3-Produits d'administration de sang et de transfusion | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42230000 | L2-Nutrition clinique | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42231500 | L3-Équipement et fournitures pour alimentation entérale | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42231600 | L3-Dispositifs d'accès pour gastrostomie et jéjunostomie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42231700 | L3-Sondes naso-entérales | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42231800 | L3-Formules et produits pour soutien nutritionnel | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42231900 | L3-Matériel et fournitures pour l'allaitement | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42232000 | L3-Écraseurs et découpeurs de comprimés et produits associés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42240000 | L2-Produits orthopédiques, prothétiques et de médecine du sport | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42241500 | L3-Fournitures pour plâtres et attelles | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42241600 | L3-Équipement, pièces et accessoires de plâtrage | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42241700 | L3-Appareillage orthopédiques pour extrémités inférieures | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42241800 | L3-Appareillage orthopédique pour les membres supérieurs et le buste | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42241900 | L3-Fournitures pour attelles d'extension ou attelles dynamiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42242000 | L3-Appareils prothétiques, accessoires et fournitures | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42242100 | L3-Fournitures et accessoires de traction orthopédique | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42250000 | L2-Produits de kinésithérapie, ergothérapie et rééducation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42251500 | L3-Produits d'évaluation des fonctions intellectuelles, de la dextérité, des perceptions et des sensations et produits de traitement | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42251600 | L3-Appareils et équipements pour exercices de rééducation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42251700 | L3-Produits d'entraînement à la marche | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42251800 | L3-Matériel de durcissement de travail pour rééducation ou thérapie | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 42260000 | L2-Équipements et fournitures pour autopsie et pour morgue | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42261500 | L3-Instruments et fournitures de dissection pathologique | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42261600 | L3-Équipements et fournitures pour autopsie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42261700 | L3-Mobilier pour autopsie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42261800 | L3-Équipement et fournitures de transport et de conservation des cadavres | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42261900 | L3-Équipement et fournitures cliniques médico-légales | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42262000 | L3-Équipement et fournitures pour embaumement | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42262100 | L3-Fournitures et matériel mortuaires | N6530 | Mobilier, équipement, ustensiles et approvisionnements d'hôpital | Biens |
| 42270000 | L2-Produits respiratoires, d'anesthésie et de réanimation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42271500 | L3-Produits de surveillance respiratoire | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42271600 | L3-Produits d'exploration et de traitement de la fonction pulmonaire | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42271700 | L3-Systèmes ou appareils d'oxygénothérapie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42271800 | L3-Produits de traitement respiratoire par aérosols ou humidification | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42271900 | L3-Produits de gestion des voies aériennes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42272000 | L3-Fournitures pour intubation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42272100 | L3-Respirateurs mécaniques à pression négative | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42272200 | L3-Respirateurs mécaniques à pression positive et accessoires | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42272300 | L3-Fournitures de réanimation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42272500 | L3-Appareils d'anesthésie, fournitures et accessoires pour appareils d'anesthésie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42280000 | L2-Produits de stérilisation médicale | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42281500 | L3-Équipements et accessoires pour autoclaves et stérilisateurs | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42281600 | L3-Appareils de stérilisation à froid et solutions désinfectantes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42281700 | L3-Équipement et solutions de pré stérilisation ou désinfection | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42281800 | L3-Indicateurs et témoins de stérilisation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42281900 | L3-Fournitures d'emballage pour stérilisation | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42282000 | L3-Appareils et accessoires de nettoyage d'instruments | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42290000 | L2-Produits chirurgicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42291500 | L3-Instruments chirurgicaux de biopsie osseuse et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42291600 | L3-Instruments chirurgicaux coupants, serre-noeuds, accessoires et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42291700 | L3-Perforateurs à main, alésoirs, instruments de pontion, accessoires et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42291800 | L3-Clamps, pinces, ligateurs chirurgicaux et instruments apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42291900 | L3-Supports et positionneurs d'instruments et de tubulures chirurgicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292000 | L3-Miroirs chirurgicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292100 | L3-Inserteurs, extracteurs chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292300 | L3-Pinces à couder, sertisseuses, tenailles, tendeurs, clés chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292400 | L3-Tarauds, tournevis et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292500 | L3-Marteaux, maillets, impacteurs, presses et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292600 | L3-Sondes, gouttières et dilatateurs chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292700 | L3-Dissecteurs, élévateurs, piques chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292800 | L3-Instruments chirurgicaux de marquage | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42292900 | L3-Instruments chirurgicaux de suture et de fermeture des tissus et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293000 | L3-Appareils de mesure chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293100 | L3-Rétracteurs chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293300 | L3-Distracteurs, extenseurs, séparateurs chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293400 | L3-Manipulateurs chirurgicaux, positionneurs d'implants et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293500 | L3-Canules, embouts et stylets d'aspiration et d'irrigation chirurgicale et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293600 | L3-Obturateurs et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293700 | L3-Broyeurs, excavateurs, outils de morcellement chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293800 | L3-Aiguilles courbes, trocarts, tire-veines et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42293900 | L3-Instruments chirurgicaux pour le pansage des plaies et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294000 | L3-Spatules, cuillers et pelles chirurgicales et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294100 | L3-Dispositifs chirurgicaux de traction squelettique et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294200 | L3-Kits, systèmes et plateaux d'instruments chirurgicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294300 | L3-Instruments, fournitures et équipements de biopsie mammaire peu invasive | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294400 | L3-Systèmes vasculaires et cardiaques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294500 | L3-Instruments ophtalmiques spécialisés et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294600 | L3-Produits d'autotransfusion | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294700 | L3-Équipements, moniteurs et accessoires de perfusion à coeur ouvert et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42294900 | L3-Instruments, fournitures, accessoires d'endoscopie et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295000 | L3-Équipements et accessoires endoscopiques et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295100 | L3-Équipements, accessoires chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295200 | L3-Matériel électrique chirurgical, accessoires et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295300 | L3-Fournitures pour chirurgie à coeur ouvert, accessoires et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295400 | L3-Fournitures de soutien chirurgical | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295500 | L3-Implants chirurgicaux, expanseurs, extenseurs, fils métalliques chirurgicaux et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295600 | L3-Produits pour le drainage du liquide céphalorachidien LCR ou accessoires | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295800 | L3-Systèmes et accessoires de thermo-ablation chirurgicale | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42295900 | L3-Endoprothèses | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296000 | L3-Implants cardiovasculaires | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296100 | L3-Implants neurochirurgicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296200 | L3-Équipement de chirurgie robotique, accessoires et produits connexes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296300 | L3-Endoscopes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296400 | L3-Équipement d'endoscopie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296500 | L3-Instruments, accessoires et fournitures de cryochirurgie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296600 | L3-Systèmes stéréotaxiques médicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296700 | L3-Ciments osseux chirurgicaux et produits connexes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42296800 | L3-Instruments et accessoires chirurgicaux | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42300000 | L2-Fournitures pour formation et enseignement médical | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42301500 | L3-Matériel pédagogique pour formation médicale | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 42310000 | L2-Produits de soin des plaies | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42311500 | L3-Bandages, pansements et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42311600 | L3-Agents hémostatiques topiques exogènes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312000 | L3-Produits de suture médicale des tissus et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312100 | L3-Fournitures pour stomies et produits pour le drainage des plaies non-chirurgicales | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312200 | L3-Sutures et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312300 | L3-Produits pour le nettoyage et le débridement des plaies | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312400 | L3-Produits pour le tamponnement des plaies | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312500 | L3-Soutiens et fournitures et accessoires pour blessures | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312600 | L3-Produits de soin des plaies par pression négative et oxygénothérapie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42312700 | L3-Substituts cutanés ou pansements issus de la bioingénierie et produits apparentés | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42320000 | L2-Implants chirurgicaux orthopédiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42321500 | L3-Implants orthopédiques de traumatologie | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42321600 | L3-Implants rachidiens | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42321700 | L3-Prothèses de l'articulation de la hanche | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42321800 | L3-Prothèses de l'articulation du genou | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42321900 | L3-Prothèses de l'articulation de l'épaule | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322000 | L3-Prothèses orthopédiques pour articulation distale | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322100 | L3-Calibreurs pour implants et prothèses d'essai orthopédiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322200 | L3-Produits de fixation des tissus mous | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322300 | L3-Implants thoraciques orthopédiques | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322400 | L3-Prothèses et implants utilisés pour sauver un membre | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322500 | L3-Composants de fixation externes | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322600 | L3-Implants orthopédiques à usage général | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322700 | L3-Implants pour les pieds et les chevilles | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 42322800 | L3-Implants de remplacement de la cheville complète | N6515 | Instruments, équipements et approvisionnements médicaux et chirurgicaux | Biens |
| 43000000 | L1-Composants, fournitures et équipements informatiques et de communication | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43190000 | L2-Appareils et accessoires de communication | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191500 | L3-Appareils de communication personnels | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191501 | L4-Téléphones mobiles | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191502 | L4-Téléavertisseurs | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191503 | L4-Téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191504 | L4-Téléphones fixes | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191505 | L4-Répondeurs | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191507 | L4-Téléphones spéciaux | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43191508 | L4-Téléphones numériques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43191509 | L4-Téléphones analogiques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43191510 | L4-Communications radio bilatérales | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191511 | L4-Téléphones IP | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191512 | L4-Téléphones sans fil à technologie DECT | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191513 | L4-Vidéophone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191514 | L4-Téléphone satellite | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191515 | L4-Téléphone main libre | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191516 | L4-Système de téléphones fixes | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191600 | L3-Accessoires et pièces détachées pour appareils de communication personnels | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191601 | L4-Coques pour téléphone mobile | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191602 | L4-Composeurs automatiques de numéros de téléphone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191603 | L4-Rallonges téléphone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191604 | L4-Coques pour téléphone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191605 | L4-Cordons de combiné téléphonique | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191606 | L4-Combinés téléphoniques | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191607 | L4-Coussinets pour écouteur ou haut-parleur de casque téléphonique | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191608 | L4-Tubes vocaux de casque téléphonique | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191609 | L4-Casques téléphoniques | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191610 | L4-Socles, supports ou étuis pour communication personnelle | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191611 | L4-Protections de ligne téléphonique | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191612 | L4-Repose-téléphone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191614 | L4-Changeurs de voix téléphoniques | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191615 | L4-Kit téléphone main libre de voiture | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191616 | L4-Standards Centrex | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191618 | L4-Enregistreurs de conversation | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191619 | L4-Dispositifs de signalisation pour communication téléphonique | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191621 | L4-Adaptateurs combinés | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191622 | L4-Accessoires ou modules pour téléavertisseurs | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191623 | L4-Monnayeurs de téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191624 | L4-Descentes à pièces de monnaie téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191625 | L4-Caisses à monnaie pour téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191626 | L4-Trémie d'entrée pour téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191627 | L4-Portes blindées de caisses à monnaie pour téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191628 | L4-Pare-vent de microphone de téléphones publics | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191629 | L4-Coques ou habillages pour ordinateur de poche ou ordinateur bloc-notes | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191630 | L4-Kits de démarrage en téléphonie mobile | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191631 | L4-Adaptateurs ou kits de voyages pour téléphones ou modems | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191632 | L4-Antenne pour téléphone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191633 | L4-Sous-ensemble pour téléphone fixe | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191634 | L4-Extension pour système de téléphones fixes | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191635 | L4-Pièces de rechange pour téléphone fixe | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43191636 | L4-Faux téléphone portable | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 43200000 | L2-Composants informatiques, de radiodiffusion ou de télécommunications | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201400 | L3-Cartes système | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201401 | L4-Cartes accélératrices vidéo ou graphiques | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201402 | L4-Cartes de modules d'extension de mémoire | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201403 | L4-Cartes modem | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201404 | L4-Cartes d'interface réseau | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201405 | L4-Cartes optiques réception réseau | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201406 | L4-Cartes optiques transmission réseau | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201407 | L4-Cartes contrôleur de périphérique | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201409 | L4-Cartes d'interface réseau sans fil | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201410 | L4-Cartes ou ports commutateur | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201411 | L4-Carte d'informations de contrôle du protocole pour interconnexion des éléments périphériques | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201412 | L4-Carte PCMCIA ou PC | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201413 | L4-Carte à bande magnétique | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201414 | L4-Protecteur pour disque dur | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201415 | L4-Carte d'identification d'abonné (carte SIM) | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201416 | L4-Carte de saisie des données | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201417 | L4-Carte intégrée multimédia | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201500 | L3-Modules ou interfaces processeurs cartes systèmes | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43201501 | L4-Cartes d'interface de télécommunications en mode de transfert asynchrone MTA | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201502 | L4-Cartes accélératrices audio | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201503 | L4-Processeurs de l'unité centrale UC | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201507 | L4-Cartes filles | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201508 | L4-Modules de compensation de dispersion (DCFM) | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201509 | L4-Modules d'échange datacom | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201513 | L4-Cartes mères | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201522 | L4-Cartes port parallèle | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201531 | L4-Cartes d'acquisition vidéo | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201533 | L4-Interfaces numériques pour instruments de musique MIDI | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201534 | L4-Interfaces composants d'échange CODEC | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201535 | L4-Ports série infrarouge | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201537 | L4-Serveurs d'impression | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201538 | L4-Ventilateurs pour unité centrale | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201539 | L4-Ordinateur central contrôleur de console | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201540 | L4-Convertisseur de canaux | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201541 | L4-Ordinateur central à interface canal-à-canal | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201542 | L4-Unité de commande | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201543 | L4-Ordinateur central possibilité de couplage | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201544 | L4-Contrôleur ou convertisseur de bus d'interface | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201545 | L4-Cartes fax | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201546 | L4-Cartes audioconférence | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201547 | L4-Cartes vocales | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201549 | L4-Commutateurs bus d'interface | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201550 | L4-Dispositif de synchronisation de données de paquets sur réseau | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201552 | L4-Adaptateurs téléphoniques ou composants matériels | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201553 | L4-Emetteur-récepteurs et changeurs de fréquences média | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201554 | L4-Cartes tuner TV | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201555 | L4-Tuner radio pour PC | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201556 | L4-Adaptateurs SCSI | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201557 | L4-Contrôleurs de stockage (RAID) | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201558 | L4-Contrôleur Fibre Channel | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201559 | L4-Cartes port série | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201560 | L4-Coprocesseur | N5963 | Modules électroniques | Biens |
| 43201600 | L3-Composants de boîtier | N5999 | Composants électriques et électroniques divers | Biens |
| 43201601 | L4-Boîtiers d'ordinateur | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201602 | L4-Boîtiers d'équipement réseau | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201603 | L4-Composants d'empilage pour boîtiers | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201604 | L4-Cases ou baies d'équipement électronique | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201605 | L4-Expandeurs | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201608 | L4-Racks amovibles | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201609 | L4-Éléments ou plateaux pour unités de stockage | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201610 | L4-Panneau arrière ou panneaux ou éléments | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201611 | L4-Nacelles pour ordinateur | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201612 | L4-Plaques avant d'ordinateur | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201614 | L4-Raccordements de console | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201615 | L4-Kit cache pour baie | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201616 | L4-Tours unités de lecteur de disque dur | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201617 | L4-Paniers à carte | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201618 | L4-Composants pour bâti d'ordinateurs | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201619 | L4-Ventilateur pour ordinateur | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43201800 | L3-Dispositifs de stockage supports d'information | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201801 | L4-Lecteurs de disquette | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201802 | L4-Unités de disques durs | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201803 | L4-Lecteurs de disques durs | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201806 | L4-Unités de bandes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201807 | L4-Lecteurs de bandes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201808 | L4-Disque compact à mémoire morte (CD-ROM) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201809 | L4-Disque compact réinscriptible (CD-RW) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201810 | L4-Disque numérique polyvalent à mémoire morte (DVD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201811 | L4-Disque numérique polyvalent réinscriptible (DVD-RW) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201812 | L4-Lecteurs magnéto-optiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201813 | L4-Lecteurs de supports d'informations amovibles haute capacité | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201814 | L4-Instrument de duplication de données ou supports d'informations | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201815 | L4-Microcanaux composants périphériques pour architecture d'interconnexion - interfaces lecture/écriture | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201816 | L4-Lecteurs ou chargeurs automatiques ou bibliothèques Ultra Densité Optique (UDO) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201817 | L4-Lecteur de disques compacts CD | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201818 | L4-Lecteur de disques vidéonumériques DVD | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201819 | L4-Disque numérique polyvalent haute définition en lecture seule (DVD HD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201820 | L4-Disque numérique polyvalent haute définition en lecture et en sauvegarde (DVD HD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201821 | L4-Disque Blu-ray en lecture seule (BD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201822 | L4-Disque Blu-ray en lecture et en sauvegarde (BD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201823 | L4-Lecteur de disque dur multimédia | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201825 | L4-Graveur de disque | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201826 | L4-Matrice de disque compact à mémoire morte (CD-ROM) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201827 | L4-Dispositif de stockage sur disque dur portable | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201828 | L4-Disque audio-vidéo numérique (DVDA) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201829 | L4-Disque vidéo numérique (DVDV) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201830 | L4-Disque à circuits intégrés (SSD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201831 | L4-Unité de mémoire de télécommunications | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201832 | L4-Tour de CD-ROM ou à mémoire optique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201833 | L4-Système de conversion du numérique vers l'analogique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201834 | L4-Contrôleur de périphérique de stockage | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201835 | L4-Périphérique de stockage connecté au réseau (NAS) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201900 | L3-Accessoires pour dispositifs de stockages de supports d'information | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201902 | L4-Changeurs de disques optiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201903 | L4-Bibliothèques de bandes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201904 | L4-Disque vidéo numérique audio-vidéo (DVD AV) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43201905 | L4-Ensemble de nettoyage de bande | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202000 | L3-Supports de stockage amovibles | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202001 | L4-Disques compacts CD | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202002 | L4-Bandes vierges | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202003 | L4-Disques numériques polyvalents DVD | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202004 | L4-Disquettes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202005 | L4-Dispositifs de stockage mémoire flash | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202006 | L4-Disques magnéto-optique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202007 | L4-Disques vierges média amovibles haute capacité | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202008 | L4-Disques vierges ultra densité optique (UDO) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202009 | L4-Cassette audio vierge | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202010 | L4-Clés USB ou lecteur flash | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202100 | L3-Accessoires pour supports de stockage amovibles | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202101 | L4-Coffrets de rangement pour disques compacts | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202102 | L4-Coffrets de rangement pour disquettes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202103 | L4-Etuis pour stockage multimédia | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202104 | L4-Stockage de bande vidéo VHS ou accessoires | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202105 | L4-Meuble de rangement tous média | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202106 | L4-Mallette ou étui pour appareils multimédia portables | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202107 | L4-Mallette pour disque compact ou disque numérique polyvalent (CD/DVD) | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202108 | L4-Étui pour carte mémoire | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43202200 | L3-Sous-ensembles pour appareils électroniques | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43202201 | L4-Pièces pour téléphones | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202202 | L4-Générateurs de sonneries de téléphone | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202204 | L4-Sonnerie d'appel externe ou pièces associées | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202205 | L4-Dessus de touches ou touches | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202206 | L4-Composants pour dispositifs d'entrée ou lecteur de stockage | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202207 | L4-Éléments et bras de casques | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202208 | L4-Câblages | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202209 | L4-Éléments d'ensembles de têtes magnétiques | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202210 | L4-Arrêts brutaux | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202211 | L4-Disques ou plateaux | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202212 | L4-Éléments de têtes en lecture/écriture | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202213 | L4-Entraînements par moteur à disques | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202214 | L4-Éléments de peignes | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202215 | L4-Câble pour clavier ou souris | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202216 | L4-Câble de connexion pour imprimante | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202217 | L4-Porte-câble d'ordinateur | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202218 | L4-Protection pour câble d'ordinateur | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202219 | L4-Ensemble de commande pour système de chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA) automobile | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202220 | L4-Module d'alimentation de système de chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA) automobile | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202221 | L4-Ensemble de résistances de système de chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA) automobile | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43202222 | L4-Câbles d'ordinateur | N5998 | Assemblages électriques et électroniques, plaques, cartes et matériel connexe | Biens |
| 43210000 | L2-Accessoires et équipement informatiques | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211500 | L3-Ordinateurs | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211501 | L4-Serveurs | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211502 | L4-Serveurs haut de gamme | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211503 | L4-Ordinateurs bloc-notes | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211504 | L4-PDA assistants personnels ou organiseurs | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211505 | L4-TPV terminal point de vente | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211506 | L4-Clients légers | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211507 | L4-Ordinateurs de bureau | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211508 | L4-Ordinateurs personnels | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211509 | L4-Ordinateurs tablettes | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211510 | L4-Consoles ou terminaux passifs | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211511 | L4-Ordinateurs vêtement | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211512 | L4-Ordinateurs centraux | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211513 | L4-Ordinateur ultraportable | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211514 | L4-Guichet pour ordinateur | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211515 | L4-Poste de travail informatisé | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211516 | L4-Mini-ordinateur | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211517 | L4-Calculateur analogique | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211518 | L4-Ordinateur à plusieurs moniteurs | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211519 | L4-Lecteur électronique ou liseuse électronique | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211520 | L4-Ordinateur de base | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211521 | L4-Ordinateur de bureau tout-en-un | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211522 | L4-Serveur lame d'ordinateur | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211600 | L3-Accessoires informatiques | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211601 | L4-Boîtiers de commutation | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211602 | L4-Stations d'accueil | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211603 | L4-Duplicateurs de port | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211604 | L4-Boîtiers de commutation entre périphériques | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211605 | L4-Mises à niveau de processeur de signaux | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211606 | L4-Kits multimédia | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211607 | L4-Haut-parleurs pour ordinateur | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211608 | L4-Équipement codeur-décodeur | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211609 | L4-Connecteurs ou répéteurs multiports universels | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211610 | L4-Kits de localisation ou serveur pays | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211611 | L4-Kits de démarrage Handheld/PDA | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211612 | L4-Ensembles d'accessoires informatiques | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211613 | L4-Supports d'ordinateurs bloc-notes ou standards | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211614 | L4-Adaptateur pour bus série universel (USB) Bluetooth | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211615 | L4-Station d'accueil pour ordinateur portable | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211616 | L4-Support pour assistant numérique personnel (ANP) | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211617 | L4-Rallonge de bus série universel (USB) | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211618 | L4-Modem de service général de paquets radio du bus série universel (USB GPRS) | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211619 | L4-Étui de transport d'ordinateur portatif | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211620 | L4-Étui protecteur pour tablette numérique | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211621 | L4-Film protecteur ou protecteur d'écran pour tablette numérique | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211700 | L3-Dispositifs d'entrée de données | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211701 | L4-Équipement de lecture de codes à barres | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211702 | L4-Lecteurs et encodeurs de bandes magnétiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211704 | L4-Équipement de reconnaissance de monnaie | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211705 | L4-Manettes de jeu et joysticks | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211706 | L4-Claviers | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211707 | L4-Crayons optiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211708 | L4-Souris ou boules de commande | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211709 | L4-Stylets sensibles à la pression | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211710 | L4-Dispositifs d'identification de fréquence radio | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211711 | L4-Scanner | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211712 | L4-Tablettes graphiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211713 | L4-Pavés tactiles | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211714 | L4-Équipement d'identification biométrique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211715 | L4-Terminaux portatifs de saisie de données | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211717 | L4-Systèmes de reconnaissance optique de caractères | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211718 | L4-Systèmes de vision avec caméra pour acquisition automatique de données | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211719 | L4-Microphones pour ordinateurs | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211720 | L4-Terminaux de paiement sur point de vente | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211721 | L4-Lecteurs de carte perforée | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211722 | L4-Numériseurs de cartes professionnelles | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211723 | L4-Matériel électronique de vote ou de décompte de votes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211724 | L4-Ensemble périphérique d'ordinateur | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211725 | L4-Nettoyeur pour CD ou DVD | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211726 | L4-Stylet numérique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211727 | L4-Dispositif de reconnaissance de caractères magnétiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211728 | L4-Terminal factice pour carte à puce | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211729 | L4-Lecteur optique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211730 | L4-Système d'acquisition des données | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211731 | L4-Analyseur d'image | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211732 | L4-Lecteur de film numérique | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211800 | L3-Accessoires pour dispositifs d'entrée de données | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211801 | L4-Housses pour dispositifs d'entrée de données | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211802 | L4-Tapis de souris | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211803 | L4-Habillages pour clavier | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211804 | L4-Tiroirs ou tablettes à clavier | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211805 | L4-Nécessaires d'entretien pour dispositifs de stockage | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211806 | L4-Appui-poignets de clavier | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211807 | L4-Appui-poignet de souris | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43211900 | L3-Écrans | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43211901 | L4-Moniteurs cathodiques | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211902 | L4-Panneau d'affichage ou moniteurs à affichage à cristaux liquides | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211903 | L4-Moniteurs à écran tactile | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211904 | L4-Écrans à plasma | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211905 | L4-Écran à diodes électroluminescentes organiques | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211906 | L4-Ecrans à caractères | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211907 | L4-Visio-casque | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211908 | L4-Affichage fluorescent sous vide | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211909 | L4-Affichage à diodes électroluminescentes (DEL) | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211910 | L4-Mécanisme d'inclinaison de l'affichage | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211911 | L4-Verre à écran tactile | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211912 | L4-Film à écran tactile | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211913 | L4-Affichage à cristaux liquides (ACL) actif | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43211914 | L4-Affichage à cristaux liquides (ACL) passif | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212000 | L3-Accessoires pour écrans | N7021 | Unité centrale (calculateur), numérique | Biens |
| 43212001 | L4-Filtres antireflet pour écrans | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212002 | L4-Bras ou supports pour moniteur | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212003 | L4-Éléments de moniteur | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212100 | L3-Imprimantes | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43212101 | L4-Imprimantes à bande | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212102 | L4-Imprimantes matricielles | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212103 | L4-Imprimantes à sublimation thermique | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212104 | L4-Imprimantes à jet d'encre | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212105 | L4-Imprimantes laser | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212106 | L4-Imprimantes matricielles ligne | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212107 | L4-Traceurs | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212108 | L4-Imprimantes thermiques sur bande | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212109 | L4-Imprimantes pour l'étiquetage des bagages | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212110 | L4-Imprimantes multifonction | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212111 | L4-Imprimantes pour billet d'avion et carte d'embarquement ATB | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212112 | L4-Imprimantes ticket de caisse sur point de vente | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212113 | L4-Imprimantes pour étiquetage ou disque compact CD | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212114 | L4-Imprimantes photo numérique | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212115 | L4-Imprimantes de code à barres | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212116 | L4-Imprimante d'étiquettes d'identification par radiofréquence (IRF) | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212117 | L4-Contrôleur d'imprimante | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43212200 | L3-Systèmes de gestion du stockage des données informatiques | N7025 | Organes d'entrée/sortie et unités de stockage (mémoires) de système informatique | Biens |
| 43212201 | L4-Système de virtualisation de stockage | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43220000 | L2-Équipement ou plates-formes et accessoires pour réseaux voix-données ou multimédia | N5810 | Equipement de sécurité des télécommunications et composants | Biens |
| 43221500 | L3-Systèmes ou accessoires de gestion des appels | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43221501 | L4-Systèmes de réception automatique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221502 | L4-DAA distribution automatique d'appels | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221503 | L4-Avertisseurs telecom | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221504 | L4-Systèmes d'autocommutateurs privés PBX | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221505 | L4-Identification autonome du numéro de ligne appelante | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221506 | L4-Console de téléconférence | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221507 | L4-Composeurs automatiques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221508 | L4-Tableaux de voyants d'occupation | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221509 | L4-Systèmes de comptabilité des communications téléphoniques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221510 | L4-Renvoi automatique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221513 | L4-Séquenceurs d'appels | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221514 | L4-Dispositifs de commutation de secours | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221515 | L4-Dispositifs de partage de lignes téléphoniques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221516 | L4-Moniteurs de vérification d'état de ligne téléphonique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221517 | L4-Unités d'observation de service des équipements de téléphonie | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221518 | L4-Dispositifs de restriction de l'accès à l'interurbain des équipements de téléphonie | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221519 | L4-Systèmes de messagerie vocale | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221520 | L4-Systèmes de reconnaissance vocale interactive | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221521 | L4-Unités d'accès en télétraitement | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221522 | L4-Équipement pour la téléconférence | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221523 | L4-Attente musicale ou avec message d'attente | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221524 | L4-Adaptateur pour attente musicale | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221525 | L4-Systèmes d'intercommunication | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221526 | L4-Portiers téléphoniques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221527 | L4-Dispositif de protection contre l'écoute téléphonique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221528 | L4-Unité de surveillance | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221529 | L4-Compteur d'appels | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221530 | L4-Dispositif de signalisation pour tableau de commutation | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43221600 | L3-Composants, accessoires et équipement pour l'accès par boucle d'abonné numérique DSL | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43221601 | L4-Séparateurs exclusifs d'entreprise sur système téléphonique traditionnel pour boucle d'abonné numérique DSL | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43221602 | L4-Châssis séparateur exclusif d'entreprise pour boucle d'abonné numérique DSL | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43221603 | L4-Séparateurs sur système téléphonique traditionnel des installations d'abonnées pour boucle d'abonné numérique DSL | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43221604 | L4-Équipement de ligne d'abonné numérique ou ligne XDSL | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43221700 | L3-Composants et équipement de réseau fixe | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221701 | L4-Équipement de base pour télévision | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221702 | L4-Équipement d'accès pour télévision | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221703 | L4-Antennes de télévision | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221704 | L4-Équipement de base radio | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221705 | L4-Équipement d'accès radio | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221706 | L4-Antennes radio | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221707 | L4-Équipement de base hyperfréquences | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221708 | L4-Équipement d'accès hyperfréquences | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221709 | L4-Antennes hyperfréquences | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221710 | L4-Équipement de base satellite | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221711 | L4-Équipement d'accès satellite | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221712 | L4-Antennes satellite | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221713 | L4-Équipement de base ondes courtes | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221714 | L4-Équipement d'accès ondes courtes | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221715 | L4-Antennes ondes courtes | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221716 | L4-Équipement de base pour téléavertisseur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221717 | L4-Équipement d'accès pour téléavertisseur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221718 | L4-Antennes radar | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221719 | L4-Antennes d'aéronef | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221720 | L4-Antennes d'automobile | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221721 | L4-Équipement de communication de données sur fréquences radio | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221722 | L4-Antenne de système mondial de positionnement (GPS) | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221723 | L4-Antenne cellulaire | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221724 | L4-Générateur synchronisé | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221725 | L4-Diviseur de signal | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221726 | L4-Réflecteur pour antenne | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221727 | L4-Accessoire d'antenne | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221728 | L4-Radôme ou dôme radar | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221729 | L4-Antenne portable | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221730 | L4-Transmetteur de télécommunications par fil | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221731 | L4-Système de communication sous-marine | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221732 | L4-Élément de commande de haut-parleur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221733 | L4-Système de télérelevé automatique des compteurs | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221800 | L3-Dispositifs pour réseau optique | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43221801 | L4-Amplificateurs optiques | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221802 | L4-Filtres pour communication ou réseau optique | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221803 | L4-Adaptateurs optiques | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221804 | L4-Lasers optiques d'interconnexion | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221805 | L4-Équipement pour réseau en mode de transfert asynchrone ATM | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221806 | L4-Équipement pour réseau optique synchrone ou réseau SONET | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221807 | L4-Filtres de télécommunications en multiplexage en longueur d'onde dense DWDM | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221808 | L4-Équipement de télécommunications en hiérarchie numérique synchrone SDH | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221809 | L4-Émetteur optique | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221810 | L4-Multiplexeur optique | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43221811 | L4-Commutateur optique | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43222500 | L3-Équipement de sécurité réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222501 | L4-Équipement de sécurité réseau pare-feu | N5810 | Equipement de sécurité des télécommunications et composants | Biens |
| 43222502 | L4-Équipement de sécurité réseau RPV | N5810 | Equipement de sécurité des télécommunications et composants | Biens |
| 43222503 | L4-Équipement de sécurité pour évaluation de la vulnérabilité | N5810 | Equipement de sécurité des télécommunications et composants | Biens |
| 43222504 | L4-Émetteur de brouillage radio | N5810 | Equipement de sécurité des télécommunications et composants | Biens |
| 43222600 | L3-Équipement d'entretien réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222602 | L4-Équipement de tête de ligne | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222604 | L4-Équipement pour réseau de diffusion de contenu | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222605 | L4-Passerelle de réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222606 | L4-Kits de mise en route de noeuds de service Internet | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222607 | L4-Équipement de moteur de cache | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222608 | L4-Répéteurs pour réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222609 | L4-Routeurs pour réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222610 | L4-Hubs ou concentrateurs de service réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222611 | L4-Unités de service de canal ou de données du réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222612 | L4-Commutateurs de réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222615 | L4-Commutateur de réseau de stockage | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222619 | L4-Équipement d'interconnexion vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222620 | L4-Commutateur multiservice | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222621 | L4-Commutateur de contenu | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222622 | L4-Équilibreur de charge entre serveurs | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222623 | L4-Équipement de brasseur numérique DCX | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222624 | L4-Équipement de brasseur optique | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222625 | L4-Serveurs d'accès | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222626 | L4-Modems câble | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222627 | L4-Dispositif d'accès au réseau numérique à intégration de services RNIS | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222628 | L4-Modems | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222629 | L4-Batteries de modems | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222630 | L4-Unités d'accès multistation | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222631 | L4-Points d'accès sans fil WiFi | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222632 | L4-Agrégateur large bande | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222633 | L4-Adaptateurs de gestion à distance | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222634 | L4-Dispositif de contrôle ou de gestion du réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222635 | L4-Ensemble pour la mise à niveau des équipements réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222636 | L4-Moteur réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222637 | L4-Réseau optique passif Gigabit Ethernet (GPON) | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222638 | L4-Matériel de réseau de lignes réservées gérées (MLLN) | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222639 | L4-Matériel du sous-système multimédia par protocole Internet (IP) | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222640 | L4-Point d'accès sans fil | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222641 | L4-Dispositif de partage de protocole Internet | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222642 | L4-Commutateur de routeur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222643 | L4-Testeur de réseaux câblés | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222644 | L4-Contrôleur de trafic réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222700 | L3-Équipement télégraphique | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222701 | L4-Manipulateurs | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222702 | L4-Électro-aimants télégraphiques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222703 | L4-Sounders | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222704 | L4-Tableau de commutation télégraphique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222800 | L3-Équipement de téléphonie | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222801 | L4-Équipement de brasseur numérique DCX sur bande large ou étroite | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222802 | L4-Équipement de commutateur manuel de circuit | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222803 | L4-Porteuse à boucle numérique DLC | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222805 | L4-Équipement d'autocommutateurs privés PBX | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222806 | L4-Réglettes de raccordement à broches autodénudantes | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222811 | L4-Unités d'alarme de l'équipement de téléphonie | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222813 | L4-Kits de pièces pour commutateur téléphonique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222814 | L4-Kits d'installation ou de modification de l'équipement de télécommunication | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222815 | L4-Unités de terminaux de télécommunication | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222816 | L4-Manipulateurs pour la téléphonie | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222817 | L4-Répéteurs pour les télécommunications | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222818 | L4-Répartiteurs terminaux téléphoniques | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222819 | L4-Panneaux de connexion de ports | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222820 | L4-Dispositifs d'élimination d'écho vocal | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222822 | L4-Multiplexeur temporel TDM | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222823 | L4-Multiplexeur en longueur d'onde WDM | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222824 | L4-Galets pour câbles aériens | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222825 | L4-Kits d'adaptateur téléphonique | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222826 | L4-Terminal du transporteur | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222827 | L4-Multiplexeur ou MUX | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222828 | L4-Multiplexeur par répartition en fréquence | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222900 | L3-Accessoires pour équipement de téléphonie | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43222901 | L4-Conditionneurs de ligne | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222902 | L4-Assécheurs d'air pour câbles de téléphonie | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43222903 | L4-Tour de télécommunications ou soutien | N5805 | Equipements téléphoniques et télégraphiques | Biens |
| 43223000 | L3-Équipement pour télétype | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223001 | L4-Dispositifs de saisie télétype | N5815 | Equipements de téléimprimeur et de télécopieur | Biens |
| 43223100 | L3-Composants et équipement de l'infrastructure de réseau numérique mobile | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223101 | L4-Composants et équipement réseau mobile de base GSM 2e génération | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223102 | L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil GSM de 2e génération | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223103 | L4-Composants et équipement réseau mobile de base GPRS 2e génération et demie | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223104 | L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil GPRS de 2e génération et demie | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223105 | L4-Composants et équipement réseau mobile de base UMTS 3e génération | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223106 | L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil UMTS de 3e génération | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223107 | L4-Composants et équipement réseau de base pour mobile sur réseau local sans fil | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223108 | L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil sur réseau local sans fil | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223109 | L4-Équipement de commutation CAS RI | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223110 | L4-Équipement mobile de base sur RI | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223111 | L4-Composants et équipement réseau mobile de base SSE | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223112 | L4-Composants et équipement réseau d'accès sans fil SSE | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223113 | L4-Antenne réseau local UMT GSM | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223200 | L3-Plates-formes de messagerie mobile | N6650 | Instruments d'optique, équipement d'essai, composants et accessoires | Biens |
| 43223201 | L4-Portail de messagerie vocale | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223202 | L4-Centre de service de messages courts | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223203 | L4-Centre de service multimédia | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223204 | L4-Plate-forme de messagerie unifiée | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223205 | L4-plate-forme de messagerie instantanée | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223206 | L4-Passerelle Internet sans fil | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223207 | L4-Système de vidéotransmission en direct | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223208 | L4-Plate-forme de jeu, de messagerie ou mobile | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223209 | L4-Plates-formes de service de messagerie géodépendant | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223210 | L4-Systèmes de messagerie avec micropaiement | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223211 | L4-Contrôleurs de téléavertissement | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223212 | L4-Terminaux de téléavertissement | N5830 | Interphones et systèmes de sonorisation non aéronefs | Biens |
| 43223300 | L3-Appareils et équipements pour l'installation des connexions réseaux et communication des données | N7035 | Equipement de support informatique | Biens |
| 43223301 | L4-Systèmes répartiteurs de communication des données et accessoires | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223302 | L4-Étiquettes de repérage de communication des données | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223303 | L4-Cordons de raccordement de communication des données | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223305 | L4-Montages pour l'administration des câbles réseaux | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223306 | L4-Coffrets ou boîtiers pour système réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223307 | L4-Boîtier de câblage pour système réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223308 | L4-Bâtis pour système réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223309 | L4-Tableaux de connexions | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223310 | L4-Connecteur de fibres optiques | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223311 | L4-Atténuateur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223312 | L4-Dénudeur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223313 | L4-Sertisseur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223314 | L4-Dispositif de polissage de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223315 | L4-Jeu de lames d'outils pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223316 | L4-Rainure de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223317 | L4-Extracteur de tube protecteur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223318 | L4-Émetteur de fibres optiques | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223319 | L4-Détecteur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223320 | L4-Testeur de continuité des fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223321 | L4-Pince pour raccord de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223322 | L4-Poignée pratique pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223323 | L4-Adaptateur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223324 | L4-Film de polissage pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223325 | L4-Tampon pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223326 | L4-Cordon de raccordement de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223327 | L4-Localisateur de défaillances de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223328 | L4-Panneau de dépannage de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223329 | L4-Éclairage de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223330 | L4-Outil d'assemblage de connecteur de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223331 | L4-Étiquette de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223332 | L4-Trousse d'outils pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223333 | L4-Oculaire de portée pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223334 | L4-Jeu d'outils et de matrices pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223335 | L4-Fil de musique pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223336 | L4-Adaptateur de portée de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223337 | L4-Boîtier pour fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223338 | L4-Fermeture pour connexion de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223339 | L4-Boîte de distribution de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223340 | L4-Pince à fusion de fibres optiques | N6099 | Composants divers pour fibre optique | Biens |
| 43223341 | L4-Combineur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223342 | L4-Guide d'ondes et ensemble de connexion | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 43223343 | L4-Outil de sertissage du réseau | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
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| 43231500 | L3-Logiciels spécifiques aux fonctions de gestion | N7030 | Logiciels | Biens |
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| 44101702 | L4-Plateaux duplexeurs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
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| 44101704 | L4-Combinés fac-similé | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101705 | L4-Plateaux ou tiroirs à papier | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101706 | L4-Unités d'imagerie ou photoconducteur | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101707 | L4-Unités agrafeuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101708 | L4-Filtres à ozone | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101709 | L4-Miroirs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101710 | L4-Capteurs magnétiques | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101711 | L4-Compresseurs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101712 | L4-Assortisseuses boîtes aux lettres | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101713 | L4-Compteurs de copies | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101714 | L4-Unités de fac-similé pour machines de bureau | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101715 | L4-Couvercles de plaque d'impression | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101716 | L4-Unités de perforation à l'emporte-pièce | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101718 | L4-Adaptateurs infrarouge | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101719 | L4-Accessoires de copie ou de numérisation | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101720 | L4-Polices par langue | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101721 | L4-Chargeurs de support | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101722 | L4-Contrôleurs d'alimentation électrique de plateau de tri | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101723 | L4-Plateaux de tri | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101724 | L4-Mises à niveau multifonction | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101725 | L4-Meubles imprimante | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101726 | L4-Mises à niveau émulation d'imprimante | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101727 | L4-Socles imprimante | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101728 | L4-Dispositifs d'alimentation par rouleau | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101729 | L4-Tasseurs de sortie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101730 | L4-Trieuse automatique de documents | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101731 | L4-Loupe ronde ou rectangulaire | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 44101800 | L3-Machines à calculer et accessoires | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44101802 | L4-Machines à additionner | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101803 | L4-Calculatrices comptables | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101804 | L4-Caisse enregistreuse | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101805 | L4-Rubans encreurs pour calculatrice | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101806 | L4-Rubans encreurs pour caisse enregistreuse | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101807 | L4-Calculatrice de poche | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101808 | L4-Calculatrice scientifique | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101809 | L4-Calculatrice de bureau | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101810 | L4-Calculatrice imprimante | N7420 | Machines comptables et à calculer | Biens |
| 44101900 | L3-Machines à rédiger et à endosser les chèques | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44101901 | L4-Machines à endosser les chèques | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44101902 | L4-Machines à rédiger les chèques | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44101903 | L4-Machine de mise à jour de carnets de banque | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44101904 | L4-Protectographe | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102000 | L3-Fournitures pour pelliculeuse | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102001 | L4-Pellicule plastique | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102002 | L4-Poches pour pelliculeuse | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102003 | L4-Papiers transfert | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102004 | L4-Papiers créatifs | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102100 | L3-Machines à courrier | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102101 | L4-Affranchisseuses ou machines à affranchir | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102102 | L4-Machines à ouvrir le courrier | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102103 | L4-Machines à cacheter le courrier | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102104 | L4-Machines à oblitérer | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102105 | L4-Machines à adresser | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102106 | L4-Machines à plier les lettres | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102107 | L4-Timbreuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102108 | L4-Accessoires pour machine à traiter le courrier | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102109 | L4-Machine pour envoi postal ou affranchissement automatique | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102200 | L3-Accessoires pour scanner | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102201 | L4-Endosseurs | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102202 | L4-Dispositifs d'alimentation de documents pour scanners | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102203 | L4-Adaptateur pour transparents | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102300 | L3-Machines à empaqueter | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102301 | L4-Lieuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102302 | L4-Emballeuses de colis | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102303 | L4-Presses à timbre | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102304 | L4-Scelleuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102305 | L4-Tendeurs ou sertisseurs | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102306 | L4-Machines à enliasser | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102307 | L4-Assembleuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102400 | L3-Machines à étiqueter | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102402 | L4-Dateurs et numéroteurs | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102403 | L4-Machines à produire des badges | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102404 | L4-Etiqueteuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102405 | L4-Machines à produire des étiquettes | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102406 | L4-Nécessaire pour lettrage | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102407 | L4-Titreuses manuelles | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102408 | L4-Machines à étiqueter automatiques | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102409 | L4-Machines à étiqueter semi-automatiques | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102411 | L4-Distributeurs d'étiquettes | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102412 | L4-Recharges d'étiquettes adhésives | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102413 | L4-Ensemble de système d'étiquetage pour CD et DVD | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102414 | L4-Auto-encreur | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102500 | L3-Trieuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102501 | L4-Machines à compter l'argent | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102502 | L4-Trieuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102503 | L4-Machines à faire les rouleaux de pièces | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102504 | L4-Guichet de papier et de plastique | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102600 | L3-Machines de traitement de textes et accessoires | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102602 | L4-Machines à écrire | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102603 | L4-Marguerites d'impression | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102604 | L4-Sténotypes | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102605 | L4-Dictaphones | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102606 | L4-Rubans de machines à écrire | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102607 | L4-Machines de traitements de texte | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102608 | L4-Éléments d'impression de machines à écrire | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102609 | L4-Kits ou accessoires pour machines à écrire | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102610 | L4-Kit de démarrage pour machine à écrire | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 44102800 | L3-Relieuses et pelliculeuses | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102801 | L4-Pelliculeuses | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102802 | L4-Machine à reliure thermique | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102803 | L4-Machine à reliure spirale | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102804 | L4-Machine à reliure plastique | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102805 | L4-Poinçonneuse-relieuse | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102806 | L4-Machine à reliure d'anneaux métalliques | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44102900 | L3-Accessoires pour machines de bureau | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44102901 | L4-Kit de transport pour machines de bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102902 | L4-Accessoires de rangement pour machines de bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102903 | L4-Nettoyeurs de cassettes | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102904 | L4-Pulvérisateurs à air comprimé | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102905 | L4-Sachets anti-humidité | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102906 | L4-Kit de nettoyage pour matériel de bureau ou ordinateur | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102907 | L4-Housses de protection pour matériel de bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102908 | L4-Nettoyeurs de disques compacts ou appareils anti-rayures | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102909 | L4-Appareils à nettoyer les lecteurs de disques compacts | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102910 | L4-Tiroirs pour pelliculeuse | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102911 | L4-Chiffons de nettoyage pour les machines du bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102912 | L4-Solutions nettoyantes pour matériel de bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44102913 | L4-Destructeur de disque compact | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103000 | L3-Unités de fusion et accessoires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103001 | L4-Tampons ou filtres de nettoyage de l'unité de fusion | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103002 | L4-Huile de fixage | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103003 | L4-Chiffon de nettoyage pour l'unité de fusion | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103004 | L4-Unités de fusion | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103005 | L4-Lampes ou accessoires pour unités de fusion | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103100 | L3-Fournitures pour imprimantes, photocopieurs et télécopieurs | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103101 | L4-Courroies pour imprimantes ,télécopieurs ou photocopieurs | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103103 | L4-Toner | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103104 | L4-Rouleaux de transfert | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103105 | L4-Cartouches d'encre | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103106 | L4-Bâtons d'encre | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103107 | L4-Fournitures de nettoyage pour imprimantes, télécopieurs ou photocopieurs | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103108 | L4-Développeur pour imprimantes ou photocopieur | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103109 | L4-Tambours pour imprimantes, fax ou photocopieurs | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103110 | L4-Têtes d'impression | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103111 | L4-Rouleaux encreurs | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103112 | L4-Rubans d‘imprimante | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103113 | L4-Kits jet d'encre ou phaser | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103114 | L4-Kits de couchage Laserjet | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103116 | L4-Kit imprimante | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103117 | L4-Rubans encreurs fac-similé | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103118 | L4-Film transparent | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103119 | L4-Papier transfert thermique pour copieurs | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103120 | L4-Collecteurs de toner | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103121 | L4-Guide-rouleaux pour photocopieur, fac-similé ou imprimante | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103122 | L4-Bandes d'impression | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103123 | L4-Stylo traceur | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103124 | L4-Ruban thermique | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103125 | L4-Ensemble d'entretien pour imprimante | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103126 | L4-Encre pour machine numérique à copier | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103127 | L4-Encre pour photocopieuse | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103200 | L3-Machines et accessoires de contrôle du temps pour bureaux | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103201 | L4-Machines de pointage à carte | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103202 | L4-Horodateurs | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103203 | L4-Ruban de remplacement pour machine à carte de pointage | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103204 | L4-Casiers à fiches de pointage | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103205 | L4-Feuilles de présence ou cartes de pointage | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103206 | L4-Machine de contrôle d'accès et de présence par empreintes digitales | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103207 | L4-Accessoires pour cartes de pointage ou d'horodatage | N7460 | Equipement à classement visible | Biens |
| 44103500 | L3-Fournitures pour relieuses | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103502 | L4-Couvertures de reliures | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103503 | L4-Cartons ou dos de reliure | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103504 | L4-Spirales ou torsades de reliure | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103505 | L4-Bandes d'assemblages ou peignes à relier | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103506 | L4-Ruban de ligature | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103507 | L4-Kits de reliure | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103508 | L4-Matrice de poinçonnage | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44103600 | L3-Dispositifs et accessoires d'enlèvement de cassettes | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44103601 | L4-Destructeurs de bandes ou de cassettes | N7490 | Machines de bureau diverses | Biens |
| 44110000 | L2-Accessoires de bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111500 | L3-Organisateurs et accessoires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111501 | L4-Supports et distributeurs de feuillets pour prise de messages | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111502 | L4-Organisateurs de tiroir | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111503 | L4-Plateaux ou organisateurs pour bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111506 | L4-Distributeurs ou chariot porte blocs ou papier | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111507 | L4-Serre-livres | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111509 | L4-Porte-crayon | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111510 | L4-Classeurs à dossiers suspendus ou accessoires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111511 | L4-Systèmes de présentation ou accessoires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111512 | L4-Présentoir d'imprimés | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111513 | L4-Supports pour agendas ou calendriers | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111514 | L4-Porte-timbres ou classeurs à compartiments | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111515 | L4-Boîtes de rangement de dossier ou classeurs à compartiment | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111516 | L4-Agendas personnels | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111517 | L4-Pupitres | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111518 | L4-Porte-cartes de visite | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111519 | L4-Casiers collecteurs | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111520 | L4-Protections ou sous-main | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111521 | L4-Porte-copies | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111522 | L4-Lutrin | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111523 | L4-Ensemble d'accessoires pour organiseur de bureau | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111524 | L4-Corbeille à papier | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111600 | L3-Fournitures pour la manipulation des espèces | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111601 | L4-Sacs de monnaie ou portefeuilles | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111603 | L4-Trieuses de pièces de monnaie | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111604 | L4-Rouleaux de pièces et attaches à billets | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111605 | L4-Coffrets-caisse ou boîtes à billets | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111606 | L4-Plateaux de coffrets-caisse | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111607 | L4-Fichiers de chèques | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111608 | L4-Tirelires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111609 | L4-Fournitures ou détecteurs de faux billets | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111610 | L4-Tiroirs à monnaie | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111611 | L4-Pinces à billets | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111612 | L4-Sac collecteur scellé de monnaie | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111613 | L4-Porte-cartes de crédit | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111614 | L4-Casiers pour liasse | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111615 | L4-Pochettes de dépôt | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111616 | L4-Guides-intercalaires de chèques | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111617 | L4-Machine d'inspection des pièces de monnaie | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111618 | L4-Carte téléphonique personnelle ou publique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111800 | L3-Fournitures pour dessin | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111801 | L4-Pochoirs et trace-lettres | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111802 | L4-Films à dessin | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111803 | L4-Compas | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111804 | L4-Papiers à dessin | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44111805 | L4-Pistolets à dessin | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
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| 44111816 | L4-Machine multiplexe pour dessin | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
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| 44111911 | L4-Tableaux blancs interactifs ou accessoires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
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| 44111914 | L4-Support d'affichage | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
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| 44121507 | L4-Enveloppes pour catalogue et enveloppes à agrafe | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121508 | L4-Boîtes à messages | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 44121512 | L4-Capuchons pour tubes d'expédition | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121513 | L4-Timbre-poste | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121600 | L3-Fournitures de bureau | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121604 | L4-Tampons | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121605 | L4-Dévidoirs de ruban adhésif | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121611 | L4-Perforatrices ou poinçons à oeillets | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121612 | L4-Coupe-papier ou recharges | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121613 | L4-Dégrafeur | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121614 | L4-Sonnettes | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121615 | L4-Agrafeuses | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121617 | L4-Ouvre-lettre | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121618 | L4-Ciseaux | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121619 | L4-Taille crayon manuel | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121620 | L4-Doigtiers | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121621 | L4-Sous-main ou accessoires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121622 | L4-Humidificateurs | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121623 | L4-Dispositif mécanique pour ouvrir les lettres | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121624 | L4-Outils à gaufrer | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121625 | L4-Presse-papiers | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121626 | L4-Dissolvant pour bande adhésive | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121627 | L4-Signets | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121628 | L4-Distributeurs de trombones | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121630 | L4-Kit agrafeuse | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121631 | L4-Distributeurs de colle ou recharges | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121632 | L4-Affûteuse pour ciseaux | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121633 | L4-Distributeurs de timbres-poste | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121634 | L4-Rouleaux de ruban adhésif | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121635 | L4-Dévidoirs de ruban adhésif | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44121636 | L4-Taille crayon électrique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
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| 44121701 | L4-Stylos à bille à encre liquide | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 44121713 | L4-Becs de plumes | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121714 | L4-Grips pour stylos ou crayons | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121715 | L4-Stylo-crayon | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 44121717 | L4-Stylo-surligneur | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121718 | L4-Pochettes de crayon à encre indélébile | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121719 | L4-Stylo à plume jetable | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121720 | L4-Stylo à fonctions multiples | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121721 | L4-Stylo à encre effaçable | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44121800 | L3-Outils de correction | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 44121908 | L4-Cartouche d'encre pour stylos à bille | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 44122031 | L4-Rails latéraux pour cadre de dossiers suspendus | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122032 | L4-Dossier de conférence | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122033 | L4-Chemise-accordéon | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122034 | L4-Page de séparation de livre | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122035 | L4-Reliure à levier | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122036 | L4-Classeur | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122037 | L4-Reliure à anneaux | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122100 | L3-Attaches | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 44122101 | L4-Elastiques | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122103 | L4-Fermoirs à agrafe | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
| 44122104 | L4-Trombones | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 44122111 | L4-Oeillet | N7510 | Fournitures de bureau | Biens |
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| 45101504 | L4-Équipements pour la lithographie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101505 | L4-Imprimantes en héliogravure | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101506 | L4-Machines d'impression à l'écran de soie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101507 | L4-Presses à imprimer | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101508 | L4-Perforeuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101509 | L4-Tireuse rotative à ultra violet | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101510 | L4-Imprimantes en flexographie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101511 | L4-Imprimantes à jet d'encre pour applications commerciales | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101512 | L4-Imprimantes à transfert thermique pour applications commerciales | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101513 | L4-Machine pour estampage à chaud | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101514 | L4-Machine pour impression en tampographie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101515 | L4-Imprimantes à mandrin | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101516 | L4-Clichés pour impression en tampographie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101517 | L4-Presse à contre-épreuves | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
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| 45101600 | L3-Accessoires pour machines d'impression | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101602 | L4-Équipements pour chambre noire offset | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101603 | L4-Consommables pour impression offset | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101604 | L4-Processeurs de plaques offset | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
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| 45101608 | L4-Ecrans pour sérigraphie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101609 | L4-Séchoirs pour sérigraphie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101610 | L4-Cadres pour sérigraphie sous vide | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101611 | L4-Raclettes pour sérigraphie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101612 | L4-Racle | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101613 | L4-Accessoires d'imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle de table | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101614 | L4-Accessoires d'imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle portative | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101615 | L4-Pièces de rechange pour presse à contre-épreuves | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101616 | L4-Accessoires de nettoyage pour presse à contre-épreuves | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101700 | L3-Accessoires d'imprimerie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101701 | L4-Composteurs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101702 | L4-Massicots | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101703 | L4-Assembleuses et déliasseuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101704 | L4-Coupoirs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101705 | L4-Massicots de rognage | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101706 | L4-Perforatrices imprimantes | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101707 | L4-Clichés d'imprimerie | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101708 | L4-Alênes | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101709 | L4-Film de tirage | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101710 | L4-Encre pour imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101711 | L4-Ruban pour imprimante d'enseignes et d'étiquettes industrielle | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101800 | L3-Equipements et accessoires pour relieuses et couseuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101801 | L4-Traçoirs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101802 | L4-Coupeuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101803 | L4-Poinçonneuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101804 | L4-Brocheuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101805 | L4-Taqueuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101806 | L4-Assembleuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101807 | L4-Plieuses | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101808 | L4-Thermorelieurs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101900 | L3-Équipements de laboratoire d'impression et accessoires | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101901 | L4-Machine pour mise sous bande | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101902 | L4-Machines à clicher | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101903 | L4-Perforatrices à papier | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101904 | L4-Agrandisseurs | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45101905 | L4-Tables à retoucher ou à dessin | N3610 | Equipements d'impression, de duplication et de reliure | Biens |
| 45102000 | L3-Composeuses et accessoires | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 45102001 | L4-Composeuses intertype | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 45102002 | L4-Composeuses linotype | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 45102003 | L4-Matériaux de photocomposition | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 45102004 | L4-Composeuses monotype | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 45102005 | L4-Photocomposeuses | N7430 | Machines à écrire et composeuses de bureau | Biens |
| 45110000 | L2-Equipements pour composition et présentation audio-visuelle | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111500 | L3-Lutrins, systèmes sonores et accessoires | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111501 | L4-Lutrins sur pieds | N5835 | Equipements d'enregistrement et de lecture audio | Biens |
| 45111502 | L4-Lutrins de table | N5835 | Equipements d'enregistrement et de lecture audio | Biens |
| 45111503 | L4-Marteaux ou butoirs | N5835 | Equipements d'enregistrement et de lecture audio | Biens |
| 45111504 | L4-Composants d'éclairage, d'alimentation électriques ou de traitement de données pour lutrins | N5835 | Equipements d'enregistrement et de lecture audio | Biens |
| 45111600 | L3-Projecteurs et accessoires | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111601 | L4-Pointeurs | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111602 | L4-Lampe pour projecteur | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111603 | L4-Ecrans de projection | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111604 | L4-Projecteurs de diapositives | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111605 | L4-Équipements et fournitures pour transparents | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111606 | L4-Panneaux de projection à écran à cristaux liquides | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111607 | L4-Rétroprojecteurs | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111608 | L4-Appareils de projection de films | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111609 | L4-Projecteurs multimédia | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111610 | L4-Epidiascopes | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111612 | L4-Commandes de fondu enchaîné | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111613 | L4-Projecteur à tube cathodique | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111614 | L4-Projecteur à écran à cristaux liquides | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111615 | L4-Lentilles de projection | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111616 | L4-Vidéo projecteurs | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111617 | L4-Rétroprojecteur ou chariots vidéo | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111618 | L4-Tables lumineuses de présentation | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111619 | L4-Bobine de film | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111620 | L4-Copieur de film pour diapositives | N6730 | Equipements de projection photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45111700 | L3-Appareils de composition et de présentation audio, matériel et commandes | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45111701 | L4-Dispositifs techniques pour malentendants | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111702 | L4-Socles de prises de son | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111703 | L4-Postes d'écoute | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111704 | L4-Pupitres de mixages audio | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111705 | L4-Installations de sonorisation | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111706 | L4-Combinaison d'une console de mélange de son et d'un amplificateur | N5996 | Amplificateurs | Biens |
| 45111707 | L4-Connecteur d'équipement audio et console de scène | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111708 | L4-Contrôleur de domaine de diffusion | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111709 | L4-Amplificateur à distance | N5996 | Amplificateurs | Biens |
| 45111710 | L4-Carillon et sirène | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111711 | L4-Écran acoustique pour haut-parleurs | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111712 | L4-Duplicateur de bande | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111713 | L4-Amplificateur de distribution audio | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111714 | L4-Convertisseur analogique numérique audio | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111715 | L4-Convertisseur numérique analogique audio | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111716 | L4-Poste de travail audionumérique | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111717 | L4-Réverbérateur | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111718 | L4-Circuit de retard | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111719 | L4-Moniteur son | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111720 | L4-Analyseur de spectre audio | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111721 | L4-Magnétophone à bobines | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111722 | L4-Platine à cassettes | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111723 | L4-Enregistreur sur disque dur | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111724 | L4-Tête magnétique | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111725 | L4-Caisson acoustique | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45111800 | L3-Appareils de présentation audio, audio et vidéo combinées, matériel et commandes | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45111801 | L4-Systèmes de contrôle des média | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111802 | L4-Supports de téléviseur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111803 | L4-Convertisseurs de balayage | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111804 | L4-Doubleurs de ligne | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111805 | L4-Tables de montage | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111806 | L4-Systèmes de téléenseignement | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111807 | L4-Interfaces | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111808 | L4-Commandes d'éclairage | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111809 | L4-Accessoires pour supports de téléviseur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111810 | L4-Présentateur visuel | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111811 | L4-Moniteur vidéo de précision | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111812 | L4-Dispositif d'affichage d'informations visuelles | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111813 | L4-Incrusteur en aval | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111814 | L4-Générateur d'effets vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111815 | L4-Console audio vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111816 | L4-Générateur de logo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111817 | L4-Générateur de caractères | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111818 | L4-Réducteur de bruit vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111819 | L4-Mélangeur vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111820 | L4-Amplificateur de traitement vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111821 | L4-Générateur de synchronisation | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111822 | L4-Convertisseur de format d'image de télévision | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111823 | L4-Convertisseur de normes vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111824 | L4-Convertisseur de synchronisation | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111825 | L4-Synchroniseur d'images | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111826 | L4-Encodeur MPEG (Motion Picture Experts Group) | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111827 | L4-Vérificateur de bande vidéo | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111828 | L4-Souffleur | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111829 | L4-Banc de reproduction | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111900 | L3-Appareils de téléconférence et de vidéoconférence, matériel et commandes | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45111901 | L4-Systèmes d'audioconférence | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45111902 | L4-Systèmes de vidéoconférence | N5820 | Equipements de radiocommunication et de télévision non aéronefs | Biens |
| 45112000 | L3-Équipements et fournitures pour les microfilms | N7450 | Machines d'enregistrement et de lecture audio de bureau | Biens |
| 45112001 | L4-Ecrans de lecture de microfiche ou de microfilm | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45112002 | L4-Lecteurs-reproducteurs de microfiches | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45112003 | L4-Accessoires ou éléments de visionneuse de microfiches ou de microfilms | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45112004 | L4-Accessoires ou éléments de lecteurs-reproducteurs de microfiches | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45120000 | L2-Équipements photographiques, de filmage ou vidéo | N6700 | Equipements Photographiques Et Cinematographiques | Biens |
| 45121500 | L3-Appareils photo | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121501 | L4-Appareils photo | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121502 | L4-Appareils photo à impression instantanée | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121503 | L4-Appareils photo jetables | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121504 | L4-Appareils photo numériques | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121505 | L4-Caméras cinématographiques | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121506 | L4-Caméras de vidéoconférence | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121510 | L4-Appareils de prises de vue aériennes | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121511 | L4-Appareils à prises de vue rapides | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121512 | L4-Appareils photographiques sous-marin | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121513 | L4-Caméras offset | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121514 | L4-Appareils photographiques copieurs | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121515 | L4-Caméscopes | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121516 | L4-Caméscopes numériques ou caméras vidéo | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121517 | L4-Caméra pour images fixes | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121518 | L4-Kits appareils-photo | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121519 | L4-Appareils-photo à bas niveau de lumières | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121520 | L4-Web caméras | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121521 | L4-Caméras de surveillance | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121522 | L4-Caméra à infrarouges | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121523 | L4-Caméra astronomique | N6720 | Appareils photographiques | Biens |
| 45121600 | L3-Accessoires pour appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121601 | L4-Flashes pour appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121602 | L4-Pieds pour appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121603 | L4-Filtres et objectifs pour appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121604 | L4-Obturateurs d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121605 | L4-Cadres d'écran | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121606 | L4-Housses d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121607 | L4-Boîtiers de rangement ou étuis d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121608 | L4-Éléments d'appareil photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121609 | L4-Griffes d'attaches d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121610 | L4-Câbles d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121611 | L4-Capuchons d'objectif | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121612 | L4-Tables de prise de vue | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121613 | L4-Protège appareil-photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121614 | L4-Kits de retouche | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121615 | L4-Bagues d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121616 | L4-Têtes panoramiques | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121617 | L4-Sacoches d'appareils photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121618 | L4-Adaptateurs d'objectifs | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121619 | L4-Housse de rangement pour cartes mémoire | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121620 | L4-Adaptateurs de courant | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121621 | L4-Adaptateurs de cartes mémoire | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121622 | L4-Nettoyeurs pour objectifs | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121623 | L4-Commandes à distance de caméra | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121624 | L4-Réflecteur de lumière photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121625 | L4-Déclencheur | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121626 | L4-Dos numérique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121627 | L4-Diffuseur de flash pour appareil photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121628 | L4-Filtre d'objectif de caméra | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121629 | L4-Moteur de chenille de caméra | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121630 | L4-Réflecteur parasol pour caméra | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121631 | L4-Viseur électronique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121632 | L4-Appareils éclairs pour photographie | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121633 | L4-Pièces de rechange de caméra | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121700 | L3-Équipements de développement photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121701 | L4-Sécheuses | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121702 | L4-Laveuses | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121703 | L4-Colleuses | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121704 | L4-Visionneuses de montage | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121705 | L4-Agrandisseurs photographiques | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121706 | L4-Cisailles ou massicots | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121707 | L4-Appareil de séchage pour papier photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121708 | L4-Appareil de rinçage pour papier photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121709 | L4-Dispositifs automatique de tirage photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121710 | L4-Tambour pour film en feuille | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121711 | L4-Contrôleur de couleur | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121712 | L4-Console de montage | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121713 | L4-Machine d'inspection de film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121714 | L4-Lecteur de film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121715 | L4-Cadre porte-film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121716 | L4-Tireuse par contact | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121717 | L4-Système de clichage de film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121718 | L4-Densitomètre à film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121719 | L4-Borne d'impression de photos numériques | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121720 | L4-Chargeur de film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121721 | L4-Monocomparateur et accessoires | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45121800 | L3-Équipements et fournitures pour la production de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121801 | L4-Appareils photo à microfilm | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121802 | L4-Duplicateurs de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121803 | L4-Libellés de pochettes de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121804 | L4-Développeurs de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121805 | L4-Éléments ou accessoires pour appareil-photo à microfilm | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121806 | L4-Éléments ou accessoires pour duplicateurs de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121807 | L4-Éléments ou accessoires pour libellés de pochettes de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121808 | L4-Éléments ou accessoires pour développeurs de microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121809 | L4-Fournitures en film pour microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45121810 | L4-Éléments ou accessoires divers pour microfilms | N6780 | Ensembles, lots et trousses d'équipements photographiques et cinématographiques | Biens |
| 45130000 | L2-Supports d'enregistrement et de photographie | N6700 | Equipements Photographiques Et Cinematographiques | Biens |
| 45131500 | L3-Pellicule photo | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45131501 | L4-Pellicules couleur | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131502 | L4-Pellicules noir et blanc | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131503 | L4-Films à développement instantané | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131505 | L4-Film de radio | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131506 | L4-Film fixe | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131507 | L4-Microfilm traité | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131508 | L4-Film négatif | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131509 | L4-Couleur de repique de film | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131510 | L4-Colorant photographique | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131600 | L3-Films | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45131601 | L4-Films pour caméra cinématographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45131604 | L4-Cassettes vidéo vierges | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45131700 | L3-Stockage des supports | N6770 | Films traités | Biens |
| 45131701 | L4-Classeurs ou paniers à diapositives | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45140000 | L2-Fournitures pour développement photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141500 | L3-Produits chimiques pour le développement photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141501 | L4-Solution révélatrice | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141502 | L4-Fixateur | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141503 | L4-Ensemble pour le développement photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141504 | L4-Solution pour la correction et l'amélioration de tirage photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141600 | L3-Fournitures pour chambre noire | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141601 | L4-Bacs de développement | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141602 | L4-Cuves à développer | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141603 | L4-Pinces à développer | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141604 | L4-Processeur d'impression photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141605 | L4-Purificateur de photos | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141606 | L4-Bobine pour cuve à développer | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141607 | L4-Chambre noire | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141608 | L4-Racloir à film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141609 | L4-Table de travail pour machine de développement de film | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141610 | L4-Minuterie photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141611 | L4-Régulateur de température pour traitement photographique | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 45141612 | L4-Chambre noire portative | N6760 | Equipements photographiques et cinématographiques et accessoires | Biens |
| 46000000 | L1-Équipements et fournitures pour la défense, l'application de la loi, la sécurité et la protection | N9999 | Articles divers | Biens |
| 46100000 | L2-Armes légères et munitions | N1000 | Armement | Biens |
| 46101500 | L3-Armes à feu | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101501 | L4-Mitrailleuses | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101502 | L4-Fusils de police et de sécurité à canon lisse | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101503 | L4-Carabines militaires à canon rayé | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101504 | L4-Armes de poing | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101505 | L4-Armes de poing et carabines à air comprimé | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101506 | L4-Pièces pour fusils ou pistolets | N1005 | Bouches à feu jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101600 | L3-Munitions | N1305 | Munitions jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101601 | L4-Munitions pour la défense et l'application de la loi | N1305 | Munitions jusqu'à 30 mm | Biens |
| 46101700 | L3-Systèmes de manutention de munitions | N1398 | Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions | Biens |
| 46101701 | L4-Systèmes de manutention de munitions de chars | N1398 | Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions | Biens |
| 46101702 | L4-Systèmes de manutention de munitions d'avions | N1398 | Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions | Biens |
| 46101703 | L4-Récipient pour explosif | N1398 | Equipements spécialisés de manutention et de mise en oeuvre de munitions | Biens |
| 46101800 | L3-Accessoires pour armes et munitions | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46101801 | L4-Étuis de fusil | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46101802 | L4-Cartouchière | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46101900 | L3-Armes blanches et accessoires | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46101901 | L4-Épée | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46101902 | L4-Couteau ou poignard militaire | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46101903 | L4-Accessoires pour armes blanches | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46110000 | L2-Armes de guerre conventionnelles | N1000 | Armement | Biens |
| 46111500 | L3-Bombes et grenades | N1000 | Armement | Biens |
| 46111501 | L4-Grenades | N1330 | Grenades | Biens |
| 46111502 | L4-Mines | N1325 | Bombes | Biens |
| 46111503 | L4-Obus de mortier | N1325 | Bombes | Biens |
| 46111504 | L4-Explosifs abandonnés | N1325 | Bombes | Biens |
| 46111505 | L4-Restes explosifs de guerre (REG) | N1325 | Bombes | Biens |
| 46111506 | L4-Munitions explosives non explosées (UXO) | N1325 | Bombes | Biens |
| 46111600 | L3-Systèmes canon | N1000 | Armement | Biens |
| 46111601 | L4-Systèmes Chain Gun | N1010 | Bouches à feu de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm (exclu) | Biens |
| 46111602 | L4-Mitrailleuses Gatling | N1010 | Bouches à feu de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm (exclu) | Biens |
| 46111700 | L3-Capteurs infrarouges | N1000 | Armement | Biens |
| 46111701 | L4-Refroidisseurs infrarouges | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46111702 | L4-Détecteurs infrarouges | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46111703 | L4-Illuminateur infrarouge (IR) | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46111704 | L4-Receveur infrarouge (IR) | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46111705 | L4-Télescope infrarouge (IR) | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46111800 | L3-Armes navales | N1330 | Grenades | Biens |
| 46111801 | L4-Torpilles | N1095 | Armes diverses | Biens |
| 46120000 | L2-Missiles | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121500 | L3-Missiles guidés | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121501 | L4-Missiles air-air | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121502 | L4-Missiles antiaériens | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121503 | L4-Missiles anti-missiles | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121504 | L4-Missiles anti-navires | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121505 | L4-Missiles anti-chars | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121506 | L4-Missiles balistiques | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121507 | L4-Missiles de croisière | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121508 | L4-Missiles sol-air | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121509 | L4-Missiles anti-missile balistiques | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121510 | L4-Missiles sol-sol | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121511 | L4-Missiles air-sol | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121512 | L4-Missiles d'entraînement | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121600 | L3-Sous-systèmes de missile | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121601 | L4-Dispositifs électroniques de sécurité d'armement et de mise à feu | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121602 | L4-Propulseurs d'appoint de missiles | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121603 | L4-Ogives de missile | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121604 | L4-Extracteurs de goupille de sûreté | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46121605 | L4-Assemblages de commande d'orientation par jets de gaz | N1336 | Charges militaires de missile et composants explosifs | Biens |
| 46130000 | L2-Roquettes et sous-systèmes | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131500 | L3-Véhicule de lancement et fusées | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131501 | L4-Fusées composites | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131502 | L4-Fusées réutilisables | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131503 | L4-Fusées à un étage | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131504 | L4-Fusées à liquides | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131505 | L4-Fusées à poudre | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131600 | L3-Fusées d'appoint | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131601 | L4-Fusées d'appoint réutilisables | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131602 | L4-Fusées d'appoint à poudre | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131603 | L4-Fusées d'appoint à plusieurs étages | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46131604 | L4-Fusées d'appoint à liquides | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46140000 | L2-Dispositifs de lancement | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46141500 | L3-Dispositifs de lancement de missile et de roquette | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46141501 | L4-Lance-missile | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46141502 | L4-Lance-roquette | N1055 | Appareils de lancement pour roquette et engin pyrotechnique | Biens |
| 46150000 | L2-Application de la loi | N1040 | Armes chimiques et équipement | Biens |
| 46151500 | L3-Équipement de contrôle des foules | N1376 | Explosifs en vrac | Biens |
| 46151501 | L4-Barricades | N2355 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à roues | Biens |
| 46151502 | L4-Casques anti-émeutes | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151503 | L4-Boucliers anti-émeutes | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151504 | L4-Gilet pare-balles | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151505 | L4-Barrières | N2355 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à roues | Biens |
| 46151506 | L4-Bâtons anti-émeute | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151507 | L4-Système de contrôle de file d'attente | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151508 | L4-Casque pare-balles | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151509 | L4-Bouclier balistique monté sur véhicule | N2355 | Véhicules de combat, d'assaut et tactiques à roues | Biens |
| 46151600 | L3-Équipements de sécurité et de contrôle | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151601 | L4-Menottes | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151602 | L4-Matraques | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151604 | L4-Ethylomètres | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151605 | L4-Détecteurs d'armes et explosifs et fournitures | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151606 | L4-Kits de contrôle de l'usage de stupéfiants | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151607 | L4-Longes de sécurité | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151608 | L4-Dispositif de protection contre les bombes et fournitures | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151609 | L4-Discriminateur de carte d'identification | N8465 | Equipement individuel | Biens |
| 46151700 | L3-Équipement, fournitures et accessoires médico-légaux | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151702 | L4-Applicateurs ou pinceaux dactyloscopique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151703 | L4-Encre dactyloscopique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151704 | L4-Nettoyants pour encre dactyloscopique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151705 | L4-Rouleaux encreurs pour empreintes digitales ou palmaires | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151706 | L4-Kits pour empreintes digitales latentes | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151707 | L4-Releveurs d'empreintes digitales | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151708 | L4-Loupe médico-légale | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151709 | L4-Crayons marqueurs d'empreintes digitales | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151710 | L4-Poudre dactyloscopique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151711 | L4-Releveurs d'empreintes de pied | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151712 | L4-Postes d'analyses chimiques médico-légales | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151713 | L4-Produits chimiques médico-légaux pour empreintes digitales | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151714 | L4-Armoires sécheuses pour les preuves | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151715 | L4-Équipement dactyloscopique | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151716 | L4-Détecteur de mensonges | N7520 | Articles de bureau et accessoires | Biens |
| 46151800 | L3-Équipement, fournitures et accessoires pour le contrôle des explosifs | N1376 | Explosifs en vrac | Biens |
| 46151801 | L4-Coffret de protection contre les explosions | N1376 | Explosifs en vrac | Biens |
| 46151802 | L4-Conteneur blindé pour le stockage d'armes | N1376 | Explosifs en vrac | Biens |
| 46151900 | L3-Équipement, fournitures et accessoires pour le contrôle biologique et chimique | N1040 | Armes chimiques et équipement | Biens |
| 46151901 | L4-Module mobile de décontamination biologique et chimique | N1040 | Armes chimiques et équipement | Biens |
| 46160000 | L2-Contrôle et sécurité de la population | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161500 | L3-Réglementation de la circulation | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46161600 | L3-Sécurité sur l'eau | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161601 | L4-Cordes de couloir | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161602 | L4-Bouées de sauvetage | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161603 | L4-Alarmes de piscine | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161604 | L4-Gilets de sauvetage | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161605 | L4-Bouée de sauvetage | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46161700 | L3-Équipement et accessoires de sauvetage | N4220 | Equipements de plongée et de sauvetage en mer | Biens |
| 46170000 | L2-Sécurité, surveillance et détection | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171500 | L3-Fermetures et matériel et accessoires de sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171501 | L4-Cadenas | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171502 | L4-Câble anti-vol | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171503 | L4-Serrures | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171504 | L4-Serrures à bouton-poussoir | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171505 | L4-Clefs | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171506 | L4-Coffres-forts | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171507 | L4-Barres de sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171508 | L4-Serrures à code | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171509 | L4-Classeurs ou armoires à clés | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171510 | L4-Serrures à horloge | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171511 | L4-Dispositifs de verrouillage | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171512 | L4-Serrures d'instruments | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171513 | L4-Came de verrouillage | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171514 | L4-Accessoires ou chaînes de sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171515 | L4-Chaînes ou étuis à porte-clés | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171516 | L4-Cornières de porte | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171517 | L4-Signaux d'entrée de clé | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171518 | L4-Gâche électrique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171519 | L4-Accessoire pour cylindre de serrure | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171520 | L4-Verrou électrique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171521 | L4-Gâche non électrique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171522 | L4-Boîtier de serrure | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171523 | L4-Système de verrouillage mécanique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171524 | L4-Serrure à carte-clé | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171525 | L4-Carte-clé pour serrure | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171526 | L4-Système de verrouillage magnétique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171600 | L3-Équipements de surveillance et de détection | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171602 | L4-Avertisseurs sonores | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171603 | L4-Minuteries | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171604 | L4-Systèmes d'alarme | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171605 | L4-Carillons de porte | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171606 | L4-Sirènes | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171607 | L4-Avertisseurs-vibreurs | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171608 | L4-Détecteurs de mouvement | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171609 | L4-Miroirs de sécurité convexes | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171610 | L4-Caméras de sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171611 | L4-Systèmes d'identification vidéo | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171612 | L4-Ecrans vidéo | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171613 | L4-Détecteurs de gaz | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171615 | L4-Caméras ou systèmes de vision nocturne | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171616 | L4-Détecteurs de radar | N5840 | Equipement radar non aéronef | Biens |
| 46171617 | L4-Judas | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171618 | L4-Sonnette d'entrée | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171619 | L4-Systèmes de sécurité ou de contrôle d'accès | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171620 | L4-Rideaux pour éclairage de sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171621 | L4-Surveillance vidéo ou enregistreurs audio | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171622 | L4-Système de télévision en circuit fermé (TVCF) | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171623 | L4-Alarme de sécurité résidentielle | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171624 | L4-Système d'inspection des bagages par rayons X | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171625 | L4-Système de surveillance des communications radio | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171626 | L4-Matériel de vision nocturne | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171627 | L4-Système de signalisation sans fil pour malentendants | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171628 | L4-Indicateur horaire automatique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171629 | L4-Miroir de signalisation | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171630 | L4-Capteur de pluie et de niveau d'eau pour véhicule | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171631 | L4-Alarme sismique | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171632 | L4-Capteur infrarouge passif | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171633 | L4-Détecteur de métal pour la sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171634 | L4-Ruban réactif | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171635 | L4-Détecteur d'agents chimiques | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171636 | L4-Équipement de transmission de télécopie pour la sécurité | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171637 | L4-Équipement d'écoute clandestine | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171638 | L4-Détecteur de rayonnement et alarme | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171639 | L4-Compensateur vidéo de trafic | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171640 | L4-Système de surveillance automatique du trafic | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171641 | L4-Caméra de sécurité factice | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171642 | L4-Bracelet émetteur pour cheville ou poignet | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46171700 | L3-Contrôle d'accès de véhicule | N6350 | Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité | Biens |
| 46180000 | L2-Sécurité et protection des personnes | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46181500 | L3-Vêtements de sécurité | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46181600 | L3-Chaussures de protection | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46181700 | L3-Protection du visage et de la tête | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46181800 | L3-Protection de la vue et accessoires | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46181900 | L3-Protecteurs d'oreille | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46182000 | L3-Protection des voies respiratoires | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46182100 | L3-Équipements et fournitures antistatiques | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46182200 | L3-Moyens de soutien ergonomique | N4230 | Equipements d'imprégnation et de décontamination | Biens |
| 46182300 | L3-Dispositifs antichute et équipements de sauvetage | N4240 | Equipements de sécurité et de sauvetage | Biens |
| 46182400 | L3-Equipements de nettoyage et de décontamination | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 46182500 | L3-Armes ou dispositifs de sécurité personnelle | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 46190000 | L2-Protection incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191500 | L3-Prévention contre le feu | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191501 | L4-Détecteurs de fumée | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191502 | L4-Détecteurs de chaleur | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191503 | L4-Revêtements, mastics ou matériaux d'étanchéité ignifuges | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191504 | L4-Détecteurs de flammes | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191505 | L4-Systèmes d'alarme incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191506 | L4-Pare-flammes | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191507 | L4-Système de coupe-feu passif | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191508 | L4-Système de surveillance de ceinture | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191509 | L4-Détecteur de vapeur toxique | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191510 | L4-Dispositif d'observation thermale | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191511 | L4-Détecteur de points chauds d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191600 | L3-Équipements de lutte contre l'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191601 | L4-Extincteurs | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191602 | L4-Extincteurs automatiques | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191603 | L4-Tuyaux et lances à incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191604 | L4-Couvertures anti-feu | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191605 | L4-Outils manuels pour l'extinction des incendies | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191606 | L4-Mousse et produits similaires pour l'extinction des incendies | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191607 | L4-Appareils respiratoires | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191608 | L4-Systèmes extincteurs d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191609 | L4-Equipement de Sortie de Secours en cas d'Incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191610 | L4-Gicleur d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191611 | L4-Chariot pour tuyaux d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191612 | L4-Pompe à eau dorsale | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191613 | L4-Agent d'extinction | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191614 | L4-Proportionneur de liquide à mousse ignifuge | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191615 | L4-Tuyau d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191616 | L4-Réservoir d'eau d'extinction d'incendie pour hélicoptère | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191617 | L4-Rondelle de tuyau d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191618 | L4-Base d'extincteur d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191619 | L4-Moniteur d'eau du réseau d'extinction d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191620 | L4-Ventilateur d'évacuation des fumées | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191621 | L4-Boîte de rangement pour extincteur d'incendie | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46191622 | L4-Boule ou timbre d'extinction | N4210 | Equipement de lutte contre l'incendie | Biens |
| 46200000 | L2-Matériel de formation sur la défense, l'application de la loi, la sécurité et la protection | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 46201000 | L3-Matériel de formation sur la sécurité publique | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 46201100 | L3-Matériel de formation sur les armes légères | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 46210000 | L2-Équipement et fournitures de sécurité au travail et matériel de formation connexe | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 46211500 | L3-Matériel de formation sur la sécurité au travail | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 46211600 | L3-Matériel de marquage et indicateurs visuels des aires de travail | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 46220000 | L2-Matériel de désarmement et de neutralisation des armes et des munitions militaires et produits connexes | N1075 | Equipements de démagnétisation et de déminage | Biens |
| 46221500 | L3-Équipement de déminage et produits apparentés | N1075 | Equipements de démagnétisation et de déminage | Biens |
| 47000000 | L1-Matériel et fournitures de nettoyage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47100000 | L2-Traitement, fournitures et élimination de l'eau et de l'eau usée | N4600 | Equipements De Purification De L'Eau Et De Traitement Des Eaux Usees | Biens |
| 47101500 | L3-Équipements de fourniture et de traitement d'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101501 | L4-Matériel pour traitement par charbon actif | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101502 | L4-Matériel pour l'élimination de l'ammoniac | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101503 | L4-Matériel de filtration à charbon | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101504 | L4-Matériel bactéricide | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101505 | L4-Matériel de manipulation du chlore | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101506 | L4-Équipements de lutte contre la corrosion | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101507 | L4-Dessableur | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101508 | L4-Équipements de désalinisation | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101509 | L4-Matériel de fluoration | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101510 | L4-Équipements de deferrisation | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101511 | L4-Équipements d'échange d'ions | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101512 | L4-Mélangeurs ou agitateurs | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101513 | L4-Générateurs d'oxygène | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101514 | L4-Matériel de purification de l'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101516 | L4-Opacimètres | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101517 | L4-Matériel de stérilisation par rayons ultraviolets | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101518 | L4-Adoucisseur d'eau - appareil | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101519 | L4-Accessoire pour l'adoucissement de l'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101521 | L4-Matériel d'ultrafiltration | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101522 | L4-Systèmes préfabriqués pour le traitement d'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101523 | L4-Cuves de collecte | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101524 | L4-Équipements de compostage des boues ou des eaux usées | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101525 | L4-Équipements d'assèchement | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101526 | L4-Pelletiseurs de boues | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101527 | L4-Désagrégateurs de boues | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101528 | L4-Séchoirs de traitement d'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101529 | L4-Incinérateur - traitement des eaux usées | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 47101530 | L4-Équipements de désodorisation | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101531 | L4-Fosse septique | N4540 | Equipement de traitement des déchets | Biens |
| 47101532 | L4-Epurateurs | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101533 | L4-Stations de relèvement | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101534 | L4-Distributeurs d'eaux usées | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101535 | L4-Équipements d'élimination des boues | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101536 | L4-Collecteurs de boues | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101537 | L4-Équipements de conditionnement des boues | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101538 | L4-Digesteurs de boues d'épuration | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101539 | L4-Équipements d'élimination de boues d'épuration | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101540 | L4-Chargeur de produits chimiques | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101541 | L4-Équipement de traitement d'eau à l'ozone | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101542 | L4-Équipement de flottaison à air | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101543 | L4-Aérateur de surface | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101544 | L4-Diffuseur d'air pour l'épuration des eaux | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101545 | L4-Contacteur biologique rotatif (CBR) | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101546 | L4-Système de dessablage | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101547 | L4-Dispositif de lavage de surface | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101548 | L4-Console de contrôle de filtre | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101549 | L4-Filtre à gravité | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101550 | L4-Filtre de compression | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101551 | L4-Filtre de flux ascendant | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101552 | L4-Filtre à couche mobile | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101553 | L4-Filtre en fibre | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101554 | L4-Dispositif d'essai de floculation | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101555 | L4-Mur déflecteur | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101556 | L4-Bac à eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101557 | L4-Décanteurs à plaque inclinée | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101558 | L4-Dispositif de rupture de mousse | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101559 | L4-Équipement d'élimination d'écume | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101560 | L4-Équipement de filtre de drainage souterrain | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101561 | L4-Matériel de traitement d'adultération | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101562 | L4-Grille à tambour | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101563 | L4-Coalesceur d'eaux usées | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101564 | L4-Broyeur de déchets | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101565 | L4-Brûleur de gaz rejeté | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101566 | L4-Filtres à couches multiples | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101567 | L4-Machine d'électrodialyse | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101568 | L4-Appareil de nettoyage de piscine | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101569 | L4-Filtre d'eaux usées | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101570 | L4-Fossé d'oxydation | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101571 | L4-Élément de nutrilisation de chlore gazeux | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101572 | L4-Filtre à disque | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101573 | L4-Floculateur | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101574 | L4-Réacteur discontinu séquentiel | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47101600 | L3-Consommables pour le traitement de l'eau | N4610 | Equipement de purification de l'eau | Biens |
| 47110000 | L2-Blanchisserie industrielle et équipement de nettoyage à sec | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47111500 | L3-Équipements de lavage et de séchage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47111501 | L4-Machine à laver ou sèche-linge pour blanchisseries | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111502 | L4-Machines à laver pour blanchisseries | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111503 | L4-Séchoirs à vêtements | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111505 | L4-Supports pour les appareils de blanchissage | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111506 | L4-Extracteur centrifuge de linge | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111507 | L4-Séchoir à linge | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111508 | L4-Table de traitement des taches | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111509 | L4-Table de travail pour buanderie | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111510 | L4-Cuve à laver ou lavabo pour buanderie | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111511 | L4-Machine à amidonnage pour buanderie | N3510 | Equipements de blanchisserie et de nettoyage à sec | Biens |
| 47111600 | L3-Équipements de repassage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47111700 | L3-Équipements de nettoyage à sec | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47120000 | L2-Matériel de nettoyage et d'entretien | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121500 | L3-Chariots d'entretien et accessoires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121600 | L3-Matériel de nettoyage des sols | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121602 | L4-Aspirateurs | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121603 | L4-Cireuses | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121604 | L4-Aspirateurs industriels eau et poussières | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121605 | L4-Appareils à nettoyer les sols | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121606 | L4-Balais mécaniques | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121607 | L4-Accessoires et fournitures pour aspirateurs | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121608 | L4-Coussinets pour machines de nettoyage des sols | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121609 | L4-Matériel de nettoyage pour moquette | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121610 | L4-Machine à laver les parquets | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121611 | L4-Grattoirs de plancher | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121612 | L4-Balais à plancher | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121613 | L4-Accessoires pour cireuses de parquet | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121614 | L4-Pièces de rechange et accessoires pour machines à plancher | N7910 | Cireuses et aspirateurs | Biens |
| 47121700 | L3-Conteneurs de déchets et accessoires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121701 | L4-Sacs-poubelles | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121702 | L4-Conteneurs de déchets ou revêtements rigides | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121703 | L4-Cendriers et accessoires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121704 | L4-Couvercles de conteneurs de déchets | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121705 | L4-Sacs de sables pour urnes | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121706 | L4-Cendriers | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121707 | L4-Sachets pour le mal des transport | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121708 | L4-Sachets hygiéniques | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121709 | L4-Récipients pour déchets dangereux | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121710 | L4-Compteur de déchets alimentaires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121800 | L3-Matériel de nettoyage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121801 | L4-Dépoussiéreurs | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121802 | L4-Brosse antipeluches | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121803 | L4-Raclettes ou lave-glace | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121804 | L4-Seaux de nettoyage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121805 | L4-Appareils haute pression ou vapeur | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121806 | L4-Essoreuse de balai à laver | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121807 | L4-Débouchoirs | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121808 | L4-Dégorgeoirs | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121809 | L4-Plats de dégraissage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121810 | L4-Distributeur d'essuie-tout | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121811 | L4-Machines de nettoyage des conduits | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121812 | L4-Boulets racleurs | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121813 | L4-Lames de rechange pour grattoir | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121814 | L4-Dépoussiéreur | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121815 | L4-Nettoyeur de piscine | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121816 | L4-Distributeur de solution de nettoyage et accessoires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121900 | L3-Accessoire pour matériel de nettoyage | N7910 | Cireuses Et Aspirateurs | Biens |
| 47121901 | L4-Étuis pour brosses ou appareils de lavage haute pression | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121902 | L4-Accessoires pour brosses ou appareils de lavage haute pression | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121903 | L4-Accessoires pour nettoyeur à pression ou à vapeur | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47121904 | L4-Boule de lavage | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47130000 | L2-Fournitures de nettoyage et d'entretien | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131500 | L3-Chiffons, tissus et essuie-tout | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131501 | L4-Chiffons | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131502 | L4-Torchons | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131503 | L4-Peaux de chamois | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131600 | L3-Balais, torchons pour parquets, brosses et accessoires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131601 | L4-Brosses et ramasse-poussière | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131602 | L4-Tampons à récurer | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131603 | L4-Eponges | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131604 | L4-Balais | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131605 | L4-Brosses de nettoyage | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131608 | L4-Brosses pour cabinets | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131609 | L4-Manches à balai | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131610 | L4-Serpillière pour parquets | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131611 | L4-Pinces attrape-tout ou Pique-feuilles | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131612 | L4-Chiffons de remplacement | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131613 | L4-Support pour balai à franges ou balai | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131614 | L4-Brides de fixation de matériel de nettoyage | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131615 | L4-Balais-brosses | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131616 | L4-Supports pour tampons nettoyeurs | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131617 | L4-Vadrouilles | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131618 | L4-Balais espagnol | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131619 | L4-Têtes de balai à franges | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47131700 | L3-Fournitures pour toilettes | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131701 | L4-Distributeurs de papier | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131702 | L4-Distributeurs de produits sanitaires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131703 | L4-Poubelles sanitaires | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131704 | L4-Distributeurs de savon ou de lotion à l'usage des établissements | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131705 | L4-Accessoires pour urinoirs ou toilettes | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131706 | L4-Assainisseurs d'air | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131707 | L4-Sèches mains à l'usage des établissements | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131709 | L4-Distributeurs de mouchoirs en papier | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131710 | L4-Distributeurs de papier toilette | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131711 | L4-Distributeurs de produit nettoyant | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131800 | L3-Solutions de nettoyage et de désinfection | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 47131801 | L4-Nettoyants pour sols | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131802 | L4-Cires ou encaustiques | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131803 | L4-Désinfectants ménagers | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131804 | L4-Produits ammoniaqués | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131805 | L4-Nettoyants multi-usages | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131806 | L4-Cires pour meubles | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131807 | L4-Agents de blanchiment | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131808 | L4-Antiseptiques | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131809 | L4-Produits de nettoyage ou de cirage pour chaussures | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131810 | L4-Produits à laver la vaisselle | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131811 | L4-Lessives | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131812 | L4-Rafraîchisseurs d'air | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131813 | L4-Produits de nettoyage pour écrans | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131814 | L4-Décapeurs de métaux | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131815 | L4-Produits de débouchage | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131816 | L4-Désodorisants | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131817 | L4-Enduits protecteurs à usages domestiques ou automobiles | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131818 | L4-Produits de purification de l'air | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131819 | L4-Nettoyants caustiques | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131820 | L4-Produits d'entretien dérivés du pétrole | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131821 | L4-Composés dégraissants | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131822 | L4-Composés pour enlever le carbone | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131823 | L4-Dégivreurs | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131824 | L4-Nettoyants à vitres | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131825 | L4-Nettoyants de surfaces alimentaires | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131826 | L4-Nettoyeurs de tapis ou de meubles rembourrés | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131827 | L4-Produits détachants | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131828 | L4-Nettoyeurs roulants | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131829 | L4-Nettoyants sanitaires | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131830 | L4-Nettoyant pour les meubles | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131831 | L4-Acide chlorhydrique | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131832 | L4-Produits anti-poussière | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131833 | L4-Assainissants pour produits de catégorie alimentaire | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131834 | L4-Solutions nettoyantes pour bijoux | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131835 | L4-Agent de désulfuration | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131836 | L4-Gel de marquage de propreté fluorescent | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47131900 | L3-Absorbants | N7920 | Balais, brosses, balais à franges et éponges | Biens |
| 47132100 | L3-Kits de nettoyage | N7930 | Produits de nettoyage et de polissage | Biens |
| 47140000 | L2-Produits de nettoyage des déchets toxiques et dangereux | N4235 | Equipements et matériaux pour la rétention et l'élimination des matières dangereuses | Biens |
| 47141500 | L3-Produits de nettoyage des déversements d'huile et de pétrole | N4235 | Equipements et matériaux pour la rétention et l'élimination des matières dangereuses | Biens |
| 47141600 | L3-Matériel d'élimination des déchets dangereux ou toxiques pharmaceutiques ou de chimiothérapie | N4235 | Equipements et matériaux pour la rétention et l'élimination des matières dangereuses | Biens |
| 48000000 | L1-Machines, équipement et fournitures pour l'industrie des services | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48100000 | L2-Équipements pour les services de restauration collective | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48101500 | L3-Équipements de cuisson et de réchauffage | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48101600 | L3-Équipements de préparation des aliments | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48101700 | L3-Équipements de distribution d'aliments et de boissons | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48101800 | L3-Outils de cuisson et de cuisine | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48101900 | L3-Équipements de table et de service | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48102000 | L3-Mobilier de restaurants | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48102001 | L4-Chaises de restaurant | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102002 | L4-Isoloirs | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102003 | L4-Buffets à salade | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102004 | L4-Dessus de table | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102005 | L4-Tabourets de comptoir ou de restaurant | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102006 | L4-Comptoirs fixes | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102007 | L4-Comptoirs portables | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102008 | L4-Présentoirs à condiments | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102009 | L4-Table de service ou de distribution d'aliments | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102010 | L4-Chariot de collecte de gobelets | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102011 | L4-Plan de travail de cuisine à usage commercial | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102012 | L4-Planche à découper sur évier à usage commercial | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48102100 | L3-Equipements et fournitures de présentation | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 48110000 | L2-Distributeurs automatiques | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111000 | L3-Distributeurs automatiques de boissons | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111100 | L3-Distributeurs automatiques de portions | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111101 | L4-Distributeur de bouteilles ou canettes | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111102 | L4-Distributeurs de confiserie ou de surprises pour enfants | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111103 | L4-Distributeurs de sandwichs ou de produits en sachets | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111104 | L4-Distributeurs de plats à la carte | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111105 | L4-Distributeurs de friandises réfrigérées | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111106 | L4-Distributeurs de produits sanitaires | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111107 | L4-Distributeur de cigarettes | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111108 | L4-Distributeurs de médicaments | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111109 | L4-Machine à cirer les chaussures | N3520 | Equipement de cordonnerie | Biens |
| 48111200 | L3-Distributeurs de plats préparés ou commandés | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111201 | L4-Distributeurs de frites | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111202 | L4-Distributeurs de pop corn | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111300 | L3-Distributeurs de tickets et de services | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48111400 | L3-Distributeurs de monnaie | N3550 | Machines et distributeurs automatiques à jeton ou à pièce de monnaie | Biens |
| 48120000 | L2-Équipements de jeux de hasard ou de paris | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48121100 | L3-Machines à pièces | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48121200 | L3-Tableaux et jeux de hasard | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48121300 | L3-Systèmes de gestion de jeux de hasard et de paris en réseau | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48130000 | L2-Équipement et matériel pour services funéraires | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 48131500 | L3-Produits d'inhumation et de sépulture | N9930 | Mémoriaux, et équipement et fournitures mortuaires | Biens |
| 49000000 | L1-Equipements, fournitures, accessoires de sport et de loisirs | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49100000 | L2-Pièces de collection et trophées | N9900 | Divers | Biens |
| 49101600 | L3-Pièces de collection | N9900 | Divers | Biens |
| 49101700 | L3-Trophées | N9915 | Articles de collectionneur et/ou à caractère historique | Biens |
| 49101701 | L4-Médailles | N9900 | Divers | Biens |
| 49101702 | L4-Trophées | N9900 | Divers | Biens |
| 49101704 | L4-Plaques | N9900 | Divers | Biens |
| 49101705 | L4-Certificats | N9900 | Divers | Biens |
| 49101706 | L4-Prix de photographie | N9900 | Divers | Biens |
| 49101707 | L4-Certificats d'honneur | N9900 | Divers | Biens |
| 49101708 | L4-Couronnes | N9900 | Divers | Biens |
| 49101709 | L4-Tablette commémorative | N9900 | Divers | Biens |
| 49101710 | L4-Ruban de récompense | N9900 | Divers | Biens |
| 49120000 | L2-Équipements et accessoires de camping et de plein air | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121500 | L3-Équipements de camping et de plein air | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121502 | L4-Matelas de camping | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121503 | L4-Tentes | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121504 | L4-Sacs de couchage | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121505 | L4-Bacs à glace | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121506 | L4-Kits de réparation de tentes | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121507 | L4-Matelas pneumatiques | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121508 | L4-Moustiquaires | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121509 | L4-Réchauds de camping | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121510 | L4-Glacières | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121511 | L4-Couverts de camping ou de plein air | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121512 | L4-Poteau de tente | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121513 | L4-Piquet de tente | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121514 | L4-Sachet d'aliments autochauffant | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121515 | L4-Moustiquaire imprégnée d'insecticide | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49121600 | L3-Meubles de camping | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49130000 | L2-Équipements de chasse et de pêche | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49131500 | L3-Matériel de pêche | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49131600 | L3-Matériel de chasse | N7800 | Equipements De Sport Et De Divertissement | Biens |
| 49140000 | L2-Équipements pour sports nautiques | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49141500 | L3-Matériel de plongée | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49141600 | L3-Équipements et accessoires de natation et de surf | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49150000 | L2-Équipements de sports d'hiver | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49151500 | L3-Équipements de ski et monoski | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49151600 | L3-Équipements pour patinage et hockey sur glace | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49160000 | L2-Équipements pour sports de terrain | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49161500 | L3-Équipements pour sports de terrain | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49161600 | L3-Équipements pour sports de balle | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49161700 | L3-Équipements d'athlétisme | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49170000 | L2-Équipements de gymnastique et de boxe | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49171500 | L3-Équipements de gymnastique | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49171600 | L3-Équipements de boxe | N7830 | Equipements de divertissement et de gymnastique | Biens |
| 49180000 | L2-Équipements pour jeux de tir et de table | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49181500 | L3-Équipements et jeux de table | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49181600 | L3-Équipements et jeux de tir | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49200000 | L2-Équipements de conditionnement physique | N7830 | Equipements de divertissement et de gymnastique | Biens |
| 49201500 | L3-Équipements d'entraînement pour aérobic | N7830 | Equipements de divertissement et de gymnastique | Biens |
| 49201600 | L3-Équipements d'entraînement et de musculation | N7830 | Equipements de divertissement et de gymnastique | Biens |
| 49210000 | L2-Autres sports | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49211600 | L3-Équipement de golf | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49211700 | L3-Accessoires, fournitures et équipement de bowling | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49211800 | L3-Équipement scolaire d'éducation physique | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49220000 | L2-Equipements et Accessoires de sport | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221500 | L3-Accessoires de sport | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221501 | L4-Tableaux de scores | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221502 | L4-Buts de sport | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221503 | L4-Équipements de sécurité (hors casques) | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221504 | L4-Casques de sécurité | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221505 | L4-Filets de sport | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221506 | L4-Matelas ou tapis de sport | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221507 | L4-Panneau de basketball | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221508 | L4-Pannier de basketball | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221509 | L4-Rollers ou rollers blades | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221510 | L4-Casquettes | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221511 | L4-Sacs pour les équipements sportifs | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221512 | L4-Planche à roulettes | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221513 | L4-Banc des joueurs | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221514 | L4-Chaise ou podium d'arbitre | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221515 | L4-Pompe à ballon | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221516 | L4-Pistolet de départ | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221517 | L4-Bloc de départ | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221518 | L4-Poteau de filet | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221519 | L4-Épée ou fleuret d'escrime | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221520 | L4-Porte-outils d'athlétisme | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221521 | L4-Chariot pour articles de sport | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221522 | L4-Mannequin d'entraînement sportif | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221523 | L4-Podium de remise de prix | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221524 | L4-Veste d'escrime | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221525 | L4-Chambre à air en caoutchouc pour l'athlétisme | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221526 | L4-Ceinture d'haltérophilie | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221527 | L4-Épée en bambou | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221528 | L4-But de basket-ball | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221529 | L4-Machine d'arbitrage de l'escrime | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221530 | L4-Chronomètre sportif | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221531 | L4-Poteau pivotant | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221532 | L4-Système d'aire de jeux | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221533 | L4-Flotteur de natation | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49221534 | L4-Moniteur de fréquence cardiaque pour athlètes | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49240000 | L2-Équipements et fournitures pour terrains de jeux, plaines de jeu, bassins de natation et stations thermales | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49241500 | L3-Équipements pour plaines de jeux | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49241600 | L3-Équipements de loisirs | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49241700 | L3-Équipements et fournitures pour piscines et stations thermales | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49241800 | L3-Équipement pour sauna | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 49241801 | L4-Chauffe-sauna | N7810 | Equipements d'athlétisme et de sport | Biens |
| 50000000 | L1-Aliments, boissons et tabacs | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50100000 | L2-Fruits, noix, légumes et graines | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50110000 | L2-Viandes et volailles | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50111500 | L3-Viandes et volailles peu transformées | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50111600 | L3-Viandes et volailles biologiques peu transformées | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50111700 | L3-Viandes et volailles peu transformées, sans OGM | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50112000 | L3-Viandes et volailles traitées | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50112100 | L3-Viandes et volailles biologiques transformées | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50112200 | L3-Viandes et volailles transformées, sans OGM | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50120000 | L2-Poisson et fruits de mer | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50121500 | L3-Poisson | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50121600 | L3-Crustacés | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50121700 | L3-Invertébrés aquatiques | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50121800 | L3-Plantes aquatiques | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50121900 | L3-Fruits de mer conservés dans le sel | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50122000 | L3-Poissons sauvages | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50122100 | L3-Poissons d'élevage | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50122400 | L3-Mollusques et crustacés sauvages | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50122500 | L3-Mollusques et crustacés d'élevage | N8905 | Viandes, volailles et poissons | Biens |
| 50130000 | L2-Oeufs et produits laitiers | N8910 | Produits laitiers et oeufs | Biens |
| 50131600 | L3-Oeufs et succédanés d'oeuf | N8910 | Produits laitiers et oeufs | Biens |
| 50131700 | L3-Beurre et produits de laiterie | N8910 | Produits laitiers et oeufs | Biens |
| 50131800 | L3-Fromage | N8910 | Produits laitiers et oeufs | Biens |
| 50150000 | L2-Graisses et huiles comestibles | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50151500 | L3-Graisses et huiles végétales comestibles | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50151600 | L3-Graisses et huiles animales comestibles | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50151700 | L3-Cires d'origine végétale | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50160000 | L2-Chocolat, sucres, édulcorants et sucreries | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50161500 | L3-Chocolat, sucres et produits édulcorants | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50161800 | L3-Produits de confiserie | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50161900 | L3-Produits du sucre | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50170000 | L2-Assaisonnements et conservateurs | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50171500 | L3-Herbes aromatiques, épices et leurs extraits | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50171700 | L3-Vinaigres et vins pour la cuisine | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50171800 | L3-Sauces, pâtes à tartiner et condiments | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50171900 | L3-Apéritifs salés, relish et olives | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50172000 | L3-Produits du soja fermenté | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50180000 | L2-Produits de boulangerie ou de biscuiterie | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50181700 | L3-Mélanges et provisions de cuisson | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50181900 | L3-Pains, gâteaux secs et biscuits | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50182000 | L3-Gâteaux, tartes et produits de pâtisserie | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50190000 | L2-Aliments préparés en conserve | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50191500 | L3-Soupes et ragoûts préparés | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192100 | L3-Encas | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192300 | L3-Desserts et nappages pour dessert | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192400 | L3-Confitures, gelées, pâtes douces à tartiner et conserves de fruits | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192500 | L3-Sandwiches et pains garnis | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192600 | L3-Plats d'accompagnement tout prêts | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192700 | L3-Repas complets sous emballage | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192800 | L3-Entremets non sucrés, quiches et pâtés | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50192900 | L3-Pâtes et nouilles natures | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50193000 | L3-Aliments et boissons pour bébés | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50193100 | L3-Préparations instantanées et fournitures | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50193200 | L3-Salades toutes prêtes | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50193300 | L3-Tortillas de farine | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50193400 | L3-Paniers d'aliments | N8970 | Rations conditionnées | Biens |
| 50200000 | L2-Boissons | N8955 | Café, thé et cacao | Biens |
| 50201700 | L3-Café et thé | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202200 | L3-Boissons alcoolisées | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202300 | L3-Boissons non alcoolisées | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202400 | L3-Jus d'agrumes frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202500 | L3-Jus de baies frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202600 | L3-Jus de fruit à pépins frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202700 | L3-Jus de drupe ou jus de fruits à noyau frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50202800 | L3-Jus de fruits tropicaux frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50203000 | L3-Jus de melon frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50203100 | L3-Jus de légumes frais ou fait de concentré | N8960 | Boissons non alcoolisées | Biens |
| 50203200 | L3-Produits laitiers crus | N8965 | Boissons alcoolisées | Biens |
| 50210000 | L2-Tabacs, produits pour fumeurs et succédanés de tabac | N8975 | Tabac | Biens |
| 50211500 | L3-Tabac et succédanés du tabac | N8975 | Tabac | Biens |
| 50211600 | L3-Accessoires et fournitures pour fumeurs | N8975 | Tabac | Biens |
| 50220000 | L2-Produits à base de céréales et de légumineuses | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50221000 | L3-Légumineuses | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50221100 | L3-Céréales | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50221200 | L3-Céréales traitées | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50221300 | L3-Farines et produits de meunerie | N8920 | Produits céréaliers et de boulangerie | Biens |
| 50300000 | L2-Fruits frais | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50310000 | L2-Fruits frais biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50320000 | L2-Fruits séchés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50330000 | L2-Fruits séchés biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50340000 | L2-Fruits congelés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50350000 | L2-Fruits congelés biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50360000 | L2-Fruits en conserve ou en bocal | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50370000 | L2-Fruits biologiques en conserve ou en bocal | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50380000 | L2-Purées de fruits frais | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50390000 | L2-Purées de fruits frais biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50400000 | L2-Légumes frais | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50410000 | L2-Légumes frais biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50420000 | L2-Légumes séchés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50430000 | L2-Légumes séchés biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50440000 | L2-Légumes congelés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50450000 | L2-Légumes congelés biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50460000 | L2-Légumes en conserve ou en bocal | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50470000 | L2-Légumes biologiques en conserve ou en bocal | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50480000 | L2-Purées de légumes frais | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50490000 | L2-Purées de légumes frais biologiques | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50500000 | L2-Suppléments alimentaires | N8940 | Spécialités diététiques et préparations alimentaires spéciales | Biens |
| 50520000 | L2-Fruits frais non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50530000 | L2-Fruits séchés non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50540000 | L2-Fruits congelés non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50550000 | L2-Fruits en conserve ou en bocal non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50560000 | L2-Purées de fruits frais non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50580000 | L2-Légumes frais non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50590000 | L2-Légumes séchés non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50600000 | L2-Légumes congelés non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50610000 | L2-Légumes en conserve ou en bocal non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 50620000 | L2-Purées de légumes frais non génétiquement modifiés | N8915 | Fruits et légumes | Biens |
| 51000000 | L1-Médicaments et produits pharmaceutiques | N6505 | Produits pharmaceutiques et biologiques à usage humain | Biens |
| 52000000 | L1-Mobilier, équipements domestiques, appareils ménager et électronique grand public | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 52100000 | L2-Revêtements de sol | N7220 | Revêtements de sol | Biens |
| 52101500 | L3-Carpettes et tapis | N7220 | Revêtements de sol | Biens |
| 52120000 | L2-Linges de maison, de cuisine et de table | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 52121500 | L3-Draps de lit | N7200 | Fournitures Et Accessoires Domestiques Et Commerciaux | Biens |
| 52121600 | L3-Linge de cuisine et de table et accessoires | N7350 | Vaisselle | Biens |
| 52121700 | L3-Serviettes | N7350 | Vaisselle | Biens |
| 52130000 | L2-Accessoires pour fenêtres | N7230 | Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur | Biens |
| 52131500 | L3-Rideaux et tentures | N7230 | Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur | Biens |
| 52131600 | L3-Stores et volets | N7230 | Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur | Biens |
| 52131700 | L3-Accessoires et matériel pour les fenêtres | N7230 | Tentures et stores d'extérieur et d'intérieur | Biens |
| 52140000 | L2-Mobilier et appareils électroménagers domestiques | N7290 | Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers | Biens |
| 52141500 | L3-Mobilier et appareils électroménagers domestiques pour la cuisine | N7290 | Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers | Biens |
| 52141600 | L3-Mobilier et appareils électroménagers domestiques pour l'entretien des vêtements et fournitures | N7290 | Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers | Biens |
| 52141700 | L3-Mobilier et appareils électroménagers domestiques pour l'entretien de l'hygiène personnelle | N7290 | Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers | Biens |
| 52141800 | L3-Autres mobilier et appareils électroménagers domestiques | N7320 | Equipement et appareils de cuisine | Biens |
| 52150000 | L2-Vaisselle de cuisine domestique et fournitures de cuisine | N7310 | Equipements pour la cuisson, la cuisson au four et le service des aliments | Biens |
| 52151500 | L3-Vaisselle jetable | N7310 | Equipements pour la cuisson, la cuisson au four et le service des aliments | Biens |
| 52151600 | L3-Ustensiles et outils de cuisine ménagers | N7330 | Outils à main et ustensiles de cuisine | Biens |
| 52151700 | L3-Couverts ménagers | N7340 | Coutellerie et couverts | Biens |
| 52151800 | L3-Batterie de cuisine | N7350 | Vaisselle | Biens |
| 52151900 | L3-Plats et moules à gâteaux | N7350 | Vaisselle | Biens |
| 52152000 | L3-Assiettes et récipients de services et de conservation | N7350 | Vaisselle | Biens |
| 52152100 | L3-Vaisselle (boissons) | N7350 | Vaisselle | Biens |
| 52152200 | L3-Accessoires pour laver ou remiser la vaisselle | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 52152300 | L3-Fournitures de cuisine domestique | N7900 | Equipement Et Produits De Nettoyage | Biens |
| 52160000 | L2-Équipements électroniques grand public | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161500 | L3-Équipements audiovisuels | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161502 | L4-Lecteurs ou enregistreurs de cassettes | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161505 | L4-Téléviseurs | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161507 | L4-Radio réveils | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161508 | L4-Lecteurs de disques laser | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161509 | L4-Chaînes stéréo portables | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161510 | L4-Système stéréo ou home cinéma | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161511 | L4-Radios | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161512 | L4-Haut-parleurs | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161513 | L4-Combinés téléviseurs-magnétoscopes | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161514 | L4-Casques | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161515 | L4-Lecteurs ou enregistreurs de CD | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161516 | L4-Lecteurs ou enregistreurs de DVD | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161517 | L4-Egaliseurs | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161518 | L4-Récepteurs GPS | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161520 | L4-Microphones | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161521 | L4-Récepteurs multimédias | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161522 | L4-Scanner radio | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161523 | L4-Récepteurs ou émetteur radio | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161524 | L4-Radios | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161525 | L4-Commandes à distance | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161526 | L4-Récepteurs satellites | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161527 | L4-Haut-parleurs de graves | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161529 | L4-Lecteurs ou enregistreurs de vidéocassettes | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161531 | L4-Phonographes-radios | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161532 | L4-Systèmes de karaoké | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161533 | L4-Mégaphones | N5965 | Casques, combinés, microphones et haut-parleurs | Biens |
| 52161534 | L4-Enregistreur pour puce à circuit imprimé | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161535 | L4-Enregistreurs de voix numériques | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161536 | L4-Lecteurs ou enregistreurs de minidiscs | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161537 | L4-Effaceurs pour supports magnétiques | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161538 | L4-Rembobineurs de cassettes vidéo | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161539 | L4-Lecteur combiné de vidéodisques numérique DVD, disques compacts vidéo VCD et disques compacts CD | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161540 | L4-Commutateurs-mélangeurs | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161541 | L4-Commutateurs acoustiques | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161542 | L4-Écran au plasma | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161543 | L4-Lecteurs ou enregistreurs de MP3 | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161544 | L4-Effaceurs de cassettes audio ou vidéo | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161545 | L4-Magnétoscope numérique | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161546 | L4-Tuners télévision | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161547 | L4-Amplificateurs audio | N5996 | Amplificateurs | Biens |
| 52161548 | L4-Tourne-disque | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161549 | L4-Cadre photo numérique | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161550 | L4-Enregistreur numérique personnel | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161551 | L4-Microphone sans fil et système d'amplification d'instrument | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161552 | L4-Récepteur optique | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161553 | L4-Lecteur ou enregistreur de disques vidéo Blu-ray | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161554 | L4-Écouteurs | N5965 | Casques, combinés, microphones et haut-parleurs | Biens |
| 52161555 | L4-Ensemble combiné vidéo multimédia portable | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161556 | L4-Distributeur vidéo | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161557 | L4-Console de jeu sur ordinateur fixe | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161558 | L4-Console de jeu pour ordinateur portable | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161559 | L4-Lunettes tridimensionnelles (3D) pour utilisation avec des téléviseurs 3D et des ordinateurs équipés d'une infographie 3D | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161560 | L4-Système de cinéma maison | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161561 | L4-Lecteur ou enregistreur MP4 | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161562 | L4-Dispositif de traduction linguistique | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161563 | L4-Radio numérique | N5836 | Equipements d'enregistrement et de lecture vidéo | Biens |
| 52161600 | L3-Accessoires pour équipement audiovisuel | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161601 | L4-Range-cassette | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161602 | L4-Nettoyeurs de têtes audio ou vidéo | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161603 | L4-Adaptateur de cassettes vidéo compactes | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161604 | L4-Adaptateurs pour sortie casque | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161605 | L4-Accessoire pour lecteur multimédia portable | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161606 | L4-Boîtier de haut-parleur | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161607 | L4-Dispositif de stockage de disques de vinyle | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161608 | L4-Boîte de séparation péritel | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161609 | L4-Tourne-disque et cartouche | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161610 | L4-Support de haut-parleur | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52161611 | L4-Support de microphone | N5895 | Equipement divers de télécommunication | Biens |
| 52170000 | L2-Étagères et mobilier mural | N7290 | Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers | Biens |
| 52171000 | L3-Étagères et mobilier mural de salles de bain | N7290 | Fournitures et accessoires domestiques et commerciaux divers | Biens |
| 53000000 | L1-Habillement, bagages et produits d'hygiène personnelle | N8315 | Mercerie et fournitures d'habillement | Biens |
| 53100000 | L2-Vêtements | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53101500 | L3-Pantalons, culottes et shorts | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53101600 | L3-Chemises, chemisiers et blouses | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53101700 | L3-Pull-overs | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53101800 | L3-Manteaux et vestes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53101900 | L3-Costumes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102000 | L3-Robes, jupes, saris ou kimonos | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102100 | L3-Bleus de travail et salopettes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102200 | L3-Habits folkloriques | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102300 | L3-Sous-vêtements | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102400 | L3-Bonneterie | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102500 | L3-Accessoires pour vêtements | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102501 | L4-Ceintures ou bretelles | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102502 | L4-Cravates, écharpes, foulards ou cache-nez | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102503 | L4-Chapeaux | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102504 | L4-Gants, moufles ou mitaines | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102505 | L4-Parapluies | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102506 | L4-Serre-tête | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102507 | L4-Cintres | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102508 | L4-Brassards | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102509 | L4-Jarretelles | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102510 | L4-Glands | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102511 | L4-Bandanas | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102512 | L4-Mouchoirs | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102513 | L4-Bandeau | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102514 | L4-Protège-poches | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102515 | L4-Couvre-boutons | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102516 | L4-Casquettes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102517 | L4-Porte-cravates | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102518 | L4-Chevrons | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102519 | L4-Plastrons | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102520 | L4-Pattes d'épaule ou épaulettes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102521 | L4-Plastron | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102600 | L3-Vêtements de nuit | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102700 | L3-Uniformes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102701 | L4-Uniformes militaires | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102702 | L4-Uniformes spécifiques | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102703 | L4-Uniformes de police | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102704 | L4-Uniformes de cuisiniers ou du personnel de service | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102705 | L4-Uniformes d'écolier | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102706 | L4-Uniformes d'agent de sécurité | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102707 | L4-Uniformes de docteur | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102708 | L4-Uniformes d'infirmière | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102709 | L4-Uniformes d'ambulancier | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102710 | L4-Uniformes d'entreprise | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102711 | L4-Tabliers ou blouses de travail | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102712 | L4-Uniformes para-médicaux | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102713 | L4-Uniformes de placier ou d'ouvreuse | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102714 | L4-Robe de magistrat | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102715 | L4-Uniforme d'agent de prison | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102716 | L4-Uniforme de prisonnier | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102717 | L4-Tenue de sport | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102718 | L4-Uniforme de pompier | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53102800 | L3-Vêtements de bain | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53102900 | L3-Vêtements de sport | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53103000 | L3-Tee-shirts | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53103100 | L3-Gilets | N8415 | Vêtements à usage spécial | Biens |
| 53103200 | L3-Vêtements jetables | N8445 | Bonneterie, ganterie et accessoires vestimentaires pour femme | Biens |
| 53110000 | L2-Chaussures | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53111500 | L3-Bottes | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53111600 | L3-Souliers | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53111700 | L3-Pantoufles | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53111800 | L3-Sandales | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53111900 | L3-Chaussures de sport | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53112000 | L3-Accessoires pour chaussures | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53112100 | L3-Couvre-chaussures | N8400 | Vetements, Equipement Individuel, Insignes, Bijouterie Et Joaillerie | Biens |
| 53120000 | L2-Bagages, sacs à main, paquets et boîtes | N8460 | Bagages | Biens |
| 53121500 | L3-Bagages | N8460 | Bagages | Biens |
| 53121600 | L3-Sacs à main, sacs de voyage et étuis | N8460 | Bagages | Biens |
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| 55121601 | L4-Kits de suppression d'étiquette | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121602 | L4-Étiquettes de vêtement | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121604 | L4-Étiquettes de conserves ou de bouteilles | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121605 | L4-Étiquettes pour courrier ou étiquette d'adresse | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121606 | L4-Étiquettes autocollantes | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121607 | L4-Décalcomanies | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121608 | L4-Étiquettes à codes à barres | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121609 | L4-Étiquettes de conditionnement | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121610 | L4-Étiquettes à numérotation consécutive | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121611 | L4-Rubans pour étiquettes | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121612 | L4-Étiquettes pour imprimantes | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121613 | L4-Étiquettes de couleurs assorties | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121614 | L4-Étiquettes décollables | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121615 | L4-Pastilles ou flèches adhésives | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121616 | L4-Onglets autocollants | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121617 | L4-Couvertures d'étiquettes | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121618 | L4-Porte-étiquettes | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121619 | L4-Étiquettes non adhésives | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121620 | L4-Étiquettes multiusage | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121621 | L4-Sceau de notarisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121622 | L4-Étiquette cryogénique | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121623 | L4-Étiquette de surlaminage | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121624 | L4-Étiquette d'inviolabilité | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121700 | L3-Signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121701 | L4-Plaques nominatives métalliques | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121702 | L4-Plaques nominatives non métalliques | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121703 | L4-Enseignes lumineuses | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121704 | L4-Panneaux de sécurité | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121705 | L4-Panneaux auto-adhésifs | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121706 | L4-Bannières | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121707 | L4-Panneaux magnétiques | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121708 | L4-Enseignes au néon | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121710 | L4-Panneaux routiers | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121712 | L4-Panneaux de direction | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121713 | L4-Enseignes de point de vente | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121714 | L4-Panneaux | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121715 | L4-Drapeaux ou accessoires | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121716 | L4-Panneaux en bois | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121717 | L4-Plateaux de traçage | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121718 | L4-Panneaux de signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121719 | L4-Dispositifs de signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121720 | L4-Emblèmes | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121721 | L4-Lettres pour signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121725 | L4-Kits de signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121726 | L4-Panneaux d'identification | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121728 | L4-Couvertures de signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121729 | L4-Jetons | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121730 | L4-Signalisation de sécurité | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121731 | L4-Marqueurs d'identification | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121732 | L4-Calibreurs | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121733 | L4-Panneau vierge | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121734 | L4-Film et matériau pour la signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121735 | L4-Signalisation temporaire | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121736 | L4-Panneau ou affiche de sécurité en milieu de travail | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121737 | L4-Marqueur de repérage de tuyau | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121800 | L3-Documents d'identification | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121801 | L4-Disques de stationnement | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121802 | L4-Cartes ou bracelets d'identification ou produits assimilés | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121803 | L4-Passeports | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121804 | L4-Badges ou support de badges | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121806 | L4-Kits ou accessoires pour bracelets d'identification | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121807 | L4-Supports ou accessoires pour produits d'identification | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121808 | L4-Pince pour insigne d'identification | N8455 | Insignes | Biens |
| 55121900 | L3-Équipement de signalisation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121901 | L4-Colonnes d'affichage | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121902 | L4-Stands ou kiosques de présentation | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121903 | L4-Enseignes à message mobile | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121904 | L4-Panneaux d'affichage | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121905 | L4-Hampe de drapeau, pièces ou accessoires | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121906 | L4-Pieds pour drapeaux | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121907 | L4-Tableaux de lettrage amovible | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55121908 | L4-Supports ou pieds de panneaux | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55122000 | L3-Étiquettes pour installations électriques | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55122001 | L4-Étiquette d'identification de la voix et des données | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55122002 | L4-Bandelette-étiquette pour carte de circuit imprimé et composants | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 55122003 | L4-Étiquette d'éclair d'arc | N9905 | Panneaux d'affichage, étalages publicitaires et plaques d'identification | Biens |
| 56000000 | L1-Meubles et ameublements | N7100 | Mobilier | Biens |
| 56100000 | L2-Mobilier de maison | N7100 | Mobilier | Biens |
| 56101500 | L3-Mobilier | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101501 | L4-Piédestal ou guéridons | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101502 | L4-Canapés | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101503 | L4-Portemanteaux | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101504 | L4-Chaises | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101505 | L4-Meuble audio-vidéo | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101506 | L4-Futons | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101507 | L4-Bibliothèques | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101508 | L4-Matelas ou ensembles de literie | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101509 | L4-Commodes ou armoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101510 | L4-Paravents ou cloisons séparatrices | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101513 | L4-Berceaux et accessoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101514 | L4-Repose pieds | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101515 | L4-Lits | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101516 | L4-Coffres | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101518 | L4-Patères | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101519 | L4-Tables | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101520 | L4-Penderies ou casiers | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56101521 | L4-Têtes ou pieds de lit | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101522 | L4-Fauteuils | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101523 | L4-Porte-parapluies | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101524 | L4-Planches à repasser | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101525 | L4-Housses pour planches à repasser | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101526 | L4-Frigo-bar | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101527 | L4-Étendoirs à vêtements | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101528 | L4-Plantes artificielles | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101529 | L4-Porte-revues | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101530 | L4-Armoires de rangement | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101531 | L4-Casiers à chaussures | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101532 | L4-Ensemble de meubles assortis | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101533 | L4-Accoudoirs | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101535 | L4-Meubles sur roulettes | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101536 | L4-Trépieds pour instruments | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101537 | L4-Coiffeuses | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101538 | L4-Dessertes ou buffets | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101539 | L4-Cadres de lits, pièces ou accessoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101540 | L4-Porte-manteaux | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101541 | L4-Ventilateurs de lits | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101542 | L4-Chaises pliantes | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101543 | L4-Tables de salle à dîner | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101544 | L4-Miroir pour meubles | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101545 | L4-Miroirs décoratifs | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101546 | L4-Banc d'essai pour mobilier | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101600 | L3-Mobilier de jardin | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101601 | L4-Parasols de jardin | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101602 | L4-Chaises d'extérieur | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101603 | L4-Tables à pique nique et tables d'extérieur | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101604 | L4-Balançoires de jardin | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101605 | L4-Bancs d'extérieur | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101606 | L4-Jardinières | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101607 | L4-Séchoirs à linge d'extérieur | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101608 | L4-Râteliers à vélos | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101609 | L4-Pots de fleurs en argile | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101610 | L4-Supports à pots de fleurs | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101700 | L3-Mobilier de bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101701 | L4-Buffets ou armoires de bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101702 | L4-Classeurs ou accessoires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101703 | L4-Bureaux | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101704 | L4-Tréteaux ou pieds de table | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101705 | L4-Vitrines | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101706 | L4-Tables de réunion | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101707 | L4-Tables à dessin | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101708 | L4-Dossiers mobiles ou suspendus | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101710 | L4-Tables ou chariots pour projecteurs | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101711 | L4-Eléments d'assemblage pour meubles modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101712 | L4-Caissons de bureaux | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101713 | L4-Retours de bureaux | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101714 | L4-Râteliers à classeurs | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101715 | L4-Trieurs à courrier ou range-courrier | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101716 | L4-Rehausses de bureaux | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101717 | L4-Rehausses de tables | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101718 | L4-Chevalets à journaux/Porte-journaux | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101719 | L4-Table d'appoint | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101720 | L4-Fauteuils de bureau ou de travail | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101800 | L3-Meubles et accessoires pour bébés et jeunes enfants | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101803 | L4-Landaus, poussettes ou voitures d'enfant | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101804 | L4-Lits d'enfants, parcs ou accessoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101805 | L4-Siège-bébé d'automobile | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101806 | L4-Chaises hautes ou accessoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101807 | L4-Chaises pour enfants à suspension élastique | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101808 | L4-Balançoires ou sautoirs ou accessoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101809 | L4-Siège de toilette pour enfant | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101810 | L4-Baignoires ou baquets pour bébés | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101811 | L4-Berceaux | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101812 | L4-Tables ou plan à langer ou accessoires | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101813 | L4-Sièges de bain | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101900 | L3-Pièces et accessoires d'ameublement général | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56101901 | L4-Dessus de meubles et plans de travail | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101902 | L4-Disques pour déplacer les meubles | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101903 | L4-Patins ou embouts ou tampons pour meubles | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101904 | L4-Socles de meubles, pieds, rallonges de pieds | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101905 | L4-Pièces ou parties de panneaux | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101906 | L4-Rallonges de tables | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56101907 | L4-Housses | N7105 | Mobilier domestique | Biens |
| 56110000 | L2-Mobilier commercial et industriel | N7100 | MOBILIER | Biens |
| 56111500 | L3-Stations de travail et ensembles de bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111501 | L4-Ensembles modulaires de bureau de réception | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111502 | L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de direction | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111503 | L4-Ensembles modulaires pour bureaux de direction | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111504 | L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de cadres | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111505 | L4-Ensembles modulaires pour bureaux de cadres | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111506 | L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de secrétariat | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111507 | L4-Ensembles modulaires pour bureaux de secrétariat | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111508 | L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de techniciens | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111509 | L4-Ensembles modulaires pour bureaux de techniciens | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111510 | L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux d'employés | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111511 | L4-Ensembles modulaires pour bureaux d'employés | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111512 | L4-Rangements ou ensembles non modulaires pour bureaux de réception | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111513 | L4-Ensembles non modulaires pour locaux de conférence | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111514 | L4-Ensembles modulaires pour guichets | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111600 | L3-Systèmes de cloisons mobiles | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111601 | L4-Panneaux pour systèmes de cloisons mobiles | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111602 | L4-Rangements pour systèmes de cloisons mobiles | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111603 | L4-Unités d'organisation pour systèmes de cloisons mobiles | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111604 | L4-Surface de travail pour systèmes de cloisons mobiles | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111605 | L4-Composants de systèmes de cloisons mobiles d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111606 | L4-Pièces ou accessoires de systèmes de cloisons mobiles | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111700 | L3-Meubles en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111701 | L4-Bureaux en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111702 | L4-Armoires en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111703 | L4-Rangements en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111704 | L4-Unités d'organisation en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111705 | L4-Composants de mobilier en bois massif non modulaire d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111706 | L4-Pièces ou accessoires en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111707 | L4-Étagères en bois massif non modulaires | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111800 | L3-Mobilier autonome | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111801 | L4-Composants de mobiliers autonomes d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111802 | L4-Tables autonomes | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111803 | L4-Rangements autonomes | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111804 | L4-Unités d'organisation autonomes | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111805 | L4-Pièces ou accessoires autonomes | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111806 | L4-Chaise de barbier pivotante | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111900 | L3-Mobilier industriel | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111901 | L4-Composants de mobilier industriel d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111902 | L4-Surfaces de travail de mobilier industriel | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111903 | L4-Unités de rangement de mobilier industriel | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111904 | L4-Unités d'organisations de mobilier industriel | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111905 | L4-Pièces ou accessoires de mobilier industriel | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111906 | L4-Placards ou tiroirs ou étagères de mobilier industriel | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56111907 | L4-Chariots à outils de mobilier industriel | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56111908 | L4-Plate-forme d'isolation sismique | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112000 | L3-Mobilier informatique | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112001 | L4-Composants de mobilier informatique d'éclairage, d'alimentation électrique ou de traitement de données | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112002 | L4-Surfaces de travail de mobilier informatique | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112003 | L4-Unités de rangement de mobilier informatique | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112004 | L4-Unités d'organisation de mobilier informatique | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112005 | L4-Pièces ou accessoires de mobilier informatique | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112100 | L3-Sièges | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112101 | L4-Sièges pour auditorium ou stade ou pour usages spéciaux | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112102 | L4-Sièges de travail | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112103 | L4-Sièges pour invités | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112104 | L4-Sièges de direction | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112105 | L4-Sièges de salon | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112106 | L4-Tabourets | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112107 | L4-Pièces ou accessoires pour sièges | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112108 | L4-Ensemble table et chaise | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112109 | L4-Bancs | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112110 | L4-Sièges pour musiciens | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112111 | L4-Rehausseurs | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112200 | L3-Installations de bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112201 | L4-Ecrans pour bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112202 | L4-Composants de stockage pour bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112203 | L4-Composant organisationnels de bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112204 | L4-Surfaces de travail | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112205 | L4-Composants d'éclairage, d'électricité ou de données | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112206 | L4-Parties ou accessoires associés à l'installation de bureau | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112300 | L3-Pièces et accessoires pour sièges d'auditorium, de stades ou d'usage spécialisé | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112301 | L4-Dossiers de siège | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112302 | L4-Fixations pour planchettes de pied | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112303 | L4-Pivots de sièges | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56112304 | L4-Assises de sièges | N7110 | Mobilier de bureau | Biens |
| 56120000 | L2-Mobilier et menuiseries pour salles de classe, enseignement et institutions | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121000 | L3-Mobilier de bibliothèque | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121001 | L4-Chariots à livres | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121002 | L4-Bureaux de prêt ou bureau de bibliothécaire ou composants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121003 | L4-Poste de retour des livres | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121004 | L4-Rangements pour fichiers | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121005 | L4-Porte-dictionnaires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121006 | L4-Banquettes | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121007 | L4-Tables destinées au public | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121008 | L4-Equipement pour consultation d'ouvrages | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121009 | L4-Tables de lecture inclinées | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121010 | L4-Kiosques à livres | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121011 | L4-Présentoirs de cassettes audio et de disques compacts pour bibliothèques | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121012 | L4-Présentoirs centraux rotatifs | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121014 | L4-Sacs ou râteliers de suspension pour sacs | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121015 | L4-Porte-livres mobile | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121100 | L3-Mobilier pour salle d'activités artistiques | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121101 | L4-Banc d'artiste | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121102 | L4-Banc d'élèves pour activités artistiques | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121200 | L3-Mobilier pour infirmerie | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121201 | L4-Tables d'examen pour infirmerie | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121300 | L3-Installations générales pour l'enseignement | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121301 | L4-Gradins debout | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121302 | L4-Chariots ou caddies pour tables ou chaises | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121303 | L4-Revêtement de sol en caoutchouc | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121304 | L4-Tableaux de préparation | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121400 | L3-Mobilier de cafétérias et de salle de restauration | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121401 | L4-Tables-bancs mobiles | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121402 | L4-Tables-tabourets mobiles | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121403 | L4-Tables mobiles | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121500 | L3-Mobilier général pour salle de classes | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121501 | L4-Tables d'activités | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121502 | L4-Chaises pour salles de classe | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121503 | L4-Bancs pour salles de classe | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121504 | L4-Tabourets pour salles de classe | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121505 | L4-Tables pour salles de classe | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121506 | L4-Bureaux d'écoliers | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121507 | L4-Cabines d'étude | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121508 | L4-Bureaux ordinateurs pour écoliers | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121509 | L4-Tables ordinateurs pour écoliers | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121510 | L4-Bureau du professeur | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121600 | L3-Mobilier de repos et de jeu créatif pour crèches et centres d'accueil de la petite enfance | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121601 | L4-Ensembles meubles de séjour taille enfants ou jeunes enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121602 | L4-Canapés taille enfants ou jeunes enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121603 | L4-Chaises taille enfants ou jeunes enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121604 | L4-Fauteuils poires taille enfants ou jeunes enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121605 | L4-Cloisons basses ou panneaux de jeu | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121606 | L4-Matelas de repos pour enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121607 | L4-Râteliers ou supports pour matelas de repos pour enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121608 | L4-Lits d'enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121609 | L4-Chariots pour lits d'enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121610 | L4-Systèmes d'activités pour lits d'enfants | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121611 | L4-Table d'appoint pour bébé | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121700 | L3-Éléments de rangement pour livres et tous usages, pour salles de classe | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121701 | L4-Éléments de rangement tous usages | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121702 | L4-Éléments de rangement pour livres | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121703 | L4-Casiers | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121704 | L4-Placards de rangement pour institutions | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56121800 | L3-Mobilier et équipement pour salle d'enseignement professionnel | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121801 | L4-Placards de rangement d'outils ou placards avec outils pour formation professionnelle | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56121802 | L4-Placards de rangement d'outils ou placards avec outils pour magasins | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56121803 | L4-Placards de rangement d'outils ou placards avec outils pour travail du bois | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56121804 | L4-Bureaux techniques pour instructeurs | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121805 | L4-Meubles de rangement à plat | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121900 | L3-Mobilier pour démonstrations | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121901 | L4-Table pour démonstrateurs de machines à coudre | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121902 | L4-Présentoir | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56121903 | L4-Armoire de rangement pour la conservation des reliques | N7125 | Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages | Biens |
| 56122000 | L3-Mobilier de laboratoires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56122001 | L4-Bancs de laboratoires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56122002 | L4-Unités de rangement ou accessoires pour laboratoires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56122003 | L4-Station de travail de laboratoires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56122004 | L4-Éléments de meuble d'évier | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56130000 | L2-Meubles et accessoires de présentation des marchandises | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131500 | L3-Mannequins et formes | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131501 | L4-Bustes mannequin | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131502 | L4-Têtes mannequin | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131503 | L4-Cous mannequin | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131504 | L4-Mannequin | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131600 | L3-Présentoirs commerciaux autonomes et accessoires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131601 | L4-Présentoirs au sol | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131602 | L4-Présentoirs totem ou colonne autonomes | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131603 | L4-Comptoirs de vente | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131604 | L4-Composant pour présentoir à peintures | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131605 | L4-Panneau présentoir à peintures | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131606 | L4-Palette-éventail de couleur | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131607 | L4-Sélection des couleurs d'inspiration | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131700 | L3-Matériels d'installation commerciale, systèmes d'étagères et accessoires | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131701 | L4-Rails suspendus | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131702 | L4-Paniers d'achat | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56131703 | L4-Bras droit à accès frontal ou en cascade | N7195 | Mobilier et accessoires de mobilier divers | Biens |
| 56140000 | L2-Ornements décoratifs | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141500 | L3-Ornements en céramique | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141501 | L4-Bol en céramique | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141502 | L4-Assiette ou plateau en céramique | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141503 | L4-Vase en céramique | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141504 | L4-Statuette ou figurine en céramique | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141600 | L3-Ornements en verre | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141601 | L4-Bol en verre | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141602 | L4-Vase en verre | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141603 | L4-Assiette ou plateau en verre | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141604 | L4-Statuette ou figurine en verre | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141700 | L3-Ornements en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141701 | L4-Bol en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141702 | L4-Coffre ou boîte en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141703 | L4-Figurine ou statuette en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141704 | L4-Vase en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141705 | L4-Ustensiles décoratifs en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141706 | L4-Assiette décorative en métal | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141800 | L3-Ornements en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141801 | L4-Bol en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141802 | L4-Coffre ou boîte en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141803 | L4-Figurine ou statuette en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141804 | L4-Ustensiles décoratifs en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141805 | L4-Vase en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 56141806 | L4-Assiette ou plateau décoratif en bois | N7210 | Fournitures d'ameublement domestiques | Biens |
| 60000000 | L1-Instruments de musique, jeux, jouets, et équipements, matériel, accessoires et fournitures pour l'enseignement et les activités artisanales et artistiques | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60100000 | L2-Auxiliaires, matériel, accessoires et fournitures pédagogiques pour l'éducation et l'enseignement professionnel | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101000 | L3-Kits de mathématiques | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101100 | L3-Matériel électronique d'apprentissage | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101200 | L3-Récompenses éducatives | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101300 | L3-Récompenses : autocollants et fournitures | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101400 | L3-Récompenses pour la classe | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101600 | L3-Certificats et diplômes éducatifs | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101700 | L3-Matériel pédagogiques pour l'enseignant | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101800 | L3-Matériel pédagogique pour l'enseignement religieux | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60101900 | L3-Matériel et références pour l'enseignement des lettres | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102000 | L3-Matériel pédagogique et accessoires pour la construction des mots | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102100 | L3-Matériel pédagogique : français | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102200 | L3-Matériel pédagogique et accessoires : les sons | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102300 | L3-Livres et matériel pour la lecture | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102400 | L3-Références et accessoires d'apprentissage précoce des mathématiques et du calcul | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102500 | L3-Matériel et références : opérations mathématiques élémentaires et numération | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102600 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : probabilités, risques, données ou résolution de problèmes | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102700 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : les régularités, les associations, la perception de l'espace ou le raisonnement logique | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102800 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : base dix et valeur de position | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60102900 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : la monnaie et l'heure | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103000 | L3-Matériel pédagogique : fractions, Pentominos, nombres décimaux | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103100 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : géométrie | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103200 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : algèbre | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103300 | L3-Matériel pédagogique pour enseignants : calcul et préparation au calcul | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103400 | L3-Références et accessoires : géographie et cartes | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103500 | L3-Sciences politiques | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103600 | L3-Activités et références multiculturelles | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103700 | L3-Références pour les langues étrangères | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103800 | L3-Références pédagogiques : histoire | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60103900 | L3-Organismes vivants, spécimens conservés et matériel apparenté | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104000 | L3-Biotechnologie, biochimie, génétique, microbiologie et matériel apparenté | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104100 | L3-Appareils anatomiques et matériel apparenté | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104200 | L3-Analyse, protection et écologie de l'eau | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104300 | L3-Astronomie | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104400 | L3-Géologie et sciences de la terre | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104500 | L3-Chimie, électrochimie, microchimie | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104600 | L3-Matériel de physique mécanique | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104700 | L3-Matériel pour l'étude des puissances et de l'énergie | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104800 | L3-Matériel pour l'étude de la physique des ondes et des sons | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60104900 | L3-Matériel de physique électrique | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105000 | L3-Matériel de physique nucléaire | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105100 | L3-Matériel et fournitures : fusées et aviation | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105200 | L3-Matériel éducatif : apprentissage de l'autonomie fonctionnelle | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105300 | L3-Matériel éducatif : information scolaire et professionnelle | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105400 | L3-Matériel éducatif : économie domestique, gestion du budget et vie autonome | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105500 | L3-Matériel éducatif : la décoration d'intérieur | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105600 | L3-Matériel éducatif : éducation à la santé, nutrition, préparation des repas | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105700 | L3-Albums de souvenirs et fournitures | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105800 | L3-Matériel éducatif : conception de vêtements et textiles | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60105900 | L3-Matériel éducatif : rencontres, sexualité, grossesse chez les adolescentes, compétences parentales, développement de l'enfant | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60106000 | L3-Guides, travaux, activités, leçons concernant les programmes scolaires | N6910 | Accessoires d'instruction | Biens |
| 60106100 | L3-Auxiliaires et matériel pédagogique destinés à l'enseignement professionnel | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60106200 | L3-Auxiliaires ou matériel pédagogique : la technologie | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60106300 | L3-Matériel pédagogique et fournitures : police scientifique | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60106400 | L3-Matériel et fournitures pour l'enseignement de l'électronique | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60106500 | L3-Fournitures et matériel religieux | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60106600 | L3-Matériel d'évaluation des aptitudes et de l'orientation professionnelle | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60110000 | L2-Décorations et fournitures pour la classe | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60111000 | L3-Cartes ou posters pour la classe | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60111100 | L3-Ensembles de panneaux d'affichage | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60111200 | L3-Encadrements et bordures pour panneaux d'affichage | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60111300 | L3-Lettres et chiffres décoratifs | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60111400 | L3-Décorations spéciales et accessoires décoratifs pour la classe | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60120000 | L2-Équipements, accessoires et fournitures pour les activités artisanales et artistiques | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121000 | L3-Produits artistiques | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121100 | L3-Toiles, films, cartons et papiers pour activités artistiques | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121200 | L3-Peinture, matériel, applicateurs, accessoires pour la classe et les beaux-arts | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121300 | L3-Produits de découpage pour travaux manuels | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121400 | L3-Encadrements de photos | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121500 | L3-Outils, fournitures et accessoires de dessin | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121600 | L3-Matériel pour atelier | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121700 | L3-Fournitures et accessoires d'impression | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121800 | L3-Encres d'impression et encres de Chine | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60121900 | L3-Tissus d'art, matériel et fournitures pour décoration de tissus | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122000 | L3-Matériel et accessoires de couture, broderie et tissage | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122100 | L3-Fabrication de bougies | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122200 | L3-Travail du bois | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122300 | L3-Fourniture pour travaux de vannerie | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122400 | L3-Fourniture pour fabrication de vitraux | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122500 | L3-Travaux manuels avec papier et fabrication de papier artisanal | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122600 | L3-Mosaïque | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122700 | L3-Peintures et accessoires pour émaux | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122800 | L3-Fabrication de masques | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60122900 | L3-Perles ou accessoires pour travaux de perles | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123000 | L3-Travaux manuels avec mousse | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123100 | L3-Travaux avec tiges chenilles | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123200 | L3-Matériel pour travaux avec rubans | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123300 | L3-Pompons | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123400 | L3-Matériel pour yeux mobiles | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123500 | L3-Matériel pour travaux de cuir | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
| 60123600 | L3-Paillettes | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
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| 60124000 | L3-Fournitures et accessoires pour travaux de liège | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
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| 60141400 | L3-Matériel et accessoires pour jeux d'imagination | N7820 | Jeux, jouets et articles à roues | Biens |
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| 70101603 | L4-Collecte et distribution de données sur la pêche | F030 | Services de gestion des ressources halieutiques | Services |
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| 70101605 | L4-Gestion de la flotte de pêche | F030 | Services de gestion des ressources halieutiques | Services |
| 70101606 | L4-Coopératives de pêche | F030 | Services de gestion des ressources halieutiques | Services |
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| 70101805 | L4-Ressources de sous-produits de la pêche | F030 | Services de gestion des ressources halieutiques | Services |
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| 70111507 | L4-Services d'enlèvement : plantes, buissons et arbres d'ornement | F008 | Services de culture d'arbres (y compris d'arbustes décoratifs) | Services |
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| 70111601 | L4-Services de plantation | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 70111602 | L4-Services de pépinière | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 70111603 | L4-Services de floriculture | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
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| 70121500 | L3-Élevage du bétail laitier | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121501 | L4-Gestion d'un troupeau | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121502 | L4-Mise en valeur de l'industrie laitière | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121503 | L4-Technologie laitière | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121504 | L4-Services de laboratoires pour produits laitiers | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121505 | L4-Traitement sur place de la ferme laitière | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121600 | L3-Élevage du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121601 | L4-Élevage du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121602 | L4-Services de génétique pour le bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121603 | L4-Sériciculture | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121604 | L4-Elevage d'animaux | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121605 | L4-Systèmes d'élevage artificiel | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
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| 70121608 | L4-Services de production bovine | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121610 | L4-Apiculture | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121700 | L3-Gestion du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121701 | L4-Sélection du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121702 | L4-Services de présentation du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121703 | L4-Services d'abattage du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121704 | L4-Gestion de troupeau | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121705 | L4-Services d'élevage et de pansage du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121706 | L4-Service d'identification et d'enregistrement du bétail | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121800 | L3-Elevage d'animaux domestiques | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70121900 | L3-Services pour les pâturages et les parcours | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122000 | L3-Santé animale | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122001 | L4-Nutrition des animaux | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122002 | L4-Contrôle des maladies animales | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122003 | L4-Trypanosomiase animale | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122004 | L4-Services de contrôle de pied ou de bouche | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122005 | L4-Services de médecine préventive pour la santé animale | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122006 | L4-Services de vaccination des animaux | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122007 | L4-Administration vétérinaire | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122008 | L4-Technologie de laboratoire vétérinaire | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122009 | L4-Services d'hospitalisation des animaux | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70122010 | L4-Services d'information sur la santé animale | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70123000 | L3-Services de contrôle et de bien-être des animaux | F021 | Services de soins vétérinaires/aux animaux (y compris services zootechniques) | Services |
| 70130000 | L2-Préparation, gestion et protection de la terre et du sol | F004 | Services de traitement des terres (labourage, défrichement, etc.) | Services |
| 70131500 | L3-Protection de la terre et du sol | F004 | Services de traitement des terres (labourage, défrichement, etc.) | Services |
| 70131600 | L3-Préparation de la terre et du sol | F005 | Services d'ensemencement de prairies (matériel terrestre) | Services |
| 70131700 | L3-Gestion de la terre et du sol | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70140000 | L2-Production, gestion et protection de cultures | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141500 | L3-Production de cultures | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141600 | L3-Protection de cultures | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141601 | L4-Services de pulvérisation des plantes | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141602 | L4-Services de contrôle biologique | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141603 | L4-Services de désherbage | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141604 | L4-Services d'herbicide | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141605 | L4-Services de lutte intégrée contre les parasites | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141606 | L4-Phytopathologie | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141607 | L4-Lutte antiacridienne | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141608 | L4-Relevé aérien des cultures | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141700 | L3-Gestion de cultures | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141800 | L3-Plantation et culture vivrière | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70141900 | L3-Récolte des cultures | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70142000 | L3-Services postérieurs aux récoltes | F006 | Services de récolte (y compris services de cueillette et de production de semences) | Services |
| 70150000 | L2-Foresterie | F010 | Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) | Services |
| 70151500 | L3-Gestion forestière | F010 | Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) | Services |
| 70151600 | L3-Industrie forestière | F010 | Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) | Services |
| 70151700 | L3-Exploitation forestière | F010 | Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) | Services |
| 70151800 | L3-Services de conservation forestière | F010 | Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) | Services |
| 70151900 | L3-Ressources forestières | F010 | Autres services d'améliorations forestières (sauf construction) | Services |
| 70160000 | L2-Faune sauvage et flore | F020 | Autres services de gestion de la faune | Services |
| 70161500 | L3-Faune | F020 | Autres services de gestion de la faune | Services |
| 70161600 | L3-Flore | F020 | Autres services de gestion de la faune | Services |
| 70161700 | L3-Ecosystèmes | F020 | Autres services de gestion de la faune | Services |
| 70170000 | L2-Mise en valeur des ressources en eau et supervision | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171500 | L3-Mise en valeur | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171501 | L4-Services d'évaluation de la qualité de l'eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171502 | L4-Services de planification des ressources en eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171503 | L4-Services de mesure de l'eau souterraine et de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171504 | L4-Services de cartographie des ressources en eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171505 | L4-Mise en valeur des bassins fluviaux | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171506 | L4-Services de modélisation de l'eau souterraine et de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171507 | L4-Aménagement des eaux de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171600 | L3-Supervision | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171601 | L4-Gestion de la qualité des eaux | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171602 | L4-Services pour le test des eaux | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171603 | L4-Gestion des zones inondables | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171604 | L4-Services de conseil pour la conservation de l'eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171605 | L4-Services de conseil pour les droits de captation d'eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171606 | L4-Services de récupération des ressources en eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171607 | L4-Services pour la tarification de l'eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171700 | L3-Irrigation | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 70171800 | L3-Services de drainage | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 71000000 | L1-Services d'exploitation minière et de forage pour le pétrole et le gaz | F04 | Mines | Services |
| 71100000 | L2-Services d'exploitation minière | F04 | Mines | Services |
| 71101500 | L3-Exploration minière | F04 | Mines | Services |
| 71101600 | L3-Services de forage et de dynamitage de mine | F04 | Mines | Services |
| 71101700 | L3-Extraction | F04 | Mines | Services |
| 71110000 | L2-Services pour l'exploration et la production de pétrole et de gaz | F04 | Mines | Services |
| 71112000 | L3-Services de diagraphie des sondages tubés | F04 | Mines | Services |
| 71112100 | L3-Services de diagraphie des puits non tubés | F04 | Mines | Services |
| 71112200 | L3-Autres services de diagraphie | F04 | Mines | Services |
| 71112300 | L3-Services sismiques | F04 | Mines | Services |
| 71120000 | L2-Services d'ouverture et de réalisation des puits pétroliers | F04 | Mines | Services |
| 71121000 | L3-Services de pompage de ciment | F04 | Mines | Services |
| 71121100 | L3-Services d'intervention par tubage enroulé | F04 | Mines | Services |
| 71121200 | L3-Services de carottage | F04 | Mines | Services |
| 71121300 | L3-Services afférents aux outils de forage de fond de puits | F04 | Mines | Services |
| 71121400 | L3-Services afférents aux trépans des puits pétroliers | F04 | Mines | Services |
| 71121500 | L3-Services de mesure pendant le forage | F04 | Mines | Services |
| 71121600 | L3-Services de forage de puits de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71121700 | L3-Services de repêchage pour puits de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71121800 | L3-Services d'injection de gaz à haute pression | F04 | Mines | Services |
| 71121900 | L3-Services afférents aux fluides de fond de puits | F04 | Mines | Services |
| 71122000 | L3-Services de perforation des puits | F04 | Mines | Services |
| 71122100 | L3-Services de contrôle du sable des puits de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71122200 | L3-Services afférents aux câbles lisses | F04 | Mines | Services |
| 71122300 | L3-Services afférents aux puits sous-marins | F04 | Mines | Services |
| 71122400 | L3-Services d'essai des puits | F04 | Mines | Services |
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| 71122800 | L3-Services de surveillance des puits | F04 | Mines | Services |
| 71122900 | L3-Installations de forage pour champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71123000 | L3-Services intégrés | F04 | Mines | Services |
| 71130000 | L2-Services d'optimisation de l'extraction et de la production de gaz et de pétrole | F04 | Mines | Services |
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| 71131200 | L3-Services afférents à l'azote pour les champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71131300 | L3-Autres services de pompage pour les puits de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71131400 | L3-Services afférents à la production des puits | F04 | Mines | Services |
| 71140000 | L2-Services de remise en valeur et de restauration en matière de gaz et de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71141000 | L3-Services d'urgence pour les puits | F04 | Mines | Services |
| 71141100 | L3-Services de colmatage et fermeture des puits | F04 | Mines | Services |
| 71141200 | L3-Services de restauration des sites pétroliers | F04 | Mines | Services |
| 71150000 | L2-Services de traitement et de gestion de données relatives au gaz et au pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71151000 | L3-Services de communication des données relatives aux champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71151100 | L3-Services de gestion des données relatives aux champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71151200 | L3-Services de développement de modèle de risque et de modèle économique pour les champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71151300 | L3-Services d'interprétation pour les champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71151400 | L3-Services d'ingénierie en matière de puits de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71160000 | L2-Services de gestion de projet pour les puits de gaz et de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71161000 | L3-Services de développement de modèles pour champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71161100 | L3-Gestion d'ingénierie de production des champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71161200 | L3-Gestion des opérations de production des champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71161300 | L3-Services de gestion de projet pour les champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 71161400 | L3-Services de gestion de la construction de puits de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71161500 | L3-Services opérationnels sur les chantiers de pétrole | F04 | Mines | Services |
| 71161600 | L3-Autres services de support pour champs pétrolifères | F04 | Mines | Services |
| 72000000 | L1-Services de construction et d'entretien de bâtiment | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 72100000 | L2-Services de construction, maintenance et réparation de bâtiment et services complémentaires | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 72101500 | L3-Services complémentaires au bâtiment | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 72101501 | L4-Services d'homme à tout faire | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 72101505 | L4-Services de serrurier | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 72101507 | L4-Service d'entretien des bâtiments | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 72101508 | L4-Services de nettoyage des planchers | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 72101509 | L4-Service d'entretien ou de réparation de systèmes et d'équipements de protection contre les incendies | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72101516 | L4-Service d'inspection, d'entretien et de réparation d'extincteurs d'incendie | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72101517 | L4-Service d'entretien et de réparation des génératrices portatives | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72101518 | L4-Service de location de génératrices portatives | W | Location d'équipement | Services |
| 72102100 | L3-Lutte antiparasitaire | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102101 | L4-Services de protection contre les oiseaux | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102102 | L4-Services de lutte contre les termites | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102103 | L4-Services d'extermination et de fumigation | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102104 | L4-Lutte structurelle antiparasitaire | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102105 | L4-Piégeage d'animal | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102106 | L4-Lutte contre les rongeurs | K106 | Services de désinsectisation et de dératisation | Services |
| 72102900 | L3-Services d'entretien des parcs | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 72102902 | L4-Services de paysager | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 72102903 | L4-Entretien ou réparations ou services pour places de parking ou routes | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 72102905 | L4-Entretien des sols extérieurs | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 72102906 | L4-Service d'architecture paysagère | K107 | Services d'architecture paysagiste | Services |
| 72141700 | L3-Services de location et de crédit-bail de machinerie et de matériel de construction | W | Location d'équipement | Services |
| 72141701 | L4-Service de location ou de crédit-bail de machines de construction | W | Location d'équipement | Services |
| 72141702 | L4-Service de location ou de crédit-bail d'équipement de construction | W | Location d'équipement | Services |
| 72150000 | L2-Services de construction et d'entretien spécialisés (gens de métier) | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72151000 | L3-Services d'installation et d'entretien de chaudières et de générateurs d'air chaud | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72151001 | L4-Service d'entretien des chaudières | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72151003 | L4-Services d'entretien et de réparation de systèmes de chauffage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72151004 | L4-Service d'entretien et de réparation de systèmes de chauffage hydronique | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72151006 | L4-Entretien, réparation ou fonctionnement des régulateurs de pression des chaudières | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72151304 | L4-Service de peinture aéronautique | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 72151307 | L4-Service de peinture de navires | J019 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires | Services |
| 72151608 | L4-Service d'entretien et de réparation de systèmes par satellite | J058 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements en ce qui concerne CFA 58 (matériel de communications, de détection et de rayonnement cohérent) | Services |
| 72151609 | L4-Service de soutien de systèmes par satellite | J058 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements en ce qui concerne CFA 58 (matériel de communications, de détection et de rayonnement cohérent) | Services |
| 72153600 | L3-Services de finition intérieure, d'ameublement et de remodelage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72153613 | L4-Service de location et de maintenance de mobilier de bureau | W | Location d'équipement | Services |
| 72153614 | L4-Service de rembourrage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72153615 | L4-Service de réparation de mobilier de bureau | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72153700 | L3-Services de construction, de réparation et d'entretien de parcs de stationnement et de l'équipement connexe | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
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| 72154100 | L3-Services d'entretien et de réparation d'équipements et de systèmes de distribution et de conditionnement | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154200 | L3-Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareillages et d'instruments | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154300 | L3-Services de réparation et d'entretien d'équipement d'alimentation électrique moteur et de groupes électrogènes | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154400 | L3-Services de fabrication et d'entretien de tuyauterie | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154500 | L3-Services d'entretien et d'installation d'équipement lourd | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154501 | L4-Service d'entretien et de réparation d'équipement lourd | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154502 | L4-Service d'entretien et de réparation de grues | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 72154503 | L4-Service de location de grue | W | Location d'équipement | Services |
| 73000000 | L1-Services de production et fabrication industrielles | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73100000 | L2-Services des industries plastiques et chimiques | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73101500 | L3-Services de production pétrochimique et plastique | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73101600 | L3-Services de production de produits chimiques et d'engrais | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73101700 | L3-Services de production de produits pharmaceutiques | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73101800 | L3-Services de production de produits biochimiques et de biotechnologie | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73101900 | L3-Services de production de caoutchouc | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73110000 | L2-Services des industries du bois et du papier | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73111500 | L3-Traitement du bois | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73111600 | L3-Traitement de la pulpe et du papier | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73120000 | L2-Services des industries des métaux et des minéraux | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73121500 | L3-Procédés de fusion, de raffinage et de formage du métal | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73121600 | L3-Finition du métal | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73121800 | L3-Services des industries des produits minéraux non métalliques | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73130000 | L2-Services des industries alimentaires et des boissons | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73131500 | L3-Traitement des boissons | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
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| 73131700 | L3-Traitement des fruits et des légumes | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73131800 | L3-Traitement des produits laitiers et des oeufs | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73131900 | L3-Traitement des céréales, du sucre, des huiles et des matières grasses | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73140000 | L2-Industries des fibres, des textiles et du tissu | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73141500 | L3-Production de fibres | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73141600 | L3-Traitement du fil | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73141700 | L3-Production de tissu et de cuir | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73150000 | L2-Services de soutien à la fabrication | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73151500 | L3-Services d'assemblage | F05 | Autres services liés aux ressources naturelles | Services |
| 73151600 | L3-Services de conditionnement | R1 | Services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 73151700 | L3-Traitement des matériaux | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73151800 | L3-Services de transformation | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73151900 | L3-Services d'impression industrielle | T014 | Services d'impression et de reliure | Services |
| 73152000 | L3-Services de remplissage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152100 | L3-Services de réparation et de maintenance des équipements de production | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152101 | L4-Services de maintenance des équipement de production | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152102 | L4-Services de réparation des équipement de production | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152103 | L4-Services de maintenance du matériel lourd | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152104 | L4-Service de réparation et d'entretien d'équipements de conditionnement | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152105 | L4-Rénovation d'équipment d'essai | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152106 | L4-Service de réparation et d'entretien d'équipements de cuisson et de chauffage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152107 | L4-Service de reconstruction ou de rénovation d'équipement d'usinage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152108 | L4-Service de réparation et d'entretien d'équipements électriques | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73152109 | L4-Service d'entretien et de location de balances industrielles | W | Location d'équipement | Services |
| 73152112 | L4-Service d'essai d'entretien ou de réparation de vanne ou de pièce de vanne | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73160000 | L2-Fabrication de machines et d'équipement de transport | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73161500 | L3-Fabrication de machines | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73161600 | L3-Fabrication d'équipement de transport | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 73170000 | L2-Fabrication d'appareils électriques et d'instruments de précision | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73171500 | L3-Fabrication d'appareils électriques | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73171600 | L3-Fabrication d'instruments de précision | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73180000 | L2-Services d'usinage et de traitement | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73181000 | L3-Services d'usinage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73181100 | L3-Services de revêtement | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73181200 | L3-Services de façonnage | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73181300 | L3-Services de traitement à chaud | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 73181900 | L3-Services de soudage, brasage fort, brasage tendre | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 76000000 | L1-Services de nettoyage industriel | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76100000 | L2-Services de décontamination | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101500 | L3-Désinfection | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101600 | L3-Décontamination des matériaux dangereux | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101601 | L4-Services de décontamination radioactive | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101602 | L4-Retrait et décontamination de l'amiante | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101603 | L4-Élimination ou encapsulation de peinture à base de plomb | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101604 | L4-Service d'élimination des moisissures | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101605 | L4-Service de filtration et de décontamination à base de carbone | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76101606 | L4-Service de nettoyage d'équipement chimique | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76110000 | L2-Services de nettoyage et de concierge | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76111500 | L3-Services généraux d'entretien et de nettoyage des bureaux et de l'immeuble | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76111501 | L4-Services de nettoyage des bâtiments | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76111503 | L4-Services d'entretien de l'éclairage | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76111504 | L4-Services de nettoyage des fenêtres et des stores | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76111505 | L4-Services de nettoyage du mobilier et de tissus | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 76111506 | L4-Services d'aménagement paysager d'intérieur | K112 | Aménagement paysager intérieur | Services |
| 76111507 | L4-Service de nettoyage de parcs et de lieux publics extérieurs | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 76111600 | L3-Services de nettoyage des composants de bâtiment | K100 | Garde - Services de nettoyage et d'entretien | Services |
| 76111601 | L4-Services de nettoyage des carreaux et de plafonds insonorisant | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 76111602 | L4-Services de nettoyage des conduites d'air | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 76111603 | L4-Services de nettoyage des cheminées | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 76111604 | L4-Services de cirage des sols et de nettoyage des moquettes | K111 | Nettoyage de tapis | Services |
| 76111605 | L4-Services de nettoyage des hottes à évacuation et des ventilateurs | K199 | Autres services de garde et connexes | Services |
| 76111800 | L3-Nettoyage d'automobiles | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 76120000 | L2-Elimination et traitement des ordures ménagères | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76121500 | L3-Collecte et élimination des déchets | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121501 | L4-Collecte ou destruction ou traitement ou enlèvement d'ordures | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121502 | L4-Collecte ou traitement ou enlèvement des déchets liquides | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121503 | L4-Services de nettoyage des rues | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121504 | L4-Collecte et élimination de pneus | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121505 | L4-Collecte et élimination de déchets inorganiques | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121506 | L4-Service de récupération et d'élimination des véhicules abandonnés | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121507 | L4-Service de ramassage des déchets et de nettoyage après événement | K104 | Services d'enlèvement des ordures et rebuts, y compris les services d'installations sanitaires portatives | Services |
| 76121600 | L3-Elimination des déchets non dangereux | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121601 | L4-Dépotoir à ordures | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121602 | L4-Opérations d'enfouissement sanitaire | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121603 | L4-Elimination des boues | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121604 | L4-Services d'élimination des animaux morts | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121700 | L3-Traitement des déchets liquides | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121701 | L4-Services de traitement des eaux usées | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121702 | L4-Services de traitement des produits chimiques | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121800 | L3-Traitement des ordures ménagères | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76121900 | L3-Enlèvement des déchets dangereux | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76121901 | L4-Enlèvement des déchets médicaux | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76121902 | L4-Collecte ou enlèvement de déchets acides | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76121903 | L4-Détoxication des produits chimiques | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76121904 | L4-Élimination des eaux usées dangereuses | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76121905 | L4-Collecte et élimination des déchets dangereux inorganiques | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76122000 | L3-Services de décharge | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
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| 76122002 | L4-Décharges pour déchets particuliers non dangereux | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76122003 | L4-Décharges pour déchets dangereux | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
| 76122004 | L4-Décharges pour déchets universels ou faiblement dangereux | K114 | Traitement et entreposage des déchets | Services |
| 76122100 | L3-Services de transformation des déchets en mélange de combustible | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
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| 76122103 | L4-Mélange de combustible pour déchets dangereux | E108 | Services d'enlèvement et d'élimination des substances dangereuses et services de nettoyage et soutien opérationnel connexe | Services |
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| 77000000 | L1-Services de l'environnement | E199 | Autres services environnementaux | Services |
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| 77101501 | L4-Evaluation des risques et du danger | B101 | Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales | Services |
| 77101502 | L4-Normes environnementales | B101 | Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales | Services |
| 77101503 | L4-Analyse des indicateurs environnementaux | B101 | Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales | Services |
| 77101504 | L4-Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) | B101 | Études environnementales/Élaboration d'énoncés et d'évaluations des incidences environnementales | Services |
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| 77101601 | L4-Planification de la mise en valeur de l'environnement urbain | B208 | Études sur l'habitation et le développement communautaire (y compris les études d'urbanisme) | Services |
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| 77101603 | L4-Planification de la stratégie de la conservation maritime | F059 | Autres services liés aux ressources naturelles et services de conservation | Services |
| 77101604 | L4-Services de planification de la stratégie de la conservation et de la gestion des ressources naturelles | F059 | Autres services liés aux ressources naturelles et services de conservation | Services |
| 77101605 | L4-Création et planification d'institution environnementale | F059 | Autres services liés aux ressources naturelles et services de conservation | Services |
| 77101700 | L3-Services de conseils environnementaux | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101701 | L4-Services de conseil en sciences environnementales | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101702 | L4-Services de conseil en chimie environnementale | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101703 | L4-Services de conseil en éthique environnementale | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101704 | L4-Services de conseil en technologie environnementale | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101705 | L4-Services de conseil en économie environnementale | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101706 | L4-Services de conseil en droit environnemental | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101707 | L4-Services de conseil en écologie | B329 | Autres études de soutien administratif | Services |
| 77101800 | L3-Contrôle de la conformité aux normes environnementales | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101801 | L4-Systèmes d'information environnementale | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101802 | L4-Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101803 | L4-Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales sectorielles | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101804 | L4-Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales d'activité spécifique | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101805 | L4-Services de contrôle de la qualité environnementale | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101806 | L4-Services de contrôle de la sécurité environnementale | R010 | Services de vérification | Services |
| 77101900 | L3-Services de recherche de la pollution | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101901 | L4-Recherche sur un site industriel | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101902 | L4-Recherche sur un site de déchets industriels | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101903 | L4-Recherche sur un site d'usine à gaz | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101904 | L4-Recherche sur un site d'usine à produits chimiques et déchets de raffinerie de pétrole | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101905 | L4-Recherche sur un site d'usine de traitement du bois | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101906 | L4-Etude de site de dépôt d'hydrocarbures ou terminal pétrolier | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101907 | L4-Recherche sur un site d'installation de nettoyage chimique | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101908 | L4-Recherche sur un site de fonderie | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101909 | L4-Recherche sur un site d'usine de recyclage | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77101910 | L4-Recherche sur un site d'usine de traitement des aliments | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
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| 77102001 | L4-Service de certification de conformité juridique | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77102002 | L4-Service de conformité en matière de déclaration des émissions | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77102003 | L4-Service de conformité aux exigences de sécurité ou de déclaration d'accidents | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77102004 | L4-Service de déclaration de production ou d'élimination des déchets | E199 | Autres services environnementaux | Services |
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| 77111601 | L4-Réhabilitation de site industriel | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77111602 | L4-Services de décontamination environnementale | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
| 77111603 | L4-Services de mise en valeur des sols | E110 | Enquêtes dans les industries, sondages et soutien technique - polluants multiples | Services |
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| 77121501 | L4-Gestion de la qualité de l'air | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
| 77121502 | L4-Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
| 77121503 | L4-Services de protection contre la pollution atmosphérique | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
| 77121504 | L4-Services de mesure et de surveillance de la pollution atmosphérique | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
| 77121505 | L4-Services de détection de gaz toxiques | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
| 77121506 | L4-Surveillance du méthane | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
| 77121507 | L4-Services de surveillance du dioxyde de carbone | E101 | Services de soutien - qualité de l'air | Services |
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| 77121601 | L4-Services de protection contre la pollution des sols | E199 | Autres services environnementaux | Services |
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| 77121603 | L4-Traitement et réhabilitation des sols pollués | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121604 | L4-Services de conseil contre la pollution des sols | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121605 | L4-Cartographie de la pollution des sols | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121606 | L4-Mesure et surveillance de la pollution des sols | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121607 | L4-Evaluation de la pollution par les engrais organiques | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121608 | L4-Evaluation de la pollution par les pesticides | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121609 | L4-Evaluation de la pollution par les nitrates | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121610 | L4-Evaluation de la pollution par les phosphates | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77121700 | L3-Pollution de l'eau | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121701 | L4-Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121702 | L4-Services de réhabilitation de la pollution des eaux de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121703 | L4-Services de protection de la pollution des eaux de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121704 | L4-Services de traitement des eaux de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121705 | L4-Services de drainage de la pollution des eaux de surface | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121706 | L4-Services de gestion et de lutte contre la pollution des eaux transfrontalières | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121707 | L4-Services de surveillance et de lutte contre la pollution de la nappe phréatique | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121708 | L4-Services de drainage de la pollution de la nappe phréatique | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77121709 | L4-Traitement et réhabilitation de la pollution de la nappe phréatique | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77130000 | L2-Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des substances polluantes | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77131500 | L3-Pollution par hydrocarbures | E111 | Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel | Services |
| 77131501 | L4-Services de surveillance de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures | E111 | Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel | Services |
| 77131502 | L4-Services de lutte contre l'écoulement accidentel d'hydrocarbures | E111 | Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel | Services |
| 77131503 | L4-Services de réhabilitation de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures | E111 | Intervention en cas de déversement de pétrole y compris nettoyage, enlèvement, élimination et appui opérationnel | Services |
| 77131600 | L3-Pollution sonore | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77131601 | L4-Services de lutte contre le bruit | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77131602 | L4-Services de protection contre la pollution sonore | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77131603 | L4-Services de surveillance de la pollution sonore | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77131604 | L4-Services de conseil contre la pollution sonore | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 77131700 | L3-Pollution par des matières toxiques | E106 | Services de soutien - substances toxiques | Services |
| 77131701 | L4-Services de surveillance des matières toxiques | E106 | Services de soutien - substances toxiques | Services |
| 77131702 | L4-Services de réhabilitation des matières toxiques | E106 | Services de soutien - substances toxiques | Services |
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| 77141500 | L3-Analyses d'échantillons d'eau ou essais en milieu aqueux | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
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| 77141502 | L4-Analyse des métaux | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77141503 | L4-Analyse des matières inorganiques | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
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| 77141603 | L4-Analyse des matières inorganiques de l'eau non potable | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
| 77141604 | L4-Analyse des matières organiques semi-volatiles de l'eau non potable | E103 | Services de soutien - qualité de l'eau | Services |
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| 77141701 | L4-Analyse microbiologique des sols, des boues ou des déchets solides | E199 | Autres services environnementaux | Services |
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| 77141703 | L4-Analyses des matières inorganiques des sols, des boues ou des déchets solides | E199 | Autres services environnementaux | Services |
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| 77141705 | L4-Analyse des matières organiques volatiles des sols, des boues ou des déchets solides | E199 | Autres services environnementaux | Services |
| 78000000 | L1-Services de transport, stockage postal | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 78100000 | L2-Transport du fret et du courrier | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78101500 | L3-Transport du fret aérien | V200 | Transport aérien de marchandises | Services |
| 78101501 | L4-Fret aérien intérieur | V200 | Transport aérien de marchandises | Services |
| 78101502 | L4-Fret aérien international | V200 | Transport aérien de marchandises | Services |
| 78101503 | L4-Transport par avion blindé | V200 | Transport aérien de marchandises | Services |
| 78101504 | L4-Transport aérien de lettres et de colis | V200 | Transport aérien de marchandises | Services |
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| 78101600 | L3-Transport du fret par rail | V002 | Transport de marchandises par chemin de fer | Services |
| 78101601 | L4-Services de transport par wagon couvert | V002 | Transport de marchandises par chemin de fer | Services |
| 78101602 | L4-Services de transport de marchandises en vrac | V002 | Transport de marchandises par chemin de fer | Services |
| 78101603 | L4-Transport ferroviaire du bétail | V002 | Transport de marchandises par chemin de fer | Services |
| 78101604 | L4-Services de transport de véhicule | V002 | Transport de marchandises par chemin de fer | Services |
| 78101605 | L4-Service de location de wagons-citernes ferroviaires | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78101606 | L4-Service de location de wagons couverts ou de wagons de fret | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
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| 78101710 | L4-Transport maritime intérieur côtier et transocéanique par navires frigorifiques | V100 | Transport de marchandises par navires | Services |
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| 78101803 | L4-Services de transport de véhicule | V001 | Transport routier de marchandises | Services |
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| 78101806 | L4-Service de camionnage international | V001 | Transport routier de marchandises | Services |
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| 78101808 | L4-Transport routier de produits secs en vrac | V001 | Transport routier de marchandises | Services |
| 78101809 | L4-Transport routier de lettres et de colis | V001 | Transport routier de marchandises | Services |
| 78101810 | L4-Transport routier du bétail ou d'animaux vivants | V001 | Transport routier de marchandises | Services |
| 78101900 | L3-Transport intermodal du fret | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78101901 | L4-Transport aérien à maritime | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78101902 | L4-Transport maritime à ferroviaire | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78101903 | L4-Transport maritime à routier | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78101904 | L4-Transport aérien à routier | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78101905 | L4-Transport rails-route | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78102000 | L3-Transport de marchandise par aéronefs | V3 | Services de transport et de lancement dans l'espace | Services |
| 78102001 | L4-Services de lancement de satellite | V3 | Services de transport et de lancement dans l'espace | Services |
| 78102002 | L4-Services de charge utile expérimentale | V3 | Services de transport et de lancement dans l'espace | Services |
| 78102100 | L3-Services de transport par canalisation | V403 | Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés | Services |
| 78102101 | L4-Transport de produits pétroliers | V403 | Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés | Services |
| 78102102 | L4-Transport de l'eau | V403 | Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés | Services |
| 78102103 | L4-Service d'inspection interne des canalisations des pipelines | V403 | Autres services de transport de marchandises par véhicules nolisés | Services |
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| 78102206 | L4-Services de messagers en deux roues ou en scooter | R103 | Services de messagerie | Services |
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| 78111500 | L3-Transport aérien | V202 | Transport aérien de voyageurs | Services |
| 78111501 | L4-Services d'hélicoptère | V202 | Transport aérien de voyageurs | Services |
| 78111502 | L4-Voyage en avion commercial | V202 | Transport aérien de voyageurs | Services |
| 78111503 | L4-Voyage en avion affrété | V203 | Transport de voyageurs par aéronefs nolisés | Services |
| 78111504 | L4-Service d'excursions touristiques par avion | V202 | Transport aérien de voyageurs | Services |
| 78111505 | L4-Service de location ou de crédit-bail d'aéronefs de passagers | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
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| 78111600 | L3-Transport ferroviaire de passagers | V006 | Transport de voyageurs par chemin de fer | Services |
| 78111601 | L4-Services de transport en véhicule léger sur rail | V006 | Transport de voyageurs par chemin de fer | Services |
| 78111602 | L4-Transport souterrain | V006 | Transport de voyageurs par chemin de fer | Services |
| 78111603 | L4-Services de chemin de fer continental ou intercontinental | V006 | Transport de voyageurs par chemin de fer | Services |
| 78111604 | L4-Service d'excursions touristiques par transport ferroviaire | V006 | Transport de voyageurs par chemin de fer | Services |
| 78111700 | L3-Transport maritime de passagers | V102 | Transport maritime de voyageurs | Services |
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| 78111702 | L4-Croisières de nuit | V102 | Transport maritime de voyageurs | Services |
| 78111703 | L4-Excursions touristiques en bateaux | V102 | Transport maritime de voyageurs | Services |
| 78111704 | L4-Service de location ou de crédit-bail de transport maritime | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78111705 | L4-Service de transport du personnel de la plate-forme extracôtière de pétrole et de gaz | V102 | Transport maritime de voyageurs | Services |
| 78111706 | L4-Transport côtier et transocéanique de passagers par traversier | V102 | Transport maritime de voyageurs | Services |
| 78111707 | L4-Transport maritime intérieur de passagers par traversier | V102 | Transport maritime de voyageurs | Services |
| 78111800 | L3-Transport routier de passagers | V005 | Transport routier de voyageurs | Services |
| 78111802 | L4-Services de bus programmés | V005 | Transport routier de voyageurs | Services |
| 78111803 | L4-Services de bus affrété | V005 | Transport routier de voyageurs | Services |
| 78111804 | L4-Services de taxi | V010 | Services de taxi | Services |
| 78111807 | L4-Honoraires de stationnement | M290 | Autres installations, sauf bâtiments | Services |
| 78111808 | L4-Location de véhicules | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78111809 | L4-Crédit-bail automobile | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78111810 | L4-Service de limousine ou de voiture de ville | V010 | Services de taxi | Services |
| 78111811 | L4-Location de camions légers et de véhicules utilitaires sport | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78111812 | L4-Location de fourgonnettes ou de minifourgonnettes | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78111813 | L4-Service d'excursions touristiques par voie terrestre, à l'exception du transport ferroviaire | V005 | Transport routier de voyageurs | Services |
| 78111814 | L4-Transport routier de passagers par un véhicule tiré par une personne ou par un animal | V005 | Transport routier de voyageurs | Services |
| 78111815 | L4-Évacuation médicale par ambulance | V009 | Services d'ambulance | Services |
| 78111900 | L3-Transport spatial | V3 | Services de transport et de lancement dans l'espace | Services |
| 78111901 | L4-Missions expérimentales ou pédagogiques | V3 | Services de transport et de lancement dans l'espace | Services |
| 78112000 | L3-Services de transport intermodal de passagers | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 78112001 | L4-Transport urbain et suburbain mixte pour passagers | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 78120000 | L2-Colisage et manutention | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78121500 | L3-Colisage | V504 | Services d'emballage et de mise en caisses | Services |
| 78121501 | L4-Mise en container des marchandises | V504 | Services d'emballage et de mise en caisses | Services |
| 78121502 | L4-Services d'emballage | V504 | Services d'emballage et de mise en caisses | Services |
| 78121600 | L3-Services de manutention | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78121601 | L4-Chargement et déchargement du fret | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78121602 | L4-Services de pesée | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78121603 | L4-Frais de transport | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78121604 | L4-Service de location ou de crédit-bail de chariots élévateurs | W | Location d'équipement | Services |
| 78130000 | L2-Stockage | V507 | Services de sauvetage d'aéronefs | Services |
| 78131500 | L3-Stockage des produits agricoles | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131501 | L4-Services de silos | V508 | Services d'aide à la navigation et de pilotage | Services |
| 78131502 | L4-Services de silos à céréales | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131600 | L3-Stockage des marchandises générales | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131601 | L4-Stockage de charge palettisée | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131602 | L4-Stockage de documents d'archives | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131603 | L4-Stockage de meubles | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
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| 78131701 | L4-Services de stockage souterrain | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131702 | L4-Service d'entreposage ou de mise en réservoir en surface | V506 | Services de sauvetage de navires | Services |
| 78131800 | L3-Stockage et entreposage spécialisés | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131801 | L4-Stockage réfrigéré | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131802 | L4-Services de stockage sous douane | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131803 | L4-Stockage de matières dangereuses | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131804 | L4-Services d'archivage | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131805 | L4-Stockage de guichets automatiques bancaires | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131806 | L4-Service d'entreposage libre-service ou de mini entreposage | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78131807 | L4-Service d'entreposage de pièces de rechange essentielles | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78140000 | L2-Opérations de transport | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141500 | L3-Disposition de transport | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141501 | L4-Services d'agents transitaires | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141502 | L4-Services de courtage des douanes | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141503 | L4-Services de comparaison des tarifs industriels de transport et de conseil en fret | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141504 | L4-Transport et refacturation géré par fournisseur | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141505 | L4-Service de remorquage pour véhicules commerciaux et privés | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141600 | L3-Inspection | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141601 | L4-Services d'expertise du colisage | V504 | Services d'emballage et de mise en caisses | Services |
| 78141602 | L4-Services d'expertise du fret | V402 | Autres services de transport de marchandises | Services |
| 78141603 | L4-Inspections de lutte contre les animaux nuisibles | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141700 | L3-Services de navigation | V508 | Services d'aide à la navigation et de pilotage | Services |
| 78141701 | L4-Services de remorqueur | V501 | Services de remorquage maritime | Services |
| 78141702 | L4-Opérations de pont mobile | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141703 | L4-Services de navigation ou de communication maritime | V508 | Services d'aide à la navigation et de pilotage | Services |
| 78141704 | L4-Service d'ancrage mort | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141800 | L3-Services de terminal | V5 | Services de soutien au transport | Services |
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| 78141802 | L4-Services d'amarrage des bateaux | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141803 | L4-Services d'entrepôts des bateaux | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78141804 | L4-Gestion des installations de chargement | M290 | Autres installations, sauf bâtiments | Services |
| 78141805 | L4-Service d'opération d'installation d'aérodrome ou d'aéroport ou d'installation aérienne | M120 | Installations d'aérodromes, de communications et de missiles | Services |
| 78141806 | L4-Service de base côtière de soutien au pétrole et au gaz extracôtiers | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78141807 | L4-Service de contrôle du trafic aérien | V204 | Services spécialisés, y compris la fertilisation, la pulvérisation et l'ensemencement aériens | Services |
| 78141900 | L3-Services de location de conteneurs de transport | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78141901 | L4-Service de location de panier de rangement | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78141902 | L4-Location de sac | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78141903 | L4-Service de location de conteneur de fret intermodal | W000 | Location d'équipement afférent aux équipements de transport | Services |
| 78142000 | L3-Services de location et de crédit-bail de moyens de transport | V4 | Autres services de transport | Services |
| 78142001 | L4-Location d'un aéronef de fret avec opérateur | V200 | Transport aérien de marchandises | Services |
| 78142002 | L4-Location d'un navire de fret pour transport maritime intérieur avec opérateur | V100 | Transport de marchandises par navires | Services |
| 78142003 | L4-Location d'un navire de fret pour transport côtier et transocéanique avec opérateur | V100 | Transport de marchandises par navires | Services |
| 78142004 | L4-Location d'un camion avec opérateur | V001 | Transport routier de marchandises | Services |
| 78180000 | L2-Services de transport ou de réparation de véhicules | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181500 | L3-Services d'entretien et de réparation de véhicules | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181501 | L4-Réparation de carrosserie ou service de peinture | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181502 | L4-Réparation de transmission | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181503 | L4-Service de changement d'huile ou de liquide de transmission | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181505 | L4-Service d'inspection de véhicules | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181506 | L4-Service de remplacement des vitres de véhicules | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181507 | L4-Entretien et réparation de véhicules automobiles et de camions légers | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181508 | L4-Entretien et réparation de camions lourds | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181509 | L4-Service d'inspection et d'entretien de wagons-citernes | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181510 | L4-Entretien de systèmes d'éclairage de véhicule | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181511 | L4-Service d'installation de plaques d'immatriculation de véhicules | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181600 | L3-Services de carrosserie et de peinture | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181601 | L4-Service de réparation de carrosserie | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181700 | L3-Services de soutien au transport et au ravitaillement et services d'entreposage de véhicules | V5 | Services de soutien au transport | Services |
| 78181701 | L4-Service de ravitaillement en carburant | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 78181702 | L4-Service d'entreposage de véhicules de transport | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 78181703 | L4-Service de stationnement de véhicules | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 78181800 | L3-Services de maintenance et de réparation d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181803 | L4-Réparation de systèmes d'atterrissage et de train avant d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181804 | L4-Réparation de systèmes de freinage et de roues d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181805 | L4-Réparation de systèmes d'éclairage d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181806 | L4-Réparation de systèmes de pressurisation et de cabines de passagers d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181807 | L4-Réparation de systèmes de climatisation d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181808 | L4-Réparation de systèmes de surveillance de la santé structurale d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181809 | L4-Réparation de systèmes d'eau potable et d'élimination des déchets d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181810 | L4-Réparation d'équipement de protection contre les incendies d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181811 | L4-Réparation de systèmes de protection contre l'humidité et l'accumulation de glace d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181812 | L4-Réparation de systèmes pneumatiques d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181813 | L4-Réparation de l'alimentation hydraulique d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181814 | L4-Réparation de la génératrice d'alimentation d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181815 | L4-Réparation d'instruments d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181816 | L4-Réparation de systèmes de navigation d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181817 | L4-Réparation de systèmes de pilotage automatique d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181818 | L4-Réparation de systèmes de communication d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181819 | L4-Réparation de circuits d'alimentation d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181820 | L4-Réparation de systèmes de génération d'azote d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181821 | L4-Réparation d'appareils d'alimentation auxiliaire d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181822 | L4-Réparation de centrales d'alimentation des moteurs d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181823 | L4-Réparation de systèmes d'alimentation en carburant et de systèmes de commande du moteur d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181824 | L4-Distribution de l'huile et réparation des indicateurs d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181825 | L4-Réparation de systèmes d'allumage du moteur d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181826 | L4-Réparation des indicateurs du circuit d'alimentation d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181827 | L4-Réparation de turbines d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181828 | L4-Réparation de systèmes d'échappement d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181829 | L4-Service de démontage de moteurs d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181830 | L4-Service de nettoyage de moteurs d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181831 | L4-Réparation de châssis d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181832 | L4-Réparation de fuselage et de fenêtres d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181833 | L4-Réparation de portes extérieures d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181834 | L4-Réparation de nacelles et de pylônes d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181835 | L4-Service de révision majeure d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181836 | L4-Revêtement et service de peinture d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181837 | L4-Service de démontage d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181838 | L4-Réparation de structures endommagées d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181839 | L4-Réparation du mobilier et de l'intérieur d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181840 | L4-Réparation de systèmes de divertissement des cabines d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181841 | L4-Réparation du gouvernail du stabilisateur et des ailes d'aéronefs à voilure fixe | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181900 | L3-Services de maintenance et de réparation d'aéronefs à voilure tournante | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78181901 | L4-Réparation de systèmes de freinage rotatif d'aéronefs à voilure tournante | J000 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux équipements de transport | Services |
| 78182000 | L3-Services de maintenance et de réparation de navires | J019 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires | Services |
| 78182001 | L4-Service de sauvetage et de renflouage de navires de transport fluvial | J019 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires | Services |
| 78182002 | L4-Service de sauvetage et de renflouage de navires côtiers et transocéaniques | J019 | Entretien, réparation, modification, reconstruction et installation d'équipements afférents aux navires | Services |
| 80000000 | L1-Services administratifs, commerciaux et professionnels et services de gestion | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80100000 | L2-Services de conseils en gestion | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101500 | L3-Services de conseils en gestion des entreprises | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101501 | L4-Services de conseils en création d'entreprise | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101502 | L4-Services de conseils en fusion d'entreprises | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101503 | L4-Services de conseils en cessions d'entreprises | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101504 | L4-Services de conseils en planning stratégique | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101505 | L4-Conseils en stratégie et en développement d'entreprise | R120 | Services d'examen et d'élaboration de politiques | Services |
| 80101506 | L4-Conseils en structure d'organisation | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101507 | L4-Services de conseils en informatique | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101508 | L4-Services de consultation et de renseignements commerciaux | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101509 | L4-Service de consultation sur les relations gouvernementales et relations communautaires | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80101510 | L4-Service de consultation en gestion des risques | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101511 | L4-Service de consultation en ressources humaines | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101512 | L4-Services-conseils en actuariat | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101513 | L4-Service de consultation en gestion des processus et des procédures | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101600 | L3-Gestion de projet | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101601 | L4-Etudes de faisabilité ou de projets | B302 | Études de faisabilité (autres que de construction) | Services |
| 80101602 | L4-Etudes régionales ou de localisation de projets | B302 | Études de faisabilité (autres que de construction) | Services |
| 80101603 | L4-Evaluation financière ou économique de projets | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101604 | L4-Planification ou administration de projets | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101605 | L4-Service de rédaction temporaire | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101606 | L4-Suivi et évaluation de projets | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101607 | L4-Évaluation des répercussions des projets | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101700 | L3-Gestion industrielle | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101701 | L4-Services de gestion d'usine | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101702 | L4-Etudes de productivité ou de rentabilité ou de réalisation | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101703 | L4-Services de normalisation des spécifications | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101704 | L4-Services d'analyse de chaîne logistique ou service de ré ingénierie | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101705 | L4-Services coopératifs ou de consortium | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80101706 | L4-Services d'approvisionnement professionnel | R115 | Services de soutien des marchés, des achats et des acquisitions | Services |
| 80101707 | L4-Services de lobbying | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80101708 | L4-Service de gestion des produits chimiques | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80110000 | L2-Services des ressources humaines | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111500 | L3-Développement des ressources humaines | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111501 | L4-Formation des cadres | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111502 | L4-Planification des régimes d'indemnité et de rémunération | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111503 | L4-Relations avec les syndicats et associations | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111504 | L4-Formations ou mise en valeur des ressources humaines | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111505 | L4-Vérification de la productivité des ressources humaines | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111506 | L4-Replacement de personnel | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111507 | L4-Services de replacement | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111508 | L4-Programme de reconnaissance par service | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111509 | L4-Service d'évaluation des postes | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111510 | L4-Service de rédaction de descriptions de poste | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111511 | L4-Évaluation des répercussions de la formation sur la main-d'oeuvre | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80111600 | L3-Services de personnels temporaires | R201 | Recrutement de personnel civil (y compris les bureaux de placement) | Services |
| 80111700 | L3-Recrutement du personnel | R201 | Recrutement de personnel civil (y compris les bureaux de placement) | Services |
| 80120000 | L2-Services juridiques | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121500 | L3-Services juridiques en matière de droit pénal | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121501 | L4-Services d'aide juridique en justice juvénile | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121502 | L4-Services de procédure d'appel | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121503 | L4-Services d'aide juridique de défense ou de droit pénal | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121600 | L3-Services juridiques en matière de droit commercial | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121601 | L4-Services légaux spécialisés dans les règlements et les lois anti-trusts gouvernementales | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121602 | L4-Services légaux spécialisés en matière de faillites | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121603 | L4-Loi sur les sociétés en nom collectif | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121604 | L4-Droit des brevets, marques ou loi sur le droit d'auteur | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121605 | L4-Services légaux de liquidation | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121606 | L4-Lois en matière d'immobilier | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121607 | L4-Lois fiscales | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121608 | L4-Lois sur les acquisitions et les fusions | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121609 | L4-Services de recherches juridiques | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121610 | L4-Services d'aide juridique en droit de recouvrement des créances | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121611 | L4-Services juridiques en rapport avec les recours en matière de santé | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121700 | L3-Services de responsabilité civile | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121701 | L4-Services légaux en matière de négligences et fautes professionnelles | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121702 | L4-Services légaux en matière d'accidents de travail | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121703 | L4-Services légaux en matière de droit immobilier | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121704 | L4-Services légaux en matière de contrats | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121705 | L4-Services juridiques en rapport avec les prestations aux employés | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121706 | L4-Services juridiques en rapport avec le droit du travail | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121707 | L4-Services juridiques en rapport avec les conflits du travail | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121708 | L4-Service de droit des assurances | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121800 | L3-Services légaux en matière de droit de la famille | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121801 | L4-Services légaux en matière de divorces | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121802 | L4-Services légaux en matière d'adoption | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121803 | L4-Lois sur l'immigration et la naturalisation | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121804 | L4-Services d'aide juridiques en matière de tutelle et de garde | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121900 | L3-Services rémunérés pour participer à des processus juridiques | R003 | Services juridiques | Services |
| 80121901 | L4-Service de membres du jury | R003 | Services juridiques | Services |
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| 80122000 | L3-Services juridiques d'examen et d'enquête | R003 | Services juridiques | Services |
| 80122001 | L4-Service de médiation et d'arbitrage judiciaires indépendants | R003 | Services juridiques | Services |
| 80122002 | L4-Service de commission indépendante ou de commission d'enquête | R003 | Services juridiques | Services |
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| 80122301 | L4-Service de consultation en droit international | R003 | Services juridiques | Services |
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| 80131505 | L4-Service de location de bureau modulaire ou portatif | R118 | Services de courtage immobilier | Services |
| 80131506 | L4-Service de location de toilette portative | R118 | Services de courtage immobilier | Services |
| 80131507 | L4-Service de location ou de crédit-bail d'entrepôt | R118 | Services de courtage immobilier | Services |
| 80131600 | L3-Vente de propriétés ou de bâtiments | R118 | Services de courtage immobilier | Services |
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| 80131800 | L3-Services de gestion immobilière | R118 | Services de courtage immobilier | Services |
| 80140000 | L2-Marketing et distribution | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80141500 | L3-Etudes de marché | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80141600 | L3-Activités de promotion de ventes ou commerciale | T003 | Services de publicité | Services |
| 80141700 | L3-Distribution | R105 | Services de courrier et de distribution (à l'exclusion des services postaux) | Services |
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| 80150000 | L2-Politique commerciale et services | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
| 80151500 | L3-Facilitation du commerce | R199 | Autres services administratifs et services aux entreprises | Services |
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| 80161800 | L3-Services de location et de crédit-bail de matériel de bureau | W | Location d'équipement | Services |
| 80161801 | L4-Service de location ou de crédit-bail de photocopieurs | W | Location d'équipement | Services |
| 80170000 | L2-Services de relations publiques et de communication professionnelle | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80171500 | L3-Services de planification des communications et d'analyse de situations et d'intervenants | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80171501 | L4-Sondage, enquête, surveillance de l'opinion publique et analyse | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171502 | L4-Animation et analyse de groupes de discussion et de réunions de rétroaction publique | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171503 | L4-Situations et problèmes liés aux relations publiques et analyse des risques | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80171504 | L4-Analyse des intervenants | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171505 | L4-Planification des communications | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
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| 80171604 | L4-Service de campagnes d'information publique | T003 | Services de publicité | Services |
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| 80171802 | L4-Service de relations avec les médias et services de consultation | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80171803 | L4-Service de formation sur les médias et d'encadrement | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
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| 80171901 | L4-Relations avec les bénévoles, gestion et engagement | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171902 | L4-Consultation sur les relations avec les investisseurs et les actionnaires et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171903 | L4-Consultation sur les relations avec les intervenants à l'interne et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171904 | L4-Consultation en relations avec les groupes culturels et ethniques et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171905 | L4-Consultation en relations avec les peuples autochtones et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171906 | L4-Consultation en relations avec le gouvernement et engagement auprès de lui | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171907 | L4-Consultation en relations avec les collectivités et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171908 | L4-Consultation en relations avec les organismes sans but lucratif et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80171909 | L4-Consultation en relations avec les fournisseurs de services d'affaires et de services publics et engagement auprès d'eux | T001 | Services de recherche en commercialisation et services de sondage d'opinion publique (anciennement les services de sondages téléphoniques et d'enquêtes sur le terrain, y compris les examens de mise à l'essai, les études multi-intérêts et les enquêtes d'attitudes) | Services |
| 80172000 | L3-Services de communication professionnelle | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172001 | L4-Service de communication interne | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172002 | L4-Service de communication basé sur les projets | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172003 | L4-Service des affaires publiques | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172100 | L3-Services de gestion des crises et des enjeux | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80172101 | L4-Service de gestion des crises et de rétablissement | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80172102 | L4-Service de planification et d'évitement des crises | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80172103 | L4-Service de consultation et de communication en gestion du changement | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80172104 | L4-Service de consultation en gestion et en atténuation des problèmes | T004 | Service des relations publiques (y compris les services de rédaction, la planification et la gestion des événements, les relations avec les médias, l'analyse des émissions de radio et de télé, les services de presse) | Services |
| 80172200 | L3-Parrainages | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172201 | L4-Parrainage du milieu universitaire | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172202 | L4-Parrainage du gouvernement | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 80172203 | L4-Parrainage du secteur privé | T002 | Services de communications (y compris les services de pièces d'exposition) | Services |
| 81000000 | L1-Services d'ingénierie et de recherche et services technologiques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81100000 | L2-Services d'ingénierie professionnelle | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101500 | L3-Génie civil | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101501 | L4-Ingénierie des puits | C129 | Autres structures sauf bâtiments | Services |
| 81101502 | L4-Dessin technique | C129 | Autres structures sauf bâtiments | Services |
| 81101503 | L4-Ingénierie portuaire | C129 | Autres structures sauf bâtiments | Services |
| 81101505 | L4-Construction civile | C129 | Autres structures sauf bâtiments | Services |
| 81101506 | L4-Architecture navale | C216 | Services d'architecture navale et de génie maritime | Services |
| 81101507 | L4-Ingénierie des digues | C129 | Autres structures sauf bâtiments | Services |
| 81101508 | L4-Génie du bâtiment | C129 | Autres structures sauf bâtiments | Services |
| 81101509 | L4-Ingénierie aéroportuaire | C112 | Installations d'aérodromes, de communications et de missiles | Services |
| 81101510 | L4-Ingénierie des autoroutes | C122 | Routes, chemins, rues, ponts et voies ferrées | Services |
| 81101511 | L4-Ingénierie ferroviaire | C122 | Routes, chemins, rues, ponts et voies ferrées | Services |
| 81101512 | L4-Services de système d'information géographique (gis) | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101513 | L4-Gestion de bâtiments | C119 | Autres bâtiments | Services |
| 81101514 | L4-Ingénierie géosismique ou géotechnique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101515 | L4-Ingénierie des infrastructures de sites industriels et aménagements | C112 | Installations d'aérodromes, de communications et de missiles | Services |
| 81101516 | L4-Service de consultation en énergie ou en services publics | C124 | Services publics | Services |
| 81101517 | L4-Service d'architecture et de conception d'aménagement paysager | C211 | Services d'architectes et d'ingénieurs (y compris aménagement paysager, design et aménagement d'intérieur) | Services |
| 81101518 | L4-Service d'ingénierie d'éclairage | C211 | Services d'architectes et d'ingénieurs (y compris aménagement paysager, design et aménagement d'intérieur) | Services |
| 81101519 | L4-Service de planification de lotissements | C211 | Services d'architectes et d'ingénieurs (y compris aménagement paysager, design et aménagement d'intérieur) | Services |
| 81101520 | L4-Service d'évaluation de l'hydrologie | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101521 | L4-Service d'évaluation de l'hydrogéologie | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101522 | L4-Ingénierie de terrassement | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101523 | L4-Service de conception et de génie urbain | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101524 | L4-Service de planification d'aménagement des villes | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101525 | L4-Ingénierie du contrôle des sédiments | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101526 | L4-Service d'établissement de l'avant-métré | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101527 | L4-Ingénierie de gestion des eaux usées | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101528 | L4-Ingénierie de gestion des eaux pluviales | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101529 | L4-Ingénierie acoustique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101530 | L4-Ingénierie des pêches | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101531 | L4-Service d'ingénierie sanitaire | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101532 | L4-Génie agricole | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101533 | L4-Service de restauration architecturale | C130 | Restauration | Services |
| 81101600 | L3-Construction mécanique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101601 | L4-Dessin mécanique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101602 | L4-Conception de l'habillage des produits mécaniques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101603 | L4-Conception des machines-outils | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101604 | L4-Conception des boîtes de vitesse | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101605 | L4-Services électromécaniques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101606 | L4-Mécanique navale | C216 | Services d'architecture navale et de génie maritime | Services |
| 81101607 | L4-Service de génie textile | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101700 | L3-Electronique et électrotechnique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101701 | L4-Ingénierie électrique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101702 | L4-Conception des circuits électroniques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101703 | L4-Services de test technique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101706 | L4-Entretien de l'équipement de laboratoire | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101707 | L4-Entretien du matériel d'impression | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101710 | L4-Service de récupération de plaquettes | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101711 | L4-Service de fabrication de composants électroniques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101713 | L4-Service de conception et d'ingénierie des instruments de mesure électronique et d'enregistrement | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101714 | L4-Service de lithographie de masques de plaquettes semi-conducteurs | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101800 | L3-Génie chimique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101801 | L4-Technique des matières plastiques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101802 | L4-Service d'ingénierie des procédés chimiques | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101900 | L3-Ingénierie du pétrole et du gaz | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81101902 | L4-Ingénierie de production de produits pétroliers ou de gaz | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102000 | L3-Génie minier | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102001 | L4-Abattage hydraulique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102100 | L3-Ingénierie océanique | C216 | Services d'architecture navale et de génie maritime | Services |
| 81102101 | L4-Ingénierie côtière | C216 | Services d'architecture navale et de génie maritime | Services |
| 81102200 | L3-Ingénierie des transports | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102201 | L4-Ingénierie du trafic | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102202 | L4-Réseau de transport urbain | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102203 | L4-Voies navigables intérieures | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102300 | L3-Ingénierie aéronautique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102301 | L4-Conception avionique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102302 | L4-Service d'ingénierie spatiale | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102400 | L3-Services d'ingénierie du transport de l'énergie électrique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102401 | L4-Services de construction de lignes aériennes à haute tension | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102402 | L4-Services de maintenance et réparation de lignes aériennes à haute tension | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102500 | L3-Service de délivrance de permis | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102501 | L4-Service de délivrance de permis pour l'exploitation minière | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102502 | L4-Service d'élaboration de consentement et de permis d'examen technique par les pairs | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102503 | L4-Service d'élaboration de consentement et de soutien | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102600 | L3-Services d'échantillonnage | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102601 | L4-Services d'échantillonnage du charbon | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102700 | L3-Services de conception et d'ingénierie de systèmes de commande par instruments | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102701 | L4-Service d'ingénierie du système de contrôle et surveillance des incendies et du gaz | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102702 | L4-Service de conception et d'ingénierie de systèmes de contrôle des processus | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102800 | L3-Services de déminage et de dégagement de zones minées | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102801 | L4-Service d'évaluation des répercussions environnementales du déminage | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102802 | L4-Service d'étude de faisabilité de déminage | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102803 | L4-Service d'évaluation générale de l'action minière | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102804 | L4-Service de relevé de déminage non technique | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102805 | L4-Service d'analyse opérationnelle ou de recherche opérationnelle | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102806 | L4-Service d'évaluation post-déminage | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102807 | L4-Service d'analyse ou d'évaluation du risque de déminage | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
| 81102808 | L4-Relevé technique portant sur le déminage | C219 | Autres services d'architecture et de génie | Services |
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| 81151502 | L4-Services météorologiques | B009 | Autres études sur les sciences naturelles | Services |
| 81151503 | L4-Hydrométéorologie | B009 | Autres études sur les sciences naturelles | Services |
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| 81151605 | L4-Service d'imagerie par satellite et de traitement des images | T006 | Services de cartographie | Services |
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| 84131502 | L4-Assurance propriétaire occupant ou locataire | L004 | Autres services d'assurance | Services |
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| 84131510 | L4-Assurance tous risque des parties contractantes | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131511 | L4-Assurance contre la détérioration des stocks | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131512 | L4-Assurance des équipements électroniques | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131513 | L4-Assurance tous risques montage | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131514 | L4-Assurance contre les détournements | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131515 | L4-Assurance tous risques bijoutiers | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131516 | L4-Assurance du risque professionnel | L004 | Autres services d'assurance | Services |
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| 84131600 | L3-Assurances vie, santé et accidents | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131601 | L4-Assurances vie | L004 | Autres services d'assurance | Services |
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| 84131603 | L4-Assurance accidents corporels | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131604 | L4-Assurance invalidité | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131605 | L4-Assurance accidents du travail | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131606 | L4-Assurance chômage | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131607 | L4-Assurance responsabilité civile | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131608 | L4-Gestion et examen des plaintes en matière médicale | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131609 | L4-Programmes d'assistance aux employés | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131610 | L4-Compte de Gestion Santé CGS | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131611 | L4-Assurance contre les fautes professionnelles médicales | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131700 | L3-Fonds de pension | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131701 | L4-Fonds de pension gérés par l'employeur | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131702 | L4-Fonds de pension gérés par union ou association | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131800 | L3-Fonds de retraite | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131801 | L4-Fonds de pension d'employeur ou autogéré | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131802 | L4-Plans de retraite autogérés | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131900 | L3-Services d'assurance pour les blessés | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131901 | L4-Service d'assurance contre les accidents du travail | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131902 | L4-Services d'assurance responsabilité contre les erreurs et omissions professionnelles | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131903 | L4-Services d'assurance responsabilité pour les administrateurs et dirigeants | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131904 | L4-Services d'assurance responsabilité fiduciaire | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84131905 | L4-Services d'assurance responsabilité civile professionnelle | L004 | Autres services d'assurance | Services |
| 84140000 | L2-Agences de crédit | L099 | Autres services financiers | Services |
| 84141500 | L3-Agences gouvernementales de crédit | L099 | Autres services financiers | Services |
| 84141501 | L4-Services de crédit agricole | L099 | Autres services financiers | Services |
| 84141502 | L4-Agences de crédit aux petites entreprises | L099 | Autres services financiers | Services |
| 84141503 | L4-Programmes destinés aux entreprises à participation minoritaire | L099 | Autres services financiers | Services |
| 84141600 | L3-Agences de crédit aux particuliers | L005 | Services de renseignements sur le crédit | Services |
| 84141601 | L4-Services de collecte ou d'analyse des crédits de consommation | L005 | Services de renseignements sur le crédit | Services |
| 84141602 | L4-Fournisseurs de services de carte de crédit | L005 | Services de renseignements sur le crédit | Services |
| 84141700 | L3-Agences de crédit commercial | L005 | Services de renseignements sur le crédit | Services |
| 84141701 | L4-Services de collecte ou d'analyse des crédits aux entreprises | L005 | Services de renseignements sur le crédit | Services |
| 84141702 | L4-Services de réseaux à valeur ajoutée (VAN) | L005 | Services de renseignements sur le crédit | Services |
| 85000000 | L1-Services Médicaux | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85100000 | L2-Services de santé complets | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101500 | L3-Centres de services médicaux | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101501 | L4-Services hospitaliers chirurgicaux ou d'urgence | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101502 | L4-Services cliniques spécialisés privés | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101503 | L4-Services des cabinets de médecine | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101504 | L4-Services hospitaliers psychiatriques | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101505 | L4-Services hospitaliers respiratoires | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101506 | L4-Services hospitaliers pour le traitement de l'abus de substances toxiques | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101507 | L4-Centres de soins urgents | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101508 | L4-Services ou centres mobiles de soins médicaux | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101509 | L4-Services hospitaliers obstétricaux ou gynécologiques | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101600 | L3-Auxiliaires des prestataires de soins médicaux | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101700 | L3-Services d'administration des soins médicaux | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101701 | L4-Politique de santé | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101702 | L4-Règlements et législation en matière de santé | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101703 | L4-Planning de sécurité sociale | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101704 | L4-Économie de la santé | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101705 | L4-Administration de la santé publique | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101706 | L4-Services de soins médicaux traditionnels | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85101707 | L4-Services d'évaluation des systèmes de santé | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85110000 | L2-Prévention et contrôle des maladies | G001 | Soins de santé | Services |
| 85111500 | L3-Prévention et contrôle des maladies contagieuses | G001 | Soins de santé | Services |
| 85111600 | L3-Prévention et contrôle des maladies non-contagieuses | G001 | Soins de santé | Services |
| 85111700 | L3-Contrôle et gestion des vecteurs de maladies | G001 | Soins de santé | Services |
| 85120000 | L2-Exercice de la médecine | G001 | Soins de santé | Services |
| 85121500 | L3-Services des généralistes ou praticiens de soins primaires | G001 | Soins de santé | Services |
| 85121600 | L3-Services de médecins spécialistes | G001 | Soins de santé | Services |
| 85121700 | L3-Services de spécialistes fournisseurs de soins médicaux | G001 | Soins de santé | Services |
| 85121800 | L3-Laboratoires médicaux | G001 | Soins de santé | Services |
| 85121900 | L3-Pharmaciens | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122000 | L3-Services dentaires | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122100 | L3-Services de réadaptation | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122101 | L4-Services de physiothérapie | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122102 | L4-Services de thérapie occupationnelle | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122103 | L4-Services de réadaptation des toxicomanes | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122104 | L4-Services de réadaptation athlétique | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122105 | L4-Services de traitements des troubles du comportement alimentaire | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122106 | L4-Services de traitements des atteintes au cerveau ou à la moelle épinière | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122107 | L4-Services de rééducation de la cécité ou des déficiences visuelles | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122108 | L4-Thérapie du langage ou de la parole | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122109 | L4-Services de réadaptation pour personnes souffrant d'un handicap chronique | G001 | Soins de santé | Services |
| 85122200 | L3-Services de contrôle et d'évaluation de la santé | G001 | Soins de santé | Services |
| 85130000 | L2-Recherche et expérimentation en science médicale | AZ | Recherche et développement - autres | Services |
| 85131500 | L3-Services de médecine expérimentale | AZ | Recherche et développement - autres | Services |
| 85131600 | L3-Ethique médicale | AZ | Recherche et développement - autres | Services |
| 85131700 | L3-Recherche et science médicales | AZ | Recherche et développement - autres | Services |
| 85140000 | L2-Médecines alternatives et holistiques | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85141500 | L3-Guérisseurs | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85141600 | L3-Traitements à base de plantes | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85141700 | L3-Exercice de la médecine homéopathique | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85150000 | L2-Services alimentaires et nutritionnels | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85151500 | L3-Technologie alimentaire | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85151600 | L3-Problèmes de nutrition | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85151700 | L3-Politique, planning et aide alimentaires | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85160000 | L2-Service de réparation, remise à neuf ou maintenance des équipements médicaux chirurgicaux | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 85161500 | L3-Services de réparation des équipements médicaux ou chirurgicaux | J | Entretien, réparation, modification, réfection et installation de biens et d'équipement | Services |
| 85170000 | L2-Services de soutien en fin de vie et en cas de décès | G100 | Soin des dépouilles et/ou services funéraires | Services |
| 85171500 | L3-Services funéraires et services connexes | G100 | Soin des dépouilles et/ou services funéraires | Services |
| 85171600 | L3-Soins palliatifs | G100 | Soin des dépouilles et/ou services funéraires | Services |
| 85171700 | L3-Services de thanatologie | G100 | Soin des dépouilles et/ou services funéraires | Services |
| 85210000 | L2-Diagnostics des maladies infectieuses et parasitaires, partie a | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85220000 | L2-Diagnostics des maladies infectieuses et parasitaires, partie b | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85250000 | L2-Diagnostics des tumeurs | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85260000 | L2-Diagnostics des maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85270000 | L2-Diagnostics des troubles mentaux et du comportement | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85280000 | L2-Diagnostics des maladies du système nerveux | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85290000 | L2-Diagnostics des maladies de l'oeil et de ses annexes | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85300000 | L2-Diagnostics des maladies de l'oreille et de l'apophyse mastoïde | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85310000 | L2-Diagnostics des maladies de l'appareil circulatoire | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85320000 | L2-Diagnostics des maladies du sang et des organes hématopoïétiques et de certains troubles du système immunitaire | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85330000 | L2-Diagnostics des maladies de l'appareil digestif | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85340000 | L2-Diagnostics des maladies de l'appareil respiratoire | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85350000 | L2-Diagnostics des maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85360000 | L2-Diagnostics des maladies de l'appareil génito-urinaire | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85370000 | L2-Diagnostics des maladies du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85380000 | L2-Diagnostics de certaines affections qui se développent durant la période périnatale | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85390000 | L2-Diagnostics relatifs à la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85400000 | L2-Diagnostics des malformations congénitales, déformations et anomalies chromosomiques | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85410000 | L2-Diagnostics des symptômes, des signes et des résultats anormaux d'examens cliniques et de laboratoire, non classés ailleurs | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85420000 | L2-Diagnostics des lésions traumatiques, empoisonnements et certaines autres conséquences de causes externes, partie 1 | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85430000 | L2-Diagnostics des lésions traumatiques, empoisonnements et certaines autres conséquences de causes externes, partie 2 | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85440000 | L2-Détermination des causes externes de morbidité et de mortalité | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85450000 | L2-Détermination des facteurs influant sur l'état de santé et des motifs de recours aux services de santé | G009 | Autres services de santé | Services |
| 85470000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système nerveux central | G003 | Chirurgie | Services |
| 85480000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système nerveux périphérique | G003 | Chirurgie | Services |
| 85490000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du coeur et des gros vaisseaux | G003 | Chirurgie | Services |
| 85500000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des artères supérieures | G003 | Chirurgie | Services |
| 85510000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des artères inférieures | G003 | Chirurgie | Services |
| 85520000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des veines supérieures | G003 | Chirurgie | Services |
| 85530000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des veines inférieures | G003 | Chirurgie | Services |
| 85540000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des systèmes lymphatique et hématique | G003 | Chirurgie | Services |
| 85550000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des systèmes fonctionnels sensoriels : vision de l'oeil et structures associées | G003 | Chirurgie | Services |
| 85560000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des systèmes fonctionnels sensoriels : audition et odorat, oreilles, nez et sinus | G003 | Chirurgie | Services |
| 85570000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système respiratoire | G003 | Chirurgie | Services |
| 85580000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la bouche et de la gorge | G003 | Chirurgie | Services |
| 85590000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système gastro-intestinal : système digestif supérieur | G003 | Chirurgie | Services |
| 85600000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système gastro-intestinal : système digestif inférieur | G003 | Chirurgie | Services |
| 85610000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système hépatobiliaire | G003 | Chirurgie | Services |
| 85620000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système endocrinien | G003 | Chirurgie | Services |
| 85630000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la peau et des seins | G003 | Chirurgie | Services |
| 85640000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du tissu sous-cutané et du fascia | G003 | Chirurgie | Services |
| 85650000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des muscles | G003 | Chirurgie | Services |
| 85660000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des tendons | G003 | Chirurgie | Services |
| 85670000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la bursite et des ligaments | G003 | Chirurgie | Services |
| 85680000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures de la tête et des os du visage | G003 | Chirurgie | Services |
| 85690000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des os supérieurs | G003 | Chirurgie | Services |
| 85700000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des os inférieurs | G003 | Chirurgie | Services |
| 85710000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des articulations supérieures | G003 | Chirurgie | Services |
| 85720000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures des articulations inférieures | G003 | Chirurgie | Services |
| 85730000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système urinaire | G003 | Chirurgie | Services |
| 85740000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système reproducteur féminin | G003 | Chirurgie | Services |
| 85750000 | L2-Interventions chirurgicales ou procédures du système reproducteur masculin | G003 | Chirurgie | Services |
| 86000000 | L1-Services d'enseignement et de formation | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86100000 | L2-Formation technique et professionnelle | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101500 | L3-Services de formation en agriculture, sylviculture et autres ressources naturelles | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101501 | L4-Formation technique et professionnelle en agro-industrie | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101502 | L4-Formation technique et professionnelle en industrie laitière | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101503 | L4-Formation technique et professionnelle en industrie de production et de transformation de la viande | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101504 | L4-Services de formation technique et professionnelle en agriculture | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101505 | L4-Services de formation technique et professionnelle de la jeunesse rurale ou des fermiers | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101506 | L4-Services de formation technique et professionnelle en sylviculture | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101507 | L4-Services de formation technique et professionnelle en pêche | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101508 | L4-Services de formation technique et professionnelle en écologie | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101509 | L4-Services de formation technique et professionnelle en ressources naturelles | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101600 | L3-Services de formation technique et professionnelle à caractère scientifique | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101601 | L4-Services de formation technique et professionnelle en informatique | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101602 | L4-Services de formation technique et professionnelle en rapport avec l'énergie | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101603 | L4-Services de formation technique et professionnelle en chimie | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101604 | L4-Services de formation technique et professionnelle en biologie | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101605 | L4-Services de formation technique et professionnelle en médecine | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101606 | L4-Services de formation technique et professionnelle en électronique | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101607 | L4-Services de formation technique et professionnelle en télécommunications | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101608 | L4-Services de formation technique et professionnelle en hydraulique | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101609 | L4-Services de formation technique et professionnelle industrielle | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101610 | L4-Services de formation technique et professionnelle en ingénierie | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101700 | L3-Services de formation technique et professionnelle à caractère non-scientifique | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101701 | L4-Services de formation technique et professionnelle en communication | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101702 | L4-Formation en rapport avec le tourisme | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101703 | L4-Formation de documentaliste ou de bibliothécaire | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101704 | L4-Formation sur la constitution des stocks ou les chaînes d'approvisionnement | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101705 | L4-Formation de bureau | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101706 | L4-Services de formation technique et professionnelle d'auxiliaire médical | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
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| 86101802 | L4-Services de re-apprentissage ou de recyclage | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101803 | L4-Services de réadaptation technique et professionnelle | G103 | services de réhabilitation sociale | Services |
| 86101804 | L4-Formation continue du secteur commercial | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101805 | L4-Formation continue du secteur industriel | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101806 | L4-Formation continue du secteur des soins médicaux | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101807 | L4-Formation continue du secteur de la gestion | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101808 | L4-Services de formation continue du secteur public | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101809 | L4-Services de formation technique et professionnelle de la marine marchande | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101810 | L4-Formation sur les compétences du personnel | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
| 86101811 | L4-Service d'agrément ou de renouvellement de l'agrément | U006 | Enseignement professionnel et technique | Services |
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| 86111500 | L3-Services d'enseignement à distance | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
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| 86131900 | L3-Ecoles pour personnes présentant un handicap | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86131901 | L4-Services d'instruction primaire pour personnes souffrant d'un handicap | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86131902 | L4-Services d'instruction secondaire pour personnes souffrant d'un handicap | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86131903 | L4-Ecoles spécialisées pour personnes souffrant d'un handicap | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86131904 | L4-Services spécialisés de rééducation pour personnes souffrant d'un handicap | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132000 | L3-Services d'enseignement et de formation en gestion | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132100 | L3-Services de planification, d'animation et de prestation de formations | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132200 | L3-Services de soutien à l'enseignement | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132201 | L4-Service d'atelier de formation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132202 | L4-Service de voyage sur le terrain | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132203 | L4-Service de planification de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132204 | L4-Service d'élaboration de programmes | U008 | Élaboration de cours et de programmes scolaires | Services |
| 86132205 | L4-Service de prévisions en éducation | U008 | Élaboration de cours et de programmes scolaires | Services |
| 86132206 | L4-Service de recherche en enseignement et en éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132207 | L4-Service de psychologie de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132208 | L4-Service de sociologie de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132209 | L4-Service d'administration de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132210 | L4-Service de statistiques sur l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132211 | L4-Service de sondages sur l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132212 | L4-Service de collecte de données sur l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132213 | L4-Service de gestion de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132214 | L4-Service d'évaluation de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132215 | L4-Service de politique en matière d'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132216 | L4-Service de législation en matière d'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86132217 | L4-Service d'innovation en matière d'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86140000 | L2-Moyens éducatifs | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86141500 | L3-Services d'orientation scolaire | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86141600 | L3-Organisations étudiantes | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 86141700 | L3-Technologie de l'éducation | U099 | Autres services d'enseignement et de formation | Services |
| 90000000 | L1-Services de divertissement, de loisirs, de restauration, d'hébergement et de tourisme | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90100000 | L2-Restaurants et traiteurs | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90101500 | L3-Établissements servant de la nourriture et des boissons | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90101600 | L3-Services de traiteurs et d'organisation de banquets | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90101700 | L3-Services de cafétéria | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90101800 | L3-Services de restauration à emporter | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90101900 | L3-Services d'entretien, de location et de crédit-bail d'équipement servant à la préparation d'aliments et de boissons | W | Location d'équipement | Services |
| 90110000 | L2-Installations hôtelières, d'hébergement et de tenue de réunions | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90111500 | L3-Hôtels, motels et auberges | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90111600 | L3-Installations pour la tenue de réunions | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90111700 | L3-Installations de camping et de vie en plein air | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90111800 | L3-Chambres d'hôtel | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90111900 | L3-Services d'hébergement spécialisés | V502 | Services de déménagements | Services |
| 90120000 | L2-Services en rapport avec le voyage | V503 | Services d'agences de voyages | Services |
| 90121500 | L3-Agents de voyages | V503 | Services d'agences de voyages | Services |
| 90121600 | L3-Assistance pour l'obtention de documents de voyage | V503 | Services d'agences de voyages | Services |
| 90121700 | L3-Guides et interprètes | V503 | Services d'agences de voyages | Services |
| 90121800 | L3-Services d'assistance voyage d'urgence | V503 | Services d'agences de voyages | Services |
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| 90140000 | L2-Sports commerciaux | G102 | Services récréatifs (y compris services de divertissement) | Services |
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| 90141600 | L3-Patronage et promotion d'événements sportifs | G102 | Services récréatifs (y compris services de divertissement) | Services |
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| 90151700 | L3-Parcs d'attractions | G102 | Services récréatifs (y compris services de divertissement) | Services |
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| 90152000 | L3-Boites de nuit et dancings | G102 | Services récréatifs (y compris services de divertissement) | Services |
| 90152100 | L3-Services de Gardiennage | G102 | Services récréatifs (y compris services de divertissement) | Services |
| 91000000 | L1-Services personnels et domestiques | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91100000 | L2-Apparence personnelle | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91101500 | L3-Installations de cure thermale (Spas), de rajeunissement et de remise en condition physique | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91101600 | L3-Soins du corps et du visage et parure | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91101700 | L3-Soins du cheveu | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91101800 | L3-Location de vêtements | W | Location d'équipement | Services |
| 91101900 | L3-Conseillers en mode | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91110000 | L2-Assistance personnelle et domestique | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91111500 | L3-Services de blanchissage | K108 | Services de buanderie et de nettoyage à sec | Services |
| 91111600 | L3-Services d'entretien de la maison et services ménagers | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91111700 | L3-Services d'achat et de troc pour les consommateurs | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91111800 | L3-Entretien et rangement des objets personnels | V505 | Services d'entreposage et d'emmagasinage | Services |
| 91111900 | L3-Services d'assistance aux personnes | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91111901 | L4-Services de garderie d'enfants ou de crèches | G199 | Autres services sociaux | Services |
| 91111902 | L4-Services de baby-sitting ou de bonne d'enfants | K0 | Services de soins personnels (y compris coiffure, cordonnerie, vêtement sur mesures, etc.) | Services |
| 91111903 | L4-Services de centre d'accueil de jour pour personnes âgées | G199 | Autres services sociaux | Services |
| 91111904 | L4-Services d'aides ménagères | G199 | Autres services sociaux | Services |
| 92000000 | L1-Services de défense nationale, d'ordre public, de secours et de sécurité | AD | Défense - autres | Services |
| 92100000 | L2-Sécurité et ordre publics | K105 | Gardiennage | Services |
| 92101600 | L3-Services des sapeurs-pompiers | K101 | Services de protection contre les incendies | Services |
| 92101601 | L4-Services nationaux ou municipaux de lutte contre l'incendie | K101 | Services de protection contre les incendies | Services |
| 92101602 | L4-Services de sapeurs-pompiers volontaires | K101 | Services de protection contre les incendies | Services |
| 92101603 | L4-Services de prévention des incendies | K101 | Services de protection contre les incendies | Services |
| 92101604 | L4-Services de lutte contre l'incendie en forêts ou en étendues désertes | K101 | Services de protection contre les incendies | Services |
| 92101800 | L3-Système des cours de justice et tribunaux | R003 | Services juridiques | Services |
| 92101801 | L4-Services de shérif | R003 | Services juridiques | Services |
| 92101802 | L4-Accords pour revoir à la baisse les chefs d'inculpation | R003 | Services juridiques | Services |
| 92101803 | L4-Frais judiciaires de l'action civile | R003 | Services juridiques | Services |
| 92101804 | L4-Amendes ou droits de greffe de l'action pénale | R003 | Services juridiques | Services |
| 92101805 | L4-Processus d'appel ou réexamen d'une décision de justice | R003 | Services juridiques | Services |
| 92101900 | L3-Services de sauvetage | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92101901 | L4-Equipes de recherches et sauvetage | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 92101902 | L4-Services d'ambulance | V009 | Services d'ambulance | Services |
| 92101903 | L4-Services de sauvetage par hélicoptère | V401 | Autres services de transport, d'agences de voyages et de déménagements | Services |
| 92101904 | L4-Services de surveillance de piscine ou de plage | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92110000 | L2-Défense nationale et services militaires | AD | Défense - autres | Services |
| 92111700 | L3-Science et recherche militaires | AD | Défense - autres | Services |
| 92120000 | L2-Sécurité des personnes et des biens | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121500 | L3-Services de gardiennage | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121502 | L4-Services de protection contre le cambriolage | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121503 | L4-Location de chien de garde | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121504 | L4-Services de gardiennage | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121600 | L3-Services de détectives | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92121601 | L4-Agences de détectives | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92121602 | L4-Services des empreintes digitales | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92121603 | L4-Services de détecteurs de mensonge | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92121604 | L4-Services d'enquête privés | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92121700 | L3-Services de systèmes de sécurité | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121701 | L4-Surveillance ou maintenance d'alarme ou de surveillance | K109 | Services de surveillance | Services |
| 92121702 | L4-Surveillance ou maintenance d'alarme d'incendie | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121703 | L4-Services antivol de magasin ou de bureaux | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121704 | L4-Contrôle ou maintenance des systèmes de surveillance des détenus | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121800 | L3-Services de véhicules blindés et de transport d'argent | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121801 | L4-Service de véhicules blindés | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121802 | L4-Service de transport d'argent | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121803 | L4-Service d'entreposage d'argent | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121900 | L3-Services de sûreté maritime | K105 | Gardiennage | Services |
| 92121901 | L4-Service de sécurité de bateaux | K105 | Gardiennage | Services |
Quand les codes NIBS sont encore utilisés
Bien que la transition vers l'UNSPSC soit terminée, d'autres ministères peuvent encore utiliser les NIBS pour :
- trouver des fournisseurs dans Information sur les fournisseurs
- remplir un formulaire de demande de manière à ce qu'il soit envoyé à la bonne division contractante de SPAC
- rechercher les offres à commandes et les arrangements en matière d'approvisionnement (référer à la section 3.5.1 du Chapitre 3 du Guide des approvisionnements)
Les entreprises peuvent également utiliser les NIBS pour :
- s’enregistrer dans le système Données d’inscription des fournisseurs
- rechercher dans l'historique des contrats
- trouver des partenaires préqualifiés possibles qui détiennent des offres à commandes et des arrangements en matière d'approvisionnement
À la recherche de renseignements antérieurs?
- Voir ce que le gouvernement achète par catégorie de biens ou de services
- Parcourir les codes NIBS sur Achatsetventes
- Télécharger une liste de codes NIBS à partir du portail du gouvernement ouvert
Contacts pour les codes NIBS
Si vous avez besoin d’un contact ou de toute autre assistance concernant les codes NIBS, veuillez envoyer un courriel à cette boîte aux lettres : rcnattributionscentralisees.ncrcentralallocations@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Une réponse sera fournie dans les deux jours ouvrables.
Vous avez des questions, vous ne trouvez pas un code ou avez besoin d’aide ?
Contactez la Direction des services en analytique d’affaires de Services publics et Approvisionnement Canada par courriel à TPSGC.PADSAAUNSPSC-APBASDUNSPSC.PWGSC@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Vous pouvez également rechercher la liste complète des UNSPSC sur le site Web de l’UNSPSC.
Soutien
Communiquez avec nous directement, ou trouvez les réponses à vos questions dans les guides de ressources.
